[Topic officiel]Contester un Pv et le "je risque quoi?"

[julien-06200]

@julien

C'est quoi "boucles de détection" et où sont-elles pour qu'il y ait 2 mètres entre le 1er et le 2eme flash?

 

est-ce que ça veut dire que le mec qui s'arrête au feu et a ses roues avant sur le pointillé se fera flashé 2 fois au même endroit?

 

j'ai oublié de préciser que les roues arrières n'ont pas franchies le pointillé de la ligne de feu.

Les boucles de détections sont placée dans la chaussée.

Tu peux les voir à l'œil nu puisqu'il y a des sortes de rectangles comme découpés dans le bitume.

Il y en a normalement deux par voie surveillée : une juste après la ligne d'effet du feu et l'autre quelques mètres plus loin.

Pour répondre à ta question, tu n'es flashé que si tu actives les deux boucles : si tu laisses tes roues sur la première, tu ne recevras pas d'amende.

[Highway2Hell_]

Les boucles de détections sont placée dans la chaussée.

Tu peux les voir à l'œil nu puisqu'il y a des sortes de rectangles comme découpés dans le bitume.

Il y en a normalement deux par voie surveillée : une juste après la ligne d'effet du feu et l'autre quelques mètres plus loin.

Pour répondre à ta question, tu n'es flashé que si tu actives les deux boucles : si tu laisses tes roues sur la première, tu ne recevras pas d'amende.

[Invité §arc630Lu]

Bonjour à tous,

 

Je viens apporter ma contribution à se sujet.

 

Donc hier soir je me suis fait flasher à environs 70km/h au lieu de 50km/h et je voulais savoir ce que je risque.

 

Merci pour vos réponses.

[Invité §ult301Bh]

Bonjour à tous,

 

Je viens apporter ma contribution à se sujet.

 

Donc hier soir je me suis fait flasher à environs 70km/h au lieu de 50km/h et je voulais savoir ce que je risque.

 

Merci pour vos réponses.

 

Une amende et une perte de point(s)...

[daniel762]

Au-dessus ou au-dessous de 70 "plus tolérance" ?

 

L'amende est la même, soit 90 € tarif de base en agglo du moins, mais au-dessus de 70 retenu tu perds deux points au lieu d'un.

[Invité §Nic703tt]

 

Vous pouvez être verbalisé à la fin de chaque tranche maximale de stationnement autorisé.

Pour dire plus simple: si le stationnement maximal sur une même place est limité à 2h, vous pouvez avoir un PV toutes les deux heures.

Donc vous, il faudrait que le stationnement maximal soit supérieur à 2h30 pour que vous puissiez contester. S'il est inférieur, pas de contestation possible.

 

Merci pour votre réponse!

[Invité §Jsk850yq]

bonjour et merci d'avance pour cette entraide !

voilà j'ai étais stupéfaits de recevoir par courrier un avis de contravention au début je croyais que c''étais pour un excès de vitesse mais non c, c''étais écoutez moi "circulation d'un véhicule a moteur muni d'un dispositif conforme de protection arrière contre le risque d'encastrement (pare-chocs ) ????jusqu'a maintenant je comprend pas ça veux dire que j'ai pas de pare-chocs ? mon pare choc est en excellent état , vraiment je saisi pas du tout ! il y'a sinon le numéro de l'agent verbalisateur et le code service ! quelqu un pourrai me dire de quoi il s'agit parce moi j'y comprend rien ! cordialement

[alex181]

Bonjour,

 

Flashé à 139 sur autoroute, vitesse retenu 132 (marge technique à 5%), l'appareil a été contrôlé en mai 2014 (donc moins d'un an).

 

J'ai pas de possibilité de contester (même si au final il n'y a que 2 km/h au-dessus de la règlementation) ??? Si ??

[Invité §Has051dd]

Bonjour

Contester on peut toujours. Y gagner c'est une autre affaire.

 

Ce n'est pas une marge technique mais réglementaire.

[Invité §Has051dd]

bonjour et merci d'avance pour cette entraide !

voilà j'ai étais stupéfaits de recevoir par courrier un avis de contravention au début je croyais que c''étais pour un excès de vitesse mais non c, c''étais écoutez moi "circulation d'un véhicule a moteur muni d'un dispositif conforme de protection arrière contre le risque d'encastrement (pare-chocs ) ????jusqu'a maintenant je comprend pas ça veux dire que j'ai pas de pare-chocs ? mon pare choc est en excellent état , vraiment je saisi pas du tout ! il y'a sinon le numéro de l'agent verbalisateur et le code service ! quelqu un pourrai me dire de quoi il s'agit parce moi j'y comprend rien ! cordialement

Bonjour

Quel est le numéro de l'article du code de la route indiqué sur votre avis de contravention ?

[Invité §Jsk850yq]

art.r 317-23 du code route

art 10-1 de l'arrêté ministre du 19-12-1958

réprimé par art

317-23 al.3 du code de la route

[Invité §Has051dd]

Il ne s'agit pas d'un pare-chocs mais d'un dispositif anti-encastrement réglementé sur les véhicules dont la distance au sol à vide est de 70cm au moins (pas une voiture standard, donc).

Si vous voulez des réponses, je vous suggère de fournir les informations pertinentes d'un coup, ça ira plus vite. Au hasard le type de véhicule, l'équipement relatif à cette verbalisation qui y est installée ...

[Invité §lea188nu]

Il ne s'agit pas d'un pare-chocs mais d'un dispositif anti-encastrement réglementé sur les véhicules dont la distance au sol à vide est de 70cm au moins (pas une voiture standard, donc).

Si vous voulez des réponses, je vous suggère de fournir les informations pertinentes d'un coup, ça ira plus vite. Au hasard le type de véhicule, l'équipement relatif à cette verbalisation qui y est installée ...

 

 

 

Tu lui poses une question, il y répond et tu lui balances ça ... tu manques pas d'air ...

[Invité §Jsk850yq]

Renault espace 4 2.0 dci avec attaché caravane que puis je vous dire de plus ?

[julien-06200]

Renault espace 4 2.0 dci avec attaché caravane que puis je vous dire de plus ?

 

 

Vous avez été intercepté ?

[alex181]

Renault espace 4 2.0 dci avec attaché caravane que puis je vous dire de plus ?

 

Excusez-moi si je dis une bêtise mais il me semble qu'en théorie, les systèmes d'attache-remorque / caravane / porte-vélo..etc - bref les boules / col de cygne, tout ça, doit être démonté si ce n'est pas utilisé. C'est-à-dire que:

* soit il y a une boule et quelque chose dessus

* soit il n'y a de boule.

 

Ceci expliquerait la raison du PV.

Toujours dans l'hypothèse de cette règlementation, je pense qu'une majorité écrasante de conducteurs ne respecte pas et pourrait être verbalisé...

 

Dites-moi si je me trompe...et excusez-moi d'avance si je dis des bêtises

[julien-06200]

Excusez-moi si je dis une bêtise mais il me semble qu'en théorie, les systèmes d'attache-remorque / caravane / porte-vélo..etc - bref les boules / col de cygne, tout ça, doit être démonté si ce n'est pas utilisé. C'est-à-dire que:

* soit il y a une boule et quelque chose dessus

* soit il n'y a de boule.

 

Ceci expliquerait la raison du PV.

Toujours dans l'hypothèse de cette règlementation, je pense qu'une majorité écrasante de conducteurs ne respecte pas et pourrait être verbalisé...

 

Dites-moi si je me trompe...et excusez-moi d'avance si je dis des bêtises

 

Je crois bien que ce truc est une légende urbaine.

[Invité §Jsk850yq]

non j'ai pas étais intercepter j'ai reçu le pv chez moi ! en effet je n'ai pas de boule sur l'attache caravane mais pourquoi on me la envoyez et pas signifiée directement? est ce que vous croyez que c'est contestable ?

[Invité §Jsk850yq]

pardon je rectifie j'ai la boule mais j'ai pas la balle de tennis en effet

[julien-06200]

non j'ai pas étais intercepter j'ai reçu le pv chez moi ! en effet je n'ai pas de boule sur l'attache caravane mais pourquoi on me la envoyez et pas signifiée directement? est ce que vous croyez que c'est contestable ?

 

Cette contravention ne fait pas partie de celles pour laquelle la responsabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise est engagée.

Donc à mon avis, oui, contestation possible.

[Invité §Jsk850yq]

ah d'accord je vous remercie beaucoup vraiment sympa ! dernière chose est ce que ce serait trop demandé de me dire en gros comment je dois rédiger ma lettre de contestation?

[Invité §lea188nu]

Je crois bien que ce truc est une légende urbaine.

 

 

 

Moi aussi . il sera intéressant de voir ce que " Ultralyte " en pense .

[alex181]

 

julien-06200 a écrit :

Je crois bien que ce truc est une légende urbaine.

Globalement, c'est bien une légende urbaine. En cherchant un peu, j'ai trouvé des éléments de réponses:

 

Le code de la route n’exige pas expressément le démontage du dispositif d’attelage lorsqu’il n’est pas utilisé. Mais l’article R. 317-23 dispose que les véhicules doivent être aménagés de manière à réduire les risques d’accident corporel sous peine d’une amende forfaitaire de 3e classe (68 €).

En pratique, il est recommandé de couvrir la boule d’attelage laissée sur le véhicule afin de limiter son caractère contondant (avec un cache en plastique ou une balle de tennis par exemple).

source: http://www.droitissimo.com/auto-moto/vehicule/equipempent/retirer-boule-attelage

 

Un autre article et puis aussi un sujet de FA dans lequel le débat porte sur les assurances.

 

Petite synthèse de mes lectures:

• la loi n'oblige pas formellement le démontage
  
• dans la majorité des cas d'incident, l'attelage ne modifie en rien les responsabilités
  
• l'attelage peut aggraver les dégâts
  
• cas particulier: si l'incident est lié exclusivement à la présence de l'attelage (c'est-à-dire que sans l'attelage, l'incident n'aurait pas eu lieu), le propriétaire du véhicule peut avoir des soucis

[Invité §Has051dd]

ah d'accord je vous remercie beaucoup vraiment sympa ! dernière chose est ce que ce serait trop demandé de me dire en gros comment je dois rédiger ma lettre de contestation?

 

Mentionnez que cette contravention n'étant pas éligible au titre de l'article L121-1, comme vous n'avez pas fait l'objet d'une interception, vous ne pouvez être tenu comme responsable d'une contravention commise par un conducteur qui n'a pas été identifié. Des modèles sur la base de cet article peuvent être trouvés un peu partout.

[Invité §Jsk850yq]

je vous remercie infineme y pour votre aide . je vous souhaite une très bonne soirée cordialement

[Invité §joh856bW]

Bonsoir,

Hier, j'ai reçu un second avis de contravention, presque un an après mon infraction, je m'explique.

Première infraction de ma vie d'ailleurs.

 

Au mois d'aout dernier (2013) lors d'un contrôle routier, je n'ai pas présenter la CG du véhicule que je conduisais donc un PV a était établie et l'on m'a informer de l'obligation de me présenter sous 5jrs dans un comico pour faire vérifier ce document manquant.

 

Des le lendemain, je m'y suis rendu et on m'a délivrer un justificatif, l'amende à bien-sur était régler.

 

Presque une année s’écoule et hier comme dis au début, je reçois un avis de contravention pour non justification dans les 5jrs de la possession de la CG suite à l'infraction constater précédemment.

 

Belle escroquerie en perspective mais à leurs grandes surprise, j'ai conserver le justificatif.

Logiquement je vais contester cette contravention mais je voudrais savoir.

Jusqu’à quand l'on est censé conserver ce genre de document et peut on porter plainte contre une procédure abusive?

Les coco on bien prémédité leurs coup, le genre patient, au bout d'un an, tous le monde, enfin presque, perd les traces de ce genre de document mais je n'ai pas fais cette erreur.

 

C'est peut être parano de ma part mais je n'ai aucune confiance en cette administration puis on a souvent à faire à des paranos chez eux donc je n'ai rien à me reprocher.

[Invité §jmj632WG]

Hello

Question ss doute déjà posée : pourquoi cette inefficacité catastrophique des services de préfecture, à l'heure d'Internet, pour mettre à jour les C.Grises ? J'ai vendu un véhicule début juillet et je viens de recevoir un avis de PV pour un excès d'il y a qqs jours du nouveau propriétaire. Heureusement j'ai fait tamponner à ma préfecture le double de mon certificat de cession avec la date de remise. N'empêche il faut sans faute adresser à Rennes la demande d'exonération (terme impropre)..et obligatoire le "RAR" sinon (d'après la gendarmerie) le courrier n'est même pas ouvert ! Si mon acheteur est un fou furieux qu'il grille 10 radars par semaine je devrai adresser 10 courriers à 5 euros par semaine et encore sans être sûr que mes réclamations vont bien et immédiatement être prises en compte !

(Nota :sur le formulaire à adresser à Rennes il est demandé d'indiquer pour le nouveau propriétaire son Nr de permis de conduire, sa date de naissance..etc , toutes choses que l'on n'est pas censé demander à la cession !)

[Invité §ult301Bh]

Bonsoir,

Hier, j'ai reçu un second avis de contravention, presque un an après mon infraction, je m'explique.

Première infraction de ma vie d'ailleurs.

 

Au mois d'aout dernier (2013) lors d'un contrôle routier, je n'ai pas présenter la CG du véhicule que je conduisais donc un PV a était établie et l'on m'a informer de l'obligation de me présenter sous 5jrs dans un comico pour faire vérifier ce document manquant.

 

Des le lendemain, je m'y suis rendu et on m'a délivrer un justificatif, l'amende à bien-sur était régler.

 

Presque une année s’écoule et hier comme dis au début, je reçois un avis de contravention pour non justification dans les 5jrs de la possession de la CG suite à l'infraction constater précédemment.

 

Belle escroquerie en perspective mais à leurs grandes surprise, j'ai conserver le justificatif.

Logiquement je vais contester cette contravention mais je voudrais savoir.

Jusqu’à quand l'on est censé conserver ce genre de document et peut on porter plainte contre une procédure abusive?

Les coco on bien prémédité leurs coup, le genre patient, au bout d'un an, tous le monde, enfin presque, perd les traces de ce genre de document mais je n'ai pas fais cette erreur.

 

C'est peut être parano de ma part mais je n'ai aucune confiance en cette administration puis on a souvent à faire à des paranos chez eux donc je n'ai rien à me reprocher.

 

Contestation en LR/AR adressée à l'OMP à l'adresse mentionnée sur l'avis de contravention. Vous joignez l'original de celui ci à votre courrier avec votre justificatif et vous gardez bien sur copie de toutes les pièces. Vous demanderez le classement sans suite de ce PV dépourvu de base légale.

[Invité §joh856bW]

Contestation en LR/AR adressée à l'OMP à l'adresse mentionnée sur l'avis de contravention. Vous joignez l'original de celui ci à votre courrier avec votre justificatif et vous gardez bien sur copie de toutes les pièces. Vous demanderez le classement sans suite de ce PV dépourvu de base légale.

 

Merci, mais ça ne répond pas à ma question.

[Invité §ult301Bh]

Merci, mais ça ne répond pas à ma question.

 

Excusez moi d'être direct, mais votre question étant stupide, je n'ai pensé nécessaire d'avoir à y répondre.

[Invité §joh856bW]

Excusez moi d'être direct, mais votre question étant stupide, je n'ai pensé nécessaire d'avoir à y répondre.

 

 

En quoi la question est stupide?

 

Savoir combien de temps faut conserver ce genre de document (justificatif) est important vue comment ils procèdent.

Et puis si plus de personnes engager des poursuites, on nous prendrait moins pour des moutons!

 

J'ai trouvé réponse à ma question.

Ça peut servir

 

"Contraventions

2 ans

Cette période correspond au délai de prescription des peines"

 

http://droit-finances.commentc [...] automobile

[Invité §djc464Fj]

Bonjour à tous ,

Tout d'abord merci pour cette entraide bien judicieux par les temps qui court.

 

Voila mon problème :

Je rentre de vacances hier , 1000 kilometres du sud de l'Espagne , et à 10 minutes de chez moi , dans une zone à 50 km/h hors agglomération , les gendarmes avec radar laser et voiture banalisé , controlé à 83 km/h au lieu de 50. Donc demande de papiers puis il revient avec son boitier que je signe donc , et me dit ca vous vaudra 2 points et 90€ en réception d'un courrier sous 15 jours.

Le problème est qu'il me reste seulement 2 points sur mon permis et que je ne peux passer de stage avant fin Mars car deja passé cette année.

Mes questions sont donc :

Puis je contester le PV , en denoncant un autre conducteur (ma mère par exemple) , ou autre ?

Comment sauver mon permis , puis je faire trainer jusqu'a fin Mars afin de passer le stage avant que les points soient retirés ?

 

Merci d'avance pour vos futures réponses ,

 

Cordialement ,

[Invité §lea188nu]

Bonjour à tous ,

Tout d'abord merci pour cette entraide bien judicieux par les temps qui court.

 

Voila mon problème :

Je rentre de vacances hier , 1000 kilometres du sud de l'Espagne , et à 10 minutes de chez moi , dans une zone à 50 km/h hors agglomération , les gendarmes avec radar laser et voiture banalisé , controlé à 83 km/h au lieu de 50. Donc demande de papiers puis il revient avec son boitier que je signe donc , et me dit ca vous vaudra 2 points et 90€ en réception d'un courrier sous 15 jours.

Le problème est qu'il me reste seulement 2 points sur mon permis et que je ne peux passer de stage avant fin Mars car deja passé cette année.

Mes questions sont donc :

Puis je contester le PV , en denoncant un autre conducteur (ma mère par exemple) , ou autre ?

Comment sauver mon permis , puis je faire trainer jusqu'a fin Mars afin de passer le stage avant que les points soient retirés ?

 

Merci d'avance pour vos futures réponses ,

 

Cordialement ,

 

 

 

Bonjour,

 

A partir du moment ou l'on est intercepté on ne peut par la suite dire qu'un autre conducteur conduisait .

 

Il faudra trouver un autre angle d'attaque à considérer qu'il y en ait un .. (Valadité du contrôle de l'appareil par exemple ....)

[Invité §Has051dd]

C'est vous que les gendarmes ont contrôlé, pas votre mère. Et c'est vous qui avez signé.

Vous saviez que vous n'aviez que deux points, vous auriez pu éviter leur perte facilement.

[Invité §djc464Fj]

Merci pour vos réponses ,

Eviter de perdre deux points c'est ce que je fais depuis 6 mois et ce que j'ai fais pendant 2500 kms en 3 semaines , et c'est bien moi que les gendarmes ont controlés effectivement .

La zone de controle est vraiment trompeuse et en début d'une ligne droite , il n'y a aucuns risques d'accidents ni de dangers à cet endroit mais bon effectivement j'aurais rouler à 50 ..... Bref le problème n'est pas la , je vais voir pour une autre défense que le conducteur et pour le faire trainer 6 mois c'est possible (en contestant ou autres) ?

 

Merci ,