Verbalisation par un gendarme impliqué dans un accident

[sierra38]

Aucune animosité de ma part, mais tu ne faisais que reprendre ce qui avait été déjà écrit...

 

Pour le fait de verbaliser en civil, il est effectivement bon de rappeler tout officier de police judiciaire peut le faire, y compris hors service...

 

Un Maire peut le faire aussi...

 

Mais je n'ai pas réussi à trouver précisément en droit français s'il y a une exception lorsqu'il est impliqué, comme pour la police belge 

 

 

[wilde]

Pareil, je n'ai pas trouvé. J'ai un voisin, ancien municipal, je lui demanderai...

Le reste, oui, il m'arrive de radoter beaucoup !

 

Le "sans animosité", je le disais pour moi...

[sierra38]

[wilde]

Merci, j'apprécie.

[le passant]

Le 29/01/2024 à 19:22, Invité §sof215OX a dit :

Pas de doute, mon mari ne roulait pas au dessus de la vitesse, tout est enregistré par le chrono..en réalité, la voiture du gendarme que le bus de mon mari a heurté par l'arrière ne respectait elle même pas la distance de sécurité puisqu'il a heurté la personne devant lui...le choc a eu lieu à vitesse vraiment réduite mais le freinage a été brutal et la route était glissante... finalement cette histoire de distance de sécurité est vraiment suggestive..il faut que le gendarme pour pouvoir verbaliser un non respect de la distance de sécurité, indique la vitesse à laquelle roulait mon mari et à à quelle distance il se trouvait de sa propre voiture .. j'ai eu mon service juridique, la contestation est fortement conseillée...je partage ce cas parce que je le trouve vraiment intéressant..cela pourrait arriver à chacun de nous...merci de votre réponse !

 

Bonjour,

 

La jurisprudence considère que la vitesse ne rentre pas en ligne de compte pour le relevé de cette infraction.

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000018596715

 

Citation

Attendu que, pour relaxer Joseph X... du chef de défaut de maîtrise de la vitesse de son véhicule, le jugement énonce notamment que la vitesse de 130 km/h constatée par le gendarme n'a pas de valeur certaine dès lors qu'elle a été établie par les instruments de mesure de son véhicule de dotation ; que, pour renvoyer le prévenu des fins de la poursuite du chef de conduite d'un véhicule sans laisser une distance de sécurité avec le véhicule qui précède, le juge relève que l'absence d'indication de la vitesse à laquelle roulaient les véhicules ne permet pas de constater si la distance de sécurité n'a pas été respectée et qu'ainsi, le procès-verbal est dénué de force probante ;

Mais attendu qu'en prononçant de la sorte, sans s'expliquer sur les circonstances permettant de remettre en cause les constatations du procès-verbal en ce qui concerne la vitesse du véhicule en cause et alors que la vitesse des véhicules n'est pas un élément constitutif de la contravention prévue par l'article R. 412-12 du code de la route, la juridiction de proximité n'a pas justifié sa décision ;

 

 

Pour le reste, effectivement, des jurisprudences vont dans le sens des conseils de votre service juridique, mais celui-ci semble avoir oublié de vous indiquer que vous n'aurez en main que l'avis de contravention, et non le procès verbal, qui lui peut comporter des précisions sur la constatation.

 

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000029480479/

 

Citation

Attendu que, si c'est à tort que la juridiction de proximité s'est fondée sur l'absence d'indication de la vitesse du véhicule, qui n'est pas un élément constitutif de la contravention prévue à l'article R. 412-12 du code de la route, le jugement n'encourt pour autant pas la censure, dès lors que le procès-verbal de contravention, qui se bornait à mentionner la qualification de l'infraction, sans préciser les circonstances concrètes dans lesquelles celle-ci avait été relevée, ne comportait pas de constatations au sens de l'article 537 du code de procédure pénale ;

 

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000046013460?dateDecision=02%2F05%2F2022+>+07%2F07%2F2022&page=1&pageSize=10&query=code+de+la+route&searchField=ALL&searchType=ALL&sortValue=DATE_DESC&tab_selection=juri&typePagination=DEFAULT

 

Citation

9. En effet, s'il résulte de la référence aux pièces de la procédure que le juge s'est nécessairement fondé sur le procès-verbal constatant la contravention, cette pièce, qui n'indique pas les circonstances matérielles concrètes, hormis le temps et le lieu, de nature à caractériser le non-respect, par un véhicule, de la distance de sécurité avec celui qui le précède, ne comporte pas de constatations, au sens de l'article 537 du code de procédure pénale, de nature à établir l'inobservation des prescriptions de l'article R. 412-12 du code de la route.

 

[sierra38]

Intéressant 

[le passant]

Le 29/01/2024 à 18:47, daniel762 a dit :

Un gendarme peut-il verbaliser alors qu'il est lui-même impliqué dans l'accident ? Parce que même s'il est assermenté et que ses constatations "font foi jusqu'à preuve du contraire", cela est-il encore vrai alors qu'il est lui-même concerné par les conséquences des faits qu'il verbalise ? Cette question mériterait d'être posée à un bon connaisseur en droit ou à un avocat...

 

Puis sur l'accident lui-même... Si ton mari a heurté la voiture qui freinait devant lui, c'et qu'il ne respectait pas une distance de sécurité suffisante - et pas seulement "plus d'un mètre" - et que sa vitesse - même sous la limitation - était trop élevée pour éviter l'accident. Je ne lui jette pas la pierre, cela peut arriver à tout le monde...

 

 

Dans la mesure où l'infraction est avérée, et en aparté du constat rempli suite à l'accident je ne pense pas qu'il y ait pour ma part un obstacle à ce que le gendarme verbalise en cas d'accident matériel en application du 429 du CPP.

 

Là où ça pourrait pêcher, serait si l'agent "triche" en remplissant le constat, et puisque la déontologie et le défenseur des droits ont été évoqués sur ce fil, on notera cependant qu'il semblerait qu'un distinguo soit fait entre l'agent en service et celui qui ne l'est pas:

 

https://juridique.defenseurdesdroits.fr/doc_num.php?explnum_id=8094

 

https://juridique.defenseurdesdroits.fr/doc_num.php?explnum_id=13726

[le passant]

Le 13/02/2024 à 07:02, sierra38 a dit :

 

Une réponse de notre amie serait bienvenue, mais vue la tournure du topic, je ne pense pas qu'elle revienne... 

 

Il semblerait qu'elle ait fait supprimer son compte.

Peu surprenant effectivement qu'elle ne soit pas restée.

[sierra38]

On ne saura jamais... 

[marlboro1955]

la distance de sécurité est différente selon poids de la voiture et des pneumatiques et donc y"a pas de mètre précis ,si vous tamponnez c'est distance non respecté selon adjudant chef de gendarmerie  

Et le temps de réactions de chacun ? un jeune a jeun et bonne santé  réagira plus vite qu'une personne âgée.

elle ne vient plus car elle a compris que c'était inutile .elle a déjà sa réponse 

e

Modifié 20 février par marlboro1955

[ka_ramelmou]

Le 20/02/2024 à 13:48, marlboro1955 a dit :

la distance de sécurité est différente selon poids de la voiture et des pneumatiques et donc y"a pas de mètre précis

C'est pour ça que l'intervalle de sécurité prévoit une marge de sécurité en plus de la distance parcourue pendant le temps de réaction. Mais il n'y aura pas non plus une différence flagrante, à moins d'être en surcharge et/ou d'avoir les pneus lisses

Le 20/02/2024 à 13:48, marlboro1955 a dit :

Et le temps de réactions de chacun ? un jeune a jeun et bonne santé  réagira plus vite qu'une personne âgée

Et un jeune alcoolisé, et un quarantenaire au téléphone, et une trentenaire qui cherche sa route, et une cinquantenaire qui se maquille (toussa...) réagiront moins vite qu'une personne âgée.

 

Si on commence à adapter la distance de sécurité en fonction de sa propre perception (parfois fausse) de ses capacités à réagir, non seulement ça va être l'anarchie, mais aussi ça va engendrer un paquet de constats envoyés aux assurances...

[sierra38]

Chacun conduit différement...

 

1 / Pour la plupart, c'est juste un déplaçoir d'un point A à un point B...

 

2 / D'autres son un peu plus attentifs...

 

3 / Et d'autres sont attentifs et prennent plaisir à conduire et à maîtriser...

 

 

J'ai les 3 cas chez moi (hormis moi)...

 

Mon épouse 1, qui survie depuis 40 ans sans accident trop grave, avec l'aide d'un ange remplacé chaque année... Nous avons convenu que quand nous voyagions ensembles depuis 25 ans, c'est moi qui conduisait, cela évite pas mal de... Discussions 

N'hésite pas à répondre à son portable (bon, depuis voitures avec bluethooth intégré ou non, c'est presque moins grave), à fumer au volant , etc...

 

Ma fille 2, cas 2... Formée par moi (elle ne voulait pas Mme), elle se souvient de temps en temps de ce que je lui ai appris, mais apprend tous les jours (permis depuis 2 ans... Pas d'accident depuis, hormis un escalier traître sous la neige que s'est jeté sous sa voiture, peu de dégât grâce aux pneus 4*4 montés par Papa)...

 

Ma fille 1... Formée par moi (elle ne voulait pas Mme²), conduit... Sans souci, y compris en condition extrême (Québec depuis 3 ans)...

Permis du 1°coup, avec satisfecit appuyé de l'examinatrice (ça fait au moins 5 ans que je n'ai pas vu quelqu'un appréhender aussi bien la route, retransmis immédiatement par la monitrice à... moi )

 

 

 

Bref, hormis les pneus, essentiels, l'entretien de la voiture, le reste est à la disposition de chacun... 

 

 

Spoiler

Je me suis exclu du comparatif, 38 ans de permis, plus de 2.5 M de km au volant de VL/PL/SPL,  et aucun accident responsable depuis 37 ans, mais question de chance 

 

 

 

[ka_ramelmou]

Et? ...

 

A part une séance d'autosatisfaction, ça apporte quoi à la discussion?

[sierra38]

Rien, sauf à répondre aux donneurs de leçons 

[PasNascutDeRes]

Le 20/02/2024 à 15:28, ka_ramelmou a dit :

Si on commence à adapter la distance de sécurité en fonction de sa propre perception (parfois fausse) de ses capacités à réagir, non seulement ça va être l'anarchie, mais aussi ça va engendrer un paquet de constats envoyés aux assurances...

 

Chaque usager est bien obligé d'adapter sa distance de sécurité "au doigt mouillé" selon sa perception du moment. En effet, à un instant donné nous ne connaissons ni notre inter distance, ni notre distance d'arrêt. La seule exigence du code de la route c'est que cette inter distance soit de deux secondes au minimum. Ce que beaucoup d'usagers sont déjà incapables de respecter!

[ka_ramelmou]

Le 20/02/2024 à 17:37, sierra38 a dit :

Rien, sauf à répondre aux donneurs de leçons 

Les donneurs de leçon, ce sont ceux qui rappellent les règles du code de la route et qui essaient de circuler en sécurité?

[ka_ramelmou]

Le 20/02/2024 à 19:11, PasNascutDeRes a dit :

 

Chaque usager est bien obligé d'adapter sa distance de sécurité "au doigt mouillé" selon sa perception du moment. En effet, à un instant donné nous ne connaissons ni notre inter distance, ni notre distance d'arrêt. La seule exigence du code de la route c'est que cette inter distance soit de deux secondes au minimum. Ce que beaucoup d'usagers sont déjà incapables de respecter!

C'est contradictoire ce que tu dis...

 

Il est, au contraire, assez facile de connaître l'interdistance avec le véhicule de devant. Mais, le plus difficile, c'est la volonté de maintenir cette distance de sécurité!

[wilde]

Avec ceux qui s'intercalent, on est constamment à l'adapter...

[ka_ramelmou]

Je circule beaucoup, personnellement et professionnellement, en campagne, autoroute et dans des villes de moyenne et d'assez grande importance. je n'ai pas cette impression, j'arrive à garder mes DS sans qu'il y ait constamment un véhicule qui s'intercale...

[sierra38]

Vas à Marseille (Siège de mon entreprise, malheureusement), Grenoble (où j'ai habité 7 ans), ou à Paris, et tu réviseras tes certitudes...

 

 

Un jour de neige, stage à Marseille... 40 cm chez moi, autoroute difficilement dégagée, je n'ai perdu qu'une 1/2 h pour arriver à Aix en Provence...

 

Entre Aix et Marseille, 3h30...1 à 2 cm de neige glissante, et 5 voitures sur le toit, ces abrutis conduisaient comme par temps sec, en slalom permanent, mais ces abrutis conduisaient aussi mal que par temps sec...

 

Je n'ai d'ailleurs jamais fait un aller retour à Marseille sans voir 2/3 accrochages/accidents graves sur les rocades, plus de très nombreux accrochages dans la ville même...

 

Donc, oui, mon post visait ceux qui donnent des leçons, en rappelant 

 

Ni dans l'expérience 

 

[marcsv]

Le 20/02/2024 à 21:00, wilde a dit :

Avec ceux qui s'intercalent, on est constamment à l'adapter...

 

Sans compter que lors d'un ralentissement ou d'un arrêt quand on pense avoir une certain distance pour réagir et qu'un gars s'intercale ça change vachement les choses, ma distance de sécurité raisonnable s'en trouve parfois emputée de moitié.

[sierra38]

Sur les rocades de Marseille, c'est ça en permanence... A 70/90, impossible d'avoir une distance de sécurité, ça slalom en permanence... Il reste la vigilance d'un pilote de chasse et ses réactions 

[wilde]

Le 21/02/2024 à 08:37, marcsv a dit :

 

Sans compter que lors d'un ralentissement ou d'un arrêt quand on pense avoir une certain distance pour réagir et qu'un gars s'intercale ça change vachement les choses, ma distance de sécurité raisonnable s'en trouve parfois amputée de moitié.

Oui, alors je ralentis, pour remettre de la distance, et je "gêne" parfois ceux de derrière... Mais, on fait avec...

Modifié 21 février par wilde

[PasNascutDeRes]

Le 20/02/2024 à 20:55, ka_ramelmou a dit :

Il est, au contraire, assez facile de connaître l'interdistance avec le véhicule de devant.

 

Il est facile de connaître sa vitesse grâce au compteur. Mais rien n'indique notre inter distance, et encore moins notre distance d'arrêt. Nous estimons notre inter-distance au doigt mouillé. Par exemple en comptant le nombre de voitures ou de bus qu'on pourrait interposer, ou sur autoroute avec les lignes de rives au pas de 52 mètres.

 

Le 20/02/2024 à 20:55, ka_ramelmou a dit :

Mais, le plus difficile, c'est la volonté de maintenir cette distance de sécurité!

 

Mais rien ne nous permet d'estimer notre distance d'arrêt à un instant donné. C'est bien là toute la difficulté de la maîtrise de la vitesse et de l'inter distance.

 

Modifié 22 février par PasNascutDeRes

[marcsv]

Le 22/02/2024 à 08:13, PasNascutDeRes a dit :

 

Il est facile de connaître sa vitesse grâce au compteur. Mais rien n'indique notre inter distance, et encore moins notre distance d'arrêt. Nous estimons notre inter-distance au doigt mouillé. Par exemple en comptant le nombre de voitures ou de bus qu'on pourrait interposer, ou sur autoroute avec les lignes de rives au pas de 52 mètres.

 

 

Mais rien ne nous permet d'estimer notre distance d'arrêt à un instant donné. C'est bien là toute la difficulté de la maîtrise de la vitesse et de l'inter distance.

 

 

Salut,

 

La "rêgle des deux crocodiles" marche plutôt pas mal, quelle que soit la vitesse on a toujours à peu près les deux secondes d'écart minimum avec le véhicule de devant ce qui devrait normalement nous mettre à l'abri des mauvaises surprises (sauf bien sûr si un véhicule s'intercale et bouffe un des crocos)

 

2 crocodiles sur route sèche, 3 par temps de pluie et 4 sur la neige.

 

Distances de sécurité sur la route | AWSR

 

Sinon, le cruise-control adaptatif se charge de compter les crocos à notre place; les voitures modernes ont aussi souvent un témoin d'avertissement de distance de sécurité mais il peut n'être actif qu'au dessus d'une certaine vitesse et donc ne pas être disponible en ville (dans mon cas, seulement au dessus de 65 km/h).

 

 

[sierra38]

Gros bémol sur le "cruise adaptatif"

 

Lors d'une révision, Renault m'a prêté un véhicule équipé de ce système...

 

Bon, les commande Renault étant quasiment toutes les mêmes, j'ai paramétré sans trop de soucis le système...

 

Je monte à Gap, une portion limitée à 90 sur une 2 voie, pas grand monde (personne devant, 2 gars/filles derrière... ).

 

Je cruise à 90.... Un des véhicules décide de me doubler, mais... se rabat devant moi 

 

Et là, là où moi je n'aurais rien fait (aucun danger, il allait plus vite) , le système... actionne un gros coup de frein, très violent 

 

Heureusement, le 2°véhicule était assez loin, mais bon... J'ai vite désactivé tout 

[wilde]

Les yeux, les oreilles, le cerveau, les mains et les pieds, ça marche pas mal aussi ! 😃

[sierra38]

C'est pour cela que certaines béquilles électroniques sont plus dangereuses pour moi qu'utiles...

 

J'ai désactivé "l'aide au maintien dans la voie", présente sur ma Zoé 2...

 

Bon, en essai, le volant vibrait tout le temps, plus volant "dur" (essai sur une route "exigeante" connue...).

 

A retour, "ok, mais la voiture à un problème"...

 

Une fois décrit... "ah, mais c'est le maintien dans la voie"...

 

Ok, on vire comment ? 

 

Pas adapté pour mes routes, mais sur autoroute que je ne prends jamais, pourquoi pas 

[marcsv]

Le 22/02/2024 à 09:31, sierra38 a dit :

Gros bémol sur le "cruise adaptatif"

 

Lors d'une révision, Renault m'a prêté un véhicule équipé de ce système...

 

Bon, les commande Renault étant quasiment toutes les mêmes, j'ai paramétré sans trop de soucis le système...

 

Je monte à Gap, une portion limitée à 90 sur une 2 voie, pas grand monde (personne devant, 2 gars/filles derrière... ).

 

Je cruise à 90.... Un des véhicules décide de me doubler, mais... se rabat devant moi 

 

Et là, là où moi je n'aurais rien fait (aucun danger, il allait plus vite) , le système... actionne un gros coup de frein, très violent 

 

Heureusement, le 2°véhicule était assez loin, mais bon... J'ai vite désactivé tout 

Chez moi, il réagit plutôt bien, apparemment dès que le véhicule qui se rabat roule un rien plus vite que moi, le système considère qu'il n'y a pas lieu de freiner.

 

Par contre c'est vrai qu'il m'est arrivé que, en virage, le cruise adaptatif considère un véhicule garé ou dans l'autre bande comme un obstacle et réagisse, c'est heureusement très rare et comme le système réagit d'assez loin j'ai le temps d'anticiper sa réaction (l'auto ralenti avant de freiner, il me suffit de réaccélérer)

[sierra38]

 Je ne parlais juste que de mon expérience personnelle....

 

Après, le topic/forum n'en foisonne pas 

 

 

Bon, après, pour contre carrer l'anti-patinage ou autre dénomination (ASR?), il suffit d'accélerer aussi...

Modifié 22 février par sierra38

[PasNascutDeRes]

Le 22/02/2024 à 08:58, marcsv a dit :

2 crocodiles sur route sèche, 3 par temps de pluie et 4 sur la neige.

Distances de sécurité sur la route | AWSR

 

"Compter 2 secondes par rapport au véhicule devant vous est une bonne distance de sécurité sur route sèche".

 

C'est faux, ce n'est pas une bonne distance de sécurité! Même si c'est souvent interprété en tant que tel.

 

Chacun choisis la distance de sécurité conforme au risque qu'il accepte de prendre. 2 secondes c'est uniquement la distance de sécurité minimum en dessous laquelle un usager est en infraction. C'est un garde fou, c'est le risque maximum acceptable par le législateur. Par conséquent, celui qui suit cette règle de 2 secondes en moyenne, est en infraction la moitié du temps (Il n'y a pas de contrôles). Plus grave, il prend des risques puisque c'est la distance de sécurité minimum qui peut être suffisante uniquement dans le meilleur des cas (Temps de réaction et coefficient d'adhérence).

 

Hors un imprévu ne se produira pas systématiquement dans le meilleur des cas. Si on veut la sécurité maximum en cas d'imprévu, il faut anticiper et certainement pas choisir la sécurité minimum, même si règlementairement c'est suffisant.

 

"Si vous collez volontairement un autre véhicule pour le faire accélérer, cela peut être interprété comme une incitation à une vitesse excessive. Il s’agit d’une infraction du quatrième degré (le plus grave), résultant en un renvoi devant le tribunal et une déchéance du droit de conduire."

 

Une bonne chose. Je ne crois pas que cela existe en France.

Modifié 23 février par PasNascutDeRes