Contravention recue (feu rouge grillé) et contestation

[milanosse]

Bonjour,

J'ai recu une contravention (e-PV) établi par un policier d'un service d'une circonscription a 35km de chez moi.

Pour un feu grillé a 21h. Je n'ai pas le souvenir d'avoir grillé un feu.

Je vous précise qu'il ne s'agit ni d'un radar ni d'une vidéoverbalisation.

J'ai appelé le commissariat en question, ils me disent que jamais il ne vont si loin, que c'est pas possible.

J'a appelé le commissariat dont je dépend, eux non plus ne comprennent pas.

Pensez vous que du coup je puisse obtenir satisfaction en contestant ce PV, sur le fait qu'il est peu probable qu'un policier aussi "lointain" ait été en "planque" dans ma ville, et m'aurait verbalisé sans m’arrêter?

J'aurais aussi aimé obtenir une preuve (photo?) mais j'imagine qu'ils n'en ont pas, et que de toute façon ils sont assermentés?

Je vous remercie.

[MITSOUCAT]

Le 29/12/2023 à 21:44, milanosse a dit :

Bonjour,

J'ai recu une contravention (e-PV) établi par un policier d'un service d'une circonscription a 35km de chez moi.

Pour un feu grillé a 21h. Je n'ai pas le souvenir d'avoir grillé un feu.

Je vous précise qu'il ne s'agit ni d'un radar ni d'une vidéoverbalisation.

J'ai appelé le commissariat en question, ils me disent que jamais il ne vont si loin, que c'est pas possible.

J'a appelé le commissariat dont je dépend, eux non plus ne comprennent pas.

Pensez vous que du coup je puisse obtenir satisfaction en contestant ce PV, sur le fait qu'il est peu probable qu'un policier aussi "lointain" ait été en "planque" dans ma ville, et m'aurait verbalisé sans m’arrêter?

J'aurais aussi aimé obtenir une preuve (photo?) mais j'imagine qu'ils n'en ont pas, et que de toute façon ils sont assermentés?

Je vous remercie.

 

Bonjour.

Les FDO peuvent relever des infractions au code de la route dans le civil.

C'est sans doute un Policier/Gendarme en civil dans sa voiture perso qui t'as vu passer le feu.

[milanosse]

Le 30/12/2023 à 07:27, MITSOUCAT a dit :

 

Bonjour.

Les FDO peuvent relever des infractions au code de la route dans le civil.

C'est sans doute un Policier/Gendarme en civil dans sa voiture perso qui t'as vu passer le feu.

 

Merci pour ta réponse.

Néanmoins je pense quand même une erreur matérielle car je me souviens pas avoir grillé un feu.

En attendant sais-tu si ma contestation pourrait être recevable du fait qu'il n'y a pas le sens de circulation ? Le pv ne doit pas t-il être précis afin que je sache ce qu'on me reproche, afin d'éclairer le juge le cas échéant ?

Ou je sais pas où était l'agent pour ainsi constater...?

En tout cas ça c'est mal fait si il m'avait arrêté on aurait pu au moins en discuter...

Merci!

[MITSOUCAT]

Le 30/12/2023 à 10:22, milanosse a dit :

 

Merci pour ta réponse.

Néanmoins je pense quand même une erreur matérielle car je me souviens pas avoir grillé un feu.

En attendant sais-tu si ma contestation pourrait être recevable du fait qu'il n'y a pas le sens de circulation ? Le pv ne doit pas t-il être précis afin que je sache ce qu'on me reproche, afin d'éclairer le juge le cas échéant ?

Ou je sais pas où était l'agent pour ainsi constater...?

En tout cas ça c'est mal fait si il m'avait arrêté on aurait pu au moins en discuter...

Merci!

 

De rien.

Alors là , si tous les PV des personnes qui ne se souviennent pas avoir fait une infraction était enlevé , il n'y aurait certainement plus que 0,8 % des PV mis 

 

[trophyman]

 

Je connais un feu ou le vert passe au rouge sur la voie pour tourner à gauche 10 s avant celle pour tourner à droite. Imaginer si cette personne mets un PV en se basant que sur le feu pour tourner à gauche.

[milanosse]

Merci je me suis renseigné j'ai pas le choix même si l'infraction est inventée la parole du policier prime.

Apparemment le fait qu'il n'y ait pas la direction ne change rien.

Je trouve ça pas très normal de ne pas avoir été intercepté pour m expliquer mais bon c'est la loi c'est comme ça.

Merci pour vos réponses

[daniel762]

Si tu ne te souviens pas d'avoir grillé le feu, c'est parce que tu ne l'as pas vu... Parce que si tu l'avais grillé volontairement ou si tu l'avais vu, tu t'en souviendrais. 
Si tu étais dans le coin au moment où l'infraction a été relevée, il y a de très fortes chances que tu l'as réellement commise.

[MITSOUCAT]

Le 30/12/2023 à 14:34, daniel762 a dit :

Si tu ne te souviens pas d'avoir grillé le feu, c'est parce que tu ne l'as pas vu... Parce que si tu l'avais grillé volontairement ou si tu l'avais vu, tu t'en souviendrais. 
Si tu étais dans le coin au moment où l'infraction a été relevée, il y a de très fortes chances que tu l'as réellement commise.

 

Tu as lu son historique?

non,  je ne crois pas...