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Urgent : 48SI et perte de points

 

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Urgent : 48SI et perte de points

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AnonymeTD7​77
Invité
  1. Posté le 23/08/2019 à 17:13:00  
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Bonjour à tous,

J'ai aujourd’hui reçu une lettre 48SI, alors que d’après mes calculs mon solde de point devrait être supérieur à 0, après avoir consulter les règles de récupération de points pour les probatoire je n’y comprends rien, je sollicite donc votre aide.

J’ai eu mon permis en février 2015, donc en probatoire jusqu’à février 2018.

Infraction commise en probatoire :
- Septembre 2015 : -2 points,
- Juillet 2016 : - 4 points,
Entre temps j’ai effectué un stage de récupération de point.
Mon solde étant donc de 4.

Aucune infraction commise jusqu’a mai 2019, j’ai perdu 4 points après avoir grillé un feu, validité de la perte de point 21/07/2019.

J’ai donc reçu la 48SI m’indiquant que je n'avais plus de point.
N’aurais-je pas dû récupérer des points (au moins 1) entre juillet 2016 et mai 2019 n’ayant commis aucune infraction ?
De plus entre février 2015 (obtention de mon permis) et septembre 2016 (première infraction) n’aurais-je pas du recevoir un point supplémentaire qui sauverait aujourd’hui mon permis, le delta étant de plus de 6 mois ?


Merci par avance.
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Invité
  1. Posté le 24/08/2019 à 07:10:29  
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Bonjour,

Je crains que vous ne vous soyez mis tout seul dans une impasse par méconnaissance du système de décompte de points.
Vous citez deux dates pour la première infraction, je suppose que septembre 2015 est juste et que vous avez effectué le stage avant la date d'effet de la deuxième infraction. En ce cas, il vous restait 2 points à l'été 2016 (même 4 pts, selon votre calcul erroné, ne changeraient rien dans votre situation). Il ne fallait surtout pas payer le dernier pv en juillet dernier à la date limite avant majoration mais contester l'infraction un peu avant cette date afin de laisser passer quelques jours pour reconstituer votre capital possible (8 points d'après ce que je comprends de votre situation) à l'issue des 3 ans après la date effective de la dernière infraction de 4e classe soit "fin juillet 2019". Un courrier de contestation mi juillet suivi d'un retrait de votre contestation un peu plus tard (après avoir constaté le retour des points retirés précédemment) aurait permis d'éviter l'invalidation de votre pc.

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 24/08/2019 à 08:06:38  
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AnonymeTD777 a écrit :

Bonjour à tous,

J'ai aujourd’hui reçu une lettre 48SI, alors que d’après mes calculs mon solde de point devrait être supérieur à 0. Après avoir consulté les règles de récupération de points pour les probatoires je n’y comprends rien, je sollicite donc votre aide.

J’ai eu mon permis en février 2015, donc en probatoire jusqu’à février 2018.

Infraction commise en probatoire :
- Septembre 2015 : -2 points,
- Juillet 2016 : - 4 points,
Entre temps j’ai effectué un stage de récupération de point.
Mon solde étant donc de 4.

Aucune infraction commise jusqu’à mai 2019, j’ai perdu 4 points après avoir grillé un feu, validité de la perte de point 21/07/2019.


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Voici ton calendrier d'évolution de tes points d'après ton récit.
février 2015 : permis passé par formule autre qu'AAC => 6 points sur 6

sans aucune infraction l'évolution aurait été la suivante :
février 2016 : 8 points sur 8
février 2017 :10 points sur 10
février 2018 :12 points sur 12

Or, tu as perdu des points dès la 1ère année donc ton plafond reste limité à 6 durant tes 3 ans de probatoire.
L'évolution est donc la suivante :
septembre 2015 : infraction, retrait de 2 points => 4 points sur 6
entre septembre 2015 et juillet 2016 : stage de récupération des 4 points mais récupération limités à 2 puisque ton plafond ne peut pas excéder 6 => 6 points sur 6
juillet 2016 : infraction, retrait de 4 points => 2 points sur 6

février 2018 : fin de la période probatoire, retrait du A à l'arrière, fin des limites de vitesses des probatoires, fin du taux bas d'alcoolémie des probatoires, plafond de points porté à 12 mais solde de points inchangé => 2 points sur 12.

sans infraction, en juillet 2019 tu aurais récupéré directement 12 points sur 12 puisque 3 ans sans retrait de points. Comme en mai 2019 tu as commis une nouvelle infraction entraînant le retrait de 4 points, tu as perdu les 2 points qui te restaient donc solde à 0 point sur 12 d'où invalidation administrative de ton permis. Ce qui entraîne les conséquences suivantes :
- restitution de ton permis en préfecture,
- retour à l'auto école pour repasser ton permis, code seul (ton permis invalidé ayant + de 3 ans, tu seras dispensé de l'épreuve de conduite), redevenir un probatoire pour 3 ans sans les restrictions des probatoires mais avec 6 points seulement la première année et le bonus possible de 2 points pas an ensuite,
- information obligatoire à ton assureur de l'invalidation de ton permis.

C'est franchement dommage que tu ne sois pas venu ici, ou sur un autre forum juridique de droit routier, lorsque tu as reçu ton dernier avis de contravention, on t'aurai expliqué comment faire pour retarder la procédure et conserver ton permis car c'était parfaitement réalisable, et sans avocat.

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Profil : Nouveau membre
td777
  1. Posté le 24/08/2019 à 11:26:45  
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Tout d’abord, je tiens à vous remercier pour vos réponses.


Oui, j'aurais du m'informer ou bien même simplement consulter mon solde de points avant de payer cette amande.
Cependant n'ayant commis aucune infraction depuis Juillet 2016 et ayant terminé ma période probatoire depuis plus d'un an et demi, j'étais convaincu d'avoir à minima entre 6 et 8 points (Mon solde étant de 4 après ma dernière infraction puisque j'ai effectué mon stage de récupération alors que mon solde était de 0, ce avant d'avoir reçu la 48SI.)

C'est clair que ma méconnaissance du système de points me coûte cher, si j'avais attendu deux semaines pour payer l'amande, j'aurais récupéré 12 points, aujourd’hui je me retrouves sans permis.
Je trouve ça quand même absurde de commencer avec seulement 6 points et qui plus et d'être autant pénaliser sur la récupération de point.

A 15 jours d'intervalle je me retrouves avec 0 point plutôt que 8, une récupération progressive m'aurais paru être plus justifiée, j'ai quand même 4 an et demi de permis et n'ai récupéré aucun point supplémentaire durant toute cette période, enfin bref.

C'est quand même con de perdre son permis pour deux feu orange et un excès de vitesse en 4 ans et demi.
Ce pays est beaucoup plus sévère avec les jeunes conducteurs qu'avec les personnes conduisant sans permis, et malheureusement ça va donc m'obliger à faire partie de cette catégorie la dorénavant.


En tout cas merci beaucoup pour vos réponses.
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td777
  1. Posté le 24/08/2019 à 11:38:26  
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Ah et je viens de consulter les risques en cas de conduite sans permis honnêtement je suis mort de rire :


Pour une personne qui n'a jamais eu son permis donc potentiellement qui n'a jamais pris de cours de conduite et dangereuse pour elle et les usagés :
-Amande forfaitaire : 640€,
rien d'autre.


Une personne ayant eu un permis invalidé/Suspendu/annulé (Donc sachant conduire et n'étant pas forcément dangereux bien que n'ayant plus le droit de circuler) :
- 2 ans d’emprisonnement
- 4 500 € d’amende,
- confiscation du véhicule, si le conducteur en est le propriétaire,
- peine de travail d’intérêt général,
- peine de jours-amende à verser au Trésor,
- interdiction pour au plus cinq ans de conduire d’autres véhicules terrestres à moteur, y compris ceux qui ne nécessitent pas le permis de conduire,
obligation d’accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
- immobilisation de son véhicule,
- réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire (6 points),
- annulation possible de son permis, avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis pendant trois ans au plus.


On marche sur la tête dans ce pays, honnêtement c'est très grave.
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/08/2019 à 13:09:22  
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Td777 a écrit :

Ah et je viens de consulter les risques en cas de conduite sans permis honnêtement je suis mort de rire :


Pour une personne qui n'a jamais eu son permis donc potentiellement qui n'a jamais pris de cours de conduite et dangereuse pour elle et les usagés :
-Amande forfaitaire : 640€,
rien d'autre.


Une personne ayant eu un permis invalidé/Suspendu/annulé (Donc sachant conduire et n'étant pas forcément dangereux bien que n'ayant plus le droit de circuler) :
- 2 ans d’emprisonnement
- 4 500 € d’amende,
- confiscation du véhicule, si le conducteur en est le propriétaire,
- peine de travail d’intérêt général,
- peine de jours-amende à verser au Trésor,
- interdiction pour au plus cinq ans de conduire d’autres véhicules terrestres à moteur, y compris ceux qui ne nécessitent pas le permis de conduire,
obligation d’accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
- immobilisation de son véhicule,
- réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire (6 points),
- annulation possible de son permis, avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis pendant trois ans au plus.


On marche sur la tête dans ce pays, honnêtement c'est très grave.
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Je ne sais pas où vous piochez vos infos mais conduire sans permis parce qu'on n'a jamais passé le permis coûte, financièrement, aussi cher que conduire avec un permis invalidé ou suspendu. Pas étonnant alors que vous pensiez, faux d'ailleurs, que vous aviez encore des points.

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Profil : Pilote pro
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tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/08/2019 à 13:19:03  
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Td777 a écrit :

Tout d’abord, je tiens à vous remercier pour vos réponses.

Oui, j'aurais du m'informer ou bien même simplement consulter mon solde de points avant de payer cette amande.
Cependant n'ayant commis aucune infraction depuis Juillet 2016 et ayant terminé ma période probatoire depuis plus d'un an et demi, j'étais convaincu d'avoir à minima entre 6 et 8 points (Mon solde étant de 4 après ma dernière infraction puisque j'ai effectué mon stage de récupération alors que mon solde était de 0, ce avant d'avoir reçu la 48SI.)

C'est clair que ma méconnaissance du système de points me coûte cher, si j'avais attendu deux semaines pour payer l'amende, j'aurais récupéré 12 points, aujourd’hui je me retrouves sans permis.
Je trouve ça quand même absurde de commencer avec seulement 6 points et qui plus et d'être autant pénaliser sur la récupération de point.

A 15 jours d'intervalle je me retrouves avec 0 point plutôt que 8, une récupération progressive m'aurait paru être plus justifiée, j'ai quand même 4 ans et demi de permis et n'ai récupéré aucun point supplémentaire durant toute cette période, enfin bref.

C'est quand même con de perdre son permis pour deux feux oranges et un excès de vitesse en 4 ans et demi.
Ce pays est beaucoup plus sévère avec les jeunes conducteurs qu'avec les personnes conduisant sans permis, et malheureusement ça va donc m'obliger à faire partie de cette catégorie-la dorénavant.

En tout cas merci beaucoup pour vos réponses.
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Je ne pense pas que tu as bien lu mes propos. Ayant perdu des points la première année de ton permis, ton capital maxi de points, ne pouvant plus bénéficier des 2 points bonus restait fixé à un maxi de 6. Ce n'est qu'au 3e anniversaire de ton permis que le capital maxi passait automatiquement à 12 mais le solde de points sur ce capital au 3e anniversaire, lui, ne bouge pas. Relis bien mon calendrier explicatif.

Enfin, je te signale que les feux, aux intersections, ne sont jamais oranges, ils sont VERTS, JAUNES ou ROUGES, l'orange n'existant pas (articles R 412-29 et R 412-32 du CDR).

Invité
  1. Posté le 26/08/2019 à 00:49:34  
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Tisuisse a écrit :

Je ne sais pas où vous piochez vos infos mais conduire sans permis parce qu'on n'a jamais passé le permis coûte, financièrement, aussi cher que conduire avec un permis invalidé ou suspendu. Pas étonnant alors que vous pensiez, faux d'ailleurs, que vous aviez encore des points.
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https://www.lelynx.fr/assuranc [...] ut-permis/

Voilà d’où je tire mes informations.
Qui plus et, j’ai un ami qui a lui même été arrêté à quatre reprises sans permis. Il n’a eu que des amandes forfaitaires de 500€,son avocat lui a bel et bien attesté que la justice était bien plus sévère avec les personnes ayant un permis suspendu/annulé qu’avec celle ne l’ayant jamais eu.

J’ai bien compris que mon calcul de point n’avait pas été bon, et que je n’avais donc logiquement plus de point sur mon permis. Je vous ai remécié votre réponse et je pense avoir été très poli avec vous aussi bien sur ce forum que sur l’autre, ce n’était donc pas nécessaire d’en rajouter, et encore moins de me prendre de haut comme vous venez de le faire.
Je ne sais pas quel plaisir vous trouvez à vous montrer agressif avec des personnes qui se montrent poli avec vous.

Enfin bref, je ne vais pas me casser la tête, il est vrai que passer sa vie sur les forums automobile doit rendre aigri. Bonne continuation.

Profil : Vétéran
mackinley
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 26/08/2019 à 04:02:35  
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AnonymeTD777 a écrit :

Infraction commise en probatoire :
- Septembre 2015 : -2 points,
- Juillet 2016 : - 4 points,
Entre temps j’ai effectué un stage de récupération de point.
Mon solde étant donc de 4.

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Vous étiez déjà passé à deux doigts de l'invalidation et de la lettre 48SI à cette époque (vous étiez selon vous à zéro point quand vous avez fait votre stage en novembre 2016 pour une infraction commise en juillet 2016 et qui pouvait passer en majorée depuis septembre )... vous aviez eu bcp de chances ...


La chance ça marche une fois, mais ça ne marche pas à tous les coups ...


Il est important de surveiller son compte point de très près, surtout lorsqu'on n'en a peu ...

Message cité 1 fois
Message édité par mackinley le 26/08/2019 à 07:38:28
Invité
  1. Posté le 26/08/2019 à 14:08:32  
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Citation :



Vous étiez déjà passé à deux doigts de l'invalidation et de la lettre 48SI à cette époque (vous étiez selon vous à zéro point quand vous avez fait votre stage en novembre 2016 pour une infraction commise en juillet 2016 et qui pouvait passer en majorée depuis septembre )... vous aviez eu bcp de chances ...


La chance ça marche une fois, mais ça ne marche pas à tous les coups ...


Il est important de surveiller son compte point de très près, surtout lorsqu'on n'en a peu ...[/

Et pourtant ça aurait pu, si mon père n’avait pas récupéré le recommandé en mon absence j’aurais naturellement consulté mon solde de point et donc j’aurais pu passer un stage de récupération avant de récupéré la 48SI. Malheureusement ce n’est pas le cas, c’est la vie rien de grave.

Profil : Vétéran
zadene
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 26/08/2019 à 16:50:31  
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mackinley a écrit :

Vous étiez déjà passé à deux doigts de l'invalidation et de la lettre 48SI à cette époque (vous étiez selon vous à zéro point quand vous avez fait votre stage en novembre 2016 pour une infraction commise en juillet 2016 et qui pouvait passer en majorée depuis septembre )... vous aviez eu bcp de chances ...
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Non, puisqu'il avait passé un stage lui ayant rendu les 2 points perdus en septembre 2015 (et uniquement ces 2 points, puisque son permis était plafonné à 6 points, comme l'a très bien expliqué petit-suisse.
6-2=4
4+4=8, mais plafonné à 6 puisqu'infraction dans la 1ère année.
6-4=2
2-4=0

Message cité 2 fois
Profil : Vétéran
mackinley
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 26/08/2019 à 19:39:29  
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zadene a écrit :


Non, puisqu'il avait passé un stage lui ayant rendu les 2 points perdus en septembre 2015 (et uniquement ces 2 points, puisque son permis était plafonné à 6 points, comme l'a très bien expliqué petit-suisse.
6-2=4
4+4=8, mais plafonné à 6 puisqu'infraction dans la 1ère année.
6-4=2
2-4=0
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Tisuisse avait fait des suppositions sur la chronologie du décompte à partir des éléments pas très clairs qu'il avait ...
Ces suppositions se sont finalement révélées incertaines car l'échange a repris sur un autre forum où des dates et des informations plus précises ont été données ...

C'est Td477 qui affirme qu'il avait zéro point au moment de son stage mais en fait personne ne le sait vraiment, ni Tisuisse ni moi, puisque nous n'avons pas de relevé intégral qui le démontrerait ... et qui en préciserait les circonstances exactes ...


Pour faire une analyse complète et sûre, il faudrait avoir le relevé intégral et nous ne l'avons pas ... Td477 par contre devrait l'avoir ... mais il n'est pas impossible qu'il était effectivement à zéro au moment du stage sans avoir reçu la 48SI ... comme il le dit ... ça peut arriver par exemple en cas de changement d'adresse ...

Message édité par mackinley le 27/08/2019 à 05:07:32
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