[Topic Officiel] BMW Série 4 Gran Coupé F36 (2014-2021)

[WestCoast76]

passer de l'essence au diesel... désolé pour toi

[Lo---_]

La cc de Strasbourg : j'appelle pour savoir si l'on peut commander une 430i ou 440i réponse désintéressée NON il sont pas au courant qu'il y a de nouveaux moteurs essence . on dirais qu'en france ils ont pour consigne d'écouler les 428i et 430i même le configurateur francais ne les propose pas en allemagne c'est depuis 2 semaines

 

 

Les nouveaux moteurs essence sont également sur le configurateur belge

[Invité §tzi011jq]

passer de l'essence au diesel... désolé pour toi

Mouarf !

 

Non pas de problème !! je fais 50000km/an et la couple du diesel est sympa !

[Ziptou57]

Bonjour,

 

Une idée si la 420i GC sera dispo en France ? je la vois sur le configurateur belge mais pas en France pour le moment.

[WestCoast76]

mars normalement ? Encore quelques jours à attendre !

[Invité §tzi011jq]

Plus que quelques jours avant d'aller réceptionner ma 430xd M Sport !!!!

Je reçois les papiers d'importation demain ! Plus qu'à chercher le quitus fiscal et hop : Plaques de transit -> CT français -> Carte grise FR + plaques FR !

 

Vraiment hâte de la conduire, et pis en bleu :love: :love:

[Ziptou57]

mars normalement ? Encore quelques jours à attendre !

 

 

Merci

[Invité §rey016pc]

ça devrait plus tarder pour moi aussi, fin du mois début mars normalement.

[Invité §mat677on]

Plus que quelques jours avant d'aller réceptionner ma 430xd M Sport !!!!

Je reçois les papiers d'importation demain ! Plus qu'à chercher le quitus fiscal et hop : Plaques de transit -> CT français -> Carte grise FR + plaques FR !

 

Vraiment hâte de la conduire, et pis en bleu :love: :love:

 

 

Bonjour tzig,

 

Dans le cas présent, le CT français n'est pas obligatoire pour faire immatriculer le véhicule : en effet, celui-ci, n'ayant pas 4 ans, peut donc se passer de cette formalité.

 

Enfin, concernant le quitus fiscal, tu n'es certainement pas sans savoir que ta voiture sera encore considérée comme neuve puisque celle-ci ne totalise pas encore 6 000 km au compteur le jour de son importation en France, ce qui implique le paiement de la TVA française et non allemande.

 

Ce message n'est pas là pour saper le moral mais un homme averti en vaut 2 (je suis passé par là lors de l'achat de ma Golf 6 GTI).

 

Très belle définition au passage

[Invité §mat677on]

Petite précision ! Même dans ce cas particulier, nos préfectures et sous-préfectures apprécient tout particulièrement qu'on leur présente une déclaration de cession signée par le vendeur : ne pas hésiter à en imprimer une en ligne et la faire signer sur place !

[Invité §tzi011jq]

 

Bonjour tzig,

 

Dans le cas présent, le CT français n'est pas obligatoire pour faire immatriculer le véhicule : en effet, celui-ci, n'ayant pas 4 ans, peut donc se passer de cette formalité.

 

Enfin, concernant le quitus fiscal, tu n'es certainement pas sans savoir que ta voiture sera encore considérée comme neuve puisque celle-ci ne totalise pas encore 6 000 km au compteur le jour de son importation en France, ce qui implique le paiement de la TVA française et non allemande.

 

Ce message n'est pas là pour saper le moral mais un homme averti en vaut 2 (je suis passé par là lors de l'achat de ma Golf 6 GTI).

 

Très belle définition au passage

Bonjour !

 

Merci pour ces précisions !

Je n'en suis rendu compte pour le CT.

Cependant, on m'a assuré que, le véhicule ayant 8 mois, la TVA française n'est plus à payer. Cela aurait été le cas si moins de 6 mois et moins de 6000km, cf. BMW Offenburg qui exporte fréquemment des véhicules en France.

 

Mais dans tous les cas, si je devais payer la TVA en France, je dois payer ma voiture en HT en Allemagne je suppose ? Là j'y connais rien... ou bien c'est..... double TVA DE + FR ?

 

Selon les infos que j'ai pu trouver : la voiture doit avoir plus de 6 mois ET plus de 6000km pour être exonérée de différence de TVA, dans le cas contraire comme le mien (8 mois et 4400km), la différence de 0.6% de TVA sera à payer aux impôts.

 

Merci de ta réponse !

[Invité §mat677on]

Bonjour !

 

Merci pour ces précisions !

Je n'en suis rendu compte pour le CT.

Cependant, on m'a assuré que, le véhicule ayant 8 mois, la TVA française n'est plus à payer. Cela aurait été le cas si moins de 6 mois et moins de 6000km, cf. BMW Offenburg qui exporte fréquemment des véhicules en France.

 

Mais dans tous les cas, si je devais payer la TVA en France, je dois payer ma voiture en HT en Allemagne je suppose ? Là j'y connais rien... ou bien c'est..... double TVA DE + FR ?

 

Selon les infos que j'ai pu trouver : la voiture doit avoir plus de 6 mois ET plus de 6000km pour être exonérée de différence de TVA, dans le cas contraire comme le mien (8 mois et 4400km), la différence de 0.6% de TVA sera à payer aux impôts.

 

Merci de ta réponse !

 

 

L'information la plus fiable est à trouver sur le site suivant : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/le-retour-en-france/formalites-douanieres/article/l-importation-en-france-d-un

 

Comme tu peux le voir, tu ne dois payer qu'une seule TVA dans cette transaction : la française si l'on en croit le site. Le truc, c'est de savoir comment tu peux t'organiser pour l'acquitter. Le plus simple serait de ne payer que le montant HT au revendeur. Et tu paierais la TVA au Centre français des impôts le jour où tu irais récupérer le quitus fiscal. Après, si ton vendeur ne tient pas à être payé HT, tu devras payer le montant TTC et te faire rembourser la TVA... en t'adressant certainement au Finanzamt local pour récupérer le montant de la TVA allemande ! Si tu ne parles pas allemand, il te faudra être accompagné, formalités administratives inside !

 

J'espère avoir été clair !

[Invité §tzi011jq]

 

L'information la plus fiable est à trouver sur le site suivant : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/le-retour-en-france/formalites-douanieres/article/l-importation-en-france-d-un

 

Comme tu peux le voir, tu ne dois payer qu'une seule TVA dans cette transaction : la française si l'on en croit le site. Le truc, c'est de savoir comment tu peux t'organiser pour l'acquitter. Le plus simple serait de ne payer que le montant HT au revendeur. Et tu paierais la TVA au Centre français des impôts le jour où tu irais récupérer le quitus fiscal. Après, si ton vendeur ne tient pas à être payé HT, tu devras payer le montant TTC et te faire rembourser la TVA... en t'adressant certainement au Finanzamt local pour récupérer le montant de la TVA allemande ! Si tu ne parles pas allemand, il te faudra être accompagné, formalités administratives inside !

 

J'espère avoir été clair !

 

C'est clair ! Sauf le lien mentionné...

"En matière d’échanges intracommunautaires est considéré comme véhicule neuf un véhicule ayant moins de 6 mois ou ayant parcouru moins de 6 000 km au jour de son importation en France et comme véhicule d’occasion un véhicule qui a plus de 6 mois et a parcouru plus de 6 000 km au jour de son introduction en France."

Donc même là on ne sait finalement pas...

Mais j'ai d'autres options moins... réglementaires :

- Faire changer le kilométrage de la voiture au compteur ET/OU

- Faire changer le kilométrage de la voiture sur les papiers de ventes et documents du véhicule

- Aller chercher la voiture, rester en Allemagne 2 jours et parcourir la différence de km, mais difficile à organiser ça.

 

Les 2 premières sont simplement illégales, la dernière me coûtera plus que les 0.6% de TVA.

 

Payer HORS TVA est en quasi certitude réservé aux pros.

 

Mmmm...

Je vais appeler les impôts demain on verra ce qu'ils me disent !

[Invité §mat677on]

Tiens nous au courant stp, ça m'intéresse !

[Invité §tzi011jq]

Sans problème !

 

J'essaye d'appeler depuis ce matin mais impossible d'avoir qqn en ligne... on va retenter

[Invité §tzi011jq]

Bon c'est la m***e.........

 

J'ai eu les impôts au téléphone.

Le véhicule est considéré comme neuf, je dois payer la TVA en France soit 19.6% du total.

 

Mais il va être très compliqué de payer la voiture en HT en Allemagne.....

 

Donc, soit je peux payer en HT et tout est réglé, soit je paye TTC et me fais rembourser la TVA auprès des autorités allemandes (bonjour l'histoire...) en ayant payé en plus 19.6% en France, soit j'abandonne l'achat de ce véhicule.

C'est vite vu la 2ème solution m'est financièrement impossible.. .

 

Ca sent le gaz les cocos !

J'attends le retour de la concession BMW pour savoir dans quelle mesure ils peuvent m'aider !

 

 

EDIT :

"En application de l'art 298 sexies du code général des impôts, le véhicule neuf est un véhicule de moins de 6 mois à la date de livraison ou ayant parcouru moins de 6 000 km. Conformément aux règles définies par l'art 298 sexies, la TVA doit être acquittée non pas dans l'Etat membre où intervient l'achat mais dans le pays de résidence de l'acquéreur. Si vous êtes résident français et que vous achetez un véhicule neuf en Allemagne, vous devrez donc acquitter la TVA en France, auprès des services fiscaux (DGFIP)."

 

Donc je dois effectivement payer la voiture en HT étant donné que c'est une voiture dite "neuve", dans la CEE.

[Charly93]

Depuis plusieurs année, la TVA est de 20.0% en France et plus 19.6%

[Invité §tzi011jq]

Depuis plusieurs année, la TVA est de 20.0% en France et plus 19.6%

Merci de la précision En fait cela fait depuis plus de 4 ans que je ne vis plus en France !

[WestCoast76]

Je ne pense pas que tu puisses payer la voiture HT directement. En effet, pour que le vendeur puisse justifier la vente HT, il faut le tampon de la douane pour montrer l'exportation de la voiture.

 

Par contre, une fois la voiture dédouanée, tu pourras demander le remboursement de la TVA Allemande

[Invité §mat677on]

Bon c'est la m***e.........

 

J'ai eu les impôts au téléphone.

Le véhicule est considéré comme neuf, je dois payer la TVA en France soit 19.6% du total.

 

Mais il va être très compliqué de payer la voiture en HT en Allemagne.....

 

Donc, soit je peux payer en HT et tout est réglé, soit je paye TTC et me fais rembourser la TVA auprès des autorités allemandes (bonjour l'histoire...) en ayant payé en plus 19.6% en France, soit j'abandonne l'achat de ce véhicule.

C'est vite vu la 2ème solution m'est financièrement impossible.. .

 

Ca sent le gaz les cocos !

J'attends le retour de la concession BMW pour savoir dans quelle mesure ils peuvent m'aider !

 

 

EDIT :

"En application de l'art 298 sexies du code général des impôts, le véhicule neuf est un véhicule de moins de 6 mois à la date de livraison ou ayant parcouru moins de 6 000 km. Conformément aux règles définies par l'art 298 sexies, la TVA doit être acquittée non pas dans l'Etat membre où intervient l'achat mais dans le pays de résidence de l'acquéreur. Si vous êtes résident français et que vous achetez un véhicule neuf en Allemagne, vous devrez donc acquitter la TVA en France, auprès des services fiscaux (DGFIP)."

 

Donc je dois effectivement payer la voiture en HT étant donné que c'est une voiture dite "neuve", dans la CEE.

 

 

Bon bah tu y vois plus clair maintenant ! En effet, essaie de te faire aider par la concession BMW : s'ils sont coopératifs, ils pourront t'aider dans toutes tes démarches, à savoir facturer le véhicule HT (la concession étant frontalière avec la France et la Suisse, ils seront peut-être enclins à faire ce geste !) et t'aider à récupérer les plaques de transit (assurance et formalités administratives).

 

Si facturation TTC obligatoire, je comprends que cela soit lourd à supporter financièrement parlant !

 

Me concernant, ma voiture était déjà considérée comme véhicule d'occasion et je n'avais pas eu à gérer ce genre de situation...

[Invité §tzi011jq]

Je ne pense pas que tu puisses payer la voiture HT directement. En effet, pour que le vendeur puisse justifier la vente HT, il faut le tampon de la douane pour montrer l'exportation de la voiture.

 

Par contre, une fois la voiture dédouanée, tu pourras demander le remboursement de la TVA Allemande

Schengen c'est justement se passer des douanes qui, pour ce genre de cas, n'interviennent pas...

 

@matteus94 : En effet, quand la voiture est considérée comme une vraie occas', pas de soucis !

 

Mais j'ai pensé encore à une autre solution. En fait, le fait d'avoir du mal à payer en HT est que le vendeur craint de ne pouvoir justifier que l'acheteur (moi en l'occurrence), ne paye pas la TVA en France et donc que le véhicule devienne 100% illégal vis-à-vis des finances publiques teutonnes. Ce qui est sans fondement car sans la TVA acquittée et sans le quitus fiscal -> immatriculation impossible, je n'ai donc rien à y gagner.

 

Cependant, je peux proposer de payer la voiture en HT dans sa totalité, la concession la garde et moi, je garde les papiers de la voiture le temps de payer les 20% de TVA et apporte à BMW la preuve que tout est en ordre. Puis je vais récupérer le véhicule avec un carton de vin d'Alsace en remerciement De cette manière, et lui, et moi devons faire confiance à l'autre et ni l'un ni l'autre ne pouvons la faire à l'envers ! Enfin je le vois comme ça !

[Invité §mat677on]

Proposition originale qui pourrait être acceptée par BMW Offenburg si elle se montrait coopérative. Reste à voir si la seule production du quitus fiscal sera suffisante. A la concession de voir où se trouve son intérêt !

[Invité §124074gh]

Bizarre,

J'ai déjà acheté 2 voitures neuves en Belgique en HT!?

Et j'avais 2 semaines pour payer la TVA en France.

La dernière fois en 2003, çà a peut être changé depuis?

[Invité §tzi011jq]

Je viens d'avoir un retour de la concession BMW !

 

2 propositions : payer les 2 TVA et me faire rembourser plus tard de la TVA DE ou..................... faire une nouveau contrat de vente avec à peine plus de 6000km !

 

Donc c'est normalement réglé ! On me renvoi un nouveau contrat, les papiers de la voiture, je vais récupérer mon quitus fiscal, fais immatriculer la voiture, fais faire les plaques, fais l'assurance et vais récupérer la Séris 4 avec les plaques FR + le certif. d'assurance !

 

[Invité §mat677on]

Je viens d'avoir un retour de la concession BMW !

 

2 propositions : payer les 2 TVA et me faire rembourser plus tard de la TVA DE ou..................... faire une nouveau contrat de vente avec à peine plus de 6000km !

 

Donc c'est normalement réglé ! On me renvoi un nouveau contrat, les papiers de la voiture, je vais récupérer mon quitus fiscal, fais immatriculer la voiture, fais faire les plaques, fais l'assurance et vais récupérer la Séris 4 avec les plaques FR + le certif. d'assurance !

 

 

 

L'édition d'un 2ème contrat de vente est une idée qui fait sens. En tout cas, c'est sympa qu'ils accèdent à ta demande/qu'ils te proposent cette solution même si la réalité est légèrement travestie...

 

Une dernière chose concernant les délais pour faire l'immatriculation française. Une fois au Trésor Public, tu repars dans la foulée avec ton quitus fiscal. Une fois à la préfecture/sous-préfecture, tu ne repars pas avec ton immatriculation : celle-ci ne sera envoyée à ton domicile que 2 à 3 semaines plus tard dans le meilleur des cas. Et puis, bien penser à prendre son chéquier : tu laisseras à l'administration fiscale un chèque en blanc rédigé à l'ordre du Trésor Public (ils se chargeront de le compléter et l'encaisser le moment venu).

 

C'est toujours bon à savoir !

 

Tu peux maintenant entrevoir le bout du tunnel

[Invité §tzi011jq]

 

L'édition d'un 2ème contrat de vente est une idée qui fait sens. En tout cas, c'est sympa qu'ils accèdent à ta demande/qu'ils te proposent cette solution même si la réalité est légèrement travestie...

 

Une dernière chose concernant les délais pour faire l'immatriculation française. Une fois au Trésor Public, tu repars dans la foulée avec ton quitus fiscal. Une fois à la préfecture/sous-préfecture, tu ne repars pas avec ton immatriculation : celle-ci ne sera envoyée à ton domicile que 2 à 3 semaines plus tard dans le meilleur des cas. Et puis, bien penser à prendre son chéquier : tu laisseras à l'administration fiscale un chèque en blanc rédigé à l'ordre du Trésor Public (ils se chargeront de le compléter et l'encaisser le moment venu).

 

C'est toujours bon à savoir !

 

Tu peux maintenant entrevoir le bout du tunnel

Effectivement ils sont sympas !! Et oui la réalité est 1500km en-dessous mais bon

Je savais qu'il y avait un délais pour l'immat, qui est , normalement, relativement cours sur Strasbourg mais on verra bien.

 

En tout cas pas de stress chez BMW, ils me gardent la voiture au chaud le temps que je fasse les démarches !

[Invité §Ano701sc]

Effectivement ils sont sympas !! Et oui la réalité est 1500km en-dessous mais bon

Je savais qu'il y avait un délais pour l'immat, qui est , normalement, relativement cours sur Strasbourg mais on verra bien.

 

En tout cas pas de stress chez BMW, ils me gardent la voiture au chaud le temps que je fasse les démarches !

 

 

Je vais prévenir le trésor public de Strabourg que tu fraudes...

[Invité §tri761AF]

Effectivement ils sont sympas !! Et oui la réalité est 1500km en-dessous mais bon

Je savais qu'il y avait un délais pour l'immat, qui est , normalement, relativement cours sur Strasbourg mais on verra bien.

 

En tout cas pas de stress chez BMW, ils me gardent la voiture au chaud le temps que je fasse les démarches !

 

Je suis de strasbourg et je voulais aussi acheter en allemagne et vu les démarches à faire j'ai abandonné . Faut aller au centre des impots des entreprises à Sélestat pour le quitus fiscal.

[Invité §tzi011jq]

Je suis de strasbourg et je voulais aussi acheter en allemagne et vu les démarches à faire j'ai abandonné . Faut aller au centre des impots des entreprises à Sélestat pour le quitus fiscal.

J'ai contacté le centre des impôts dont je dépends, pas de problème pour l'obtention de ce quitus !

 

 

EDIT : news de ma préfecture : certif. provisoire remis immédiatement et 3 à 4 jours de délais pour la carte grise définitive, même dans le cas d'une immat. d'un véhicule étranger !

[Invité §mat677on]

J'ai contacté le centre des impôts dont je dépends, pas de problème pour l'obtention de ce quitus !

 

 

EDIT : news de ma préfecture : certif. provisoire remis immédiatement et 3 à 4 jours de délais pour la carte grise définitive, même dans le cas d'une immat. d'un véhicule étranger !

 

 

Délais très courts te concernant. Dans mon cas, j'avais dû patienter 2 semaines et demi, ce qui ne m'avait pas dérangé étant donné que je ne m'étais pas encore débarrassé de ma précédente voiture.

[Invité §tzi011jq]

Voilà un petit retour après mes démarches !

 

j'ai obtenus le quitus fiscal en 10min et la carte grise provisoire immédiatement !

Les plaques d'immatriculation sont faites et il n'y a plus qu'à....... payer la voiture ^^

 

En tout cas aucun soucis niveau administratif, c'est en réalité même très simple !!

 

Je cherche la voiture avant fin de semaine !

[Invité §rey016pc]

Mercredi je récupère mon veau!!

[Invité §tzi011jq]

Mercredi je récupère mon veau!!

Ouais j'ai du mal à garder ma patience intacte

Je posterais quelques photos une fois la voiture en ma possession !

[Invité §mat677on]

Parfait ! On n'attend plus que les photos

[Invité §tzi011jq]

Ca viendra vite !

 

Et surprise du jour : j'ai reçu ma carte grise définitive !!! Soit 24h de délais ! C'est vraiment allé très vite pour le coup !