BMW import USA carte grise allemande .New Legislation Francaise ?

[KEVIN M PERF]

bonjour à tous , je me represente , je m'appel Kevin et je suis sur le point d'acheter un vehicule Allemand " Re-import " USA avec une nouvelles carte grise allemande remis aux normes Euro . Je suis conscient qu'il s'agit d'un vehicule accidenté , mais j'ai ete voir les photos de l'accident avec le VIN du vehicule , les airbag ne se sont pas ouverts et le choc n'etait pas si sale . Bref ma question est la suivante L'importateur Francais par qui je passe m'explique que la legislation Francaise pr les RTI ( receptions a titre isolés ) a changer en SEPTEMBRE 2023 et que desormais , en passant par un garage allemand serieu , LA VOITURE AYANT ÉTÉ RECONDITIONNÉ pr l'allemagne ayant passé le TUV etc etc EST UN VEHICULE qui ne neccessitera qu'un SIMPLE PASSAGE EN DREAL a 86€ avc un risque quasi nul D'UTAC n'entrainant dont pas les FRAIS de 2000€ pr les test + changement des pieces qui poseraient prob com : Feux , retros, antiaprasitage , echappement etc etc  ALORS EST CE POSSIBLE ? LES VEHICULES AUX NORMES EURO SANS COC ( mais attest de conform partielle ou nn conform ) peuvent ils effctivement avc dossier propre : PASSER LA DREAL aussi facilement avc un cout aussi LEGER ? Je ne pourrai pas me permettre un supplement de 2k ou + ni meme une immobilisation du vehicule 😭🫣 . Dois je faire confiance à cet importateur ? LA LEGISLATION PERMET ELLE VRAIMENT UN SIMPLE PASSAGE en DREAL a 86€ ???? FINI L'UTAC pr les audi Bmw Reimport US reimat en Allemagne ???? JE VOUS EN SUPPLIE , je ne veux pas me fr voler par l'imprortateur qui prends son BILLET au passage ( UN GROS BILLET ) pr me retrouver ensuite avc vehicule  payé 30K  immobilisé ...interdit a la vente puisque en plaque WW export .

 

MERCI pour vos reponses , je dois signer les doc aujourdhui , j'avais deja post hier sur une autre discut simmilaire d'avant LA NOUVELLE LOI , ( 2022 ) mais pas de reponses . J'espere avoir suivi , respecté le protocol de post en tant que nouvo sur ce Forum .

 

Je vous souhaite a tous une merveilleuse journée , je tremble des pieds a la tete de me retrouver bloqué alors que je m'apprete a aquerir la voiture de mes reves . MERCI D'AVANCE pr vos reponses . Cordialement H.K 

[KEVIN M PERF]

sujet posté le 28/11/2023 pardon pr l'oublie . 

[subaruforever]

A ma connaissance :

 

Le Certificat de Conformité, parfois aussi appelé Certificat de Conformité Européen est un document indispensable pour immatriculer une voiture dans un pays de l'Union Européenne.

 

Donc, si la voiture est valablement immatriculée en Allemagne, elle doit avoir les documents nécessaires pour son immatriculation, donc le Certificat de Conformité. Alors, elle est conforme dans tous les Pays de l'Union Européenne.

 

J'ai réalisé plusieurs importations de véhicules de France ou Belgique vers le Luxembourg :

véhicule régulièrement immatriculé, avec leur Certificat d'Immatriculation ( carte grise ), il m'a été demandé le Certificat de Conformité, sans ce document,

impossible d'immatriculer.

 

Après tu as la question des Taxes à l'importation au sein de l'Union Européenne, mais la voiture est déjà immatriculée en Allemagne, cela doit être en ordre.

 

Enfin la TVA : tu achète en Export donc la voiture doit être vendue hors TVA que tu devra acquitter en France.

 

[balzout]

Ca me semble plutôt confus...à ta place j'éviterais. 30k€ dans une voiture accidentée que tu n'es pas certain de pouvoir utiliser, ça pue déjà de loin.

 

Tu dis que "tu dois signer les papiers aujourd'hui" : c'est le vendeur qui te met la pression ? Si oui, c'est un argument supplémentaire pour ne pas la prendre.

 

Très concrètement, aujourd'hui la voiture est immatriculée en Allemagne ou aux USA ? Si c'est en Allemagne, as-tu une copie de la carte grise allemande ?

Modifié 28 novembre 2023 par balzout

[KEVIN M PERF]

bjr subaru ☺️ en fait c'est un vehicule de 1995 ( BMW ) donc le COC n'existait pas encr pr ls  hors UE ni en place avant 1996 en Europe , il s'agit justement d'un RTI en DREAL .Cad qu'on demande une attestation de conformite au fabriquant ( partielle ou non conforme ) et on passe en DREAL . Apparement pour avoir été deja immatriculer sur le sol allemand ELLE A DEJA ÉTÉ REMISE AUX NORMES EURO = phares , antirarasitage , retroviseurs etc eux on deja fait un COC qui n'est pas reconnu en 🇫🇷 (tu dois faire cette demande dans chaques pays euro ou elle sera re-immat mm si elle a deja fait l'object d'une reception intra commu durant toute la vie du vehivule etant donné que sa 1ere mise en circu etait aux USA , bien que le véhicule ai été fabriquer en Europe destiné au marché US )🤦🏽‍♀️ . AVANT tu passait en DREAL et UTAC. si le vehicule n'etais pas conforme ou que des doutes au sujet des normes polutions , de ses cap de freinage titillaient le controleur DREAL > aussitot c'etait UTAC = 2000€ ~ + les changement a faire . DEPUIS SEPTEMBRE LA LEGISLATION a apparement changé , si le vehicule a bien les cligno , les feux etc erc etc etc ( BMW AUDI erc pas les MUSTANG erc ) ET QU'IL AI ÉTÉ IMMATRICULÉ EN EUROPE , La IL ES APPAREMENT POSSIBLE que seul le passage DREAL ne soit qu'une Simple formalité administrative a 86 ... mais de nombreuses choses doivent etre faites dans les regles de l'art donc IL ES CONSEILLER DE PASSER PAR UN IMPORTATEUR qui connais les details tel que ( frappe des numero ,leur emplacement sur un element inamovible de la voiture + d'autres com la plaque avc le poids a vide sur le montant de la porte erc etc )  qui eux beneficie d'acces facilité aux serv DREAL et te fera un dossier propre . MA SEULE QUESTION ETAIT : EST CE QUE C'EST VRAI ? klkun a t il deja JUST PASSÉ LA DREAL A 60-80€ et profité de son vehivule sans soucis ???? MERCI pr vos reponses 😊

[Kevgtv]

Le 28/11/2023 à 17:46, KEVIN M PERF a dit :

bjr subaru ☺️ en fait c'est un vehicule de 1995 ( BMW ) donc le COC n'existait pas encr pr ls  hors UE ni en place avant 1996 en Europe , il s'agit justement d'un RTI en DREAL .Cad qu'on demande une attestation de conformite au fabriquant ( partielle ou non conforme ) et on passe en DREAL . Apparement pour avoir été deja immatriculer sur le sol allemand ELLE A DEJA ÉTÉ REMISE AUX NORMES EURO = phares , antirarasitage , retroviseurs etc eux on deja fait un COC qui n'est pas reconnu en 🇫🇷 (tu dois faire cette demande dans chaques pays euro ou elle sera re-immat mm si elle a deja fait l'object d'une reception intra commu durant toute la vie du vehivule etant donné que sa 1ere mise en circu etait aux USA , bien que le véhicule ai été fabriquer en Europe destiné au marché US )🤦🏽‍♀️ . AVANT tu passait en DREAL et UTAC. si le vehicule n'etais pas conforme ou que des doutes au sujet des normes polutions , de ses cap de freinage titillaient le controleur DREAL > aussitot c'etait UTAC = 2000€ ~ + les changement a faire . DEPUIS SEPTEMBRE LA LEGISLATION a apparement changé , si le vehicule a bien les cligno , les feux etc erc etc etc ( BMW AUDI erc pas les MUSTANG erc ) ET QU'IL AI ÉTÉ IMMATRICULÉ EN EUROPE , La IL ES APPAREMENT POSSIBLE que seul le passage DREAL ne soit qu'une Simple formalité administrative a 86 ... mais de nombreuses choses doivent etre faites dans les regles de l'art donc IL ES CONSEILLER DE PASSER PAR UN IMPORTATEUR qui connais les details tel que ( frappe des numero ,leur emplacement sur un element inamovible de la voiture + d'autres com la plaque avc le poids a vide sur le montant de la porte erc etc )  qui eux beneficie d'acces facilité aux serv DREAL et te fera un dossier propre . MA SEULE QUESTION ETAIT : EST CE QUE C'EST VRAI ? klkun a t il deja JUST PASSÉ LA DREAL A 60-80€ et profité de son vehivule sans soucis ???? MERCI pr vos reponses 😊

 

 

La France s'en fou de ça! Pour immatriculer un véhicule il te faut un certificat de conformité ou une équivalence que tu payes chez le constructeur.

( attestation d'identification d'un véhicule importé conforme à type national français) 

 

Arrivant du Luxembourg pour immatriculé mes véhicule j'ai du fournir un certificat pour une alfa gtv spider de 1995 et pour une fiat 500F de 1969! 

C'est un papier que tu dois payer X€ chez le constructeur qui reprend en gros le format des cartes grises fr. Une fois la CG faite tu peux te torcher le cul avec il ne sert plus à rien.

[m-d-s]

Le 28/11/2023 à 20:32, Kevgtv a dit :

 

 

La France s'en fou de ça! Pour immatriculer un véhicule il te faut un certificat de conformité ou une équivalence que tu payes chez le constructeur.

( attestation d'identification d'un véhicule importé conforme à type national français) 

 

Arrivant du Luxembourg pour immatriculé mes véhicule j'ai du fournir un certificat pour une alfa gtv spider de 1995 et pour une fiat 500F de 1969! 

C'est un papier que tu dois payer X€ chez le constructeur qui reprend en gros le format des cartes grises fr. Une fois la CG faite tu peux te torcher le cul avec il ne sert plus à rien.

ca dois se compliquer si  le modele/marque n'a jamais ete importe...

[Kevgtv]

Le 28/11/2023 à 21:00, m-d-s a dit :

ca dois se compliquer si  le modele/marque n'a jamais ete importe...

Ouai en plus.

 

Un copain a acheter un Ford transit au Luxembourg.

 

Ford France ne lui a jamais fourni de certificat, il a eu passer à Metz et ils l'ont fait chier car il n'avait pas de séparation entre l arrière et l'avant.. d'après Ford ce modèle n'a jamais été vendu en France et pourtant des transits tu en croises partout

 

C'est quoi comme bmw? Y a pas moyen d'en trouver une ici? 

[P_Neutron]

Il y a plusieurs points à vérifier :

1) Si la voiture a obtenu un COC en Allemagne, il sera accepté en France.

C'est le principe du COC européen, il est valable dans tous les pays de l'UE.

Si ton importateur te dit le contraire, c'est louche.

 

2) Sur le site officiel des homologations, la dernière version de la procédure de RTI date de 2018, rien n'indique un changement en septembre 2023.

3) Le conseil de passer par importateur pour faciliter la procédure provient sans doute d'un importateur intéressé par une commission 

Attention, tout ça sent l'enfumage  

 

Tu as plutôt intérêt à poser directement tes questions au service RTI de l'UTAC 

https://rti.utac.com/rti/login

 

la doc sur les homologations 

https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules

[KEVIN M PERF]

re-bjr à tous . Tres juste @Kevgtv ! je n'ai pas relu mon post mais il me semblait avoir parlé de l'attestation constructeur / partielle = Coc ? non ? > a pesenter lors de la RTi . Chez Bm il coute 280€ . C'est un 435i convertible dont le model à bien été commercialisé en 🇫🇷  donc d'apres le personnel de la DREAL , et aux dires de plusieurs importateurs de longue date ayant pignon sur Rue , super sympa qui ont gentillement repondu a toutes mes question abgoissées , ces véhicules , une fois immat en 🇩🇪 ont FORCEMENT payé la TVA ( point important ) sinon il peux pas y avoir de CG allemande possible. CG qui m'est livrée avc le vehicule ( Ls 2 volets ) . ces garagistes  🇩🇪font egalement une remise aux normes Euro , Attention ☝🏾TOUT LES GARAGES NE PORTENT PAS LE MM SOINS AU DETAIL: ni mm ne sont obligé de le fr . CERTAIN VENDENT ds vehicule USA BMW tel que sorti du container venu ds 🇺🇸 certains garages allemand com celui auquel j'ai affaire explique changer les pieces americaines MEME lorsque ce n'est pas NECCESSAIRE pr redonner un GERMAN LOOK AUTHENTIQUE allemand , d'ORIGINE BMW aux vehicule vendus . donc il ne devrait "... " pas y avoir de soucis . PAR CONTRE d'apres un des importateur , Apparement LA CARTE GRISE doit etre rempli d'une certaine Façon TRES PRECISE par l'allemagne SINON ELLE NE SERA ⚠️JAMAIS ⚠️ immat en 🇫🇷 . j'ai pu constater que ce garagiste allemand fait du super taff , un ami mecano expermimenté est deja passé voir le vehicule et m'a confirmer l'etat etc ( apres un test routier et un acces au véhicule de + d'1h ) on a fait une visio etc elle semble tres tres bien. ( véhicule ayant été accidenté voir carfax , car vertical etc ) que j'ai pu consulter + histo d'entretient du véhicule depuis sa 1ere mise en circul aux states . MERCI BEAUCOUP @P_Neutron pr tes bons conseils clairs . Partout on m'a expliquer qu'un vehicule ayant été immat en allemagne est synonyme de possibilité a 90% d'immat en France mais partout il est ecrit et dit comme on me l'a confirm , LE ~COC~ allemand ( eux ne pass pas de RTI mais un passage au Tuv etc + complex qui suffit a controler ces points de conformité et DONC IMMAT le vehicule en CG 🇩🇪 mais com le CT , malgré la loi , en FRANCE 😤ON TE FERA REFAIRE UN CT bien Francais et aussi une demande de coc ( mais puisque véhicule d'avant 2016 pas de COC aux states ca aussi je l'ai ecrit dans mon post ) donc demande d'attestation constructeur partielle ou non conform ( jouant le role du coc MAIS doooonc NECCESSITANT La RTi  😅 pfiouuuuu C compliqué tout ça lol ) .une BMW ayant été commercialisé en Europe c'est bien moin de travaux qu'un MUSTANG ou autre MUSCLE CAR ou PICK UP typique 🇺🇸  ( ce sera donc une ATTEST DE CONF CONSTRUC PARTIELLE ) . C'est dommage que personne n'ai u a VIVRE LE MM CAS PRECIS QUE MOI. Il aurai pu me donner les specificités EXACTE qui doivent ou pas paraitre sur la carte grise allemande . AUJOURDHUI , apres 3 sem a m'arracher les cheveux telment tout ceci est complex  a trouver , comprendre , verifier etc L'ETAT EXACT des INSCRIPTIONS sur la CG sont MA DERNIERE ZONE de doute .( les importateur ont du taff et pas un temps illimité au phone , ne von pas non + me donner toutes les ficelles de leur job lol 😏💸)  MERCI DU FONDS DU COEUR ♥️ pr vos reponses et vos participation. Je vous sait tous de bonne volonté et s'est appreciable . 👍🏾🙏🏾 jspr avoir été assez Clair pr les lecteur futurs 😅 . Mais c'est fou toute cette paperass , ces lois pr une voiture fabriquée chez BMW en allemagne .... JE VOUS TIENS AU JUS des que les demarches auront avancées .

 

. dernier detail pour rep a une de vos question :

 

Si je n'achete pas ce vehicule en 🇫🇷 C'est pr 2 raisons evidente . 1/ On ne trouve AUCUNE BMW de cet age ni dans l'etat qu'elles sont par le biais des garages 🇩🇪, mais encore moins en pack performance complet carbon , jantes 20 , interieur alcantara etc etc avc HUD cam 360* , cam 180*aveugle , ecran multi pro , pack " M " complet etriers " M ", full cuir , Shadowline etendu etc etc  mais 2/ aussi (et ou surtt )parce que mon budget n'a pas de rallonge perpetuelle  ( d'ou MON ANGOISSE d'etre arnaqué par un importateur qui s'en fou si la caiss n'est jamais immat et me rest sur les bras ) bref en France avc mon budget et le prix 🇩🇪j'ai une caiss avc 250K km dans un etat minable en diesel (viv la 🇫🇷😂) voir MANUELLE !! les allemand peuv s'endetter autrement que nous pr 1 auto ( mm passer une posrche en tant que vehicule de la boite lol ) les assurance sont bien meilleur marché pr ls voiture neuves donc on pouss ls allemand a changer de voiture neuve beaucoup + qu'en France ... Ça pouss a la conso ce qui fait tourner l'industrie a fonds et fait de l'allemagne le + vaste marché d'europe .

Le + interessant mais aussi forcement un nid a salopard et autres aranaqueurs ... ☹️

 

je resterai mefiant jusqu'au bout et vous informerai au fur et à mesure . 

 

MERCI À TOUS ! 

[KEVIN M PERF]

C'est l'importateur , la secretaire et d'autres importateurs indé qui m'ont parlé de nouvelles legit depuis sept 2023 . C'est en fait un passage simplifié pr les vehicule ayant deja été immat en UE . Ensuite J'ai u la reponses a ma question principale du post : " EST CE POSSIBLE DE PASSER JUST LA DREAL pr 86€ un BMW USA re-import Allemand ? "

 

Et un importateur indép du miens qui m'avait affirmé cela , m'a confirmé passer à peu pres 300 BM/ audi etc par an comme ça . C'est lui qui m'a ensuite PREVENU DE BIEN PRENDRE SOIN DE VERIFIER certains champs de la carte grise , MEME SI LE VEHICULE à ete remis aux normes EU et immat en allemagne . Apparement CE CAS LUI EST ARRIVÉ . Mais il m'a aussi dit que C'EST A MON IMPORTATEUR de s'en occuper ! ET IL A RAISON . simplement j'ai lu tant de choses sur le net je suis devenu PARANO COMPLET . ya rien de pire pr devenir Fou . DESORMAIS je suis cap a 99% d'importer nimp quel vehicul peu importe le cas de figure 😅😂😂😂 IL NE ME REST PLUS QU'A CONNAITR CES SPECIFICITÉS de la carte grise si CRUCIALE pr Valider le DEAL avc le garage allemand .

 

Bonne journée et encore MERCI  a ceux qui ont participés et repondu a ma question . 

[Kevgtv]

Elle est de 1996 ou 2016?

 

Attention tout de même si récente.

Je connais un quelqu'un qui travaille chez BMW luxembourg.

Ils ont eu une fois une M3 qui venait des usa (donc c'est possible d'en avoir 😉 )

 

La voiture est venue au garage pour un accrochage arrière et quelques bricoles.

Apres avoir essayer de brancher la valise au garage... elle n'a plus démarré!

Après communication avec l'usine et avoir fait venir des ingénieurs d'Allemagne. Et plusieurs semaines. Il s'est avéré que certains soft et parties électroniques ne sont pas les même la bas et ici. Bloquant tout le système! 

Ton premier poste parlait de 1996 mais si c'est une 435I c'est évidemment plus moderne. Ca serait con de juste vouloir remettre à zéro tes capteurs de recul et qu'elle ne démarre plus 🤪.

Je maintient que personnellement je préférerais en trouver une d'origine allemande ou pour moi Luxembourgoise. Mais chacun son désir 

[Kevgtv]

https://www.luxauto.lu/fr/occasion/bmw-435-mpack.html?id=1323745

 

C'est un modèle de ce genre là que tu cherches?