violence volontaire avec arme par destination (voiture contre moto)

[Invité §Cra883ru]

Bonjour à vous,

 

Ce chauffard n'est pas innocent en tout cas...

 

merci matew et Atheryl pour votre soutien

 

Je reviens de chez mon medecin qui a porté à + 6 jours d'itt, soit 7 jours.

 

Je crois pas que ça va changer grand chose pour le chauffard si ?

 

Ah oui, et je sais plus qui a téléphoné, la brigade accident je crois et apparemment ça passe au tribunal correctionnel, j'aurais du faire du droit car je sais même pas trop ce que ça change XD

 

 

En très gros résumé :

 

Le tribunal de police juge les infractions en tout genre.

Le tribunal correctionnel juge les délits.

La cour d'assise juge les crimes.

 

Le fait que le responsable soit juger devant un tribunal correctionnel montre juste que les faits sont plus graves que la simple infraction et par conséquent les peines sont plus lourdes aussi que ce que l'on juge habituellement devant un tribunal de police.

 

Sinon effectivement les 7 jours d'ITT ne changeront rien.

[Invité §mat060Eq]

Le retraité, âgé de 73 ans, a tiré sur deux cambrioleuses qui s’étaient introduites chez lui alors qu’il faisait sa sieste. Arrêté puis placé en garde à vue, il a été présenté devant un juge d’instruction. Celui-ci a décidé sa mise en examen pour «tentative d'homicides volontaires» et incarcéré à la maison d'arrêt de Béziers[/Quote]

 

Ah le con ! Il a tué Clara Morgane

[Invité §Cra883ru]

Le flic savait pu le nom exact donc ça donne "violences volontaires avec arme par destination" je crois

 

 

De toute façon, c'est le procureur qui va recevoir le dossier et c'est lui qui va réellement qualifier les faits.

[Invité §Har764fr]

Le retraité, âgé de 73 ans, a tiré sur deux cambrioleuses qui s’étaient introduites chez lui alors qu’il faisait sa sieste. Arrêté puis placé en garde à vue, il a été présenté devant un juge d’instruction. Celui-ci a décidé sa mise en examen pour «tentative d'homicides volontaires» et incarcéré à la maison d'arrêt de Béziers[/Quote]

 

Ah le con ! Il a tué Clara Morgane

 

 

 

 

 

De toute façon, c'est le procureur qui va recevoir le dossier et c'est lui qui va réellement qualifier les faits.

 

 

D'accord, donc moi je vais revoir les médecins en fin de semaine pour radio du rachis cervical, si j'ai toujours des douleurs la semaine prochaine, je dois rappeler mon médecin pour des consultations de kiné. Si j'arrive à 9 jours d'itt, là ça change les choses c'est bien ça ??

 

[Invité §Cra883ru]

 

 

 

 

 

 

D'accord, donc moi je vais revoir les médecins en fin de semaine pour radio du rachis cervical, si j'ai toujours des douleurs la semaine prochaine, je dois rappeler mon médecin pour des consultations de kiné. Si j'arrive à 9 jours d'itt, là ça change les choses c'est bien ça ??

 

 

Non ça ne changera rien non plus car lors de blessures volontaires, lorsqu'il n'y a pas de circonstances aggravantes (ce qui n'est pas ton cas), il peut effectivement y avoir une distinction entre les blessures volontaires qui entraine - de 8 jours d'ITT ou + de 8 jours d'ITT. Le premier relève alors du tribunal de police et le second du tribunal correctionnel. Mais dès qu'il y a circonstances aggravantes, peu importe le nombre de jours d'ITT, cela relève automatiquement du tribunal correctionnel. Il n'y a donc plus lieu de faire de distinction au niveau ITT.

 

De plus ce qui permet de définir la juridiction compétente, c'est de l'ITT pénal. Elle est fixée une fois pour toute au début et ne s'adapte pas suivant l'évolution de l'ITT médicale.

 

Il faut bien faire la distinction entre les deux car l'ITT pénale c'est l'incapacité totale de travail et l'ITT médical c'est l'incapacité temporaire totale. Le premier type d'ITT permet de déterminer la juridiction compétente et donc le tribunal compétent et le second détermine juste la période pendant laquelle tu n'es pas apte à exécuter les gestes de la vie courante et détermine une part de ton indemnisation.

 

Ton généraliste ne parle pas d'ITT pénale ici. Il s'agit d'ITT médicale. Et en réalité, c'est un abus de langage car à ce stade ci, ce n'est qu'un moyen de justifier ton arrêt maladie. La véritable ITT médicale sera déterminée au moment de l'expertise médicale (en principe par un expert mandaté par l'assureur). Il ne s'agira plus d'ITT mais d'IT (c'est à dire d'incapacité temporaire). Et à ce stade là, on fera la distinction entre l'incapacité temporaire totale ou partielle. (Et vu les conséquences, on parlera probablement de partielle que de totale car tu es encore apte à exécuter une partie des gestes de la vie courante).

 

Bref, ne te focalise pas là-dessus.

[Invité §Har764fr]

Ouaip ok j'ai compris, merci crapahut

[Invité §Rid731Pr]

Bonjour à vous,

 

Ce chauffard n'est pas innocent en tout cas...

 

merci matew et Atheryl pour votre soutien

 

Je reviens de chez mon medecin qui a porté à + 6 jours d'itt, soit 7 jours.

 

Je crois pas que ça va changer grand chose pour le chauffard si ?

 

Ah oui, et je sais plus qui a téléphoné, la brigade accident je crois et apparemment ça passe au tribunal correctionnel, j'aurais du faire du droit car je sais même pas trop ce que ça change XD

 

 

Aussi ignare que toi en la matière (il faut dire que mes années de droit sont à des années-lumière ), voici les explications :

 

http://fr.wikipedia.org/wiki/Tribunal_correctionnel_(France)

 

Ce qui me chiffonne après les explications de Crapahut est le côté "volontaire" et "involontaire". Certes, on ne prend pas une arme à feu en pensant que ce seront des blessures "involontaires" vu 'utilisation de la dite arme et l'action menée mais un mec en BAR qui percute ostensiblement un motard c'est comme si on me disait qu'un char a juste "tenté" de foutre la trouille à un mec en BAR (à votre avis qui s'en sort indemne). Un motard, on le sait, est fragile puisque à part son équipement, rien ne le protège et qu'il y a tous les risques pour que cette personne subisse de graves dommages corporels pouvant aller jusqu'à son décès. Tout est une question de sémantique et d'image : la voiture n'étant pas une arme à feu, elle ne véhicule pas la même image qu'une pétoire. Pourtant, les résultats peuvent s'avérer identiques. Ou alors j'ai le cerveau franchement bouché à l'émeri.

 

Quoiqu'il en soit, j'espère que le maximum sera appliqué à ce mec car on peut légitimement se poser la question : à quand la prochaine fois quand on a un tel mépris de la vie des gens ?

[pierregdlj]

 

Ce qui me chiffonne après les explications de Crapahut est le côté "volontaire" et "involontaire". Certes, on ne prend pas une arme à feu en pensant que ce seront des blessures "involontaires" vu 'utilisation de la dite arme et l'action menée mais un mec en BAR qui percute ostensiblement un motard c'est comme si on me disait qu'un char a juste "tenté" de foutre la trouille à un mec en BAR (à votre avis qui s'en sort indemne). Un motard, on le sait, est fragile puisque à part son équipement, rien ne le protège et qu'il y a tous les risques pour que cette personne subisse de graves dommages corporels pouvant aller jusqu'à son décès. Tout est une question de sémantique et d'image : la voiture n'étant pas une arme à feu, elle ne véhicule pas la même image qu'une pétoire. Pourtant, les résultats peuvent s'avérer identiques. Ou alors j'ai le cerveau franchement bouché à l'émeri.

 

Quoiqu'il en soit, j'espère que le maximum sera appliqué à ce mec car on peut légitimement se poser la question : à quand la prochaine fois quand on a un tel mépris de la vie des gens ?

 

C'est aussi mon avis, mais la loi est indiscutable...

 

Tu vas voir, y'a pas loin pour que Harcelor se prenne une accusation pour vitesse excessive en ville...

Heureusement que le vieux a déjà un historique judiciaire, sinon à mon avis c'était pas gagné d'avance.

[Invité §Har764fr]

Les flics m'ont dit qu'ils s'en foutait de l'excès de vitesse pour moi, mais pour lui c'est encore pire car il m'a rattrapé et percuté assez fort pour que je valdingue sur 50 mètres.

 

Il aurait certainement moins prix sans historique judiciaire, mais bon là y'a témoins, flagrant délit, plus tous les truck aggravant qu'il a fait (délit de fuite, refus d'obtempérer, alcoolémie...)

[Invité §mat060Eq]

 

Aussi ignare que toi en la matière (il faut dire que mes années de droit sont à des années-lumière ), voici les explications :

 

http://fr.wikipedia.org/wiki/Tribunal_correctionnel_(France)

 

Ce qui me chiffonne après les explications de Crapahut est le côté "volontaire" et "involontaire". Certes, on ne prend pas une arme à feu en pensant que ce seront des blessures "involontaires" vu 'utilisation de la dite arme et l'action menée mais un mec en BAR qui percute ostensiblement un motard c'est comme si on me disait qu'un char a juste "tenté" de foutre la trouille à un mec en BAR (à votre avis qui s'en sort indemne). Un motard, on le sait, est fragile puisque à part son équipement, rien ne le protège et qu'il y a tous les risques pour que cette personne subisse de graves dommages corporels pouvant aller jusqu'à son décès. Tout est une question de sémantique et d'image : la voiture n'étant pas une arme à feu, elle ne véhicule pas la même image qu'une pétoire. Pourtant, les résultats peuvent s'avérer identiques. Ou alors j'ai le cerveau franchement bouché à l'émeri.

 

Quoiqu'il en soit, j'espère que le maximum sera appliqué à ce mec car on peut légitimement se poser la question : à quand la prochaine fois quand on a un tel mépris de la vie des gens ?

 

 

Faut quand même être un minimum réaliste, à part le cas de cet individu qui est venu shooté notre ami Harcelor, et l'autre fils de ministre qui a voulu shooter une motarde avec ses potes pour rigoler, la plupart du temps quand un caisseux shoote un motard, il ne l'a pas fait exprès... c'est donc des blessures involontaires.

 

Edit: ça n'enlève rien au fait que j'aimerais que le mec soit jugé en tant qu'assassin et pour le motif de tentative d'homicide en état d'ébriété pour les faits horrible qu'il a commis

[Invité §Har764fr]

Je suis d'accord avec vous les gars, la plupart du temps c'est involontaire.

Ça aurait été le cas ici je pense pas que je lui en aurait voulu, ça arrive à tout le monde de faire des conneries, mais là il y a déjà le fait que ce soit volontaire, et en plus moi je ne comprend absolument pas pourquoi il a fait ça.

C'est inquiétant quand même, du moins de mon point de vue, il a pas de motif explicite, et quand bien même il en avait un ...

[deathangel]

Te ronge pas le crâne à chercher le pourquoi ? Il se peut qu'il ne le sache pas lui même.

 

 

[Invité §Rid731Pr]

Te ronge pas le crâne à chercher le pourquoi ? Il se peut qu'il ne le sache pas lui même.

 

 

 

+1 sans oublier que le dit mec était complètement bourré. Soit son comportement est du type violent même à jeun, soit sous l'emprise de l'alcool, le mec devient violent quand d'autres se marrent ou broient du noir.

Qu'Harcelor se pose cette question, c'est tout à fait normal, c'est lui qui a vécu l'évènement. Je ne peux pas présumer mais je crois que je me poserais la même si un truc pareil devait m'arriver.

[Invité §wad865An]

Je n'ai rien de cassé à part le petit orteil gauche

 

Ça ça fait pas très mal mais c'est chiant (vécu)

En tout cas ton récit fait froid dans le dos

[Invité §Ant637fd]

http://forum-auto.caradisiac.com/auto [...] #t15301791

[Invité §dja073aA]

Le flic savait pu le nom exact donc ça donne "violences volontaires avec arme par destination" je crois

 

 

De toute façon, c'est le procureur qui va recevoir le dossier et c'est lui qui va réellement qualifier les faits.

 

 

Merci pour ces précisions

 

Les flics m'ont dit qu'ils s'en foutait de l'excès de vitesse pour moi,

 

T'inquiète ils te colleront un "défaut de maîtrise du véhicule", un grand classique

 

et en plus moi je ne comprend absolument pas pourquoi il a fait ça.

 

Si bourré = con, alors con (à la base) + bourré = très con.

 

 

[Invité §Har764fr]

Ça ça fait pas très mal mais c'est chiant (vécu)

En tout cas ton récit fait froid dans le dos

 

 

Non je le sens pas du tout à coté de mon dos qui ne désenfle pas ^^

 

 

 

 

Merci pour ces précisions

 

 

T'inquiète ils te colleront un "défaut de maîtrise du véhicule", un grand classique

 

Non je pense pas, ils veulent tellement que le mec prenne cher que je pense pas avoir quelque chose pour l'excès de vitesse...

 

Si bourré = con, alors con (à la base) + bourré = très con.

 

 

 

Oh oui, et puis suffis qu'il ai eu une mauvaise expérience avec un motard pour que des pulsions remontent avec l'alcool et le désinhibe complétement ...

 

[Invité §Tad528nW]

 

Ou alors j'ai le cerveau franchement bouché à l'émeri.

 

 

Non.

Pour le meurtre, il y a deux conditions - l'intention (ou la volonté) de tuer et un résultat (la mort)

Pour la tentative de meurtre, il faut aussi l'intention de tuer, mais le résultat doit avoir été empêché par des circonstances extérieures (par exemple, le motard est résistant )

Pour les blessures volontaires, il faut la volonté de causer un dommage (qui peut être simplement psychologique), et le résultat (la blessure) qui définit la gravité de la peine.

Pour l'homicide involontaire, il faut le résultat (la mort), mais pas la volonté.

 

 

Comment qualifier les faits ici (autrement dit, quelle infraction sera retenue)?

On a une qualification certaine - blessures volontaires. En effet, la volonté de blesser existait (le comportement de la BAR le démontre) et on a bien le résultat (les blessures). Pour la tentative de meurtre, la volonté de tuer (animus necandi, pour ceux qui veulent briller en société) est plus difficilement démontrable: elle peut exister, mais elle serait plus facile à prouver si la BAR avait foncé sur un piéton, ou si elle avait fait une marche arrière pour essayer de finir Harcelor.

Donc les deux infractions pourraient être constituées. On pourrait avoir une tentative de meurtre avec une BAR - c'est au niveau de la preuve que l'une est plus facile que l'autre, dans le cas d'Harcelor.

De toutes façons, c'est le juge qui donnera aux faits la qualification exacte - en théorie, peu importe ce qu'en dit le procureur/

 

Les flics m'ont dit qu'ils s'en foutait de l'excès de vitesse pour moi

Dans ce cas là, on fait jouer "l'état de nécessité", qui permet de s'exonérer de sa responsabilité pénale si on commet une infraction pour éviter un danger (C. pen. 122-7)

 

Sinon, et juste dans le cadre de ma mission d'amélioration de la culture juridique du peuple , la gravité de la blessure définit la peine maximale, qui définit la catégorie d'infraction (contravention / délit / crime), qui détermine la juridiction compétente.

 

[Invité §axe745ID]

Si un mec se rabat sur moi et que j'accélère pour m'extraire de cette situation, et que je me fais flasher à ce moment là, puis-je invoquer cet "état de nécessité" ?

[Invité §Rid731Pr]

 

Non.

Pour le meurtre, il y a deux conditions - l'intention (ou la volonté) de tuer et un résultat (la mort)

Pour la tentative de meurtre, il faut aussi l'intention de tuer, mais le résultat doit avoir été empêché par des circonstances extérieures (par exemple, le motard est résistant )

Pour les blessures volontaires, il faut la volonté de causer un dommage (qui peut être simplement psychologique), et le résultat (la blessure) qui définit la gravité de la peine.

Pour l'homicide involontaire, il faut le résultat (la mort), mais pas la volonté.

 

 

Comment qualifier les faits ici (autrement dit, quelle infraction sera retenue)?

On a une qualification certaine - blessures volontaires. En effet, la volonté de blesser existait (le comportement de la BAR le démontre) et on a bien le résultat (les blessures). Pour la tentative de meurtre, la volonté de tuer (animus necandi, pour ceux qui veulent briller en société) est plus difficilement démontrable: elle peut exister, mais elle serait plus facile à prouver si la BAR avait foncé sur un piéton, ou si elle avait fait une marche arrière pour essayer de finir Harcelor.

Donc les deux infractions pourraient être constituées. On pourrait avoir une tentative de meurtre avec une BAR - c'est au niveau de la preuve que l'une est plus facile que l'autre, dans le cas d'Harcelor.

De toutes façons, c'est le juge qui donnera aux faits la qualification exacte - en théorie, peu importe ce qu'en dit le procureur/

 

Les flics m'ont dit qu'ils s'en foutait de l'excès de vitesse pour moi

Dans ce cas là, on fait jouer "l'état de nécessité", qui permet de s'exonérer de sa responsabilité pénale si on commet une infraction pour éviter un danger (C. pen. 122-7)

 

Sinon, et juste dans le cadre de ma mission d'amélioration de la culture juridique du peuple , la gravité de la blessure définit la peine maximale, qui définit la catégorie d'infraction (contravention / délit / crime), qui détermine la juridiction compétente.

 

 

Merci pour tes explications (pas vraiment enthousiaste à l'idée d'avoir de l'émeri )

 

[Invité §jef417em]

Si un mec se rabat sur moi et que j'accélère pour m'extraire de cette situation, et que je me fais flasher à ce moment là, puis-je invoquer cet "état de nécessité" ?

 

 

Sûrement, mais en tout cas faut le prouver.

[Invité §Har764fr]

Waho, merci bien pour ces explications supplémentaires Tadeusz, je parlerais de "l'état de nécessité" avec mon avocat et la police.

 

Il en est déjà au stade de délit le gars si j'ai bien compris car il passe devant le tribunal correctionnel.

[pierregdlj]

Si un mec se rabat sur moi et que j'accélère pour m'extraire de cette situation, et que je me fais flasher à ce moment là, puis-je invoquer cet "état de nécessité" ?

 

Tu perds pas le nord toi

[Invité §Lak477vr]

Bon courage Harcelor. N'hésite pas à te confier à tes proches.

 

Voilà des pitis trucs auxquels j'ai pensé depuis le début :

- N'écris rien de plus sur le forum que la version officielle (ou que tu n'as pas à cacher). Il y a assez de détails dans le topic pour faire le lien avec ton affaire. (On sait jamais )

- Pour t'en remettre psychologiquement, ne te force pas, sois naturel (sur des coups comme ça, ta personnalité peut changer... ce serait bien dommage) et va voir des spécialistes si besoin.

- On dit que ce mec est con. Je pense plutôt qu'il est taré médicalement parlant... Voyez la différence Il y a des gens dangereux et ils ne changeront jamais... C'est bien dommage mais le monde n'est pas rose.

- Soigne toi bien, ne t'occupe pas du danger public... Pense à toi, pense à tes démarches, repose toi, touche de bonnes indemnités, soigne toi bien et meilleurs vœux

[Invité §Har764fr]

Merci de ton message et tes conseil Lakalache, tu as bien raison

 

Sur ce bonne soirée, je vous tiendrais au courant quand même de l'évolution de cette affaire

[Invité §san841IB]

et ben.......

 

bon courage pour la suite.... ca me dégoute ce genre de glands

 

 

il mérite un petit temps de torture, enfin...

 

 

 

fais le max pour qu'il mange, porte toi partie civile, demande de dommages et intérêts appuyés par certificat médical, etc...

[Invité §Kop566hm]

J'espère qu'il va prendre cher cet enfoiré et que t'auras des dommages et intérêts !

 

Bon courage Harcelor, c'est une histoire de dingue.

[Invité §dja073aA]

Salut Harcelor

 

Tu te remets doucement de tes émotions ? Comment va le moral ?

[Invité §Har764fr]

Bonjour,

 

Ba bof surtout que maintenant je sais que la moto n'est pas réparable et que je suis remboursé à 500€ de moins de ce que j'aurais pus la vendre avant l'accident -_-

 

Je vais me faire ponctionner l'œdème dans le dos vendredi, et demain j'ai des radios à faire. J'ai peut être une entorse acromio-claviculaire et des lésions du rachis cervical ...

 

Et le moral, ba j'ai toujours envie de le tuer, je vais avoir un soutien d'aide au victime normalement.

 

Et merci de votre soutien !

[Invité §Kop566hm]

Bonjour,

 

Ba bof surtout que maintenant je sais que la moto n'est pas réparable et que je suis remboursé à 500€ de moins de ce que j'aurais pus la vendre avant l'accident -_-

 

Je vais me faire ponctionner l'œdème dans le dos vendredi, et demain j'ai des radios à faire. J'ai peut être une entorse acromio-claviculaire et des lésions du rachis cervical ...

Et le moral, ba j'ai toujours envie de le tuer, je vais avoir un soutien d'aide au victime normalement.

 

Et merci de votre soutien !

 

 

[Invité §Har764fr]

c'est rien du tout, ça aurait pu être tellement pire ...

[Invité §Kop566hm]

Ouais mais bon vu les circonstances c'est déjà beaucoup trop !

[death rider]

Il n'y a qu'à souhaiter que le tribunal juge ce bat*rd avec la severité qu'il mérite.

 

A Macon, un récidiviste a pris 2 ans de prison dont un ferme pour conduite en etat d'ivresse. Et il n'avait ni tué ni blessé qui que ce soit, ni même eu d'accident.

 

Alors si dans ton cas, le mec n'est pas puni ... ce serait du foutage de gueule.

[Invité §dja073aA]

Bonjour,

 

Ba bof surtout que maintenant je sais que la moto n'est pas réparable et que je suis remboursé à 500€ de moins de ce que j'aurais pus la vendre avant l'accident -_-

 

Je vais me faire ponctionner l'œdème dans le dos vendredi, et demain j'ai des radios à faire. J'ai peut être une entorse acromio-claviculaire et des lésions du rachis cervical ...

 

Et le moral, ba j'ai toujours envie de le tuer, je vais avoir un soutien d'aide au victime normalement.

 

Et merci de votre soutien !

 

 

Bon courage pour la ponction demain.

 

Pour le remboursement de la moto, tu peux contester le montant proposé, sur la base des factures d'entretien de ta moto, et d'annonces de modèles équivalents. Fais le tour des sujets traitant d'indemnisation de motos, cela y est expliqué plusieurs fois.

 

A bientôt !

 

jb

 

[Invité §Har764fr]

Merci !

 

Il la prenne déjà 100€ au dessus de l'argus je crois. J'ai essayé mais les frais de réparation sont 80 € en dessous de ce qu'il me propose, donc si je demande plus cher il la répare en gros ...

 

Enfin l'un dans l'autre c'est peut être pas une si mauvaise chose, je pense pas que je serais remonté dessus tout de suite, et puis avec 3 accidents, personne de censée ne l'aurait acheter ce qu'ils me proposent maintenant, donc bon.