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Prévention / Répression

Insolvabilité = impunité ?


AmMoNiaK

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Ok ! Du coup ces cas devraient être gérés à part. S'agissant d'un petit nombre je pense qu'il serait possible de monter une sorte d'équipe spéciale dédiée au traitement de ces dossiers ?

 

 

Façon "agence tout risque" s-kape.gif.8de9be9b1b5f9baf3116841573fb622f.gif !

 

radamanthis.gif.1a3e2b9b698345270f8b02c0da8d9e40.gif

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Oui en attendant la victime l'a dans l'os. Le but de l'idée serait de les faire payer rapidement, ou du moins qu'ils commencent à payer rapidement.

 

 

 

Oui , car entre le moment des faits et la condamnation , il se passe souvent plusieurs mois voit plusieurs années .

Et pendant ce laps de temps , la victime inscrit dommage .

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Oui , car entre le moment des faits et la condamnation , il se passe souvent plusieurs mois voit plusieurs années .

Et pendant ce laps de temps , la victime inscrit dommage .

 

 

 

Il ne faut pas généraliser ;) .

 

Non car cela dépends de l'état d'encombrement du tribunal et de la chambre (sous section du tribunal, social, civil ...etc) devant laquelle l'affaire est appelée et jugée et/ou si l'une des parties use et abuse des voies de recours: certains sont très-très rapides (et pas seulement à Bouseville :o ) entre la 1ère audience et le délibéré, toutes proportions gardées (2/3 mois).

 

Mais les délais pour enrôler l'affaire sont des fois longs, cela compte aussi ..

 

Oui car certains sont une véritable catastrophe pour les délais notamment en partie la couronne Paname mais il y en a sans doute d'autres 1034209264_sebdu89.gif.990a4689ce1669eef662aad45218fa74.gif

 

Je n'ai pas de sources à citer sonysko.gif.a61074337990f900f3c90425fc60e1bd.gif

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Donc comme on peut considérer qu'elle n'a pas de transport de substitution , on lui donne le droit de conduire un véhicule

a 4 roues alors qu'elle a été considéré inapte a la conduite ? sincèrement , j'ai vraiment du mal a comprendre cela . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

 

J'ai déjà raconté a plusieurs reprise le cas du lascar qui m'a emplafonné le coté gauche avec son VSP et qui ne pouvait même

pas remplir le constat tant il voyait rien . hetwien.gif.bae1f5cf08ae411b22257fc965495e0c.gif

 

Je doute qu'en vélo, elle puisse aller faire ses courses et je doute aussi qu'elle soit stable sur une moto :bah:

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Je doute qu'en vélo, elle puisse aller faire ses courses et je doute aussi qu'elle soit stable sur une moto :bah:

 

 

Cruel dilemme , ou on prend le coté "humain" en faisant abstraction de la SR et on lui donne la permission ( pas le droit ) de conduire

avec les conséquences que cela peut avoir ou on prend le coté SR pur et dure et on lui dit de se débrouiller a faire sans . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

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Bien sûr , y'a tjrs des exceptions qui confirment la règle . :D

Mais je pourrais te dire qu'un bon patron qui sait anticiper l'évolution de son métier ne fera jamais faillite . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

Et selon le statut de la societe tu peux proteger tes biens :o

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Et selon le statut de la societe tu peux proteger tes biens :o

 

 

En partie seulement ;)

 

Quand tu vois qu'une banque te demande des garanties personnelles alors que tu as une structure de type SARL / EURL... Tu te dis que tu n'as finalement... Que le statut ;)

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En partie seulement ;)

 

Quand tu vois qu'une banque te demande des garanties personnelles alors que tu as une structure de type SARL / EURL... Tu te dis que tu n'as finalement... Que le statut ;)

La banque demande cela si tu empruntes non?

 

Dans ce cas c'est normal ils se couvrent, mais si tu n'as rien emprunte qui ira chercher tes biens persos si tu as bien verouille ton truc ? :bah:

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La banque demande cela si tu empruntes non?

 

Dans ce cas c'est normal ils se couvrent, mais si tu n'as rien emprunte qui ira chercher tes biens persos si tu as bien verouille ton truc ? :bah:

 

 

Certes, c'est en cas d'emprunt, maintenant, je me dis que si c'est possible dans ce cas, il doit y avoir des failles...

 

Par exemple, si ton capital est estimé trop bas par rapport à tes frais de structure, en cas de liquidation, il y a déjà eu des cas où on vient chercher tes biens personnels.

 

EDIT : un petit lien pour étayer mes propos :) :

http://www.lecoindesentreprene [...] suffisant/

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Cruel dilemme , ou on prend le coté "humain" en faisant abstraction de la SR et on lui donne la permission ( pas le droit ) de conduire

avec les conséquences que cela peut avoir ou on prend le coté SR pur et dure et on lui dit de se débrouiller a faire sans . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

Tu oublies trois critères : une voiture sans permis ça roule pas bien vite. Une voiture sans permis c'est 100% pliable. Une voiture sans permis c'est cher et rare sur le marché de l'occase, donc une personne insolvable aura du mal à en trouver une.

Donc les dommages occasionnés par une Voiturette sont minimisés par ces critères.

De même que les risques pour la SR.

 

Une personne en voiture sans permis se met surtout lui en danger. Après je conçois que ça fasse chier, mais c'est un autre débat ;)

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Invité §Sai470yP

Bien sûr , y'a tjrs des exceptions qui confirment la règle . :D

Mais je pourrais te dire qu'un bon patron qui sait anticiper l'évolution de son métier ne fera jamais faillite . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

 

 

Et comment il peut savoir à l'avance qu'il sait bien anticiper l'évolution ou pas? :??:

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Certes, c'est en cas d'emprunt, maintenant, je me dis que si c'est possible dans ce cas, il doit y avoir des failles...

 

Par exemple, si ton capital est estimé trop bas par rapport à tes frais de structure, en cas de liquidation, il y a déjà eu des cas où on vient chercher tes biens personnels.

 

EDIT : un petit lien pour étayer mes propos :) :

http://www.lecoindesentreprene [...] suffisant/

Ok merci pour les infos bon a savoir :)

Ca reste marginal quand meme.

 

Et comment il peut savoir à l'avance qu'il sait bien anticiper l'évolution ou pas? :??:

En se servant de la magnetosphere gravitationnelle selon la theorie de la relativite de Newton :jap:

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Et comment il peut savoir à l'avance qu'il sait bien anticiper l'évolution ou pas? :??:

 

 

Suffit de demander a ceux qui sont arrivés a la retraite sans jamais avoir mis la clef sous la porte malgré l'évolution

des marchés . asus47.gif.5806049963694a1345687f56d32a9288.gif

Faut pas demander a ceux qui ont coulé puisque la plupart en n'ont jamais compris la raison ( ou n'ont pas voulu comprendre ) . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

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Pour les enfants majeurs ou émancipés seulement, je présume...

 

Bonsoir Daniel.

 

Les parents ne sont pas responsables pénalement des actes de leurs enfants,même mineurs,mais ils le sont civilement.

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Suffit de demander a ceux qui sont arrivés a la retraite sans jamais avoir mis la clef sous la porte malgré l'évolution

des marchés . asus47.gif.5806049963694a1345687f56d32a9288.gif

Faut pas demander a ceux qui ont coulé puisque la plupart en n'ont jamais compris la raison ( ou n'ont pas voulu comprendre ) . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

Plus un :jap:

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Et selon le statut de la societe tu peux proteger tes biens :o

 

Normalement oui si c'est en société mais la banque demande souvent que le chef d'entreprise se porte caution solidaire :jap:

 

 

Suffit de demander a ceux qui sont arrivés a la retraite sans jamais avoir mis la clef sous la porte malgré l'évolution

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Faut pas demander a ceux qui ont coulé puisque la plupart en n'ont jamais compris la raison ( ou n'ont pas voulu comprendre ) . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

 

Pas faux pour une partie semble-t-il :jap:

 

Il convient aussi d'ajouter les faillites frauduleuses qui laissent aussi les clients sur la paille et non satisfaits. Ceux-ci pouvaient ensuite changer de statuts et s'installer dans un autre département sans aucun contrôle et repartir pour un nouveau tour, une autre façon de voir le commerce illimited.gif.94886e914197124f641ce6b0d7cccf43.gif

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Normalement oui si c'est en société mais la banque demande souvent que le chef d'entreprise se porte caution solidaire :jap:

 

 

 

Oui a condition d'emprunter.

D'ailleurs amha c'est une grosse erreur d'emprunter pour une creation, enfin c'est un autre sujet.

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Invité §Sai470yP

 

Suffit de demander a ceux qui sont arrivés a la retraite sans jamais avoir mis la clef sous la porte malgré l'évolution

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Faut pas demander a ceux qui ont coulé puisque la plupart en n'ont jamais compris la raison ( ou n'ont pas voulu comprendre ) . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

Si c'est si simple on se demande pourquoi tout le monde n'est pas à la tête d'une entreprise luxuriante alors? moelpop.gif.d89f960250fe9b228b568f07aee6b668.gif

 

Les gens sont quand même bêtes de rester pauvres... peutronault.gif.399f9de4e4d150b38a3fd142c1438d09.gif

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Si c'est si simple on se demande pourquoi tout le monde n'est pas à la tête d'une entreprise luxuriante alors? moelpop.gif.d89f960250fe9b228b568f07aee6b668.gif

 

Les gens sont quand même bêtes de rester pauvres... peutronault.gif.399f9de4e4d150b38a3fd142c1438d09.gif

 

 

 

Parce que la majorité n'a aucune idée de comment se gère une entreprise. De plus le contexte économique actuel n'est pas vraiment favorable ... (Banques frileuses, baisse du pouvoir d'achat etc.).

 

J'ai proposé l'idée du travail forcé pour les insolvables, est-ce que vous avez d'autres idées ?

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Dans entrepreneuriat il y a une part de pari. C'est d'ailleurs aussi le coeur de l'innovation.

Soit tu l'as réussi. On n'a rien à te reprocher.

Soit tu l'as raté. Et selon la logique de @Lascarinho34 tu es un loser.

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Oui a condition d'emprunter.

D'ailleurs amha c'est une grosse erreur d'emprunter pour une creation, enfin c'est un autre sujet.

 

 

Cela dépends de tes compétences ;)

 

Ainsi par exemple si tu es agent immobilier (au hasard :ange: ), tu peux limiter la mise de départ en installant ton bureau chez toi, en utilisant la voiture familiale (j'extrapole) et tu n'auras qu'à "investir" dans des stylos et des pochettes, en revanche si tu es conducteur routier, il faudra bien passer par un emprunt au minimum pour le camion même d'occasion il me semble ?

 

Tout le monde ne s'installe pas après avoir été salarié et mis (peut être) des sous de côté pour cela :D

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Si c'est si simple on se demande pourquoi tout le monde n'est pas à la tête d'une entreprise luxuriante alors? moelpop.gif.d89f960250fe9b228b568f07aee6b668.gif

 

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'T1 , mais tu vis dans quel monde pour poster des inepties pareilles . 1412629136_raffio24.gif.198a396c329047be28902b7010351499.gif

T'as jamais remarqué dans la vraie vie , que certains sont fait pour être patrons ( je parle pas des PDG ) et d'autres pour bosser

La plupart des petites entreprises qui coulent a très court terme sont en majorité des entreprises crées par des ouvriers qui se

sont senti une âme de patron sans en avoir les capacités .

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Dans entrepreneuriat il y a une part de pari. C'est d'ailleurs aussi le coeur de l'innovation.

Soit tu l'as réussi. On n'a rien à te reprocher.

Soit tu l'as raté. Et selon la logique de @Lascarinho34 tu es un loser.

 

C'est quand même un peu plus complexe que cela mais c'est l'idée générale . ;)

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Cela dépends de tes compétences ;)

 

Ainsi par exemple si tu es agent immobilier (au hasard :ange: ), tu peux limiter la mise de départ en installant ton bureau chez toi, en utilisant la voiture familiale (j'extrapole) et tu n'auras qu'à "investir" dans des stylos et des pochettes, en revanche si tu es conducteur routier, il faudra bien passer par un emprunt au minimum pour le camion même d'occasion il me semble ?

 

Tout le monde ne s'installe pas après avoir été salarié et mis (peut être) des sous de côté pour cela :D

 

 

Ben moi je trouve que c'est une erreur.

Un chauffeur peut acheter un vieux camtar avec des sous qu'il a de côté.

Agence immo il vaut mieux des locaux sinon autant être mandataire :D

 

Après certains empruntent et ça marche mais perso je ne le ferais pas :o

C'est un risque supplémentaire.

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T'as jamais remarqué dans la vraie vie , que certains sont fait pour être patrons ( je parle pas des PDG ) et d'autres pour bosser

La plupart des petites entreprises qui coulent a très court terme sont en majorité des entreprises crées par des ouvriers qui se

sont senti une âme de patron sans en avoir les capacités .

 

 

Laisse tomber c'est un multi de madrak j'pense :o

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Pas forcément il existe de nombreuses tâches qui devraient être faites mais ne le sont jamais ou alors très rapidement et mal car on s'en débarrasse. Un employé coûte cher à sa boîte, son temps de travail doit donc être utilisé à bon escient pour que l'entreprise soit rentable. Il n'est pas rentable d'affecter un employé standard à certaines tâches.

 

Je vais prendre un exemple que je connais, qui ne peut pas s'appliquer aux insolvables mais bon je fais avec ce que je connais ^^ : je travaille dans l’ingénierie, nous avons des outils informatiques nous permettant d'effectuer notre travail. Pour autant, même si nous en avons les capacités ce n'est pas nous qui maintenons nos ordinateurs, téléphones ou autre car ce n'est pas rentable pour la boîte compte tenu du prix que nous lui coûtons que ce soit nous qui nous chargions de ces tâches. Du coup il y a des gens coûtant moins chers à la boîte qui se chargent de cela.

 

D'où mon raisonnement : il existe des tâches, nécessaires au fonctionnement d'une entreprise, mais qui ne sont pas effectuées car pas rentables si effectuées par un employé standard. Ce genre de tâche pourrait être affecté aux insolvables.

 

 

Ça prend quand même le boulot d'un autre. Et si personne ne veut le faire, c'est que le boulot est mal payé, elle est là la question. S'il n'y avait pas de prisonniers, ou s'ils ne pouvaient pas travailler, on trouverait bien une solution. Bref, fermons la parenthèse :-)

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Invité §Sai470yP

 

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T'as jamais remarqué dans la vraie vie , que certains sont fait pour être patrons ( je parle pas des PDG ) et d'autres pour bosser

La plupart des petites entreprises qui coulent a très court terme sont en majorité des entreprises crées par des ouvriers qui se

sont senti une âme de patron sans en avoir les capacités .

 

Et comment il fait pour savoir à l'avance si il a l'âme d'un patron ou pas?

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Invité §Sai470yP

 

'T1 , mais tu vis dans quel monde pour poster des inepties pareilles . 1412629136_raffio24.gif.198a396c329047be28902b7010351499.gif

T'as jamais remarqué dans la vraie vie , que certains sont fait pour être patrons ( je parle pas des PDG ) et d'autres pour bosser

La plupart des petites entreprises qui coulent a très court terme sont en majorité des entreprises crées par des ouvriers qui se

sont senti une âme de patron sans en avoir les capacités .

 

Et comment il fait pour savoir à l'avance si il est fait pour être patron ou pas? :int:

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Et comment il fait pour savoir à l'avance si il a l'âme d'un patron ou pas?

 

L'incapable , il le sait pas , il le découvre lorsqu'il a coulé au bout de 6 mois , ceux qui ont un minimum de cervelle connaissent

leur capacité a gérer une entreprise ou pas .

Gérer une société , c'est pas comme aller chercher une baguette chez le boulanger . :o

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Invité §alb464lD

Bien sûr , y'a tjrs des exceptions qui confirment la règle . :D

Mais je pourrais te dire qu'un bon patron qui sait anticiper l'évolution de son métier ne fera jamais faillite . enron.gif.0d1a3ab0d6d25892d3ebe04b4dca7aa7.gif

 

 

Pas faux.

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Invité §Sai470yP

L'incapable , il le sait pas , il le découvre lorsqu'il a coulé au bout de 6 mois , ceux qui ont un minimum de cervelle connaissent

leur capacité a gérer une entreprise ou pas .

Gérer une société , c'est pas comme aller chercher une baguette chez le boulanger . :o

 

Donc c'est pas de sa faute :spamafote:

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