Suspenssion de permis médico légale

[Invité §oul767Da]

Bonjour ! Suite à un AVC j'ai été hospitalisé après une crise d'épilepsie. La dessus selon la loi ce qui est logique le Médecin m'a retiré le permis pour 6 mois. Je sais qu'il faudra que je passe une visite médicale par un médecin agréé. En décembre je retourne voir les Médecins de l'hôpital qui vont me faire passer des tests . Après je ne sais pas comment je vais pouvoir récupérer le permis. Pouvez vous m'indiquer des précisions sur  la marche à suivre? Dois je demander un nouveau permis? Pendant ce temps , c'est ma femme qui me conduit pour les soins et les courses. Merci d'avance pour votre aide!

[Michel38280]

Bon courage et prompt rétablissement mon ami 💪

[Michel38280]

J'ai trouvé quelques infos : https://www.ornikar.com/code/cours/conducteur/etat-conduire/avc

[le passant]

Le 06/08/2023 à 11:48, oulianov a dit :

Bonjour ! Suite à un AVC j'ai été hospitalisé après une crise d'épilepsie. La dessus selon la loi ce qui est logique le Médecin m'a retiré le permis pour 6 mois. Je sais qu'il faudra que je passe une visite médicale par un médecin agréé. En décembre je retourne voir les Médecins de l'hôpital qui vont me faire passer des tests . Après je ne sais pas comment je vais pouvoir récupérer le permis. Pouvez vous m'indiquer des précisions sur  la marche à suivre? Dois je demander un nouveau permis? Pendant ce temps , c'est ma femme qui me conduit pour les soins et les courses. Merci d'avance pour votre aide!

 

 Bonjour @oulianov

 

Bon rétablissement.

 

Quel médecin t'a retiré le permis pour 6 mois ?

Si c'est ton médecin traitant ou celui de l'hôpital, cela ne rentre pas dans leurs attributions, ils ont juste un devoir de conseil sur la possibilité de conduire ou pas.

 

 

 

[Invité §oul767Da]

Merci beaucoup @lepassant. C'est le Médecin qui m'a suivi à l'hôpital et m'a informé par écrit d'une interdiction médicolégale pour la conduite pour une durée de 6 mois jusqu'à consultation par un médecin agréé par la commission du permis de conduire. J'ai bien sur un traitement.Je dois faire des séances de kiné , voir mon cardiologue et je retourne le 18 décembre faire un bilan neuropsychologique et consulterais le même jour un Neurologue à l'hosto. A quel moment dois je faire les formalité et lesquelles? Je n'ai pas reçu d'autre courrier.Heureusement que ma femme conduit et peut faire les courses et me transporter Encore merci pour ton aide! Physiquement c'est mieux, mais j'ai vraiment pas le moral. Je suis paumé!

[m-d-s]

Bon courage, soigne toi bien.

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2686

[m-d-s]

[Invité §oul767Da]

Oui @MDS , je vais bien à avoir à repasser une visite médicale par un médecin agréé  Préfecture à l'issue de la suspension. Si j'ai bien compris , au cas où la commission me reconnait apte , je récupère le permis, mais dois me le faire refabriquer? Merci beaucoup pour ton aide!

[m-d-s]

[m-d-s]

[Invité §oul767Da]

Le 06/08/2023 à 12:01, Michel38280 a dit :

Bon courage et prompt rétablissement mon ami 💪

Merci beaucoup pour ce gentil message @Michel38280

[daniel762]

Bon courage, soigne-toi bien et rétablis toi vite !

[Invité §oul767Da]

Le 07/08/2023 à 12:26, daniel762 a dit :

Bon courage, soigne-toi bien et rétablis toi vite !

C'est ce que je fais. Merci beaucoup pour ton message!Vraiment très gentil!

[sebmac]

Le 06/08/2023 à 14:47, oulianov a dit :

Merci beaucoup @lepassant. C'est le Médecin qui m'a suivi à l'hôpital et m'a informé par écrit d'une interdiction médicolégale pour la conduite pour une durée de 6 mois jusqu'à consultation par un médecin agréé par la commission du permis de conduire. J'ai bien sur un traitement.Je dois faire des séances de kiné , voir mon cardiologue et je retourne le 18 décembre faire un bilan neuropsychologique et consulterais le même jour un Neurologue à l'hosto. A quel moment dois je faire les formalité et lesquelles? Je n'ai pas reçu d'autre courrier.Heureusement que ma femme conduit et peut faire les courses et me transporter Encore merci pour ton aide! Physiquement c'est mieux, mais j'ai vraiment pas le moral. Je suis paumé!

 

Bonjour,

 

Prompt rétablissement...

 

Normalement, le médecin ne fait qu'informer. C'est après réunion de la commission médicolégale qui a eu l'avis du médecin de l'hôpital que le Préfet réalise la suspension administrative du permis.

Mais il est fort déconseillé de conduire en attendant la suspension, et bien évidement après!

 

Le 18 tu fais tes examens médicaux, ensuite tu amènes les résultats de ces examens auprès d'un médecin agréé par la préfecture qui te délivrera à ce moment un CERFA 14880*02.

 

Tu feras une nouvelle demande de permis à ce moment là...

 

Vive l'administration.

 

 

[Invité §oul767Da]

Oui . C'est cela. Il Faut que je fasse ma demande de permis 1 mois avant la fin de la punition en cas bien sur d'avis favorable! Je te remercie vivement pour ton aide!

Le 07/08/2023 à 14:50, sebmac a dit :

Le 18 tu fais tes examens médicaux, ensuite tu amènes les résultats de ces examens auprès d'un médecin agréé par la préfecture qui te délivrera à ce moment un CERFA 14880*02.

 

 

[Invité §oul767Da]

Je rajoute: merci vivement pour 'avoir mis les formulaires! Très sympa.

[JackB.]

Le 07/08/2023 à 14:50, sebmac a dit :

 

...

 

Vive l'administration.

 

 

 

Bonjour,

 

Tu as une procédure plus simple à proposer ?

[Invité §oul767Da]

Bonjour. Je laisse @sebmac te répondre. Pour ma part je n'ai plus qu'à le soigner et espérer!

[golf 4 addicted]

Bon courage et bon rétablissement.

[Invité §oul767Da]

Le 14/08/2023 à 21:13, golf 4 addicted a dit :

Bon courage et bon rétablissement.

Merci beaucoup. Ce n'est pas évident! Heureusement que ma femme peut me conduire!

[jaio]

Salut @oulianov

 

Je viens de voir ton sujet 

Je te souhaite un bon rétablissement et reviens nous vite en forme! 😉

[MITSOUCAT]

Bonsoir @oulianov

 

Je te souhaite un bon rétablissement , et une bonne santé à venir.

Bon courage à toi.

[Invité §oul767Da]

Et bien je vous remercie vivement tous les deux pour votre soutien. Je suis toujours un peu fatigué avec un traitement assez lourd. Je marche mieux et à partir d'Octobre je fais de la kiné!

[Invité §oul767Da]

Bonjour à tous. Savez vous si je pourrais conduire un VSP  places?  m ois, c'est très long et habitant une petite ville de province sans TEC j'ai besoin de pouvoir me déplacer! Est ce que cette interdiction médicale s'applique à mon cas?

[Yankee98]

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34995#:~:text=La durée d'interdiction de,au moins repasser le code.

 

Apparemment c'est le troisième cas qui s'applique ici.

 

Et à partir du moment où le véhicule est « sans permis », c'est donc bon puisque le retrait du permis de conduire ne peut pas empêcher de conduire un véhicule qui ne nécessite pas de permis.

 

On tombe un peu dans les tréfonds d'évidences du juridique même, avec un petit exemple ici : https://www.labase-lextenso.fr/revue-du-droit-public/RDP2017-2-007#:~:text=mail du destinataire-,« Tout ce qui n'est pas interdit est permis,du principe aux autorités publiques&text=Selon l'article 5 de,n'ordonne pas. ».

 

Le problème dans ton cas précis reste qu'il ne s'agit pas seulement d'une question de cohérence juridique mais surtout une question de capacités psychomotrices... le truc est plus moral que légal.

 

Te sens-tu de manoeuvrer un véhicule motorisé, même lent et petit, sur la voie publique ?

 

C'est vraiment un cas un peu particulier, même un avocat spécialisé en droit routier serait bien embêté pour te répondre, à vrai dire, sauf s'il a déjà eu à gérer un cas en tous points similaire.

 

Édit : assure-toi de couvrir tes arrières à fond avant de prendre le volant, fais-toi bien confirmer tout ce qui concernera les modalités par écrit, rien de verbal.

Modifié 17 septembre 2023 par Yankee98

[Invité §oul767Da]

Merci pour ta réponse. L'hôpital comme le garage qui vend des VSP m'ont bien confirmé que ne peux conduire aucun véhicule à moteur. Après la visite à l'hôpital si les médecins me déclarent apte, il faudra que j'aille voir un médecin agréé préfecture pour récupérer le permis. Bien sur, ça va être galère pour obtenir un rendez vous! Peut être plusieurs mois? Super!!!!

[m-d-s]

Le 02/09/2023 à 09:48, oulianov a dit :

Je marche mieux et à partir d'Octobre je fais de la kiné!

 

Le 17/09/2023 à 08:24, oulianov a dit :

ça va être galère pour obtenir un rendez vous! Peut être plusieurs mois? Super!!!!

Peut être devancer cette demande de RDv selon ce que te dira le kine et l'évolution de ton etat ?

[Invité §oul767Da]

Le 17/09/2023 à 13:37, m-d-s a dit :

 

Peut être devancer cette demande de RDv selon ce que te dira le kine et l'évolution de ton etat ?

Ca va être difficile. Le kiné fera un rapport , mais ce sont les médecins du CHU qui sont habilités . Mon état s'améliore. Mais que c'est long; surtout que je suis très habitué , et comme ma femme conduit, je dépend entièrement d'elle. Là où j'habite il n'y a pas de TEC. Merci pour ton aide.

[Yankee98]

Le médical et le permis, c'est vraiment aléatoire.

 

L'ex-belle-soeur de ma compagne avait eu un grave accident en 2003 (dans son droit, clean) et après du coma est restée hémiplégique + handicap cognitif.

 

Eh bien malgré la succession de médecins, d'experts, puis de médecins-experts agréés, puis l'enquête, le procès etc. son permis ne lui à ce jour jamais été suspendu ni retiré.

 

Elle serait totalement incapable de manier un quelconque véhicule, mais juridiquement elle en aurait le droit.

 

Le mec responsable n'a pas eu grand-chose non plus d'ailleurs, clean lui aussi, tout en règle mais n'aurait pas vu le cédez-le-passage...

[sebmac]

Le 17/09/2023 à 08:24, oulianov a dit :

Merci pour ta réponse. L'hôpital comme le garage qui vend des VSP m'ont bien confirmé que ne peux conduire aucun véhicule à moteur. Après la visite à l'hôpital si les médecins me déclarent apte, il faudra que j'aille voir un médecin agréé préfecture pour récupérer le permis. Bien sur, ça va être galère pour obtenir un rendez vous! Peut être plusieurs mois? Super!!!!

 

Mais non... tu peux déjà prendre rendez-vous et le faire correspondre à ton calendrier de récupération du permis. Un médecin agréé n'est qu'un généraliste qui a un cabinet. 

[Invité §oul767Da]

Le 23/09/2023 à 13:01, sebmac a dit :

 

Mais non... tu peux déjà prendre rendez-vous et le faire correspondre à ton calendrier de récupération du permis. Un médecin agréé n'est qu'un généraliste qui a un cabinet. 

Ce n'est pas ce que l'on m'a dit. Mais je vais tenter le coup. Merci beaucoup pour ton aide.

[Jeko]

Bonjour, je viens d'apprendre Tard ta situation.c'est triste  ce qui t'es arrivé. Tu touche du bois , une connaissance a eut plusieurs avc , elle marche avec un déambulateur.Dans ton cas faudra voir si tu gardes tes voiture . Avec l'épilepsie faut attendre 5 ans sans épisode d'épilepsie .je le sais car une personne de mon travail m'a expliqué qu'il ne pouvait conduire que un scooter 🙁

Courage à toi

Cordialement 

[Invité §oul767Da]

Merci @Jeko pour ton empathie! Sympa. Sinon je n'ai pas à attendre 5 ans, mais 6 mois . En fait mon traitement à l'air efficace? Je vais beaucoup mieux!

[Jeko]

Le 29/09/2023 à 07:35, oulianov a dit :

Merci @Jeko pour ton empathie! Sympa. Sinon je n'ai pas à attendre 5 ans, mais 6 mois . En fait mon traitement à l'air efficace? Je vais beaucoup mieux!

Super c'est génial. J'ai appris à apprendre l'empathie. Avec mon autisme c'est plus long 

Bonne continuation 

Bien cordialement 

[Invité §oul767Da]

Nouvelles sans nouvelles. Bonjour . Un ami Lt Colonel de gendarmerie m'a confirmé que étant donné que j'ai toujours mon permis sur moi et sans aucune lettre officielle de la Préfecture me confirmation la suspension, mon permis serait  toujours valable! Ceci confirme les propos de @sebmac. 😃