Comment faire pour sortir de cette situation?

[forever406hdiph21]

Bonjour à tous,je poste pour un ami.

Voila,il avait acheté une voiture d'occasion pas chere,en Decembre 2020,Le vendeur barre la C.G,papiers de cession,etc,tout est dans l'ordre.Elle etait pour pieces,mais avait un C.T quand meme.

Il ne sais pas si le vendeur avait fait la declaration sur l'ANTS;

 

Par manque d'argent,et parce qu'une personne etait interressé par le moteur,il l'a revendu en 2022,donc CG re-barrée,la premiere fois,elle n'avait pas eté faite parce que de toute façon elle aurait finie au broyeur.

 

La malchance c'est qu'il a perdu tout les papiers(de cession et meme la copie de la CG) qu'il a fait en la re-vendant.Reste juste celui entre le vendeur initial et lui.

 

Ce matin,nous sommes en 2024,il a reçu une amende FPS pour une infraction sur PARIS meme!

 

Car l'amende est à son nom,adresse,etc.

 

Alors comment se fait-il que malgré deux ventes,c'est lui qui reçoive l'amende,c'est le premier acheteur,je ne pense pas que la CG a eté faite,et vu que c'etait pour pieces,est-ce que ça serait pas non plus une doublette?(sur l'avis est juste mentionné la plaque et la marque,pas le type de vehicule).

 

A votre avis?De toute façon,il va payer,en esperant que ça soit la seule.

 

Comment faire donc pour justifier qu'elle ne lui appartient plus?

 

Merçi pour lui.

 

A++ Mika.

 

(Je lui ai deja fait la morale,une belle connerie).

Modifié 26 janvier par forever406hdiph21

[daniel762]

S'il a reçu l'amende, c'est parce que la personne qui lui a vendu la voiture a conservé les documents de cession et l'a désigné quand elle a elle-même reçu l'amende initiale.

[forever406hdiph21]

Bonjour Daniel,je comprend,mais comment justifier ?

Pas possible sur l'ANTS.

Je viens de regarder,je lui ai fait une simulation de non gage: Tout est comme la vente originale,aucunes oppositions.

 

Meme si l'on voulait faire une CG pour la mettre en destruction,il manque des infos,donc bloqué.

 

Merçi.

 

 

Modifié 27 janvier par forever406hdiph21

[daniel762]

Sans les coordonnées de son acheteur, je ne vois pas de solution...

[forever406hdiph21]

Le 27/01/2024 à 09:09, forever406hdiph21 a dit :

Bonjour Daniel

Je viens de regarder,je lui ai fait une simulation de non gage: Tout est comme la vente originale,aucunes oppositions.

 

 

 

 

 

C'est ça qui me semble curieux.C'est quand meme le nom du vendeur.(C'est moi qui lui ai fait).

[chris94ca]

c est le vendeur mais

- Le nom du proprio qui est inscrit sur la CG

ou

- le nom de l acheteur déclaré de la 1ere vente 

[forever406hdiph21]

Le 28/01/2024 à 12:54, chris94ca a dit :

c est le vendeur mais

- Le nom du proprio qui est inscrit sur la CG

ou

- le nom de l acheteur déclaré de la 1ere vente 

Alors,quand je fais le certificat de non gage,c'est bien au nom du vendeur initiale,,comme si la vente n'etait pas declarée et l'amende est arrivé à l'adresse de l'acheteur declaré par çe meme vendeur.Et il n'y a aucunes oppositions inscrites sur le non-gage,pour faire une eventuelle C.G;(mais comme il n'y en a plus,c'est mort).

J'espere que c'est clair.

 

Merçi.

 

A++ Mika.

[chris94ca]

Donc l acheteur est déclaré  et c edt pour cela que tous les PV lui seront adressés.

Vendre un véhicule sans avoir fait la CG a son nom  c est 135€

[forever406hdiph21]

Oui mais comment faire pour pouvoir faire une declaration pour le mettre en destruction,puisque plus de CG?(si c'est possible).