Parce qu'il n'y a pas que le 110 dans la vie : commission citoyenne suite.

[sebmac]

Il y a un intérêt légitime : séparer la propriété entre plusieurs associés sans pour autant dissocier son état. Ce qui n’est pas permis en France. Ainsi il sera très facile pour un avocat de démontrer que ses clients sont des administrateurs et qu’ils ont créé cette solution pour une collection de voitures et il n’est écrit nulle part qu’un associé ne peut utiliser tous les jours un objet de cette collection. Le Fisc perdra donc inutilement son temps car pour attaquer le contribuable il devra prouver que cette société a été établie dans le seul but de ne pas immatriculer ces véhicules en France ce qui sera très difficilement démontrable pour des véhicules qui n’ont jamais été achetés en France...

 

 

 

Un avocat Français?

[F-8000]

 

 

C'est parfaitement légal...mais pour que cela marche, il faut que le propriétaire de la voiture réside plus de 8 mois au Luxembourg ou soit employé d'une société ayant son siège au Luxembourg.

 

Au fait, il y a plusieurs petits problèmes: il faut assurer le véhicule au Luxembourg et aucune assurance sérieuse ne fait ce type de contrat... sans parler du coût de l'assurance au Luxembourg...

 

Sinon, c'est simple, en cas de contrôle, c'est le début de galère...

 

Totalement faux. Le propriétaire du véhicule est une société civile justement basée à Luxembourg. Le conducteur est juste un administrateur de cette société. Pour l’assurance il n’y a aucun problème le véhicule étant légalement immatriculé à Luxembourg, le prix est un peu plus cher mais sans commune mesure avec les taxes perçues en France. En cas de contrôle, aucun problème le contrevenant présentera un certificat d’immatriculation et d’assurance au nom de la société ce qui est tout à fait légal.

[F-8000]

 

 

Pour jouir d'une voiture il faut l'immatriculer des son pays de résidence... c'est le code de la route qui impose cela, et il y a aussi des disposition claires sur l'immatriculation de véhicules à l'étranger.

 

Pour un particulier mais non une société. Et un administrateur peut utiliser son bien comme bon lui semble.

[F-8000]

 

 

Un avocat Français?

 

Oui et il y a multitude d’avocats frontaliers spécialisés dans ces démarches

[viracocha]

Tu fais erreur beaucoup de mes connaissances françaises amateur d’auto de prestige qui ont les moyens de prendre des voitures à 200 000 € détestent les taxes inutiles et même s’ils auraient largement les moyens de les payer ne le feront pas par principe et je leur donne entièrement raison

 

 

Je dis juste que ça touchera une portion minime des automobilistes, qui en règle générale ont les moyens de se le payer.

 

Après, qu'ils le fassent ou non, qu'ils soient contents de payer, volontiers ou non, c'est un autre problème et je n'ai rien préjugé à ce niveau.

 

 

D'autant que si ce que tu dis est possible, à l'inverse je pense que certains paieront exprès pour pouvoir faire un doigt d'honneur au système qu'ils considèrent "autophobes". Tout comme d'autres s'en foutront et acheteront la dernière bugatti pour mettre dans leur garage parce que y a une petite place, là, à coté des deux ferrari...

[srill]

Totalement faux. Le propriétaire du véhicule est une société civile justement basée à Luxembourg. Le conducteur est juste un administrateur de cette société. Pour l’assurance il n’y a aucun problème le véhicule étant légalement immatriculé à Luxembourg, le prix est un peu plus cher mais sans commune mesure avec les taxes perçues en France. En cas de contrôle, aucun problème le contrevenant présentera un certificat d’immatriculation et d’assurance au nom de la société ce qui est tout à fait légal.

 

 

Fiscalement tu racontes des conneries.

 

T'es toubib, pas juriste et qui plus est tu es luxembourgeois, pas français.

Ce qui est parfaitement légal de ton côté de la frontière peut facilement être déqualifié du notre en abus de droit.

 

Ton montage est tellement grossier sans autre élément d'extranéité objectif et avec un véhicule utilisé quotidiennement par son vrai propriétaire que ça pouvait déjà être retoqué sans trop de difficulté.

En matière fiscale, les juridictions écartaient déjà les motifs non sérieux en distinguant les motifs prépondérants et les motifs secondaires...

 

Mais en plus, Bercy a durcit le ton avec la PLF 2019 : pour considérer que des actes juridique ne lui sont pas opposable, l'administration n'a plus qu'à établir qu'ils ont été passés pour des raisons "principalement" fiscales et non plus "exclusivement"... (applicable à tous les actes passés à compter du 1er janvier 2020)

 

Autant dire que le mec qui vit en bretagne et qui immatricule sa merco 63 AMG au Luxembourg où il n'a aucune autre attache que sa petite société civile créée pour les besoins de la cause (surtout si en plus l'autre associé est sa femme ou une société lui appartenant comme c'est souvent le cas) et alors qu'il s'en sert en daily chez lui, il est mort dès que le fisc se penche sur son cas....

Et AMHA, avec les malus qui sont toujours plus violents, le fisc a toutes les raisons objectives pour multiplier les contrôles sur le sujet...

[sebmac]

Entre nous, j'ai pas encore vu de résidents français rouler en plaques Luxembourgeoises... doit bien y avoir une raison non?

 

J'ai cru comprendre qu'en cas de contrôle, c'est un poil compliqué car le simple fait d'avoir un permis français, une adresse française et une immatriculation non française, sauf véhicule de fonction, c'est pas bon... sans parler du gros souci d'assurance qui je le rappelle, n'ont pas le droit d'assurer un véhicule si il y ce type de montage: il faut une assurance luxembourgeoise et pas de bol, ça marche pas aussi simplement.

[F-8000]

 

 

Pour jouir d'une voiture il faut l'immatriculer des son pays de résidence... c'est le code de la route qui impose cela, et il y a aussi des disposition claires sur l'immatriculation de véhicules à l'étranger.

 

Cela dit je ne comprends pas ton énervement sur cette situation. Le but de cette démarche écologique est bien de mettre un terme à l’immatriculation de véhicules thermiques à forte puissance en France non ? Des lors cela sera le cas et de plus les statistiques de pollution des véhicules à moteur étant réalisés à partir des certificats d’immatriculation (excluant donc les véhicules étrangers en circulation en France), tu devrais te réjouir des futures statistiques sur la diminution drastique des rejets en C02...

[n72dw10]

Alors pour le fonctionnaire, tu ne pas être plus à côté de la plaque que ça

 

Koisaveudyr an franssé

[n72dw10]

 

Pense qu'il faudra aller y faire un tour pour le CT : 4 ans, puis 2 ans, puis tous les ans.

 

Si t'habites en bretagne et que tu n'as pas grand chose à faire dans le grand est, ça peut être "un peu" contraignant

 

Ben en fait je vais peut-être finir par faire comme les gens du showbiz et des sportifs, me tirer de ce pays de merde gouvernré tenu par des enfoirés de gauchistes depuis 40 ans et le 1er mandat de Mitterrand (qui est l’initiateur de tout ce merdier), étant donné le montant exorbitant des différentes taxes et impôts que je vers à l’état, ça fera un trou de plus.

 

J’ai déjà des collègues qui ont franchi le cap, et dans mon entourage, nous encourageons tous nos descendants à se tirer de Frouzie dès la fin de leurs études: cap Lux, CH, Can Usa. De

 

L’Europe va imploser et la France s’enfoncer plus encore ne vivant que de prélèvements obligatoires exorbitants. Avec la crise du Covid-19, très très mal gérée par le gvnmnt, qui va arriver dans un an ce sera l’hécatombe. Et y’aura pas de touristes étrangers avant 18/24 mois ...

[n72dw10]

15000€ pour 150 g/co2.

Ca devient vraiment n'importe quoi. Tout le monde va finir en merde à roulette sous-motorisé

 

Ben c’est pas compliqué, faut jamais voter plus à gauche que LR.

[Invité §kek211jv]

Entre nous, j'ai pas encore vu de résidents français rouler en plaques Luxembourgeoises... doit bien y avoir une raison non?

 

J'ai cru comprendre qu'en cas de contrôle, c'est un poil compliqué car le simple fait d'avoir un permis français, une adresse française et une immatriculation non française, sauf véhicule de fonction, c'est pas bon... sans parler du gros souci d'assurance qui je le rappelle, n'ont pas le droit d'assurer un véhicule si il y ce type de montage: il faut une assurance luxembourgeoise et pas de bol, ça marche pas aussi simplement.

 

 

 

 

Part chez moi, les 3/4 des voitures ont des plaques jaunes.

C'est beaucoup des luxembourgeoise qui viennent acheter ici car l'immobilier grand ducal devient assez excessif.

Mais chaqu'un a garder une adresse chez un parents coté Luxembourg pour garder les voitures luxembourgeoise.

Assurée au grand-duché les assurances sont parfaitement au courant.

 

Moi-même quand j'ai quitter le Luxembourg mon agent ma clairement dit, garde ton adresse chez tes parents j'ai pleins de clients qui font la même chose...

 

En france CG pour mon x3 qui n'est qu'un petit 30d 826€

Au lux je devais payer 150€/ans en vignette fiscal

[sebmac]

 

 

 

Part chez moi, les 3/4 des voitures ont des plaques jaunes.

C'est beaucoup des luxembourgeoise qui viennent acheter ici car l'immobilier grand ducal devient assez excessif.

Mais chaqu'un a garder une adresse chez un parents coté Luxembourg pour garder les voitures luxembourgeoise.

Assurée au grand-duché les assurances sont parfaitement au courant.

 

Moi-même quand j'ai quitter le Luxembourg mon agent ma clairement dit, garde ton adresse chez tes parents j'ai pleins de clients qui font la même chose...

 

En france CG pour mon x3 qui n'est qu'un petit 30d 826€

Au lux je devais payer 150€/ans en vignette fiscal

 

 

 

Et ces personnes là, ont un permis luxembourgeois, la nationalité luxembourgeoise et parfois un véhicule de fonction immatriculé au Luxembourg... c'est pas le cas du franco-français qui devient actionnaire de sa société offshore pour gruger le fisc...

[sebmac]

Totalement faux. Le propriétaire du véhicule est une société civile justement basée à Luxembourg. Le conducteur est juste un administrateur de cette société. Pour l’assurance il n’y a aucun problème le véhicule étant légalement immatriculé à Luxembourg, le prix est un peu plus cher mais sans commune mesure avec les taxes perçues en France. En cas de contrôle, aucun problème le contrevenant présentera un certificat d’immatriculation et d’assurance au nom de la société ce qui est tout à fait légal.

 

 

 

C'est illégal, en France... tu fais une proposition de fraude.

[pierregdlj]

En france CG pour mon x3 qui n'est qu'un petit 30d 826€

Au lux je devais payer 150€/ans en vignette fiscal

 

Donc au bout de 7 ans ça coute aussi cher au Luxembourg.

 

Sinon en France j'ai payé 2,76€ la CG pour mon RX400h (13cv). Ca couterait combien au Lux ?

[Invité §kek211jv]

Donc au bout de 7 ans ça coute aussi cher au Luxembourg.

 

Sinon en France j'ai payé 2,76€ la CG pour mon RX400h (13cv). Ca couterait combien au Lux ?

 

 

 

Aucune idée pour le rx.

 

Oui au bout de 7 ans mais si tu change tout les 3 ou 4 ans t'es gagnant

[sebmac]

 

 

Aucune idée pour le rx.

 

Oui au bout de 7 ans mais si tu change tout les 3 ou 4 ans t'es gagnant

 

 

 

Ouais...

 

A la décote, tu perds combien en vendant tous les 3 ou 4 ans?

[Fripouille2]

 

 

Ouais...

 

A la décote, tu perds combien en vendant tous les 3 ou 4 ans?

 

 

Difficile d'être catégorique... Sur du neuf acheté en Cc, tu vas perdre bcp, sur du neuf via mandataire déjà bcp moins, sur de l'occasion tu vas perdre un peu voire rien du tout si tu as fait un bon achat...

[pierregdlj]

Conclusion : dans tous les cas t'es perdant.

 

L'histoire du cycliste qui est un cauchemar pour l'économie, elle a de l'avenir.

[Invité §kek211jv]

Ca en revient à dire que quand on se fait plaisir on perd de l'argent.

 

Chaqu'un son plaisir.

 

C'est peut-être cela qu'ils veulent en france, que personne ne se fasse plaisir.

[pierregdlj]

Ca en revient à dire que quand on se fait plaisir on perd de l'argent.

 

Chaqu'un son plaisir.

 

C'est peut-être cela qu'ils veulent en france, que personne ne se fasse plaisir.

 

 

Disons que ça dérange certains que d'autres se fassent plaisir avec leur argent.

 

Ce sont généralement des gens limités en terme de moyens, mais aussi d'ouverture d'esprit.

 

Les mêmes qui mettent un coup de clé sur la bagnole neuve du voisin.

[n72dw10]

 

Disons que ça dérange certains que d'autres se fassent plaisir avec leur argent.

 

Ce sont généralement des gens limités en terme de moyens, mais aussi d'ouverture d'esprit.

 

Les mêmes qui mettent un coup de clé sur la bagnole neuve du voisin.

 

 

Sauf que ce n'est pas LEURS argents à ces gens.

 

Et il faut souligner une chose que les gens anti-bagnoles, anti-plaisir etc ne comprennent pas.

Ce n'est pas l'Etat qui donne de l'argent aux gens.

C'est comme au temps du Moyen Âge et des Cerfs*, c'est le peuple qui travaille, qui créé de la valeur ajoutée, de la richesse, et qui rétribue l'Etat, qui se sert grassement, paie les bourgeois fonctionnaires-énarques une fortune et qui redistribuent au peuple un pouillième de ce que l'Etat a pris aux travailleurs.

 

C'est pas dans l'autre sens hein.

 

Et vu les prélèvements obligatoires de débiles mentaux, on peut qualifier la France comme une Dictature.

 

Entre aujourd'hui, 2020, et 1788, tellement peu de choses ont changées en définitive.

 

*Le // est assez intéressant avec cette cassure Villes de bobos et campagnes de travailleurs, le fossé se creuse, et un jour ou l'autre ça va vraiment chauffer ... et à la place des bobos, je me ferais du souci.

[n72dw10]

Et à mon avis, l'Armée comme la Police seront d'un camp mais pas de l'autre hein, vu comme ces derniers sont traités par leurs hiérarchies... ça va chier grave dans 1 an, quand le chômage sera à 18-20% ...

[srill]

 

Disons que ça dérange certains que d'autres se fassent plaisir avec leur argent.

 

Ce sont généralement des gens limités en terme de moyens, mais aussi d'ouverture d'esprit.

 

Les mêmes qui mettent un coup de clé sur la bagnole neuve du voisin.

 

 

De mon point de vue, la question ne porte pas sur un rejet du "plaisir" mais des conséquence collective d'un certain nombre de plaisir au regard de contrainte qui pèsent sur tous...

 

 

L'explication par une pseudo jalousie est un peu trop commode...

[srill]

Sinon : https://www.capital.fr/votre-a [...] uv-1374112

[jaio]

Sinon : https://www.capital.fr/votre-a [...] uv-1374112

 

 

Ça c'est une excellente chose !

[jaio]

Ce n'est pas l'Etat qui donne de l'argent aux gens.

 

 

https://www.capital.fr/votre-a [...] ic-1372652

 

 

Un ménage touche en moyenne 3.750 euros par mois d’argent public

[ric vw]

Ben en fait je vais peut-être finir par faire comme les gens du showbiz et des sportifs, me tirer de ce pays de merde gouvernré tenu par des enfoirés de gauchistes depuis 40 ans et le 1er mandat de Mitterrand (qui est l’initiateur de tout ce merdier), étant donné le montant exorbitant des différentes taxes et impôts que je vers à l’état, ça fera un trou de plus.

 

J’ai déjà des collègues qui ont franchi le cap, et dans mon entourage, nous encourageons tous nos descendants à se tirer de Frouzie dès la fin de leurs études: cap Lux, CH, Can Usa. De

 

L’Europe va imploser et la France s’enfoncer plus encore ne vivant que de prélèvements obligatoires exorbitants. Avec la crise du Covid-19, très très mal gérée par le gvnmnt, qui va arriver dans un an ce sera l’hécatombe. Et y’aura pas de touristes étrangers avant 18/24 mois ...

Casse toi...

[pierregdlj]

 

De mon point de vue, la question ne porte pas sur un rejet du "plaisir" mais des conséquence collective d'un certain nombre de plaisir au regard de contrainte qui pèsent sur tous...

 

 

L'explication par une pseudo jalousie est un peu trop commode...

 

Je doute que tous ceux qui crachent sur les riches le fassent par souci d'écologie.

Ces mêmes jaloux n'en ont d'ailleurs généralement rien à foutre de l'écologie, et pollueront autant que possible sous prétexte que "les riches polluent bien plus".

J'en connais.

Sinon : https://www.capital.fr/votre-a [...] uv-1374112

 

Super.

 

Résultat probable : les SUV ne s'appelleront plus des SUV (d'ailleurs c'est quoi la définition officielle d'un SUV ?), et il n'y aura plus que des hybrides rechargeables pour éviter les taxes (c'est déjà le cas en fait, mais ça va s'aggraver). C'est à dire que c'est la plus mauvaise solution qui va être la plus encouragée. Bravo.

 

Mais bon, dans l'état actuel des propositions, ça me semble encore loin d'être réaliste.

(et au passage, Macron roule en DS7. )

 

 

https://www.capital.fr/votre-a [...] ic-1372652

 

 

Un ménage touche en moyenne 3.750 euros par mois d’argent public

 

L'étude qui ne sert à rien.

 

Certains doivent gagner vachement plus que moi pour arriver à une telle moyenne.

 

Faudrait pas oublier non plus de rappeler combien on donne chaque mois, en moyenne, à ce cher trésor...

 

Quant aux retraites, moi j'appelle pas ça de l'argent public.

[ric vw]

 

https://www.capital.fr/votre-a [...] ic-1372652

 

 

Un ménage touche en moyenne 3.750 euros par mois d’argent public

Lui il va te dire qu'il n'a JAMAIS RIEN recu, ert que ce sont les autres qui profitent.

Je fais une AM, car le topic va vite partir en sucette, sur un sujet sensible et trop politisé.

[F-8000]

Imaginez une pièce de 80 m2 où travaillent 10 personnes, chaque personne a son espace, peut se déplacer librement, prendre sa pause déjeuner quand il le veut. Puis un jour on décide de faire travailler 80 personnes dans cette salle, on s’aperçoit rapidement que ce n’est pas vivable alors on décide de mesures pour réguler tout ça : les personnes doivent arriver à une heure fixe, partir à une heure fixe, déjeuner à des heures bien spécifiques, on leur interdit de se déplacer entre ces temps pour le bien être de leurs collègues , on leur interdit de ramener de la nourriture pour limiter les odeurs désagréables , on leur interdit de discuter entre collègues pour limiter le bruit, on leur interdit de tout faire ce qui ne plait pas à la communauté. Au final tout le monde est mécontent et en a assez de ce job et pourtant chacun se plaignait des désagréments vécu. Pourtant une seule solution existe : revenir à 10 dans cette salle. C’est pareil ici, tout gouvernement qui ne maîtrisera pas sa démographie sera soumis aux votes contestataires qui amène aux extrémistes radicaux qui vont mener chaque pays à sa perte voir à la guerre civile.

[Fripouille2]

C’est pareil ici, tout gouvernement qui ne maîtrisera pas sa démographie sera soumis aux votes contestataires qui amène aux extrémistes radicaux qui vont mener chaque pays à sa perte voir à la guerre civile.

 

 

 

L'extrémisme n'est pas corrélé aux naissances... Mais plutôt à la connerie humaine, la haine de l'autre cet étranger pour l'extrême droite, la haine des idées différentes pour les extrêmes de gauche et le foutage de gueule de nos politiques que nous sommes obligés de dégager ensuite...

 

J'ajoute que lorsqu'un gvt ne maîtrise pas sa démographie, cela ne peut avoir de l'effet (pour peu qu'il y en ai un et je suis curieux de connaître tes sources en la matière...) éventuellement 20 ans plus tard, donc qd le dit gvt n'est plus là... Donc un gvt qui ne maîtrise pas sa démographie ne peut déjà pas, de fait, être soumis aux votes contestataires conduisant à l'extrémisme...

[pierregdlj]

Lui il va te dire qu'il n'a JAMAIS RIEN recu, ert que ce sont les autres qui profitent.

Je fais une AM, car le topic va vite partir en sucette, sur un sujet sensible et trop politisé.

 

C'est qui LUI ?

 

Et c'est quoi le motif de ton AM ?

L'extrémisme n'est pas corrélé aux naissances... Mais plutôt à la connerie humaine

Oui, mais plus il y a de naissances, et plus il y a de cons.

[Fripouille2]

Oui, mais plus il y a de naissances, et plus il y a de cons.

 

 

 

 

Et plus on est de cons plus on rigole !!

[ric vw]

C'est qui LUI ?

 

Et c'est quoi le motif de ton AM ?

Mr au matricule de moteur Peugeot...

Politisation du topic... La bleue n'a pas avoir de débat politique

L'Orange est là pour ca.

 

Oui, mais plus il y a de naissances, et plus il y a de cons.