7 passagers dans un vehicule 5 places, quels risques ?

[Invité §405642JI]

Voila, imaginons que pour un petit trajet on doive etre 6 ou 7 dans un break. Il peut facilement tenir 2 personnes dans le coffre. Bien sur de serie pas de ceinture ! (dans une 405)

 

Au niveau de la securite en cas d'accident je vois le probleme, pas besoin de me faire de dessin. Qu'est-ce qui peut etre repproche au niveau du code de la route a part un defaut de port de ceinture des passagers ?

 

Imaginons aussi que je monte des ceintures ! Meme questions...

 

Idem, imaginons un monospace du genre 806 avec une carte grise 5 places. Que risque-t-on a transporter 7 ou 8 personnes, bien sur sur une banquette ou des sieges adaptes ?

 

A bientot.

[julien-06200]

Si tu rajoutes des ceinture, la voiture sera non-conforme. Donc immobilisation et retrait de la carte grise.

 

Après à part un défaut de ceinture pour tes passagers, tu peux je pense être verbalisé sur la base de l'article R412-6 (Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres. ).

 

Et en cas d'accident, ta responsabilité pénale pourra sans doute être engagée.

[Kyuuki]

On peu ajouter qu'il peu s'agir d'utiliser 2 places pour une personnes donc :

 

Article R412-1

 

I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

 

Chaque siège équipé d'une ceinture de sécurité ne peut être occupé que par une seule personne.

[...]

III. - Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

[...]

IV. - Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.

Article R412-2

 

I. - En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de ceintures de sécurité en application des dispositions du livre III et dont le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que tout passager âgé de moins de dix-huit ans qu'il transporte est maintenu soit par un système homologué de retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité.

[...]

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

 

[Pedroninho]

Tu te prends le chou

 

8 dans une clio et 7 dans une Dacia Sandero, ça c'est du fun

 

Mais pas sur la route publique, juste dans des chemins desertiques

[Kyuuki]

Tu te prends le chou

 

8 dans une clio et 7 dans une Dacia Sandero, ça c'est du fun

 

Mais pas sur la route publique, juste dans des chemins desertiques

 

 

12 dans une xm ! Qui dit mieux

[Pedroninho]

pas moi je te l'accord.. je vais essayer avec ma prochaine voiture de location.. la dacia le coffre était bloqué sinon je pense qu'on rentrait à 10..

[Kyuuki]

pas moi je te l'accord.. je vais essayer avec ma prochaine voiture de location.. la dacia le coffre était bloqué sinon je pense qu'on rentrait à 10..

 

 

Fauit avoir que les suspension pneumatique de citroën, ça tien bien la charge

[Pedroninho]

Les miennes ont 35 000km donc ça va.. mais c'est surtout les banquettes qui n'ont pas tenu le whisky (bah oui on allait pas faire ça sobre..)