Urgent question sur l'immobilsation d'un vehicule

[Invité §Lan677AR]

bonsoir et bonne année

 

Alors voilà mon compagnon est partie en voiture et c'est fait arrêté le 1er janvier en état alcoolique (1.13mg), la voiture a été immobilisé lui embarquer au poste, on lui a confisquer son permis et je suppose la cg de la voiture. Ma question Puis je, moi, récupérer la voiture avant la décision judiciaire qui ne sera pas avant le 22 février 2016? La carte grise n'est que à son nom.

[Invité §oul767Da]

Normalement rien ne t'empêche de récupérer ce véhicule pour le mettre à l'abri. Ou se trouve t'il?

[Invité §Lan677AR]

bah d'apres le papier qu'il a reçu c'est noté que l'immobilisation à ete faite le 1/1/16 avec l'adresse qui se situe à 5 min de chez moi à 21h20. il y a le numero du certificat d'immatriculation et dessous " autorité qualifiée pour lever la mesure qui est dans mon cas "opj territorialement compétent" avec leur adresse.

 

Car oui en plus d'avoir besoin de la voiture elle est en plein coeur de la cité et jusque fevrier je crains qu'elle ne soit incendier!

 

Se serait le pompon !!!

[chris94ca]

Pas de problème pour récupérer le véhicule meme si pas à ton NOM, il suffit qu il te fasse parvenir la fiche d immobilisation (feuillet 1 blanc) pour la présenter aux FDO ou fourrière et ta pièce d identité. Si véhicule en fourrière tu auras des frais.

[chris94ca]

bah d'apres le papier qu'il a reçu c'est noté que l'immobilisation à ete faite le 1/1/16 avec l'adresse qui se situe à 5 min de chez moi à 21h20. il y a le numero du certificat d'immatriculation et dessous " autorité qualifiée pour lever la mesure qui est dans mon cas "opj territorialement compétent" avec leur adresse.

 

Car oui en plus d'avoir besoin de la voiture elle est en plein coeur de la cité et jusque fevrier je crains qu'elle ne soit incendier!

 

Se serait le pompon !!!

 

OK donc IMMO sur place de l infraction

 

Tu te présentes avec la fiche d immo au poste et la levée sera faite. Ton conjoint n es plus en Garde a Vue ni déféré, il peut te donner la fiche ???????????

[Invité §Lan677AR]

d’après ce que j'ai lu il devrait être stationner sur la voie publique mais je pense que le plus simple serait d'aller voir et ensuite de se rendre à l’hôtel de police et espérer que je puisse prendre le véhicule!

 

Merci pour vos information je vous dirais si je l'ai récupéré ou non!

[chris94ca]

Faut d abord , passer au poste pour lever l IMMO sinon tu risques 135 € de PV

[Invité §Lan677AR]

oui il est sortie de gav hier en fin d’après midi et est convoqué au tgi en février mais il est multi récidiviste et derniere presentation devant cour d'appel en septembre condamnation à 2mois ferme et revoquation du surcis de 2 mois annulation du permis avec interdiction de le repasser pendant 4 mois mais rien à été executer à ce jour! (?) Mais est ce que cela peut nuire à la récupération de la voiture car il m'a dit que le véhicule est saisi mais aucun document ne l'atteste il y a juste l'immo sur site d'apres les doc que j'ai sous les yeux. Je n'y comprend rien je sais juste que je voudrai bien recuperer la voiture car avec 2 enfants en bas age c'est un peu casse pied.

[Invité §Lan677AR]

c'est ce que je pensais aussi! chris94ca

[Invité §Lan677AR]

Merci en tous cas pour les renseignement

[Invité §oul767Da]

oui il est sortie de gav hier en fin d’après midi et est convoqué au tgi en février mais il est multi récidiviste et derniere presentation devant cour d'appel en septembre condamnation à 2mois ferme et revoquation du surcis de 2 mois annulation du permis avec interdiction de le repasser pendant 4 mois mais rien à été executer à ce jour! (?) Mais est ce que cela peut nuire à la récupération de la voiture car il m'a dit que le véhicule est saisi mais aucun document ne l'atteste il y a juste l'immo sur site d'apres les doc que j'ai sous les yeux. Je n'y comprend rien je sais juste que je voudrai bien recuperer la voiture car avec 2 enfants en bas age c'est un peu casse pied.

 

A ma connaissance ,Le véhicule ne peut être saisi que suite à un jugement. Donc ce ne sera pas avant février. Le véhicule peut ne pas être saisi dans la mesure ou en tant que que conjoint tu puisse prouver qu'il t'es indispensable. Je te conseille de consulter un Avocat . En attendant, va le récupérer!

[sebmac]

bonsoir et bonne année

 

Alors voilà mon compagnon est partie en voiture et c'est fait arrêté le 1er janvier en état alcoolique (1.13mg), la voiture a été immobilisé lui embarquer au poste, on lui a confisquer son permis et je suppose la cg de la voiture. Ma question Puis je, moi, récupérer la voiture avant la décision judiciaire qui ne sera pas avant le 22 février 2016? Lacarte grise n'est que à son nom.

Aie: il y a de forte chance qu'il soit propriétaire du véhicule...

oui il est sortie de gav hier en fin d’après midi et est convoqué au tgi en février mais il est multi récidiviste et derniere presentation devant cour d'appel en septembre condamnation à 2mois ferme et revoquation du surcis de 2 mois annulation du permis avec interdiction de le repasser pendant 4 mois mais rien à été executer à ce jour! (?) Mais est ce que cela peut nuire à la récupération de la voiture car il m'a dit que le véhicule est saisi mais aucun document ne l'atteste il y a juste l'immo sur site d'apres les doc que j'ai sous les yeux. Je n'y comprend rien je sais juste que je voudrai bien recuperer la voiture car avec 2 enfants en bas age c'est un peu casse pied.

Aie Aie Aie: Il a commis une infraction entrainant la confiscation obligatoire du véhicule s'il en est propriétaire...

A ma connaissance ,Le véhicule ne peut être saisi que suite à un jugement. Donc ce ne sera pas avant février. Le véhicule peut ne pas être saisi dans la mesure ou en tant que que conjoint tu puisse prouver qu'il t'es indispensable. Je te conseille de consulter un Avocat . En attendant, va le récupérer!

Comment veux-tu qu'elle récupère un véhicule qui va être confisqué si le juge ne décide pas le contraire...

 

Lis cet article en entier, tu comprendras que ton conseil n'est pas applicable!

 

 

http://legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20160103

[Invité §Tis758PG]

OK donc IMMO sur place de l infraction

 

Tu te présentes avec la fiche d'immo au poste et la levée sera faite. Ton conjoint compagnon n'est plus en garde à vue ni déféré, il peut te donner la fiche ?

Ce n'est pas son conjoint et elle le dit bien, c'est son compagnon. Cela change la donne car les concubins sont tiers l'un vis à vis de l'autre, il lui faut donc une procuration du propriétaire de la voiture pour la récupérer auprès de la fourrière.

 

 

Cependant, étant multirécidiviste, les FDO ne seront pas tenus de te restituer la voiture. Tu devrais consulter un avocat spécialisé en droit routier.

[Invité §oul767Da]

Ce n'est pas son conjoint et elle le dit bien, c'est son compagnon. Cela change la donne car les concubins sont tiers l'un vis à vis de l'autre, il lui faut donc une procuration du propriétaire de la voiture pour la récupérer auprès de la fourrière.

 

 

Cependant, étant multirécidiviste, les FDO ne seront pas tenus de te restituer la voiture. Tu devrais consulter un avocat spécialisé en droit routier.

 

Je pense qu'elle peut se passer d'un "spécialiste" en Droit routier si ses moyens ne lui permettent pas. Mais elle risque effectivement de devoir consulter un Avocat !

[sebmac]

Depuis 2011, certaines infractions entrainent la confiscation obligatoire du véhicule si l'auteur des dites infractions est propriétaire du véhicule.

 

L'infraction relevée est une conduite sans permis puisque le permis de l'auteur est annulé par le tribunal en appel depuis septembre... donc, si pas de pourvoi en cassation...

[Invité §oul767Da]

Depuis 2011, certaines infractions entrainent la confiscation obligatoire du véhicule si l'auteur des dites infractions est propriétaire du véhicule.

 

L'infraction relevée est une conduite sans permis puisque le permis de l'auteur est annulé par le tribunal en appel depuis septembre... donc, si pas de pourvoi en cassation...

Peux tu préciser?

[sebmac]

La peine prononcée en appel est définitive si pas de pourvoi...

 

Donc, le permis est annulé depuis septembre, il a conduit sans... le véhicule est immobilisé et en voie de confiscation puisqu'elle est obligatoire.

 

La seule chance serait un jugement contraire mais d'ici là le véhicule est immobilisé!

[sebmac]

oui il est sortie de gav hier en fin d’après midi et est convoqué au tgi en février mais il est multi récidiviste et derniere presentation devant cour d'appel en septembre condamnation à 2mois ferme et revoquation du surcis de 2 mois annulation du permis avec interdiction de le repasser pendant 4 mois mais rien à été executer à ce jour! (?) Mais est ce que cela peut nuire à la récupération de la voiture car il m'a dit que le véhicule est saisi mais aucun document ne l'atteste il y a juste l'immo sur site d'apres les doc que j'ai sous les yeux. Je n'y comprend rien je sais juste que je voudrai bien recuperer la voiture car avec 2 enfants en bas age c'est un peu casse pied.

 

 

Pas sûr et loin de là!

 

L'annulation du permis dans bien des cas prend effet au jugement (surtout si c'est un jugement en appel!)... donc il est possible que depuis septembre, ton compagnon circule sans permis! Donc, à vérifier avec le compagnon sur les documents remis lors du passage au tribunal, en particulier l'imprimé référence 7...

[Invité §Lan677AR]

bonjour les amis alors je vois que vous etes nombreux à m'avoir répondu. Alors j'avoue je n'est pas tout compris, mais moi de mon coté j'ai telephoné à la police ( ou je me suis fait balader car arreter le 1 er donc en periode de mesure de maintien de l'ordre) bref. on m'a finalement annoncé que la voiture est à la fourriere sur ordonnance du prefet. Le gentil policier m'a aussi dit que dans ce cas il est possible que je doive attendre jusqu'au 25 fevrier prochain. Mais je vais tous de meme telephoner à la fourriere et voir ce que eux me disent. Mais je sais dejà qu'il va falloir payer la fourriere et ne sachant pas depuis quand elle y est ca risque de me couter bien cher. Concernant le permis je ne sais pas, voici le papier de la cour d'appel de colmar p 1 identites p2: "vu le jugement rendu le 18/2/15 par le tribunal correctionnel de strasbourg qui sur l'action publique a declaré mr coupable de récidive de conduite de vehicule sous l'empire d'un état alcoolique, concentration d'alcool par litre d'au moins 0.80mg ( sang) ou 0.40mg ( air expiré) n'emportant pas prescription le 2 nov 2014 ... (puis les article)

 

et qui en repression l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement, a ordonné la révocation totale du sursis prononcé par le tribunal correctionnel de strasbourg le 4/03/11, a constaté l'annulation du permis de conduire de mr avec interdiction de solliciter pour lui la délivrance d'un nouveau permis pour une durée de 4 mois. il y a ensuite la composition de la cour puis viens " a statue comme suit" par lettre du 17/09/15 l'avocat a demander le renvoi de l'affaire a une date ulterieur mais affaire reprise par un confrere donc demande de renvoi refusé. les fait sont constaté quelques mois apres condamnation à 100j amendes et à 3 mois de suspension du permis prononcé pour le même délit par le tribunal correctionnel de strasbourg decision constituant le 1er terme de recidive legale ainsi que dans un délai de 5 mois à la condamnation à 2 mois d'emprisonnement avec surcis du 4 mars 2011 infligés par la mm juridiction pour conduite d'un vehicule malgré injonction de restituer le permis...Par ces motif la cour rejette la demande de renvoi et confirme le jugement entrepris.

 

Voilà ce que j'ai! Qu'en pensez vous?

[Invité §Tis758PG]

Ce que j'en pense ? le véhicule va rester en fourrière jusqu'au jugement de février 2016 et sera ensuite revendu, par l'Etat et au profit de l'Etat. Cela n'exclu par le fait de devoir payer :

- l'amende pénale,

- les frais de mise en fourrière,

- les frais de gardiennage à xx euros par jour.

Cette mesure est prise pour éviter la vente, en catimini, de la voiture avant le jugement.

[Invité §oli066yX]

Bonjour,moi je me pointe quand même à la police.Car au téléphone bof bof.

[Invité §Lan677AR]

Bon j'ai abandonné, le service du quart ma bien fait comprendre que je ne peut rien faire que l'on devra attendre le jugement. Ça me soûle, mais impossible de joindre la fourrière. Donc je laisse couler en mm temps c'est les conneries de mon compagnon il n'a qu'a se démerder maintenant. Moi je suis fatiguée. Ne me reste plus qu'a trouvé une voiture pour mes enfants et moi!

[Invité §oul767Da]

Bon j'ai abandonné, le service du quart ma bien fait comprendre que je ne peut rien faire que l'on devra attendre le jugement. Ça me soûle, mais impossible de joindre la fourrière. Donc je laisse couler en mm temps c'est les conneries de mon compagnon il n'a qu'a se démerder maintenant. Moi je suis fatiguée. Ne me reste plus qu'a trouvé une voiture pour mes enfants et moi!

 

Bien sur! A l'impossible nul n'est tenu. Quel type de voiture ,et pour quel budget? On peut peut être t'aider?

[Invité §Lan677AR]

Bien sur! A l'impossible nul n'est tenu. Quel type de voiture ,et pour quel budget? On peut peut être t'aider?

Mais ça me fait ch**** quand même; on va dire que je n'avais pas besoin de cela maintenant et encore plus soûler que lui ne comprenne pas! Qu'est ce que le juge va lui donner comme sanction? Comment vais je faire? J'ai l'impression que je m’inquiète plus que lui même!

 

Apres quel voiture pour quel budget, on va dire que je vais faire avec ce que je trouve mais je tiens quand même a ce que se soit une 5 portes car avec 2 enfants ( 4 ans 1/2 et 16 mois) c'est galere une 3 portes pour le budget - de 1000€ ce qui n'arrange pas les choses! Car impossible de faire un crédit pour moi (mère au foyer).

 

Si seulement je pouvais recuperer la voiture....

[Invité §oul767Da]

par exemple?

http://www.leboncoin.fr/voitur [...] htm?ca=4_s

[Invité §oul767Da]

celle ci à l'air propre?

http://www.leboncoin.fr/voitur [...] htm?ca=4_s

[Invité §car351Su]

dans sa région ce serait mieux

 

http://www.leboncoin.fr/voitures/offres/alsace/?f=a&th=1&pe=4

 

 

s'il faut rajouter des frais pour la ramener...

[Invité §oul767Da]

http://www.leboncoin.fr/voitur [...] htm?ca=1_s

[warlord66]

sans vouloir paraitre lourd t'as pensé à changer de mec ?

[Invité §pri160pp]

sans vouloir paraitre lourd t'as pensé à changer de mec ?

 

 

Il faudrait déjà commencer par là...

[Invité §oul767Da]

sans vouloir paraitre lourd t'as pensé à changer de mec ?

 

Tu m'a grillé! Sinon de toutes façons, laisse le se débrouiller. Tu n'a pas à payer les frais de fourrière et de gardiennage! Achète toi plutôt un véhicule pour transporter tes enfants qui n'ont pas à être mélé à cette affaire!

[Invité §Lan677AR]

J'y ai songé Mais je me dit je sais ce que j'ai et non ce que je reçois en plus j'ai deux enfants en bas age qui plus est. quel mecs va aller se faire chier avec une nana qui bosse pas et avec 2 marmot?!

 

Pour la voiture oui en effet dans ma region c'est mieux. Mais il y a un soucis faut trouver les fond aussi. Et ca c'est pas gagner!

 

Je vais retenter la fourriere meme si j'ai peu d'espoir mais au moins j'aurai une idée du prix! Mais nous avons des objet perso dans le vehicule est ce qu'on peut les recuperer et peuvent ils ordonner la destruction du vehicule comme la dit Tisuisse? La voiture reste tous de m^me a nous meme si mr a fait le con?

[Invité §oul767Da]

J'y ai songé Mais je me dit je sais ce que j'ai et non ce que je reçois en plus j'ai deux enfants en bas age qui plus est. quel mecs va aller se faire chier avec une nana qui bosse pas et avec 2 marmot?!

 

Pour la voiture oui en effet dans ma region c'est mieux. Mais il y a un soucis faut trouver les fond aussi. Et ca c'est pas gagner!

 

Je vais retenter la fourriere meme si j'ai peu d'espoir mais au moins j'aurai une idée du prix! Mais nous avons des objet perso dans le vehicule est ce qu'on peut les recuperer et peuvent ils ordonner la destruction du vehicule comme la dit Tisuisse? La voiture reste tous de m^me a nous meme si mr a fait le con?

 

D'une part tu peux bien sur récupérer les objets qui t'appartiennent, d'autre part, la destruction du véhicule ne sera ordonné que si il est âgé et de faible valeur vénale? Sinon il sera vendu aux enchères. Prend conseil d'un Avocat. Sache que tu peux bénéficier de l'aide Juridictionnelle totale ou partielle en fonction de tes revenus. La voiture appartient au Titulaire de la CG. C'est à dire à ton homme. A moins que ton nom ne soit porté sur la CG. Le Juge pourrait lever la saisie vu que tu n'est pour rien dans cette affaire , si tu peux prouver que ce véhicule t'es indispensable? Je pense surtout que d'acheter un véhicule à ton nom te reviendra moins cher que de payer la dette de ton ami! Sinon, essaie de t'en faire un!

[Invité §Lan677AR]

J'ai enfin reussi a contacter la fourriere! La voiture es bien la bas ( c'est dejà ca! on sait que c'est la bas) ensuite impossible pour le moment d'acceder a la voiture car ordonne par le prefet. Il doit se rapproché de la police pour voir si une decision concernant la voiture à été prise, puis recontacter la fourriere a la fin du mois idem pour savoir si quelquonques decision. Mais une decision peut elle etre prise tans que lui n'est pas passer au tribunal? La valeur je ne pense pas qu'elle soit elever la voiture reçoit 20 ans cette année et a plus de 300m km mais c'est un diesel. Sur la cg seul son nom y figure. pour ceux qui est de la question de l'indispensable c'est surtout par rapport aux enfants mon grand fait du sport et faut l'ammener et le rechercher apres le reste du temps j'ai le droit à la voiture que si j'ai les enfants à emmener au medecin ou ailleurs, car comme lui travaillait nous avons decidé qu'il etait prioritaire. Et pour la dette à la fourriere c'est le tribunal qui decidera.

 

Donc en gros je peut dire adieux à l'espoir de recuperer la voiture. Tous ca parceque mon cher et tendre a été trop con pour écouter ou pour simplement rester à la maison sachant que le 31/12 il est parti à 20h il est rentré à 8h le 1/1 et à 12h il a recommencer à boire et pas de l'eau! Il a dormi de 9h à 11h30. et est repartie pour voir un collegue qui lui ne voulait pas se deplacer. Avant ca on lui prend les cle on me les donne je les cache et lui prend la seconde cle à laquelle je n'ai pas pensé car qu'une cle sur notre ancien vehicule. J'ai la rage! Il va sans doute avoir une peine plus longue que les 4 moisla voiture je pense on peut l'oublier il perd son boulo par la mm occasion car livreur. Enfin bref l'année commence tres bien

[Invité §oul767Da]

Je pense aussi que tu peux dire adieu à la voiture. Elle sera probablement détruite? Encore une fois, il ne te revient de payer les bétises d'un autre qui risque de douiller?A chacun d'assumer. Essaie de retrouver une activité en attendant même ponctuelle. C'est le plus important pour pouvoir élever tes enfants! Après, les décisions de ton choix de vie t'appartiennent!