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Comment immatriculer une voiture sans carte grise ?

 

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 Sujet :

Comment immatriculer une voiture sans carte grise ?

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mou57xp
Invité
mou57xp
  1. Posté le 22/11/2008 à 00:49:21  
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Bonjour a tous,
Je suis dans un cas très particulier car jai acheté une mercedes 230 CE année 1990 sans carte grise!
Alors tout dabord l'ancien proprétaire a acheté cette voiture en belgique avec tous les papiers en règle (carte grise, certificat de vente, certificat de conformité etc...) il a ensuite fait une carte grise provisoire en france (qui est valable 1 mois!) mais il na jamais changé la carte grise puis il me la vendu en me disant que je pourrais facilement refaire cette carte grise cest a dire quon a refait un certificat de vente a mon nom directement mais apparament sa ne passe pas a la prefecture. J'étais conscient de ce danger mais cet voiture me fesait craquer!
Alors je voudrais savoir sil y a une solution pour immatriculer cette voiture est-ce possible de la passer aux mines et de refaire une nouvelle carte grise et si oui combien cela me coutera? merci d'avance
Message édité par patned le 22/11/2008 à 12:31:00
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Profil : Pilote semi-pro
hasta
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  1. Posté le 22/11/2008 à 08:28:17  
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Si ça se trouve t'a acheté un véhicule volé et tu va l'avoir dans l'os, enfin tu l'aura cherché ......

Invité
vin17hnq
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  1. Posté le 22/11/2008 à 11:39:55  
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si tu as en ta posséssion les papiers belge: carte grise (qui est rose :D )certificat de cession du vendeur belge(un simple courrier de déclaration de cession suffit) un quitus de tva (gratuit aux impots)
tout cela doit dans ton cas etre au nom de la personne qui t'a vendu la voiture.
muni de cela tu passes l'auto au contrôle technique et tu montes un dossier "drire"
une fois ces formalités effectuées, tu fais une carte grise au nom de ton vendeur et après il te re-cède la voiture
(carte grise barrée et certificat de cession à ton nom).
si tu n'as pas ces papiers; tu ne pourras pas immatriculer ta mercedes :non:  (surtout si tu t'es présenté en préfecture)
d'ailleurs si tu leurs demande il t'expliqueront la marche à suivre  :)
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Profil : Vétéran
magnum681
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  1. Posté le 22/11/2008 à 11:51:14  
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vin17hnq a écrit :
si tu as en ta posséssion les papiers belge: carte grise (qui est rose :D )certificat de cession du vendeur belge(un simple courrier de déclaration de cession suffit) un quitus de tva (gratuit aux impots)
tout cela doit dans ton cas etre au nom de la personne qui t'a vendu la voiture.
muni de cela tu passes l'auto au contrôle technique et tu montes un dossier "drire"
une fois ces formalités effectuées, tu fais une carte grise au nom de ton vendeur et après il te re-cède la voiture
(carte grise barrée et certificat de cession à ton nom).
si tu n'as pas ces papiers; tu ne pourras pas immatriculer ta mercedes :non:  (surtout si tu t'es présenté en préfecture)
d'ailleurs si tu leurs demande il t'expliqueront la marche à suivre  :)
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Peu t'on savoir pourquoi faire un dossier drire ? Y na rien a faire avec la drire. Y lui faut simplement la feuille "barré rouge" certificat de conformite. Belgique = europe = pas besoin de passer par la drire !


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Invité
vin17hnq
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  1. Posté le 22/11/2008 à 12:01:14  
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sur les véhicules récents oui  :) on passe directement du vendeur belge à la préfecture , mais une 230 ce de 1990
n'est pas dans cette catégorie (trop ancienne) donc le dossier drire sert à faire correspondre les caractéristiques du véhicule belge au modèle qui était commercialisé en france (identiques dans la plupart des cas)
si il y à une différence il faut demander à l'importateur un certificat de conformité et s'il n'y en à pas la drire atteste de la conformité du véhicule importé.
a ma connaissance la barré rouge était propre aux véhicules français (certificat des mines) il n'existe donc pas pour la belgique :non:

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Profil : Vétéran
magnum681
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  1. Posté le 22/11/2008 à 12:07:19  
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nan meme pour les vehicules anciens on peu obtenir un certificat de conformite au pres du siege de la marque en france, et n'importe que marque,  je l'ai fait pour une opel calibra , une clio 16v de 1991. Meme pour un vehicule de 1980 tu peu l'avoir.
Message édité par magnum681 le 22/11/2008 à 12:09:43

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Profil : Vétéran confirmé
alexp
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  1. Posté le 22/11/2008 à 12:51:29  
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+1.

En revanche, si la conformité n'est pas totale, mais partielle, il faudra mettre en conformité les éléments non conformes (peu probable si cette 230CE est bien originaire de Belgique) et présenter tout cela à la DRIRE.

Invité
vin17hnq
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  1. Posté le 22/11/2008 à 14:00:29  
  2. answer
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bien , si vous le dites; mais je persiste quel intéret d'envoyer par courrier une demande à un constructeur, alors qu'on peut le faire immédiatement auprès de la drire. :??:
sinon,ce n'était pas la question à la base :D

Profil : Pilote confirmé
m-d-s
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 22/11/2008 à 14:13:11  
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La drire, ,ne recoit plus a titre isolé.
De plus elle te réclamera le doc cité plus haut avant toute autre chose.


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mou57xp
  1. Posté le 22/11/2008 à 23:00:32  
  2. answer
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vin17hnq a écrit :
si tu as en ta posséssion les papiers belge: carte grise (qui est rose :D )certificat de cession du vendeur belge(un simple courrier de déclaration de cession suffit) un quitus de tva (gratuit aux impots)
tout cela doit dans ton cas etre au nom de la personne qui t'a vendu la voiture.
muni de cela tu passes l'auto au contrôle technique et tu montes un dossier "drire"
une fois ces formalités effectuées, tu fais une carte grise au nom de ton vendeur et après il te re-cède la voiture
(carte grise barrée et certificat de cession à ton nom).
si tu n'as pas ces papiers; tu ne pourras pas immatriculer ta mercedes :non:  (surtout si tu t'es présenté en préfecture)
d'ailleurs si tu leurs demande il t'expliqueront la marche à suivre  :)
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Tout dabord merci pour ces infos!
En effet je possède les papiers suivants: carte grise belge, le quitus de tva, le certificat de conformité, mais je n'ai pas le certificat de cession du vendeur belge car mon vendeur a deja fait une carte grise provisoire.
 Je compte faire le controle technique, par contre pour le dossier "drire" est-ce que tu parle bien du dossier de "reception a titre isolé" ? Ensuite pour faire la carte grise au nom de mon vendeur es-ce que je peux le faire moi meme ou faut-il sa présence? Quelqu'un sait-il combien cela me coutera? merci a tous.

Profil : Vétéran
magnum681
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  1. Posté le 23/11/2008 à 00:02:53  
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tu a le certificat de conformité, donc nul besoin de faire un RTI (Reception a Titre Isolé).  Quel point la prefecture te reproche t'elle pour ne pas te delivré la carte grise ?
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Invité
35679zf
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  1. Posté le 23/11/2008 à 04:34:23  
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magnum681 a écrit :
tu a le certificat de conformité, donc nul besoin de faire un RTI (Reception a Titre Isolé).  Quel point la prefecture te reproche t'elle pour ne pas te delivré la carte grise ?
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En 1990 l'homologation des véhicules n'était pas harmonisée dans toute l'Europe comme aujourd'hui, à cette époque un véhicule belge n'était pas toujours aux normes françaises (et vis-versa), donc le certificat de conformité communautaire (CEE) n'existe pas pour un véhicule de 1990, il a été rendu obligatoire depuis le 24 Octobre 1997.
Un certificat de conformité belge pour un véhicule de cet époque (90) n'équivaut pas à un certificat de conformité français.
Donc il faut demander une attestation de conformité auprès de Mercedes France, Mercedes attestera que la voiture est conforme au type receptionné en France...ou pas.
Si conforme totalement tout va bien: immatriculation directe en préfecture, si elle est conforme partiellement: direction la DRIRE pour une réception à titre isolée...avec mise en conformité du véhicule aux normes françaises.
Tu peux évitez d'avoir à payer l'attestation de conformité Mercedes (125€), en demandant une attestation d'identification auprès de la DRIRE (67€).

Mercedes-Benz France Parc de Rocquencourt 78153 Le Chesnay Cedex service homologation VP
Tél: 0139235600

Il faut que la personne qui t'as vendu la Mercedes fasse la carte grise définitive à son nom avant de te la revendre.
Le certificat de conformité en ta possession a-t-il été délivré par Mercedes France ?
Si l'immatriculation définitive n'a pas était faite par ton vendeur, il y'a une bonne raison, méfies toi...

Message édité par 35679zf le 23/11/2008 à 06:07:52
Profil : Vétéran
magnum681
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  1. Posté le 23/11/2008 à 04:57:57  
  2. answer
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vu que MOUS58, nous dit possédé, l'attestation / certificat de conformité de sa Mercedes, apres qu'a t'il exactement, conformite partielle ? total ? Certificat obtenu ou ?
Message cité 2 fois
Message édité par magnum681 le 23/11/2008 à 05:11:50

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Profil : Vétéran
magnum681
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  1. Posté le 23/11/2008 à 05:08:39  
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petite question pourquoi  la prefecture ne ta pas fait ta carte grise ? Quel etait le probleme ?
Message cité 1 fois

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Invité
bou81gh
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  1. Posté le 23/11/2008 à 10:35:16  
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peut etre que l'ancien proprio  aurait du faire sa cg definitive avant de vendre ce vh.

Invité
mou57xp
  1. Posté le 23/11/2008 à 14:25:12  
  2. answer
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magnum681 a écrit :
vu que MOUS58, nous dit possédé, l'attestation / certificat de conformité de sa Mercedes, apres qu'a t'il exactement, conformite partielle ? total ? Certificat obtenu ou ?
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Enfet je possède 2 certificat de conformité: le certificat belge (vert), et l'attestation de conformité délivré par Mercedes-benz France Rocquencourt réalisé par mon vendeur (d'ailleurs jai la facture 125Euros)

Invité
mou57xp
  1. Posté le 23/11/2008 à 14:34:02  
  2. answer
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magnum681 a écrit :
petite question pourquoi  la prefecture ne ta pas fait ta carte grise ? Quel etait le probleme ?
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En revenant a ta question pour l'instant je nai pas de problème avec la prefecture, car comme j'avais cité au dessus "apparement sa ne passe pas a la prefecture" je ne me suis pas encor presenté a la prefecture car on ma dit que sa ne passera pas donc jai pas osé y aller en crayant d'avoir des soucis, sinon pour la voiture eh bien je pense pas qu'elle soit volé ou quoi que ce soit car mon vendeur avait fait une carte grise provisoire et la immatriculé avec des plaques provisoires "WWL"  si c'était le cas il n'aurait pas pu faire ces demarches. merci a tous

Invité
mou57xp
  1. Posté le 23/11/2008 à 14:39:58  
  2. answer
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magnum681 a écrit :
vu que MOUS58, nous dit possédé, l'attestation / certificat de conformité de sa Mercedes, apres qu'a t'il exactement, conformite partielle ? total ? Certificat obtenu ou ?
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J'ai oublié de préciser l'attestation de conformité est bien totale!

Profil : Pilote pro
andians
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  1. Posté le 23/11/2008 à 14:44:54  
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tu aurais du te renseigner avant!! avant d'avoir autant de soucis et prise de tête...

Invité
35679zf
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  1. Posté le 23/11/2008 à 14:49:23  
  2. answer
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mou57xp a écrit :

Enfet je possède 2 certificat de conformité: le certificat belge (vert), et l'attestation de conformité délivré par Mercedes-benz France Rocquencourt réalisé par mon vendeur (d'ailleurs jai la facture 125Euros)
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Donc normalement y'a pas de problème si tu as l'attestation de conformité de Mercedes France, tu demandes à ton vendeur de refaire la CG définitive à son nom puis il te cède la Mercedes, il faudra payer 2 cartes grises (celle du vendeur et la tienne) mais c'est un passage obligé pour ne pas être bloqué en prefecture.

Message édité par 35679zf le 23/11/2008 à 14:53:09
Invité
bou81gh
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  1. Posté le 23/11/2008 à 15:38:05  
  2. answer
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+1 pas d'autre solution.
Message édité par bou81gh le 23/11/2008 à 15:38:26
Profil : Vétéran
magnum681
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent messages Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 23/11/2008 à 16:18:48  
  2. answer
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si il a bien une solution etant donné que le vehicule na jamais etait enregistre en france (le wwl etait un numero provisoire donc rien a voir avec une carte grise classic), tu fait ton dossier de demande d'immatriculation comme si c'etait toi qui avai acheter la mercedes en belgique.
Message cité 1 fois

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Invité
mou57xp
  1. Posté le 23/11/2008 à 18:51:13  
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magnum681 a écrit :
si il a bien une solution etant donné que le vehicule na jamais etait enregistre en france (le wwl etait un numero provisoire donc rien a voir avec une carte grise classic), tu fait ton dossier de demande d'immatriculation comme si c'etait toi qui avai acheter la mercedes en belgique.
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On ma exactement dit la meme chose mais étant donné que mon vendeur a fait une carte grise provisoire je pensais que la voiture était enregistré en prefecture! donc tu me dit que cest pas le cas??  je vais quand meme aller me renseigner en prefecture! je vous remercie tous pour votre aide merci!!

Profil : Vétéran
magnum681
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  1. Posté le 23/11/2008 à 20:52:59  
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effectivement va a la prefecture avec ton dossier, tu aura la reponse de suite ! Dit leur simplement que tu a achete sans parle du proprio francais.


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Invité
bou81gh
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  1. Posté le 24/11/2008 à 12:50:37  
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d'accord , mais dans ce cas la ils vont te demander un certif de cession de l'ancien prorio belge a ton nom , ainsi que le quitus fiscal.

Profil : Vétéran confirmé
poubl
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  1. Posté le 24/11/2008 à 12:56:16  
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Pourquoi se prendre la tête? Vous allez voir l'ancien proprio, vous lui dites que c'est à lui de faire les papiers et que sinon vous faites annuler la vente (puisque c'est à lui de vous fournir les bons papiers)! C'est tout!
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Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)

Rien ne sert de courir, il vaut mieux partir poignée en coin.
Invité
bou81gh
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  1. Posté le 24/11/2008 à 13:06:16  
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poubl a écrit :
Pourquoi se prendre la tête? Vous allez voir l'ancien proprio, vous lui dites que c'est à lui de faire les papiers et que sinon vous faites annuler la vente (puisque c'est à lui de vous fournir les bons papiers)! C'est tout!
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 [:assioh37nico1:1]  pourquoi faire compliqué????

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