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probleme suite a accident moto

 

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probleme suite a accident moto

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
cri42iq
Invité
Motos - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 25/02/2010 à 19:26:50  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour,
 
Le 13/12/2009 j'été entrain de circuler en moto avec mon pére passager sur la voie de gauche (je doublait autoroute dans la limitation de vitesse)lorsque soudain une voiture a déboiter sans juger utile de regarder dans le rétro donc freinage d'urgence,perte de controle pour éviter de le taper.Et résultat j'ai glisser lourdement sur la route sur une centaine de métre lorsque je me suis relevé je pensait que mon pére ça allait mais lui n'as pas eu la chance que j'ai et il ait décédé sur le coup, moi "juste une fracture du poignet gauche, un trou de 8cm de diamétre au genoux jusque la rotule et tandon touché et ma cheville droite avec un gros traumatisme.J'ai été allité durant 1mois et aprés fauteuil la je suis toujours pas remis on m'a enlever mon platre au pied le 15/02 j'ai tout le temps la foulure. Ma moto est déclarer RSV et mon assurance me dit qu'elle me la rembourse aux prix aprés sinistre 2200€ la moto vaut avant sinistre 7500€ je l'ai acheté 7900 le 15/11/09 car j'ai oublié de préciser que la personne a pris la fuite et qu'il y a des témoins mais qui n'ont pas relevé la plaque donc l'assurance me dit que assuré au tiers avec accident non responsable mais sans tiers identifié (en fuite)je n'ai le droit qu'as ça donc si quelqu'un pourrai me renseigner sur les recours que je peux faire n'hésiter pas car je suis dans le flou!!!!

merci par avance pour vos conseil

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Invité
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 25/02/2010 à 21:32:56  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonsoir,

Tout d'abord toutes mes condoléances pour ton papa. ;)

Ce "dossier" doit être divisé en deux parties :

  • Ton cas,
  • Celui de ton papa.

Comme il s'agit d'un accident avec tiers non identifié (ou délit de fuite mais le principe reste le même), cet accident relève du fond de garantie (aussi bien que pour toi ou pour ton papa).

Le cas de ton papa :

Chaque personne ayant un lien de parenté est en droit de demandé une indemnisation pour le préjudice subit. Le préjudice peut être de différents ordres, il peut être matériel ou moral.

Exemple pour de préjudice matériel : L'épouse peut subir une perte économique importante (un salaire en moins, une perte de patrimoine, des frais d'obsèques et de succession, etc...), les enfants peuvent également subir des pertes économiques (pension versé par le parent disparu, le défunt pouvait subvenir aux charges liés aux études, logement, etc...). Le préjudice moral quant à lui ne requiert pas d'explication puisqu'il est là pour indemnisé la perte de l'être cher (sommes qui sont souvent ridicules au regard de la perte subie).

Donc chaque personne ayant un lien de parenté (toi, ta maman, tes frères ou soeur, ou tes oncles ou tantes, grand parent, etc...) vous êtes juridiquement considéré comme des ayants droits.

Partant de là, l'ayant droit principal (c'est à dire ta maman) va remplir le formulaire nécessaire à la demande d'indemnisation auprès du fond de garantie ( voir ici pour le formulaire : http://www.fondsdegarantie.fr/ [...] -droit.pdf ) et va devoir fournir des informations sur sa situation économique, celle du défunt, et fournir les noms des autres ayants droits.

Voici les informations (qui sont également disponibles sur le site du fond de garantie) à fournir au fond de garantie en plus du formulaire :

  • la photocopie de votre carte d’identité, de votre passeport, ou de votre carte de séjour,
  • la photocopie du rapport de police ou du procès-verbal de gendarmerie (si cette pièce n’est pas en votre possession, elle indique les coordonnées de l’autorité qui l’a établie), à défaut, la photocopie du constat amiable signé par les deux parties, ou une déclaration d'accident accompagnée d'un ou plusieurs témoignages,
  • la facture des frais d’obsèques et le montant des sommes versées par les organismes sociaux,
  • le livret de famille, l’acte notarié, pour les ayants droit, ou tout document justifiant du lien de parenté avec la personne décédée,
  • les justificatifs du préjudice économique subi.

Je sais qu'il est très difficile de se pencher sur les finances d'un ménage quand on vient de subir une telle perte mais il est très important que ta maman quantifie bien la perte économique qu'elle subit. Qu'elle pense donc bien à chaque franc et qu'elle complète scrupuleusement son dossier avant de l'envoyer.

Si vous avez une assistance juridique, vous pouvez vous faire aidez par un avocat. Vous en choisissez un et vous lui présentez les différentes pièces. Etant donné qu'il est payé au pourcentage sur le résultat, son intérêt sera de penser à tout à votre place (mais ça n'empêche pas de vérifier car les avocats ont aussi des lacunes).

Ton cas :

Il relève également du fond de garantie et ta demande doit être faite séparément de celle faite ci-dessus.

En cas de tiers non identifié (ou délit de fuite peu importe), le fond de garantie ne rembourse les dégâts matériels que si tu as subit au moins 7 jours d'hospitalisation et si tu as au moins 1 mois d'ITT (tu as été alité pendant 1 mois, tu devrais donc pouvoir rentrer dans ces conditions) ou si tu as au moins 10% d'IPP (mais ça tu ne peux pas le savoir maintenant, ça sera à la fin de l'expertise médicale dans un an ou deux au mieux).

Outre les dégâts matériels, tu es en droit de réclamer les préjudices subit suite à tes dégâts corporels.

Tu fais donc ta demande au fond de garantie en remplissant le formulaire suivant : http://www.fondsdegarantie.fr/ [...] sation.pdf et tu joins les informations suivantes à ta demande :

  • la photocopie de votre carte d’identité, de votre passeport, ou de votre carte de séjour,
  • la photocopie du rapport de police ou du procès-verbal de gendarmerie (si cette pièce n’est pas en votre possession, indiquez les coordonnées de l’autorité qui l’a établie), à défaut, la photocopie du constat amiable signé par les deux parties, ou une déclaration d'accident accompagnée d'un ou plusieurs témoignages,
  • le certificat médical initial décrivant les blessures (premier certificat établi en principe le jour de l’accident par l’hôpital ou le médecin traitant), éventuellement le certificat de guérison ou le certificat de consolidation,
  • les justificatifs de pertes de revenus (se reporter au formulaire),
  • les justificatifs médicaux ou d’hospitalisation des frais engagés et des remboursements effectués par les organismes sociaux.

Tu devrais donc en principe avoir droit à un remboursement de tes dégâts matériels, tu fourniras donc également les informations suivantes :

  • tout document présentant une évaluation du montant des dommages matériels : rapport d’expertise ou facture acquittée,
  • contrat d’assurance du bien endommagé, précisant la nature des garanties souscrites et l’absence de garantie dommages (assurance tous risques par exemple).

Il faudra donc que tu procèdes à une expertise de ton véhicule pour quantifier réellement le dommage et la valeur du véhicule.

Voilà, dans un premier temps, les démarches que tu dois faire. Tu peux également te faire assister par un avocat. Il ne faut pas croire que parce que c'est le fond de garantie qu'ils seront plus généreux ou moins malhonnête qu'une société d'assurance (ils peuvent être pire donc n'hésite pas à te faire aider). En plus de l'avocat, tu as le droit de te faire assister par un médecin de recours indépendant lors des expertises (je te le conseille vivement). Tu peux trouver des médecins de ce type à cette adresse : www.anameva.org

Si tu as d'autre questions, n'hésites pas. ;)

Invité
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  1. Posté le 25/02/2010 à 22:35:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Citation :

www.anameva.org


Le lien ne marche pas  :non:
Message cité 1 fois
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Invité
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  1. Posté le 25/02/2010 à 22:36:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

lom58ub a écrit :
Citation :

www.anameva.org


Le lien ne marche pas  :non:
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Voilà : http://www.anameva.com/

C'était .com :D

Invité
Coupe bronze Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/02/2010 à 00:05:18  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
[:lomig:16]  

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  1. config
steph0
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  1. Posté le 26/02/2010 à 00:16:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
désolé pour ton père, de lire des récits comme le tien fait toujours réflechir ...
bon courage pour la suite


---------------
A4 tdi 130 quattro ( prochainement a vendre ... )
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  1. homepage
  2. config
antjac
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  1. Posté le 26/02/2010 à 07:35:25  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Encore toutes mes condoléances... Courage

Invité
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  1. Posté le 26/02/2010 à 07:54:03  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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merci beaucoup crapahut pour ces explications et merci pour vos soutien
donc pour ma mére son assurance a pris les choses en mains car tout les documents que tu as décrit elle les a donné par contre pour moi ils m'ont demandé ces papiers mais c'est mon beauf-frére qui s'en est occupé je le voit cette aprém ou demain je lui demanderai car lorsque la personne ne s'arrête pas c'est vraiment la galére!!!

Invité
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  1. Posté le 26/02/2010 à 09:56:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Dure histoire, toutes mes condoléances pour ton papa :jap:
J'espère que ton cas sera réglé le plus rapidemet possible, et que l'on puisse retrouver le tiers responsable de l'accident ;)

Gavaaaage !
  1. config
djaybi
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  1. Posté le 26/02/2010 à 10:07:27  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Salut Cris,

Mes condoléances pour ton papa ; et à toi bon courage pour les procédures.

Y'a-t-il une chance de retrouver le chauffard ?

Et (encore une fois) bravo à Crapahut pour ses explications claires et détaillées.

Gaffe sur la route,

JB


---------------
Vends 4 jantes Speedline 15", 4x108, avec pneus (pour 306, etc) : http://www.forum-auto.com/auto [...] 258032.htm
Invité
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  1. Posté le 26/02/2010 à 10:49:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
non malheureusement la police m'a bien fait comprendre que ce serai trés difficile a moindre qu'il ait un remord de conscience mais j'en doute dans ces cas là tes tout seul a porter les responsabilité malgrés que je sais que moi je n'ai rien demandé, mais sur la route maintenant beaucoup sont égoistes et ne pense pas aux conséquence que peut avoir ce qu'ils ont fait!!!Plutot que de mettre des radars pour la vitesse car la vitesse n'est qu'un facteur agravant en cas d'accident qu'il verbalise plutot les comportements dangereux je suis sur que la le nombre de morts sur les routes diminurés

Invité
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  1. Posté le 26/02/2010 à 11:40:58  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ça continue
je veux aller voir ma moto pour voir ce qu'il en est exactement et la surprise ma moto se trouve dans le calvados a 500 km de chez moi comment je fait pour avoir une idée si je peux la revendre en piéce et en tirer plus que 2200€ proposé et de plus le garagiste qui l'a prise me dit que si je la récupére j'aurais 700 € a lui payer qu'est ce que c'est que cette M.... alors que l'on ne m'a même pas avertit ou elle aller j'ai cru qu'elle restait dans le nord merci AMDM j'ai les nerfs

 :pfff:  :pfff:

Invité
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  1. Posté le 26/02/2010 à 13:46:47  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Toute mes condoléances.

Un amis a eu un accident il y a peu de temps, assuré au tiers il a du payer les frais de gardiennage plus remorquage (500 euros en tout pour 15 jours).

Les 700 euros sont surement là.
Message édité par new73hw le 26/02/2010 à 13:47:11
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Invité
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  1. Posté le 26/02/2010 à 14:13:46  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pareil condoléances pour votre père.. Ça m'a foutus le coup de blues pour l'après midi ..  Ce qui me révolte le plus c'est l'automobiliste, où plutôt sa non attitude .. Il se casse sans état d'âme laissant 2 personnes sur le bitume en étant totalement responsable.. C'est quoi ce monde de fou .. Comment on peut encore avoir une once de dignité après un acte pareil ..
Révoltant et écœurant ..

Bon courage en tout cas pour la suite des évènements

On The Road Again !!
leito_10
  1. Posté le 26/02/2010 à 15:11:21  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Sans vouloir du tout lui chercher d'excuses, peut être que l'automobiliste ne s'est tout simplement pas rendu compte de l'accident qu'il a provoqué ?! Il ne regarde pas dans le rétro pour changer de direction, peu de chance pour qu'il regarde dans son rétro une fois la manœuvre terminée .. Et vu qu'il n'y pas eu de choc, il ne s'est peut être pas aperçu de l'évènement tragique qu'il a provoqué !! :non:

Dans tous les cas, qu'il ne s'en soit pas rendu compte, ou qu'il se soit barré après en tout état de cause, c'est vraiment un comportement révoltant !  :pfff:

Dans tous les cas, toutes mes condoléances pour ton papa .. et bon courage pour la suite !!  :jap:
Message cité 1 fois

---------------
Ma Fiesta EcoBoost Titanium 1.0 125cv - Présentation et retours d'impression

A l'intérieur de ma Fiesta
Invité
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 27/02/2010 à 14:03:06  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
toute mes condoleance et bon courage pour la suite

Invité
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 27/02/2010 à 18:02:38  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Sincères condoléances l'ami :jap:

Ton récit est une dure réalité de la routine d'un motard (et même pas que des motards...)

Ne connaissant pas le domaine je ne dirai rien de plus.


Bon courage.

Invité
Motos - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 03/03/2010 à 12:49:55  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
j'ai vu avec mon assurance donc en fait la différence devrait être pris en compte par le fond de guarantie mais ils attendent le rapport final de la police pour finir mon dossier savhant que le rapport d'accident faisait déja état qu'il y avait un tier qui a causé l'accident donc il y a pas de raison qu'il change de version.donc je vais accepté l'offre de rachat car j'ai eu les photos elle est pas beaucoup endommagé mais ce sont les piéces les plus chére qui ont pris!!

Invité
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 03/03/2010 à 16:52:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Toutes mes condoleances l'ami, ton histoire m'a touché et je te souhaite beaucoup de courage!

  1. config
jhon78
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 04/03/2010 à 19:05:02  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

leito_10 a écrit :
Sans vouloir du tout lui chercher d'excuses, peut être que l'automobiliste ne s'est tout simplement pas rendu compte de l'accident qu'il a provoqué ?! Il ne regarde pas dans le rétro pour changer de direction, peu de chance pour qu'il regarde dans son rétro une fois la manœuvre terminée .. Et vu qu'il n'y pas eu de choc, il ne s'est peut être pas aperçu de l'évènement tragique qu'il a provoqué !! :non:

Dans tous les cas, qu'il ne s'en soit pas rendu compte, ou qu'il se soit barré après en tout état de cause, c'est vraiment un comportement révoltant !  :pfff:

Dans tous les cas, toutes mes condoléances pour ton papa .. et bon courage pour la suite !!  :jap:
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J'ai eu le coup ce WE, (bon j'etais en camionette et j'ai rien eu) le mec roule tranquille sur une route de campagne avec une remorque et des meubles dedans, une planche c'est envolée et j'ai failli me la manger, je lui ai fait des appel de phare pendant 3bornes il n'a meme pas ralentie... Pire lorsqu'on est arrive a un cedez le passage, il n'a ni ralentie ni preter attention au coup de klaxons...
Donc ca ne m'etonnerais meme pas que pour le cas la le mec ne ce soit appercu de rien.

Bon courage a toi et ta famille.

Invité
Motos - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 08/03/2010 à 11:15:37  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ça y est j'ai envoyé les papiers de cession de véhicule a mon assurance ça fait bizarre car je l'ai vu que par photo donc y a que comme ça que j'ai vu les dégats qui sont pas énorme au vu de l'importance de l'accident je me dis que c'est pas possible d'en être arriver a en perdre mon pére qui été passager et n'a rien a voir dans l'accident j'ai un gros sentiment d'injustice c'est trés dur.Soyez prudent et portez bien vos équipements car si je les aurais pas eu je ne serai peut être pas la pour vous apporter mon témoignage.

P1060057
P1060058
P1060054
P1060051
P1060050.J​PG1.

Invité
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  1. Posté le 10/03/2010 à 16:43:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ça fait deux moi que j'ai Kiné pour mon genoux et ça s'améliore pas trop et qu'en j'ai expliqué ily a un mois au medecin que j'avais une géne il m'a dit que c'était parce que mon genoux supporter mon poid tout seul et que la du fait que l'on m'enléve le platre ça va aller mieux.Malheureusement aujourd'hui kiné et encore tendinite sur tendinite.Lundi j'y vai il a intérré a me faire un examen complet car c'est pas normal non? j'arrive pas a monter les marches d'escalier normalement n'y a m'acroupir ou laisser mon genoux plier.

On The Road Again !!
leito_10
  1. Posté le 12/03/2010 à 15:25:15  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Encore une fois bon rétablissement !!

Le genou, y'a pas plus long à se remettre ! :non:  Il faut de la patience !!

Bon courage à toi ! :jap:


---------------
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Invité
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  1. Posté le 18/03/2010 à 14:39:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je sors de chez le spécialiste donc pour ma cheville ça vas de mieux en mieux juste encore un peu raide et que j'arrive pas a marcher longtemps mais bon.Donc je parle de mon genou que l'on minimise a chaque fois car c'était une plaie ouverte de 6cm de diamétre et profond jusque la rotule (chute a 100 km/h dessus)  donc je lui dit j'ai du mal a faire les exercixes car mon genou au niveau de la rotule me fait hyper :non:  mal aprés 2 rendez vous il me dit seulement maintenant qu'il ne faut pas que je force sur mon genou et que j'évite de le plier et il me dit que le cartilage en dessous de la rotule en a pris un coup :o  donc que si j'ai mal c'était normal que ça méttait du temps a se remettre.Si dans 5 mois j'ai tout le temps mal onm'opéra seulement si l'examen permet de replacer la rotule normalement sinon je risquerait de rester avec ces douleurs. Si je tenais cette personne qui nous couper la route arf!!!!!!!!!

Invité
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  1. Posté le 18/03/2010 à 20:05:28  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bon courage pour le genoux.bon rétablissement et sincère condoléances pour ton père.

Invité
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  1. Posté le 23/03/2010 à 09:41:40  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour,

est-ce que quelqu'un pourrait me dire au bout de combien de temps l'on a des nouvelles de la police de l'assurance etc... Car cela a fait trois mois le 13/03 et toujours aucune nouvelle???si quelqu'un pourrait me dire si c'est normal

merci
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Invité
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  1. Posté le 23/03/2010 à 12:19:26  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

cri42iq a écrit :
bonjour,

est-ce que quelqu'un pourrait me dire au bout de combien de temps l'on a des nouvelles de la police de l'assurance etc... Car cela a fait trois mois le 13/03 et toujours aucune nouvelle???si quelqu'un pourrait me dire si c'est normal

merci
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Le délai pour la rédaction du procès verbal est de +- 6 à 8 mois avant qu'il ne soit transmis aux assureurs.
Concernant les nouvelles de l'assureur, tu n'en auras pas avant qu'il ne l'ait reçu. Ils te transmettront une copie du PV à ce moment là et tu auras peut être une proposition de provision de leur part.

Mis à part ça, n'espère pas une indemnisation avant plusieurs années. :bah:

Message édité par Cra04fk le 23/03/2010 à 12:19:51
Invité
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  1. Posté le 30/03/2010 à 11:25:43  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et pour la revente de la moto a l'assurance pour épave c'est normal que j'ai pas de nouvelle et que la moto m'apartient toujours et qu'elle n'est pas bloqué? (certificat de non gage)
Message cité 1 fois
Invité
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  1. Posté le 03/04/2010 à 10:10:41  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
je n'ai pas non plus de nouvelles pour le remboursement de mes équipements c'est si long?
Message cité 1 fois
Invité
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  1. Posté le 03/04/2010 à 10:57:58  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

cri42iq a écrit :
Et pour la revente de la moto a l'assurance pour épave c'est normal que j'ai pas de nouvelle et que la moto m'apartient toujours et qu'elle n'est pas bloqué? (certificat de non gage)
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Tant que l'assurance ne t'a pas demandé si tu leur cédais la moto, c'est normal. L'épave est à toi, t'en fais ce que tu veux. Si tu la vends de ton coté, ils déduiront la valeur de l'épave de l'indemnisation prévue.


cri42iq a écrit :
je n'ai pas non plus de nouvelles pour le remboursement de mes équipements c'est si long?
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Pour les équipements, ça dépend des garanties que tu as souscrites auprès de ton assureur. Quand tu as une garantie tous risques qui couvre également les équipements, ça peut aller vite, si tu n'as rien de cela (de mémoire ce qui est ton cas) et que c'est la partie adverse (c'est à dire le fond de garantie dans ton cas) qui doit rembourser, ça peut être sous réserve de responsabilité. Cela signifie alors qu'ils attendront d'avoir le procès verbal entre les mains avant de se décider à payer.

Invité
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  1. Posté le 03/04/2010 à 14:33:18  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
salut, donc la moto je l'ai cédé a l'assurance le 9 mars et j'avais une assurance conducteur qui prend en charge les équipements jusque 1000€ et j'ai fournit toutes les preuves d'achat il y a 2 mois et j'ai plus de news car pour la cession de la moto et les équipements ils n'ont pas a attendre le procés verbal non?
Message cité 1 fois
Invité
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  1. Posté le 03/04/2010 à 15:15:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

cri42iq a écrit :
salut, donc la moto je l'ai cédé a l'assurance le 9 mars et j'avais une assurance conducteur qui prend en charge les équipements jusque 1000€ et j'ai fournit toutes les preuves d'achat il y a 2 mois et j'ai plus de news car pour la cession de la moto et les équipements ils n'ont pas a attendre le procés verbal non?
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Non ils n'ont aucune obligation d'attendre le PV. Mais tu dois être patient car légalement l'assureur à 3 mois pour faire une offre à compter de la demande d'indemnisation (donc pas à compter de l'accident). Ca ne fait même pas 4 mois que tu as eu ton accident.

Quand il y a préjudice corporel, le délai est reporter à 8 mois pour faire une offre définitive (si le préjudice est quantifiable) ou une provision (quand il n'est pas encore quantifiable - ce qui sera ton cas). Et donc dans ce dernier cas, ils doivent en principe faire l'offre définitive dans les 5 mois qui suivent la date de consolidation.

Donc tu peux constater qu'ils ont largement le temps avant de débourser de l'argent. ;)

Invité
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 07/04/2010 à 14:52:26  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
En parralléle à cette triste et malheureuse histoire, je voulais savoir si la responsabilité du conducteur de l'auto qui a fait l'écart, mais qui n'a pas touché la moto, est OFFICIELLEMENT engagée ???, en dehors d'un éventuel délit de fuite et de non assistance à personne en danger ???
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Message édité par lor70ci le 07/04/2010 à 14:54:53
Invité
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  1. Posté le 08/04/2010 à 13:20:57  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

lor70ci a écrit :
En parralléle à cette triste et malheureuse histoire, je voulais savoir si la responsabilité du conducteur de l'auto qui a fait l'écart, mais qui n'a pas touché la moto, est OFFICIELLEMENT engagée ???, en dehors d'un éventuel délit de fuite et de non assistance à personne en danger ???
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Salut, je te tiendrai au courrant car je suis convoqué vendredi la semaine prochaine pour les constations de l'expert et m'expliquer les constations ainsi que ce qu'on décrit les témoins (qui vont dans le même sens que moi) donc je serai seulement a ce moment la comment l'accident qu'ona eu sera déclaré.

Invité
Coupe argent Motos Motos - succès argent nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 08/04/2010 à 13:34:51  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Il me semble que si la chute estd éclenchée par la condutie d'un véhicule, même s'il n'y a aps contact, ledit véhicule est tout de même resposnable... A faire vérifier, auprès de Crapahut ? :)
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