gros probleme pour faire la carte grise

[Invité §lud452vn]

Bonjour a tous.

Voila mon soucis je viens d'acheter un 600 cbr de 93 avec une carte grise refaite en 2009 par le proprietaire qui me la vendu donc tout est conforme.

Seulement je vais a la préfécture cette aprés midi et la on me dit qu'il ne peuvent pas me faire ma carte grise car le numero de serie du cbr et en doublons avec 2 tracteurs! ce n'est pas une blague !!!!

donc impossible de faire la carte grise !

 

 

SVP QUELLE QU'UN A T'IL UNE SOLUTIONS A MON GROS PROBLEME ???

[Invité §pou686PU]

C'est bizarre comme souci! Normalement c'est pas possible!

A la préfecture ils se sont forcément trompé.

Le numéro de série c'est :

1- identification du constructeur

2- type de véhicule (codification constructeur)

3- numéro d'identification dans le type et pour ce constructeur

 

Vu qu'un tracteur n'a pas le même type qu'une moto (point n°2) c'est juste pas possible!

 

Le type de véhicule c'est bien PC25XX (en fait c'est pas XX mais comme c'est 6 caractères ça doit être PC25 "quelque chose")?

 

edit : autre point (mais là je vais te faire peur) : t'as demandé à la préfecture si ta carte grise c'est une vraie?

[Invité §lud452vn]

Bonjour oui la carte grise est une vraie.

tout est conforme seulement il m'on dit qu'avec le nouveau systeme de carte grise,il ne pouvait rien faire.

Le numero de serie correspond a 2 tracteurs (la case E de la carte grise)

le chef du bureau des usagers de la route ma dit qu'il ne pouvait rien faire.

Le pire c'est que j'ai l'identification des tracteurs et on n'a le meme numero de série

mais je ne comprends pas pourquoi l'un des deux a reussi a faire sa carte grise au mois d'avril 2010 alors que moi je ne peut pas la faire.Je suis d'eure et loir et demain je vais faire un tour a celle du loiret comme je suis limitrophe

[Invité §lud452vn]

Petite précision oui c'est pc25 en case (D.2) et 6 numero en case(E)

et c'est juste le numero en case (E) qui corresponds aux tracteurs

[Invité §pou686PU]

S'il y a le même type de véhicule et le même numéro de série (ce qui peut arriver) c'est que forcément le constructeur est différent.

Il y a eu tellement de bugs avec leur logiciel de cartes grises que je ne serais pas surpris que c'en soit un nouveau.

Par contre, je comprends pas qu'ils t'aient pas proposé un traitement manuel. Le moins qu'on puisse dire c'est que c'est pas professionnel de te renvoyer comme ça.

[b e r t r a n d]

Bon avoue, tu l'as volée la CBR

[Invité §lud452vn]

J'aurais bien voulu avoir de l'humour comme toi, j'aurais eu peut-être une meilleur journée

[Invité §pou686PU]

Si c'est le même numéro de série c'est que forcément les deux tracteurs sont des Honda (ce qui m'étonne, bien qu'ils fassent des petits tracteurs tondeuse).

Donc dans ce cas, si le problème persiste en préfecture, vaut mieux contacter Honda.

J'avoue : c'est quand même terrible comme problème...

[Invité §pou686PU]

Je viens de tilter un truc : t'as que 6 numéros en case E? Normalement tu devrais en avoir 11 (Honda avant 95) (c'est 17 pour Honda après 95).

La connerie elle est là.

C'est un numéro que tu dois retrouver sur ton cadre normalement.

 

En gros :

possibilité 1 : il y a eu un bug à l'établissement de la carte grise et il faut le faire corriger (et en général avec l'administration...)

possibilité 2 : c'est une moto volée et la carte grise est un faux mal fait

 

Dans tous les cas, je retournerais voir l'ancien proprio pour faire annuler la vente. Si besoin, tu vas en section "pratique" te faire conseiller sur la bonne démarche (recommandé...)

Désolé pour toi de cette galère!

 

Après recherches, j'ai trouvé l'explication : http://motos-en-v-honda.superforum.fr/divers-section-commune-f14/re-immatriculation-proprietaire-numero-de-serie-en-doublon-t745.htm

Ta moto est bien en règle et c'est bien un bug de l'administration.

[Invité §lom160KJ]

La carte grise a été délivrée par une Préfecture....

Ils se démerdent donc avec leur boulette....Ce n'est pas à toi de mener l'enquête

 

Pète le scandale si il le faut,mais qu'ils trouvent....Par eux même

[Invité §lud452vn]

Merci a vous pour vos conseil, je vais aller dans une préfécture pour voir si il on la meme version.

J'en serais peut etre plus.

[Invité §lud452vn]

Bonjour je reviens de la préfécture du loiret et il n'on rien pu faire.

 

je commence a perdre patience.

 

 

[Invité §pou686PU]

Mais concrètement ils t'ont proposé quoi?

Que tu contactes Honda pour avoir un certificat avec le V.I.N. complet?

Ou eux se chargent de régler le problème? (connaissant l'administration ça m'étonnerait fort)

[b e r t r a n d]

Bonjour a tous.

Voila mon soucis je viens d'acheter un 600 cbr de 93

Tu l'as achetée à qui ? Un particulier, un professionnel ?

avec une carte grise refaite en 2009 par le proprietaire

Pourquoi l'a-il refaite ? Il l'a achetée ? Il l'a réparée puis passée au mine ?

qui me la vendu donc tout est conforme.

Ce n'est pas parce qu'il te la vendue (si particulier) qu'elle est conforme.

Car vous avez juste fait un certificat de cession, un chèque et une signature sur la CG.

As-tu un certificat de non-gage ?

Seulement je vais a la préfécture cette aprés midi et la on me dit qu'il ne peuvent pas me faire ma carte grise car le numero de serie du cbr et en doublons avec 2 tracteurs! ce n'est pas une blague !!!!

donc impossible de faire la carte grise !

SVP QUELLE QU'UN A T'IL UNE SOLUTIONS A MON GROS PROBLEME ???

Tu contactes le médiateur de la République pour lui exposer ton problème :

J'ai une bonne carte grise, mais suite à une erreur qui incombe à l'administration,

je ne peux faire immatriculer ma moto et la préfecture ne veut pas prendre en considération ma demande.

Pour trouver ton médiateur :

http://www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-03-02-10