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Flashé deux fois de suite

 

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Flashé deux fois de suite

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Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 11:56:21  
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Bonjour,

La semaine dernière, j'ai été flashé deux fois de suite, à 21h52 puis 22h05, sur la même autoroute par deux radars qui se succèdent (A10 entre Paris et Orléans).
Résultats deux PV avec deux fois 1 point.

Pensez-vous qu'il soit utile de contester le deuxième PV au motif qu'il s'agit d'une seule et même infraction et qu'en droit français on ne peut pas être sanctionné deux fois pour la même infraction?

Je pense que le cas a déjà dû se produire. Y a-t-il une jurisprudence?

phlr
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Profil : Pilote assidu
charlie2
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  1. Posté le 26/03/2012 à 12:04:08  
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[smileyper​so

Pourquoi contester le 2ème PV? et pourquoi pas le 1er?

Tu as été flashé à des heures différentes donc à deux endroits différents .
Ce sont deux infractions distinctes même si c'est sur la même autoroute.
Donc aucun motif de contestation.
Message édité par charlie's le 26/03/2012 à 12:04:46

---------------
Oublier son passé, c'est se condamner à le revivre
Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 26/03/2012 à 12:11:30  
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phl29fp a écrit :

Bonjour,

La semaine dernière, j'ai été flashé deux fois de suite, à 21h52 puis 22h05, sur la même autoroute par deux radars qui se succèdent (A10 entre Paris et Orléans).
Résultats deux PV avec deux fois 1 point.

Pensez-vous qu'il soit utile de contester le deuxième PV au motif qu'il s'agit d'une seule et même infraction et qu'en droit français on ne peut pas être sanctionné deux fois pour la même infraction?

Je pense que le cas a déjà dû se produire. Y a-t-il une jurisprudence?

phlr
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Le souci, c'est que ce n'est pas la même infraction, mais deux infractions bien distinctes. Vous faire prendre une fois ne vous donne pas une "immunité" pour la suite de votre parcours vous donnant le droit de rouler comme un porc après le premier flashage...Pas de contestation possible sur cette base là. Il y a en effet une jurisprudence là dessus. Recherchez sur Légifrance, je me souviens l'avoir lue, mais je n'ai pas gardé le lien.

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From Berlin with love
Profil : Pilote d'essai
alban_92
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  1. Posté le 26/03/2012 à 12:17:54  
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Ce motif de contestation n'est pas recevable  ;)


---------------
Extraits du code de la route : Clignotant obligatoire pour tout changement de voie : Article R412-10 - Obligation d'être sur la voie de droite : Article R412-9 - Allure fixe quand dépassé : Article R414-16 - Tout dépassement doit être bref : Article R414-4 - Interdiction de rouler trop lentement : Article R413-19
Routes illimitées dans le monde : 66 % des autoroutes allemandes - 271 kms d'autoroute australienne - Ile de Man -
Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 14:07:33  
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ultralyte a écrit :

Le souci, c'est que ce n'est pas la même infraction, mais deux infractions bien distinctes. Vous faire prendre une fois ne vous donne pas une "immunité" pour la suite de votre parcours vous donnant le droit de rouler comme un porc après le premier flashage...Pas de contestation possible sur cette base là. Il y a en effet une jurisprudence là dessus. Recherchez sur Légifrance, je me souviens l'avoir lue, mais je n'ai pas gardé le lien.
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"Vous faire prendre une fois ne vous donne pas une "immunité" pour la suite de votre parcours vous donnant le droit de rouler comme un porc"

Cher Monsieur Ultralyte (mais pas ultracourtois)

Le ton de votre réponse me surprend et me désole.
Avant de m'injurier, et je suppose de me condamner sommairement, vous devriez faire preuve de plus de retenue et chercher à vous informer des circonstances et des causes qui ont conduit à ces PV.
Au demeurant, je vous demande d'observer que c'est 1 point qui est en cause - donc excès de moins de 20km/h - et que je ne nie pas ma responsabilité.
Mais, même si je suis responsable, même si je mérite d'être sanctionné, je ne vous permets pas, comme d'ailleurs je ne le permettrais pas à une autorité, judiciaire ou autre, de m'injurier.

Vous vous conduisez en paltoquet, morbleu!

phlr

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Message édité par phl29fp le 26/03/2012 à 15:03:47
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Profil : SuperSayan ModoCrew
tails206
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  1. Posté le 26/03/2012 à 14:21:45  
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phl29fp a écrit :

"Vous faire prendre une fois ne vous donne pas une "immunité" pour la suite de votre parcours vous donnant le droit de rouler comme un porc"

Cher Monsieur Ultralyte (mais pas ultracourtois)

Le ton de votre réponse me surprend et me désole.
Avant de m'injurier, et je suppose de me condamner sommairement, vous devriez faire preuve de plus de retenue et chercher à vous informer des circonstances et des causes qui ont conduit à ces PV.
Au demeurant, je vous demande d'observer que c'est 1 point qui est en cause - donc excès de moins de 20km/h - et que je ne nie pas ma responsabilité.
Mais, même si je suis responsable, même si je mérite d'être sanctionné, je ne vous permets pas, comme d'ailleurs je ne le permettrais pas à une autorité, judiciaire ou autre, de m'injurier.

Vous conduisez en paltoquet, morbleu!

phlr
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Donc ne viens pas essayer de t'en sortir et assumes...

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---------------
:mad:     :rs:
Invité
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  1. Posté le 26/03/2012 à 14:31:18  
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phl29fp a écrit :

"Vous faire prendre une fois ne vous donne pas une "immunité" pour la suite de votre parcours vous donnant le droit de rouler comme un porc"

Cher Monsieur Ultralyte (mais pas ultracourtois)

Le ton de votre réponse me surprend et me désole.
Avant de m'injurier, et je suppose de me condamner sommairement, vous devriez faire preuve de plus de retenue et chercher à vous informer des circonstances et des causes qui ont conduit à ces PV.
Au demeurant, je vous demande d'observer que c'est 1 point qui est en cause - donc excès de moins de 20km/h - et que je ne nie pas ma responsabilité.
Mais, même si je suis responsable, même si je mérite d'être sanctionné, je ne vous permets pas, comme d'ailleurs je ne le permettrais pas à une autorité, judiciaire ou autre, de m'injurier.

Vous conduisez en paltoquet, morbleu!

phlr
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Excellente répartie si seulement il l'avait mérité mais pour le coup le "comme un porc " n'était certainement pas ( quand on connait un peu Ultralyte ) à prendre au pied de la lettre. [smileyper​so

Mais bon un nouveau membre ne peut effectivement le deviner...  :)

Profil : Pilote pro
kopp
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  1. Posté le 26/03/2012 à 14:42:09  
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Je ne vois pas où Ultralyte a dit qu'il roulait comme un porc, mais peut-être que s'il le prend pour lui, ça n'est pas loin de qualifier sa conduite. En général, une réaction excessive existe quand un point sensible est touché...
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Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 14:46:43  
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tails206 a écrit :

Donc ne viens pas essayer de t'en sortir et assumes...
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Où avez-vous vu que je n'assumais pas?

Où avez-vous vu que j'essaie de m'en sortir?

Je vous trouve bien hargneux et vindicatif.

N'aurais-je pas le droit de demander un point de Droit sans être soupçonné d'infamie ?

A vous aussi, je demande un peu de courtoisie, sacrebleu!

phlr

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Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 26/03/2012 à 14:48:26  
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phl29fp a écrit :

"Vous faire prendre une fois ne vous donne pas une "immunité" pour la suite de votre parcours vous donnant le droit de rouler comme un porc"

Cher Monsieur Ultralyte (mais pas ultracourtois)

Le ton de votre réponse me surprend et me désole.
Avant de m'injurier, et je suppose de me condamner sommairement, vous devriez faire preuve de plus de retenue et chercher à vous informer des circonstances et des causes qui ont conduit à ces PV.
Au demeurant, je vous demande d'observer que c'est 1 point qui est en cause - donc excès de moins de 20km/h - et que je ne nie pas ma responsabilité.
Mais, même si je suis responsable, même si je mérite d'être sanctionné, je ne vous permets pas, comme d'ailleurs je ne le permettrais pas à une autorité, judiciaire ou autre, de m'injurier.

Vous conduisez en paltoquet, morbleu!

phlr
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Désolé si vous l'avez pris comme ca, mon intervention n'avait aucune intention injurieuse  ;)

#Kumkette
Profil : Fordtographe d'Or
  1. config
carolyn9589
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  1. Posté le 26/03/2012 à 14:56:23  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

phl29fp a écrit :

"Vous faire prendre une fois ne vous donne pas une "immunité" pour la suite de votre parcours vous donnant le droit de rouler comme un porc"

Cher Monsieur Ultralyte (mais pas ultracourtois)

Le ton de votre réponse me surprend et me désole.
Avant de m'injurier, et je suppose de me condamner sommairement, vous devriez faire preuve de plus de retenue et chercher à vous informer des circonstances et des causes qui ont conduit à ces PV.
Au demeurant, je vous demande d'observer que c'est 1 point qui est en cause - donc excès de moins de 20km/h - et que je ne nie pas ma responsabilité.
Mais, même si je suis responsable, même si je mérite d'être sanctionné, je ne vous permets pas, comme d'ailleurs je ne le permettrais pas à une autorité, judiciaire ou autre, de m'injurier.

Vous conduisez en paltoquet, morbleu!

phlr
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phl29fp a écrit :

Où avez-vous vu que je n'assumais pas?

Où avez-vous vu que j'essaie de m'en sortir?

Je vous trouve bien hargneux et vindicatif.

N'aurais-je pas le droit de demander un point de Droit sans être soupçonné d'infamie ?

A vous aussi, je demande un peu de courtoisie, sacrebleu!

phlr
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[smileyper​so[smileyper​so[smileyper​so


Bon sinon, pas de recours, deux infractions différentes. Tu payes, tu perds deux points, tu recommences pas et tu les récupère bientôt vas  :o

Message cité 1 fois

---------------
Alfa Romeo 147 GTA: le plaisir
Citroën C8 2.0i: la familiale
Renault Clio III 1.2 TCe 100 le daily
Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 14:56:42  
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kopp a écrit :

Je ne vois pas où Ultralyte a dit qu'il roulait comme un porc, mais peut-être que s'il le prend pour lui, ça n'est pas loin de qualifier sa conduite. En général, une réaction excessive existe quand un point sensible est touché...
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Décidément, c'est un front uni, des tirs concentrés, le blitzkriez déferlant, la Sainte Ligue contre le pauvre contrevenant.

Vous, c'est nouveau, vous lisez mal et vous passez à l'exécution sommaire!

Saperlipopette!

phlr

Message cité 3 fois
Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 15:02:36  
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Carolyn9589 a écrit :



[smileyper​so[smileyper​so[smileyper​so


Bon sinon, pas de recours, deux infractions différentes. Tu payes, tu perds deux points, tu recommences pas et tu les récupère bientôt vas  :o
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OK.

C'est déjà payé.

Merci pour votre message sympa.

Vraiment sympa, sapristi!

phlr

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Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 15:14:16  
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C'est quoi comme radar ? un fixe puis un mobile ?
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Profil : Pilote pro
kopp
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  1. Posté le 26/03/2012 à 15:17:39  
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phl29fp a écrit :


Décidément, c'est un front uni, des tirs concentrés, le blitzkriez déferlant, la Sainte Ligue contre le pauvre contrevenant.

Vous, c'est nouveau, vous lisez mal et vous passez à l'exécution sommaire!

Saperlipopette!

phlr
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C'est vrai que la réponse à Ultralyte, c'était bien lu, et répondu sans agressivité hein...

Sinon, vous vous en sortez pas mal, il y en a qui a perdu son permis en 10 km et un allez-retour dans je ne sais quel tunnel parisien limité à 70 et rempli de "boite à image"

Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 15:26:36  
  2. answer
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lag93xk a écrit :

C'est quoi comme radar ? un fixe puis un mobile ?
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Aucune idée.

Je ne retourne pas sur place pour vérifier!

Sur les PV, il est indiqué chaque fois: 210C (Mesta), l'un au PK 57,820 l'autre au PK 88,200

phlr

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Profil : Pilote pro
kopp
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  1. Posté le 26/03/2012 à 15:41:28  
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http://blog.radars-auto.com/in [...] mesta-210c c'est du "mobile"

Ils sont taquins la volaille dans ton coin quand même, deux mobiles à 30km l'un de l'autre...
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Profil : Routard confirmé
yohannl14
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  1. Posté le 26/03/2012 à 15:45:53  
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ca s'appelle une infraction continue !

C'est aussi une aberration des flashs, pourquoi pas en mettre 12 cote a cote, et du coup a96 au lieu de 90 c'est pas un point que tu perds, mais 12 !
Message cité 1 fois
Profil : Pilote pro
kopp
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 26/03/2012 à 15:54:34  
  2. answer
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C'est quoi une infraction continue ?

Sinon, ça prouve surtout que l'excès n'était pas une faute d’inattention mais quelque chose de maintenu. L'infraction ayant lieu à deux endroits différents, c'est une infraction différente. Tu peux très bien avoir ralenti entre les deux radars, puis recommencé l'excès !

Profil : Pilote assidu
charlie2
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  1. Posté le 26/03/2012 à 16:00:00  
  2. answer
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En théorie quand tu te fait flasher une fois sur le même trajet, ça calme tout de suite. Enfin, c'est ce que je pensais.


---------------
Oublier son passé, c'est se condamner à le revivre
Profil : Vétéran
gueux
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 26/03/2012 à 16:01:09  
  2. answer
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yohannl14 a écrit :

C'est aussi une aberration des flashs, pourquoi pas en mettre 12 cote a cote, et du coup a96 au lieu de 90 c'est pas un point que tu perds, mais 12 !
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Le problème n'est pas vraiment d'en mettre 12 mais de cacher les 12.

L'aventure de phlr63500 est significative d'une volonté farouche de punir plutôt que de prévenir. Il vaut mieux laisser un conducteur en dépassement de limitation de vitesse que de le faire ralentir. La sanction pour la sanction <img

N'oublie pas phlr63500, c'est période d'élection :jap:

Message édité par Gueux le 26/03/2012 à 16:01:54

---------------
Historiquement, les plus terribles choses - guerre, génocide, esclavage - résultent non pas de la désobéissance, mais de l'obéissance. Howard Zinn.
Profil : Pilote assidu
charlie2
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  1. Posté le 26/03/2012 à 16:32:06  
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Comment tu ferais toi pour le ralentir?
Message cité 1 fois

---------------
Oublier son passé, c'est se condamner à le revivre
Profil : Vétéran
gueux
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 26/03/2012 à 16:34:58  
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charlie's a écrit :

Comment tu ferais toi pour le ralentir?
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Bah chépa, quand il y a un gros panneau qui t'informe que si tu continues à cette allure tu risques de te faire délester de quelques dizaines d'euros au mieux, de ton permis au pire tu fais quoi toi ?


---------------
Historiquement, les plus terribles choses - guerre, génocide, esclavage - résultent non pas de la désobéissance, mais de l'obéissance. Howard Zinn.
Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 18:24:11  
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phl29fp a écrit :

Aucune idée.

Je ne retourne pas sur place pour vérifier!

Sur les PV, il est indiqué chaque fois: 210C (Mesta), l'un au PK 57,820 l'autre au PK 88,200

phlr
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Nul besoin de retourner sur place , suffit de vérifier sur internet grace au nom du radar comme l'a fait kopp .....

2 mobiles en 13 mn c'est violent quand meme , ils ont besoin de pognon .....

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 26/03/2012 à 18:42:42  
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Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 26/03/2012 à 19:12:02  
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Y'a une jurisprudence là dessus...  ;)

La c'est un con qui s'est fait guauler deux fois au même radar en moins de 10 minutes:

http://www.legifrance.gouv.fr/​affichJuriJudi.do?oldAction=re​chJuriJudi&amp;idTexte=JURITEX​T000022279049&amp;fastReqId=29​7256318&amp;fastPos=6

Mais j'en avais lu d'autres....Donc je suis catégorique et affirmatif dans ma réponse.
Message cité 2 fois
Gestionnaire de %@$$o§
Profil : Pilote d'essai
ratatouille-et-cie
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  1. Posté le 26/03/2012 à 19:17:37  
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Il faut payer et se taire, RDV aux urnes ©[smileyper​so



Citation :



Vous contestez un PV ? Vous serez fiché


Officiellement, il s'agit d'un outil statistique "pour faciliter le travail de gestion des contraventions". Mais le décret, publié en catimini il y a quelques jours au "Journal officiel", fait grimper au rideau les avocats spécialisés. Le texte incriminé prévoit la création d'un fichier qui permettra de recenser automatiquement les données personnels des automobilistes qui contestent leurs PV. Sur Ares, seront notés votre nom, votre adresse, votre date, votre lieu de naissance, mais aussi votre profession !

http://www.rtl.fr/actualites/a [...] 7745936721
Message cité 2 fois
Message édité par Ratatouille et CIE le 26/03/2012 à 22:01:45
Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 26/03/2012 à 19:26:09  
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Ratatouille et CIE a écrit :

Il faut payer et se taire, RDV aux urnes [smileyper​so



Citation :



Vous contestez un PV ? Vous serez fiché


Officiellement, il s'agit d'un outil statistique "pour faciliter le travail de gestion des contraventions". Mais le décret, publié en catimini il y a quelques jours au "Journal officiel", fait grimper au rideau les avocats spécialisés. Le texte incriminé prévoit la création d'un fichier qui permettra de recenser automatiquement les données personnels des automobilistes qui contestent leurs PV. Sur Ares, seront notés votre nom, votre adresse, votre date, votre lieu de naissance, mais aussi votre profession !

http://www.rtl.fr/actualites/a [...] 7745936721

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Pour ce que ça changera !

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Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or messages Pratique - succès argent nombre de vues
  1. Posté le 26/03/2012 à 20:01:11  
  2. answer
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phl29fp a écrit :


Décidément, c'est un front uni, des tirs concentrés, le blitzkriez déferlant, la Sainte Ligue contre le pauvre contrevenant.

Vous, c'est nouveau, vous lisez mal et vous passez à l'exécution sommaire!

Saperlipopette!

phlr
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Ne les écoute pas phlr, cette section est remplie de vilains moralisateurs qui stigmatisent la vitesse (alors qu'en démocratie on devrait avoir le droit de rouler à la vitesse qui nous plait). Moi je suis avec toi et je suis prêt à croire que tu avais de bonnes raisons pour rouler un peu au dessus de la vitesse limite et pour ne pas avoir ralenti après le premier flash.

Essayons d'ailleurs de lister ensemble les raisons "valables" de ton comportement (au choix) :

1) Tu avais mis ton régulateur de vitesse un peu trop élevé (par erreur) et tu ne savais pas comment l'enlever.
2) Tu conduisais ton épouse sur le point d'accoucher à la maternité. Tu roulais donc un peu au dessus de la limite (mais pas trop car tu avais peur de la secouer).
3) Tu es à moitié aveugle et tu ne pouvais donc pas voir les flashs.
4) Tu pensais avoir l'immunité suite au premier flash.
5) Tu pensais avoir droit à l'amnistie avec l'élection présidentielle.
6) Tu pensais pouvoir baratiner les FdO et repartir sans rien.
7) Tu étais trop saoul pour savoir exactement à quelle vitesse tu roulais.
8) Ta philosophie est "Live fast, die young".

Voila, tu peux compter sur mon soutien car je ne taquine JAMAIS les Calimeros de cette section. [smileyper​so

Message cité 3 fois
Gestionnaire de %@$$o§
Profil : Pilote d'essai
ratatouille-et-cie
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 26/03/2012 à 20:31:20  
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36517sk a écrit :

Pour ce que ça changera !
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[smileyper​so

Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/03/2012 à 20:40:47  
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Les limitations généralisées à 90/110/130, c'est une connerie. Mais on sait à quoi s'attendre si on roule au dessus...

Le coup des 2 radars, qui se suivent, c'est vicieux. Mais ça avait été annoncé dans la presse : les autorités devaient organiser régulièrement des "opérations coups de poing" avec un radar tous les 10 km sur un itinéraire donné, pour que "les conducteurs aient le sentiment qu'ils ne peuvent pas échapper aux contrôles".
Manque de bol pour toi, tu es passé au mauvais endroit au mauvais moment...

Alors, il n'y a hélas pour toi rien là-dedans qui te permette de contester valablement...
Message édité par daniel762 le 26/03/2012 à 20:42:13

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 26/03/2012 à 20:49:54  
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En 13 minutes, deux flashs sur autoroute signifie que les radars sont distants de 24 km si on est à 110, 28 km à 130 km/h ou 32 km à 150 km/h... Ils sont loin d'être côte à côte!
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  1. config
daniel762
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  1. Posté le 26/03/2012 à 20:52:44  
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sebmac a écrit :

En 13 minutes, deux flashs sur autoroute signifie que les radars sont distants de 24 km si on est à 110, 28 km à 130 km/h ou 32 km à 150 km/h... Ils sont loin d'être côte à côte!
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Peu importe, ils sont quoiqu'il en soit beaucoup trop prêts.

Message cité 3 fois

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Invité
  1. Posté le 26/03/2012 à 20:54:30  
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ultralyte a écrit :



La c'est un con qui s'est fait guauler deux fois au même radar en moins de 10 minutes:

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Toujours délicat l'animal!

From Berlin with love
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alban_92
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  1. Posté le 26/03/2012 à 23:27:32  
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ultralyte a écrit :

Y'a une jurisprudence là dessus...  ;)

La c'est un con qui s'est fait guauler deux fois au même radar en moins de 10 minutes:

http://www.legifrance.gouv.fr/​affichJuriJudi.do?oldAction=re​chJuriJudi&amp;idTexte=JURITEX​T000022279049&amp;fastReqId=29​7256318&amp;fastPos=6

Mais j'en avais lu d'autres....Donc je suis catégorique et affirmatif dans ma réponse.
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bah ouais mais l'auteur du topic n'est pas dans ce cas de figure. lui s'est fait avoir par deux radars différents alors que dans ton exemple, c'est le même radar qui a flashé deux fois. (ce qui reste tout à fait possible si le mec fait un aller retour rapide mais bon le juge devant rouler à 35 km/h sur la voie de gauche, il n'a pas pu imaginer 5 secondes qu'en roulant à un modeste 150 km/h on pouvait perdre son permis en un éclair ou plusieurs en l’occurrence  :o  )

Message cité 2 fois

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Extraits du code de la route : Clignotant obligatoire pour tout changement de voie : Article R412-10 - Obligation d'être sur la voie de droite : Article R412-9 - Allure fixe quand dépassé : Article R414-16 - Tout dépassement doit être bref : Article R414-4 - Interdiction de rouler trop lentement : Article R413-19
Routes illimitées dans le monde : 66 % des autoroutes allemandes - 271 kms d'autoroute australienne - Ile de Man -
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