[Topic officiel]Contester un Pv et le "je risque quoi?"

[Invité §Has051dd]

Contester est toujours possible, mais il est peu probable que vous y gagniez 6 mois de délai. Par contre il est plus que probable (étant donné que vous n'avez aucune bonne raison de contester) que le juge devant lequel vous passerez sera peu enclin à la clémence.

[Invité §djc464Fj]

Merci pour votre réponse.

Je verrai lors de la réception du pv sous 15 jours si il y a vice de procédure ou autres afin de contester mais effectivement c'est mal parti !

Donc pas de solutions ou autres astuces pour sauver mon permis avant son invalidation ?

[Invité §ult301Bh]

Votre seule chance sera en effet la contestation, non pas pour obtenir l'annulation du PV mais pour "gagner du temps"...

Vous pourrez déjà attendre la limite du temps alloué pour contester, soit 45 jours. Vous pourrez donc envoyer un courrier à l'OMP en trouvant un motif (peu importe lequel).

S'il rejette votre contestation sur le fond, bien qu'il n'en ait pas le droit, vous pourrez alors lui écrire à nouveau pour demander à être entendu par la juridiction de proximité. Il est aussi possible qu'il transmette directement votre première contestation à celle ci.

Ensuite, vous serez convoqué devant le juge. Vous pourrez tenter, deux à trois semaines avant, d'envoyer un courrier au greffe du tribunal en leur demandant le report de l'audience pour X ou Y raison parfaitement "compréhensibles".........

Une fois que vous serez jugé, vous pourrez à nouveau faire appel et donc encore gagner du temps.

Les 6 mois, pour moi, sont largement jouables.

Seul revers possible: une amende bien plus salée devant le Tribunal, voir une suspension de votre permis de conduire........

Mais bon, si c'est votre seule chance d'éviter l'invalidation de votre permis....

[le passant]

 

Seul revers possible: une amende bien plus salée devant le Tribunal, voir une suspension de votre permis de conduire........

 

 

bonjour Ultralyte.

 

la suspension est possible à partir de 30km/h.

dans le cas présent,les fdo ont indiqué une perte de deux points,il semblerait donc que l'excès soit entre 20 et moins de 30,et que 83km/h soit la vitesse relevée,et non celle retenue.

 

dans le cas contraire,si 83km/h est la vitesse retenue,la suspension est effectivement possible.

et le retrait est de 3 points,et non 2.

[sebmac]

Merci pour votre réponse.

Je verrai lors de la réception du pv sous 15 jours si il y a vice de procédure ou autres afin de contester mais effectivement c'est mal parti !

Donc pas de solutions ou autres astuces pour sauver mon permis avant son invalidation ?

 

 

Un stage de récupération de points...

[le passant]

Merci pour votre réponse.

Je verrai lors de la réception du pv sous 15 jours si il y a vice de procédure ou autres afin de contester mais effectivement c'est mal parti !

Donc pas de solutions ou autres astuces pour sauver mon permis avant son invalidation ?

 

 

Un stage de récupération de points...

 

bonjour sebmac.

 

pas possible dans l'immédiat:

 

"Le problème est qu'il me reste seulement 2 points sur mon permis et que je ne peux passer de stage avant fin Mars car deja passé cette année."

[Invité §Tis758PG]

Sauf à prendre un avocat qui pourrait, éventuellement, trouver une faille à la procédure, mais c'est plus cher et surtout sans garantie de bon résultat.

[Invité §djc464Fj]

Merci pour vos reponses

 

Ultralyte merci , effectivement retenu moins de 30 km/h selon le boitier du gendarme , donc 2 points et pas de suspensions.

Je vais faire trainer tout ca comme vous l'indiquez et faire le stage en Mars pour recuperer 4 points , cela risque par contre de couter plus cher que 135€ c'est sur mais c'est la seule chance que j'ai de garder mon permis actuel !

 

Merci à tous pour tous vos conseils

[Invité §ult301Bh]

Effectivement, j'étais parti sur un excès compris entre 30 et 39km/h

[CrashCoreCompleted]

Bonsoir a tous, vola je viens de me faire arrêter par la gendarmerie pour n'avoir par marqué l'arrêt complet à un stop.

J'ai eu droit au controle (CG + permis + assurance) tout était en règle, cela s'est terminé par un "vous allez recevoir l'amende par la poste".

On ne m'a donné aucun reçut, que dalle, c'est normal ?

Je vais vraiment recevoir quelque chose ?

[Invité §ult301Bh]

Bonsoir a tous, vola je viens de me faire arrêter par la gendarmerie pour n'avoir par marqué l'arrêt complet à un stop.

J'ai eu droit au controle (CG + permis + assurance) tout était en règle, cela s'est terminé par un "vous allez recevoir l'amende par la poste".

On ne m'a donné aucun reçut, que dalle, c'est normal ?

Je vais vraiment recevoir quelque chose ?

 

PV électronique, oui, c'est normal. Vous allez recevoir l'avis de contravention par voie postale.

[CrashCoreCompleted]

A super.

Merci pour la réponse.

On n'arrête pas le progrès.

Et y'a moyen de contester sinon ?

[daniel762]

Contester un arrêt complet non marqué à un stop, c'est parole de FDO assermenté contre la tienne. Donc 99% de chances de voir ta contestation rejetée...

[Invité §ult301Bh]

 

Et y'a moyen de contester sinon ?

 

Sur quels arguments?

Le PV fait foi jusqu'à preuve du contraire, cette preuve vous incombant. Vous devez donc prouver que vous n'avez pas commis cette infraction pour espérer un classement sans suite du PV. Avez vous ces preuves?

[cygoris]

PV électronique, oui, c'est normal. Vous allez recevoir l'avis de contravention par voie postale.

 

 

Bonsoir

à la différence du cas ci-dessous, on ne signe plus rien avec un PV Electronique ?

 

...

Voila mon problème :

Je rentre de vacances hier , ... à 10 minutes de chez moi , ... les gendarmes avec radar laser et voiture banalisé , controlé à 83 km/h au lieu de 50. Donc demande de papiers puis il revient avec son boitier que je signe ...........

 

[Invité §Tis758PG]

 

Bonsoir

à la différence du cas ci-dessous, on ne signe plus rien avec un PV Electronique ?

 

 

 

Faux? Rien n'interdit à un agent verbalisateur de faire signer sur le boîtier électronique. La signature n'a jamais signifié la reconnaissance d'avoir commis l'infraction mais la preuve que le conducteur a bien été informé de l'infraction qui lui est repprochée, nuance. D'ailleurs, avoir signé ou non n'empêche nullement la possibilité de contester l'avis de contravention.

[Invité §djc464Fj]

Effectivement la contestation est toujours possible après signature sur le boitier électronique.

En revanche cela en restreint certaines comme par exemple la contestation sur l'identité du conducteur ....

[Invité §Lee142Ov]

Bonjour,

Le 20 août, j’ai été arrété par les gendarmes pour franchissement de ligne continue (je doublais 1 véhicule, et il y en avait encore un autre devant), le gendarme m’a précisé que mon dépassement a débuté à environ 1 mètre des pointillés !!!. Le PV informatisé m’est parvenu à domicile le 26 août. Dans la rubrique « Lieu » ils ont indiqué PK/PR 69+000. Hors, à l’emplacement de cette borne la ligne est discontinue. La ligne blanche se termine à environ 68+500 ou 68+600, entre la borne 68 et la borne 69, aucun autre PK/PR n’est inscrit. Puis-je contester ?

Merci

[Invité §ult301Bh]

Vous n'avez que peu de chances d'obtenir gain de cause...

S'il n'y avait pas eu du tout, dans le "secteur" de ligne continue, ca aurait pu être jouable...Mais à quelques mètres près, il est probable que le juge, saisi de votre éventuelle contestation, ne vous "suive" pas sur ces arguments. Maintenant à vous de voir si vous êtes "joueur" et armé juridiquement parlant pour affronter le Ministère Public...

[scudmax]

Bonjour à tous, :salut:

 

Demande d'avis aux experts du topic : je me suis fait contrôler par radar jumelles hier à 162 retenus au lieu de 130. Dispositif assez spécial, ils devaient être en tenue de camouflage extrême car je n'ai rien vu, les 168 éclaireurs Coyote devant moi non plus. La Mégane RS de la gendarmerie était garée 10 km plus loin (bien signalée par le Coyote elle par contre) et c'est elle qui m'a intercepté (je voulais faire une photo avec la mienne mais ils m'ont simplement accompagné jusqu'à un autre comité d'accueil et sont repartis tout de suite...)

 

Quelques petites questions :

- est-ce obligatoire de montrer l'appareil avec la vitesse relevée au contrevenant ? (ça n'a pas été le cas)

- je n'ai rien payé sur place. Le gendarme m'a demandé de parapher l'écran de sa Gameboy en me disant que cela ne valait pas reconnaissance de l'infraction. Est-ce vraiment le cas ?

- dans quel cas y-a-t-il suspension de permis pour un excès de vitesse dans ma tranche ?

 

Merci d'avance !

[julien-06200]

Bonjour à tous, :salut:

 

Demande d'avis aux experts du topic : je me suis fait contrôler par radar jumelles hier à 162 retenus au lieu de 130. Dispositif assez spécial, ils devaient être en tenue de camouflage extrême car je n'ai rien vu, les 168 éclaireurs Coyote devant moi non plus. La Mégane RS de la gendarmerie était garée 10 km plus loin (bien signalée par le Coyote elle par contre) et c'est elle qui m'a intercepté (je voulais faire une photo avec la mienne mais ils m'ont simplement accompagné jusqu'à un autre comité d'accueil et sont repartis tout de suite...)

 

Quelques petites questions :

- est-ce obligatoire de montrer l'appareil avec la vitesse relevée au contrevenant ? (ça n'a pas été le cas)

- je n'ai rien payé sur place. Le gendarme m'a demandé de parapher l'écran de sa Gameboy en me disant que cela ne valait pas reconnaissance de l'infraction. Est-ce vraiment le cas ?

- dans quel cas y-a-t-il suspension de permis pour un excès de vitesse dans ma tranche ?

 

Merci d'avance !

 

 

Bonjour.

 

1. Aucune obligation de montrer la vitesse au contrevenant sur l'appareil.

2. La signature sur l'appareil ne vaut pas reconnaissance de l'infraction. C'est en payant l'amende qu'on reconnaît l'infraction.

3. Pas de rétention de permis pour cette infraction. En revanche, une suspension judiciaire est possible, par exemple si tu contestes l'infraction et que tu es renvoyé devant le tribunal.

[Invité §lea188nu]

Bonjour à tous, :salut:

 

Demande d'avis aux experts du topic : je me suis fait contrôler par radar jumelles hier à 162 retenus au lieu de 130. Dispositif assez spécial, ils devaient être en tenue de camouflage extrême car je n'ai rien vu, les 168 éclaireurs Coyote devant moi non plus. La Mégane RS de la gendarmerie était garée 10 km plus loin (bien signalée par le Coyote elle par contre) et c'est elle qui m'a intercepté (je voulais faire une photo avec la mienne mais ils m'ont simplement accompagné jusqu'à un autre comité d'accueil et sont repartis tout de suite...)

 

Quelques petites questions :

- est-ce obligatoire de montrer l'appareil avec la vitesse relevée au contrevenant ? (ça n'a pas été le cas)

- je n'ai rien payé sur place. Le gendarme m'a demandé de parapher l'écran de sa Gameboy en me disant que cela ne valait pas reconnaissance de l'infraction. Est-ce vraiment le cas ?

- dans quel cas y-a-t-il suspension de permis pour un excès de vitesse dans ma tranche ?

 

Merci d'avance !

 

 

Ils s'adaptent simplement au regard des conducteurs de ta trempe qui utilisent des aides à la conduite électronique sous de fallacieux motifs de sécurité pour s'affranchir des limitations de vitesse .

[Invité §ult301Bh]

Je confirme la réponse déjà donnée: aucune obligation de montrer le cinémomètre, la signature ne signifie pas qu'on reconnaît l'infraction. Cela dit, en cas de contestation, elle joue en général "défavorablement" devant la juridiction compétente.

Pas de suspension du permis si paiement de l'amende forfaitaire. Suspension encourue uniquement si contestation et passage devant le juge.

[scudmax]

 

Bonjour.

 

1. Aucune obligation de montrer la vitesse au contrevenant sur l'appareil.

2. La signature sur l'appareil ne vaut pas reconnaissance de l'infraction. C'est en payant l'amende qu'on reconnaît l'infraction.

3. Pas de rétention de permis pour cette infraction. En revanche, une suspension judiciaire est possible, par exemple si tu contestes l'infraction et que tu es renvoyé devant le tribunal.

 

Je confirme la réponse déjà donnée: aucune obligation de montrer le cinémomètre, la signature ne signifie pas qu'on reconnaît l'infraction. Cela dit, en cas de contestation, elle joue en général "défavorablement" devant la juridiction compétente.

Pas de suspension du permis si paiement de l'amende forfaitaire. Suspension encourue uniquement si contestation et passage devant le juge.

 

 

Merci à tous les deux pour vos réponses précises.

[Invité §gui751GR]

Bonjour tout le monde

Je viens vous voir car il m'est arrivé une petite mésaventure ce week-end sur paris.

Donc, grace a mon super GPS qui s'est mis a ne plus capter entre 2 batiments, je suis passé d'une rue a circulation a une rue pietonne sans m'en rendre compte (bon faut dire que la largeur de la route n'a que peu évolué et m'a induite en erreur)

Bref tjs a la recherche de mon chemin avec en plus pas mal de personnes a gérer étant donné l'affluence, je prend un sens interdit

A la sortie de celui-ci je tombe sur un ASP, qui m'arrete gentiment !

Il me fait immédiatement remarqué que je suis en sens interdit ce à quoi je lui répond que je suis completement perdu et que je cherche la sortie.

Il décide de me verbaliser

Soit, je deviens grognon car en plus d'etre perdu me voila perdre 4 points sans avoir fait le con

 

Mon visage se ferme donc completement et lorsque cet empaffé de fonctionnaire fort zelé, revient me voir, il m'expose le montant des infractions...

N'ayant pas du tout l'habitude de me prendre une prune, je lui rétorque que je n'ai pas d'argent.

S'en suit alors une réaction tout a faire insolite: "Vous ne voulez pas signer ? Au revoir"

 

Fin de l'histoire !

 

Ma question est la suivante: Maintenant il se passe quoi ? Je n'ai ni refusé de signer, ni même eu la demande..

 

 

Merci d'avoir lu ce pavé

[Invité §ult301Bh]

Personnellement, quand je lis ce genre d'attaques "sectorielles" envers les fonctionnaires je n'ai pas envie de répondre...

Le fait d'être pressé, perdu, paniqué, etc....ne justifie en rien de commettre des infractions. De plus, s'il suffisait aux "fonctionnaires" compétents d'entendre ce genre d'excuses pour ne pas verbaliser, il n'y aurait plus de PV dans ce pays.

[Invité §gui751GR]

Pourquoi te fatiguer a écrire dans ce cas ?

Je ne vois pas d'attaque envers LES fonctionnaires mais envers un abruti de premiere qui ne sait qu'abuser de son pouvoir.

Maintenant je n'ai jamais nié mon erreur et je ne souhaite pas contester dessus. Mais quid de ma situation sachant qu'au final je ne sais meme pas ce qu'il m'a amendé !?

Quelle démarche y a-t-il a envoyer chier les gens quand ils ne comprennent pas ? Bref CE fonctionnaire était un abruti OUI !

 

Est-ce le cas de TOUS ? Je ne le pense pas !

[Invité §ult301Bh]

Pourquoi te fatiguer a écrire dans ce cas ?

Je ne vois pas d'attaque envers LES fonctionnaires mais envers un abruti de premiere qui ne sait qu'abuser de son pouvoir.

Maintenant je n'ai jamais nié mon erreur et je ne souhaite pas contester dessus. Mais quid de ma situation sachant qu'au final je ne sais meme pas ce qu'il m'a amendé !?

Quelle démarche y a-t-il a envoyer chier les gens quand ils ne comprennent pas ? Bref CE fonctionnaire était un abruti OUI !

 

Est-ce le cas de TOUS ? Je ne le pense pas !

 

Quand vous dites cet "empafé de fonctionnaire", on peut faire un lien envers cette catégorie socio-professionnelle.

Ensuite, comme je vous l'ai dit, vous avez bien commis l'infraction, et un agent vous a arrêté pour vous verbaliser. Je ne vois pas la dedans ce qui lui vaut ces insultes. Croyez vous que les agents devraient dans ce cas ne pas verbaliser ceux qui leurs sortent ce genre d'excuses? ("je suis perdu")?

Sur le fond, s'il avait un boîtier électronique, vous recevrez le ou les avis de contravention chez vous par voie postale.

[roybe01]

Bonjour,

 

Désolé pour le double post , mais je n'avais pas vu que les demandes concernant les contestations de PV étaient dans ce sujet

 

J'ai été flashé par un radar de feu rouge le samedi 09 aout 2014 vers 18h , alors que j'étais coincé au beau milieu d'un carrefour à Clermont-Ferrand et qu'un orage mémorable avec pluie et grele, qui a fait la une des journaux locales s'abattait sur nous ( http://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne/2014/08/12/intemperies-clermont-ferrand-demande-la-reconnaissance-de-l-etat-de-catastrophe-naturelle-531228.html).

 

Comme la situation était assez "apocalyptique", que l'on ne voyait pas à 2 mètres et que c'était le sauve qui peut général dans le plus grand des désordres , et que je ne vois pas ce que j'aurais pu faire d'autre , ais-je une chance de contester ?

Je précise que j'étais au milieu du carrefour quand le feu est passé au rouge - enfin d'après mes souvenirs car on voyait vraiment pas grand chose.

 

Merci d'avance.

[Invité §gui751GR]

Quand vous dites cet "empafé de fonctionnaire", on peut faire un lien envers cette catégorie socio-professionnelle.

Ensuite, comme je vous l'ai dit, vous avez bien commis l'infraction, et un agent vous a arrêté pour vous verbaliser. Je ne vois pas la dedans ce qui lui vaut ces insultes. Croyez vous que les agents devraient dans ce cas ne pas verbaliser ceux qui leurs sortent ce genre d'excuses? ("je suis perdu")?

Sur le fond, s'il avait un boîtier électronique, vous recevrez le ou les avis de contravention chez vous par voie postale.

Merci pour la réponse, mais faudrait apprendre a lire des post ENTIEREMENT

[Invité §ult301Bh]

Bonjour,

 

Désolé pour le double post , mais je n'avais pas vu que les demandes concernant les contestations de PV étaient dans ce sujet

 

J'ai été flashé par un radar de feu rouge le samedi 09 aout 2014 vers 18h , alors que j'étais coincé au beau milieu d'un carrefour à Clermont-Ferrand et qu'un orage mémorable avec pluie et grele, qui a fait la une des journaux locales s'abattait sur nous ( http://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne/2014/08/12/intemperies-clermont-ferrand-demande-la-reconnaissance-de-l-etat-de-catastrophe-naturelle-531228.html).

 

Comme la situation était assez "apocalyptique", que l'on ne voyait pas à 2 mètres et que c'était le sauve qui peut général dans le plus grand des désordres , et que je ne vois pas ce que j'aurais pu faire d'autre , ais-je une chance de contester ?

Je précise que j'étais au milieu du carrefour quand le feu est passé au rouge - enfin d'après mes souvenirs car on voyait vraiment pas grand chose.

 

Merci d'avance.

 

 

Bonjour, le souci, c'est que le radar de feu rouge est censé prendre deux photos consécutivement au franchissement des deux "boucles de détection" au sol, une juste au niveau du feu, et l'autre encore un peu plus loin. Donc si vous avez reçu un avis de contravention, c'est que vous avez franchi ces deux boucles, donc que vous n'étiez pas au milieu du carrefour quand le feu est passé au rouge... Vous pouvez dans un premier temps demander les clichés de l'infraction au service émetteur de l'avis de contravention par lettre simple. Comme ca, vous pourrez vérifier cela.

Si vous êtes resté bloqué au milieu du carrefour, c'était, j'imagine, parceque l'autre axe était lui aussi bloqué ce qui vous empêchait d'avancer?

En soit, cela constitue également une infraction, mais qui n'a rien à voir avec le franchissement d'un feu rouge.

[roybe01]

C'est bien ce qui me semblait

je vais demander le cliché dès que je recevrais le nouvel avis de contravention (le premier a atteri chez le possesseur de la voiture).

Mais question subsidiaire , les conditions météo execeptionnelles ne constituent elles pas un élément suceptible d'annuler la contravention ?

[Invité §ult301Bh]

C'est bien ce qui me semblait

je vais demander le cliché dès que je recevrais le nouvel avis de contravention (le premier a atteri chez le possesseur de la voiture).

Mais question subsidiaire , les conditions météo execeptionnelles ne constituent elles pas un élément suceptible d'annuler la contravention ?

 

je ne vois pas en quoi...Je ne vois pas le rapport entre le fait de griller un feu rouge et des conditions météo, fussent elles exceptionnelles...

[Invité §gui751GR]

Hormis une plaque de verglas qui a fait déraper une voiture... Mais pas sur que ça soit la saison

[roybe01]

je ne vois pas en quoi...Je ne vois pas le rapport entre le fait de griller un feu rouge et des conditions météo, fussent elles exceptionnelles...

 

 

Vous ne voyez pas ....Et bien moi je le vois très bien depuis peu, puisque c'est surement le premier feu rouge que je "grille" soit disant de ma vie - ce qui reste encore à démontrer.

 

Est ce que vous avez déjà été pris en conduisant votre voiture dans un orage extrémement violent (on parle ici de catastrophe naturelle) , avec une pluie telle que vous avez plus de 15 à 20 cm d'eau sur la route et que vos essuie-glace ne servent plus à grand chose , que la plupart des voitures sont arretées n'importe comment au millieu de la route et que vous tombe dessus des grélons de la taille d'une balle de tennis faisant exploser des pare-brises autour de vous ?

 

Moi oui , et quand je me suis retrouvé au beau milieu de ce carrefour avec ce "déluge" s'abattant sur moi , j'ai opté pour la solution qui me semblait la meilleure dans de telle condition , c'est à dire échapper au ciel qui me tombait sur la tête, ce qui ne me semble pas être une réaction si "anormale".