Flashé en Suisse... (pv en france ?)

[Invité §cg7680zN]

Le gendarme français ?

Sauf erreur il ne demandera rien.

 

Par contre ne repasse pas en Suisse avec cette auto.

Demandes à ton ami suisse mais il me semble que les désagréments puissent aller jusqu'à la saisie du véhicule

 

Il n'y a plus de contrôles aux frontières ( la Suisse est dans l'espace Schengen depuis un an ) mais si tu as un contrôle lors d'une infraction tu est découvert.

 

La rumeur dit que des sytèmes de lecture/reconnaissance de plaques sont installés à certains postes frontière mais je n'ai jamais vérifié.

 

 

[Invité §jcl581Pc]

J'ai change de voiture, mais là n'est pas le probleme; le controle a la douane n'existe pratiquement plus c'est vrai;

je passe la douane en ralentissant legerement;

mais en cas d'accident en Suisse? difficile de passer pour quelqu'un d'honnete si on n'a pas paye l'amende scandaleuse et un tribunal ne serait pas tres tendre

Le plus drole, je suivais un ami suisse (donc meme vitesse) (72 km/h retenus en localite), et etait suivi par un 2eme ami suisse; eux n'ont rien et moi j'aurai une amende dont le montant me tracasse

2 poids 2 mesures avec nos amis (hum!) suisses?

[Invité §Del703ea]

Pas vraiment; si un étranger se fait gauler en france et qu'il y a des accords il doit bien y avoir aussi une surtaxe à défaut de points retirés.

 

Le forfait pour un contrôle avec accueil était assez dissuasif.

[Invité §cg7680zN]

J'y passe une dizaine de fois par an.

Je paie mes PV car c'est trop risqué.

[Invité §tur121in]

Juste une petite nouveauté concernant les système de scannage des plaques, info parie le 22 décembre de cette année...

 

Un système de reconnaissance automatique de plaques d’immatriculations est désormais utilisé par la police cantonale jurassienne. Cet outil permet de reconnaître et d’enregistrer toutes les plaques minéralogiques passant devant l’appareil. Le canton du Jura a acquis cet appareil en commun avec la police cantonale de Neuchâtel.

 

Je pense que les autres cantons ne tarderont pas à s'en équiper.

[Invité §cg7680zN]

Juste une petite nouveauté concernant les système de scannage des plaques, info parie le 22 décembre de cette année...

 

Un système de reconnaissance automatique de plaques d’immatriculations est désormais utilisé par la police cantonale jurassienne. Cet outil permet de reconnaître et d’enregistrer toutes les plaques minéralogiques passant devant l’appareil. Le canton du Jura a acquis cet appareil en commun avec la police cantonale de Neuchâtel.

 

Je pense que les autres cantons ne tarderont pas à s'en équiper.

 

J'en ai entendu parler il y a 1 ou 2 ans ( Genève douane de Veigy ).

[Invité §tur121in]

Ah oui, c'est vrai que chez nous, on a toujours un peu de retard...

Sinon, une info parue aujourd'hui sur Bluewin:

 

 

13:54 04.01.2010

L'étau se resserre autour des automobilistes flashés en France

La Suisse et la France ont encore renforcé leur collaboration pour traquer les automobilistes contrôlés en excès de vitesse. L'échange de renseignements pertinents entre Paris et Berne se fera de manière centralisée et automatique dès cette année.

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Les polices helvétiques peuvent ainsi consulter électroniquement les données sur les véhicules et leur détenteur, a indiqué l'Office fédéral de la police. Seules les données liées exclusivement à une infraction routière sont concernées.

 

Aucun accès direct à ces données n'est en outre accordé. La demande doit intervenir par l'intermédiaire de l'Office fédéral des routes (OFROU), qui la transmet à la France via le système européen EUCARIS. Les mêmes modalités s'appliquent quand les autorités françaises prient l'OFROU de les renseigner sur des voitures immatriculées en Suisse.

 

La simplification et l'accélération des mécanismes d'échange d'information s'inscrivent dans le nouvel accord bilatéral passé avec Paris et en vigueur depuis le mois de juillet 2009. Cet accord permet également l'assistance mutuelle dans le recouvrement forcé du montant de l'amende lorsque l'automobiliste fautif refuse de s'en acquitter.

 

La Suisse et l'Allemagne collaborent déjà selon une procédure automatisée depuis l'été 2006. Une collaboration a aussi cours avec d'autres pays, mais elle est moins poussée.

 

Cette fois, je pense qu'il n'y a plus trop le moyen d'en échapper

[Invité §cg7680zN]

Dans le Dauphiné Libèré du 6 janvier :

 

Les conducteurs suisses ne peuvent plus narguer les radars. Fini le temps où ils pouvaient dépasser les limitations de vitesse en toute impunité.

Depuis ce lundi 4 janvier, Berne et Rennes collaborent pour échanger leurs informations sur les voitures et leurs propriétaires. Cette identification est menée par l'office fédéral des routes (Ofrou), basé à Berne et le centre automatisé de constatation des infractions routières (Cacir) localisé à Rennes (Ille-et-Vilaine). Les procédures sont simplifiées et accélérées. La transmission des données s'effectue par le système européen Eurocaris.

Les modalités s'appliquent quand les autorités françaises demandent à l'Ofrou de les renseigner sur les voitures immatriculées en Suisse. Les deux pays s'assistent mutuellement dans le recouvrement forcé du montant de l'amende lorsque l'automobiliste en faute rechigne à payer.

Ce dispositif découle des accords de Paris, entrés en vigueur en 2009. Grâce à ces accords bilatéraux, les deux pays collaborent mieux en matière de sécurité routière. Depuis le 16 février 2009, le centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-suisse appliquait les dispositions nouvelles.Il est désormais déchargé de cette tâche.

 

Il y a donc changement d'organisation, ça passe maintenant par Rennes ( vous connaissez ).

 

 

La liste des amendes est longue en Suisse ! Autant le savoir avant de circuler dans ce pays.

La liste complète est consultable sur le site www.preventionroutiere.ch

 

[Invité §jcl581Pc]

Je vous signale qu'au lieu de payer l'amende pour excès de vitesse, l'administration suisse (canton Vaud) offre la possibilité de faire de la prison (tarif: 100 CFH = 1 jour de prison)

Avec une amende de 600 FCH vous pouvez passer 6 jours à la prison d'Orbe : Télé, salle de muscu etc.. Cette prison est passée à la télé française ; elle paraît confortable.

Si le coeur vous en dit ! Ne pas oublier qu'au delà d'un certain dépassement une interdiction de circuler en Suisse et au Lichenstein est appliquée (fait le pendant au retrait de points en France).

[Invité §cg7680zN]

Il me semble qu'il y a possibilité de saisie du véhicule aussi, peux-tu confirmer ?

 

La prison ils auraient pu la mettre au bord du lac

[Invité §jcl581Pc]

Je n'ai pas trouvé d'écrits concernant la saisie de véhicule, à moins de ne pas payer l'amende et de se faire prendre au passage à la frontière auquel cas on est immobilisé jusqu'à paiement

le site http://www.servinfo.ch/divers/amendes.html parît clair sur le sujet!

[Invité §cg7680zN]

Je n'ai pas trouvé d'écrits concernant la saisie de véhicule, à moins de ne pas payer l'amende et de se faire prendre au passage à la frontière auquel cas on est immobilisé jusqu'à paiement

le site http://www.servinfo.ch/divers/amendes.html parît clair sur le sujet!

 

OK.

C'est à cela que je pensais, merci.

[Invité §cg7680zN]

Je viens de recevoir un PV pour une infraction datant du 11 mai 2008 !

 

101 au lieu de 80 sur autoroute, 95 retenus, montant 120 CHF ( comme tableau de jcl17 ).

 

Petite consolation comme c'était canton de Bâle ville j'ai pu payer en donnant mon n° de CB ( chèque possible aussi ), papier à envoyer à Strasbourg.

La même chose dans le canton de Vaud c'est mandat international et la banque vous en remet une couche

[Invité §cg7680zN]

Eh bien ça continue

 

Je viens d'en recevoir un du 22/12/2008 au même endroit.

Ils fouillent les fonds de tiroir ou quoi

 

A ce rythme-là je vais en recevoir un tous les mois jusqu'au jour où j'ai acheté mon avertisseur

 

Je confirme qu'un avertisseur est un bon achat

[Invité §dam327uQ]

En fait, pour être tranquille, il suffit de passer par des endroits ou il n'y a pas de douane pour entrer en Suisse (oui oui y'en a)

Après reste le risque de se faire prendre par la douane volante, parait qu'il y en a pas mal en Suisse

[Invité §cg7680zN]

En fait, pour être tranquille, il suffit de passer par des endroits ou il n'y a pas de douane pour entrer en Suisse (oui oui y'en a)

Après reste le risque de se faire prendre par la douane volante, parait qu'il y en a pas mal en Suisse

 

Surtout depuis qu'ils sont dans l'espace Schengen.

[Invité §tou521fw]

bonjours

pareil je me suis fait flashé sur l'autoroute suisse en direction de Bâle et je devait être a 130 140 max au lieu de 100 ou 120 je n'avait pas vu de panneau donc j'aurais aimé savoir ce que je risque et aussi dans combien de temps j'aurais l'amende et si je ne paie pas qu'est ce qu'il peut m'arrivé?

MERCI

[Invité §cg7680zN]

Le temps

Le plus rapide était une semaine ( Vaud ) et le plus long 2 ans ( Bâle ) dans mon cas

 

Le risque c'est surtout si tu repasse avec la même auto.

La canton de Genève a acheté un système de reconnaissance de plaques.

 

[Invité §tou521fw]

woua c'est chaud tout ca ! =( mais je risque de payer combien ? et c'est la gendarmerie francaise qui viendra chez moi ou c'est par la poste pace que c'est une voiture de courtoisie d'un garage mais si il y a un contrôle d'identité sa ne fait rien ? (si je retourne en suisse sans avoir payer mon amende)

[Invité §cg7680zN]

Pour les sanctions je ne sais plus.

Il me semble que quelqu'un en a parlé plus haut.

 

Ca te parvient par courrier, voici l'en-tête de la dernière enveloppe :

Et il y a une enveloppe jointe pour le paiement...

 

J'ignore s'ils ont des recours tant qu'on ne passe pas en Suisse.

Autrefois c'était non mais il y a eu des accords bi-latéraux entre Suisse et U.E.

[Invité §tou521fw]

ok ca marche merci !! bien je vous tien au courant de la suite si il y en a une !=)

[Invité §law285ed]

Si tu ne paye pas, tu seras convoqué par la gendarmerie Française de ta commune ou commissariat de police. Cela s'appelle un acte judiciaire Suisse car il y a des accords entre la France et la Suisse.

Par contre, tu ne payeras rien à a gendarmerie Française, tu t'engageras juste à régler l'amende en Suisse. si par contre, tu dis que tu vas payer et que tu ne le fais pas, si tu passes avec la même voiture la frontière et que tu arrêter par la douane, tu risques, si tu as beaucoup d'amende la saisie du véhicule, voire la prison à Chandelon.

[slurp44fr]

Bonjour,

 

J'ai reçu un avis de contravention aujourd'hui pour excès de vitesse, plus d'un an après les faits.

Le cinémomètre était sur la commune de Quinto-Ambri, strada principale, direction Airolo.

Vitesse mesurée 56km/h pour 50 maxi autorisé (51 km/h retenu).

Montant de l'amende demandé: 40 francs.

Je ne comprends pas comment faire pour payer: En bas de l'avis, il y a une partie à compléter avec le numéro de compte bancaire et quelques autres précisions, mais il n'y a pas d'enveloppe avec l'adresse du destinataire pour le recouvrement...

Tout d'abord, je m'interroge sur les risques encourus à ne pas payer.

Sinon, OK pour payer, le montant n'est pas effrayant, mais selon quel procédé?

A la lecture des précédents posts, il semble qu'il n'y ait pas de retraits de points. J'espère qu'il n'y a pas eu de nouveaux accords franco-suisses dans ce sens!

 

cdt

[Invité §cg7680zN]

Montant de l'amende demandé: 40 francs.

Je ne comprends pas comment faire pour payer: En bas de l'avis, il y a une partie à compléter avec le numéro de compte bancaire et quelques autres précisions, mais il n'y a pas d'enveloppe avec l'adresse du destinataire pour le recouvrement...

Tout d'abord, je m'interroge sur les risques encourus à ne pas payer.

 

40 ch F ça doit faire 30 €...

 

Bizarre qu'ils ne te disent pas comment faire Il doit bien y avoir un en-tête sur l'enveloppe, non.

 

En Suisse ça varie selon les cantons.

Bâle chèque ou CB, ils ont un compte à Strasbourg.

Vaud il faut faire un mandat international, ça en remet une couche

 

Essaies de les appeler mais ils doivent parler italien là-bas.

Sinon tu procèdes de manière écrite ( lettre ou fax ) il y en a qui doivent parler français.

 

Pas de retrait de points, je confirme.

Et pour les délais cette année j'en ai reçu 2 de 2008

[slurp44fr]

Merci pour ces précisions.

Pour le montant (40 francs), c'est "dérisoire" par rapport aux grilles d'amendes que j'ai pu lire dans un autre topic. Je me serais néanmoins bien passé de cette contravention pour 6km/h au dessus de la vitesse autorisée, mais c'est comme ça, le PV a été édité.

Je me rapproche de ma banque pour envisager un virement (par mandat ou autre procédé accepté par le canton du Tessin?) afin de solder ce PV.

En août 2009, j'ai fait un "autotour" en Suisse durant 15 jours. J'espère qu'il n'y a pas d'autres contraventions en attente d'expédition à mon domicile!

Quant au non retrait de point(s) sur le permis, merci de me rassurer à ce sujet!

 

cdt

[Invité §nic433zC]

En fait, pour être tranquille, il suffit de passer par des endroits ou il n'y a pas de douane pour entrer en Suisse (oui oui y'en a)

Après reste le risque de se faire prendre par la douane volante, parait qu'il y en a pas mal en Suisse

 

 

Pour en avoir fait l'expérience - Les probabilités de se faire contrôler par la douane volante sont plus importantes que de passer à une douane (celle de mulhouse pour Bale).

 

Sachant qu'à la douane il est probable qu'on passe sans aucun contrôle - Et si contrôle il y a, qu'il soit superficiel.

 

Alors que la douane volante, vu le nombre de passages de frontières sans contrôle dans la région utilise souvent le mode opératoire suivant:

 

 

- Véhicule banalisé de la douane suisse roule en France (il se repère car il est en plaque Suisse, genre break gris de marque Skoda)

- Il prends en filature tout véhicule susceptible de passer la douane (exemple... Une plaque Suisse - Ou une plaque française qui va dans une certaine direction / d'un département lointain)

- Il transmets les coordonnées du passage de douane emprunté à ses collègues sur territoire Suisse

 

Comité d'acceuil dès l'entrée sur territoire Suisse.

 

 

 

[Invité §cg7680zN]

Passer la frontière a des endroits non gardés était la meilleure façon de se faire remarquer.

Quand on est du coin ça va encore mais si on habite loin et qu'on se retrouve sur un petit chemin ça attire forcément l'attention.

 

Maintenant la Suisse fait partie de l'espace Schengen, de ce fait pas mal de douanes sont fermées.

[Invité §nic433zC]

Passer la frontière a des endroits non gardés était la meilleure façon de se faire remarquer.

Quand on est du coin ça va encore mais si on habite loin et qu'on se retrouve sur un petit chemin ça attire forcément l'attention.

 

Maintenant la Suisse fait partie de l'espace Schengen, de ce fait pas mal de douanes sont fermées.

 

 

 

Hum... Je suis suisse et immatriculé en Suisse

 

De plus, je m'en fous d'attirer l'attention ou non - N'ayant rien à me reprocher, si je dine dans un resto en Alsace je vais surement pas faire tout le détours jusqu'à Euroairport et la douane de mulhouse, alors que j'ai une route départementale qui passe la frontière juste à côté.

 

Puis OSEF complète, aux heures de bureau ces routes sont de toute manière blindées..

 

C'est surtout le mode opératoire qui est intéressant à signaler: Etre pris en filature par un véhicule de la douane suisse sur le territoire français..

[Invité §fre722lh]

Bonjour,

 

J'ai reçu un avis de contravention aujourd'hui pour excès de vitesse, plus d'un an après les faits.

Le cinémomètre était sur la commune de Quinto-Ambri, strada principale, direction Airolo.

Vitesse mesurée 56km/h pour 50 maxi autorisé (51 km/h retenu).

Montant de l'amende demandé: 40 francs.

Je ne comprends pas comment faire pour payer: En bas de l'avis, il y a une partie à compléter avec le numéro de compte bancaire et quelques autres précisions, mais il n'y a pas d'enveloppe avec l'adresse du destinataire pour le recouvrement...

Tout d'abord, je m'interroge sur les risques encourus à ne pas payer.

Sinon, OK pour payer, le montant n'est pas effrayant, mais selon quel procédé?

A la lecture des précédents posts, il semble qu'il n'y ait pas de retraits de points. J'espère qu'il n'y a pas eu de nouveaux accords franco-suisses dans ce sens!

 

cdt

 

 

Tu te repointes en Suisse et tu vas à la poste avec ton bulletin de versement.

Plus simple tu meurs.

 

Sinon, tu fais ça par e-banking, et si tu n'as aucun numéro IBAN indiqué (dans la partie "En faveur de" du BV ou ailleurs), il y a je crois un convertisseur pour transformer le numéro de compte postal (12-34567-89) en numéro IBAN. Le logiciel te demandera éventuellement d'indiquer le réel bénéficiaire ("En faveur de") si le compte postal n'était pas celui de la police mais celui d'une banque. (improbable, mais comme les 23 cantons font comme ils veulent je ne peux pas te le garantir).

 

Et si tu ne peux pas venir en Suisse, le plus simple consiste à te pointer à ta banque et ils se démerdent :-)

[slurp44fr]

Bonjour,

Merci pour ces infos. Finalement, le versement (29.86 euros) a été réalisé par la banque, avec les données sur le PV. Opération effectuée en quelques minutes, par téléphone.

A propos des tarifs élevés des amendes en Suisse: l'amende payée est nettement moins élevée que le tarif en vigueur en France, je crois que c'est 90 euros pour le même écart en agglomération?

[Invité §fre722lh]

Qui a dit que les amendes étaient élevées en Suisse ?

 

Elles sont juste je trouve pour les excès de Monsieur et Madame tout le monde. C'est quand tu tapes dans les 350 sur l'autoroute en Ferrari que l'amende est fonction du salaire. En dessous des 25 km/h supplémentaires t'as aucun soucis (ce qui représente déjà 80 km/h compteur en ville !)

[slurp44fr]

OK, vu sous cet angle, je reviendrai volontiers en Suisse pour (re)visiter ce pays magnifique!

Loin de moi l'idée de faire de "gros" écarts au Code de la Route en vigueur en helvétie ou ailleurs, sauf erreur ou inattention...

C'est la première contravention pour excès de vitesse à mon encontre, je fais 60000km par an (boulot et privé) depuis une vingtaine d'années, il était prévisible (statistiquement parlant) que je croise un cinémomètre en étant un peu trop véloce vis à vis de la vitesse maximum autorisée, et c'était en Suisse... Bon, c'est ainsi, j'ai payé... Et je conserve tous mes points sur mon permis français. Ca me servira de leçon, il y a de plus grands malheurs dans la vie.

[Invité §nic433zC]

Qui a dit que les amendes étaient élevées en Suisse ?

 

Elles sont juste je trouve pour les excès de Monsieur et Madame tout le monde. C'est quand tu tapes dans les 350 sur l'autoroute en Ferrari que l'amende est fonction du salaire. En dessous des 25 km/h supplémentaires t'as aucun soucis (ce qui représente déjà 80 km/h compteur en ville !)

 

 

Bof, dès +1km/h en ville tu te prends 40.-CHF (marge de 3km/h), donc dès 54km/h.. Quand ils sont placés en pente, dans des looongs tunnels ou en ligne droite, forcément t'as pas les yeux rivés sur le compteur.

 

Donc à un moment, quand t'en as pour 400.- dans l'année et que des excès de moins de 5km/h ca commence à être chiant

[Invité §fas370Pb]

Qui a dit que les amendes étaient élevées en Suisse ?

 

Elles sont juste je trouve pour les excès de Monsieur et Madame tout le monde. C'est quand tu tapes dans les 350 sur l'autoroute en Ferrari que l'amende est fonction du salaire. En dessous des 25 km/h supplémentaires t'as aucun soucis (ce qui représente déjà 80 km/h compteur en ville !)

 

 

Disons qu'entre la Suisse et la France, c'est un peu les deux extrêmes. Pour un conducteur au bénéfice d'un permis de conduire suisse, un excès de vitesse sur route suisse (hors agglomération) de plus de 30 km/h coûtera directement un retrait de permis (plus un sursis de 5 ans pendant lequel le conducteur sera exposé à un retrait de permis beaucoup plus sévère en cas de récidive) et une amende de l'ordre de 750 Euros, alors qu'avec un permis français en France, c'est quoi 90 euros et 2 points ?

[Invité §cg7680zN]

Encore un PV reçu du canton de Bâle, de février 2010 cette fois.

 

+6 Km/h, 46€

 

Autoroute A2 km 4,72 L : je suppose que c'es en tunnel mais que veut dire le L ?