Mon ti frère arrété en quad

[Invité §les118vl]

Attends tu crois quoi

 

Va faire un tour dans les campagnes et tu verras pleins de gamins conduire sans permis, mais c'est souvent pour rendre service aux parents ou bien pour s'amuser, quid des risques encourus ? Pas grand chose mais bien évidemment cela dépends des alentours.

 

Ayant habité une petite ville et ayant connu des "gens de la campagne" il est hyper fréquent que les ados aillent promener dans les bois avec les quads ou encore aller décharger le bois à la ferme d'à coté. Mais ça les "gens de la ville" ne peuvent le comprendre.

 

Pour cette histoire il ne risque rien car il était sur un terrain privée, de plus il est assuré si les parents lui ont pris une assurance extra scolaire.

 

Merci bien

[Invité]

Bonjour,

 

J'ai une ptite histoire qui est arrivée à mon p'tit frère, je voudrais avoir une idée de ce qu'il risque!!

 

En faite c'était à la campagne en avril, il a été pris dans un champ sur notre quad 250cm3 homologué , avec 2 copains l'un sur une piwie 80cm3 et lautre sur un scoot 50... Celui qui était sur le scoot 14ans mais pas de BSR, il a montré son ASSR et les gendarmes lui ont rien dit :pff:, l'autre sur la piwie 80 avait 17ans, il lui ont dit que soit disant il avait le droit de conduire ça, le seul problème c'est qu'elle n'était pas homologuée donc c'est le propriétaire qui aurait des ennuis , et mon p'tit frère 14ans sur le quad, et lui ils l'ont pas raté! Normalement il faut le permis... Le seul truc que je trouve bizard c'est qu'ils les ont grillé dans le champs, pas sur la route!! mais bon c'est sur que pour arriver dans le champs il fallait passer par la route... Ils ont le droit de se servir de cet argument pour prouver comme quoi il les avait conduit sur la route? Enfin bon toute façon il leur ont reproché aussi de rouler dans un champs qui ne leur appartenait pas. Ils ont du écrire des dépositions et seul mon p'tit frère vient de recevoir une convocation donc j'aimerai avoir une idée de ce qu'il risque, conduite de quad 250cm3 homologué sans permis et 14ans.

 

Voilà si vous pouviez m'éclairer...

 

Merci d'avance!

A 14 ans, il conduit un 250 cm3 !

Faut arrêter les conneries là...

 

[fufu el bandit]

A 14 ans, il conduit un 250 cm3 !

Faut arrêter les conneries là...

Merci bien !

[Invité]

Merci bien !

Et pourquoi pas à 12 ans, sur un CBR !

[fufu el bandit]

Et pourquoi pas à 12 ans, sur un CBR !

 

Ben un cbr 125, ca le fait |

 

 

 

 

 

[Type 126]

 

, il a été pris dans un champ sur notre quad 250cm3 homologué ,qu'ils les ont grillé dans le champs, pas sur la route!!

...

 

 

Quel est le lieu "exact" de l'infraction noté sur PV ?

 

 

Le Code de la route s'applique, en principe, aux seules voies ouvertes à la circulation publique. Mais une voie privée peut être ouverte à la circulation publique si l'usage qui en est généralement fait n'est pas restrictif.

 

mais bon c'est sur que pour arriver dans le champs il fallait passer par la route

Ils ont le droit de se servir de cet argument pour prouver comme quoi il les avait conduit sur la route?[/quotemsg]

 

Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.

 

 

(Art. 429 cpp)

 

[Invité §les118vl]

[quote name=Cedric1973 a écrit :

A 14 ans, il conduit un 250 cm3 !

Faut arrêter les conneries là...

</div>

 

Je le répète et rerépète... c'est pas avec l'âge qu'on sait conduire mais avec l'expérience.. Enfin bon apparement du mal a comprendre pour certains.. Pas grave.

 

<div class="citation"> Cedric1973 a écrit]

Et pourquoi pas à 12 ans, sur un CBR !

 

Klerrr!! T'as déjà conduit un quad 250? Ou même un quad tout cours? Parceque là c'est chaud pour vous mdr Comparer un quad à une CBR et même à nimportequel moto! excellent

[Invité §les118vl]

...

 

 

Quel est le lieu "exact" de l'infraction noté sur PV ?

 

 

Le Code de la route s'applique, en principe, aux seules voies ouvertes à la circulation publique. Mais une voie privée peut être ouverte à la circulation publique si l'usage qui en est généralement fait n'est pas restrictif.

 

 

 

Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.

 

 

(Art. 429 cpp)

 

Ben il sait pu trop ce qu'il y a dans le pv, il a oublié!! Ca fait déjà un ptit moment que ca s'est passé, on croyait que ça avait été classé sans suite... Merci quand même pour les infos

[Eldrad]

A 14 ans, il conduit un 250 cm3 !

Faut arrêter les conneries là...

 

Bah, ça va, ça ne fait que 500 cm3 à 28 ans, c'est honnete

 

[Invité §bow540ZU]

A 14 ans, il conduit un 250 cm3 !

 

 

Faut sortir le dimanche

 

 

[mattt]

Faut sortir le dimanche

J'ai grandi à la campagne et j'ai conduit à 12 ans des trucs qui faisaient un paquet de fois 250cc . Avec un adulte responsable c'est un très bon moyen de découvrir ce qu'un moniteur d'auto-école ne nous fera jamais faire. C'est illégal, oui, et après? Ah oui et après c'est là qu'intervient l'enfant-qui-traverse-le-champ-en-débouchant-de-derrière-un-brin-d'herbe.

 

[Invité §les118vl]

Hé ouai faut faire attention on sait jamais

[Invité §pun148RM]

Arrétez, a 13 ans j'ai conduit une 80cc ( terrain privé) , j'ai pris le volant a 12 ans d'une voiture ( en sicile donc ca ne compte pas c'est une habitude).

 

C'est avec l'experience qu'on apprend a conduire, pas avec l'age, sinon les vieux seraient des pilotes

[Invité §PER528Mq]

C'est avec l'experience qu'on apprend a conduire

C'est vrai que si on apprenait à conduire avec une formation, ca se saurait ... ...

[Invité §pun148RM]

C'est vrai que si on apprenait à conduire avec une formation, ca se saurait ... ...

 

Le permis apprend a rouler, nuance

 

J'ai j'amais appris a faire un evitement, freinage d'urgence ect...

[Invité §Kil445LC]

Désolé d'apporter un bémol, mais le fait de conduire un quad même sur un terrain privé sans le permis qui va bien est puni par l'article L221-2 comme cité par Delta.

 

Donc le petit frère est mal barré...

Ca va pas, non?

 

Le permis c'est pour avoir le droit de rouler sur route ouverte. Dans ta cour ou sur un circuit, tu conduit ce que tu veux, comme tu veux, avec ou sans permis.

[Invité §spi110tq]

Ca va pas, non?

 

Le permis c'est pour avoir le droit de rouler sur route ouverte. Dans ta cour ou sur un circuit, tu conduit ce que tu veux, comme tu veux, avec ou sans permis.

 

Oui qu'il ai 5ans ou qu'il ai 60ans....je crois qu'il y a une limite quand même

 

Sinon a 4ns je demande un quad 500cc pis je roule dans la foret en disant que ce n'est pas sur route ?

 

Si c'est chez moi ...mais bon il était pas chez lui...sinon les flics ne lui seraient pas tombé dessus

[fufu el bandit]

Le permis apprend a rouler, nuance

J'ai j'amais appris a faire un evitement, freinage d'urgence ect...

En permis moto, tu l'apprends

[Invité §Kil445LC]

Oui qu'il ai 5ans ou qu'il ai 60ans....je crois qu'il y a une limite quand même

 

Sinon a 4ns je demande un quad 500cc pis je roule dans la foret en disant que ce n'est pas sur route ?

Ben oui, et alors?

 

Les seuls que ça regarde c'est le pilote de 4 ans et le propriétaire du terrain. Si le mec est entré sans l'aval du propriétaire, si il commet des dégats, c'est entre eux et devant les juridictions civiles que ça se règle.

 

Le code de la route ne s'applique pas sur un terrain privé non ouvert à la circulation.

[Invité §buz237Yf]

A mon avis la contravention vient du fait qu'a 14 ans tu ne peut pas conduire un quda de 250cc, il faut avoir 16 ans minimum.

 

Le permis B n'est obligatoire que si vous roulez sur route avec le quad.

[Invité §spi110tq]

Parfaitement on a le droit de rouler en voiture a 12ans sur une zone privée...mais on est généralement accompagné.

Mais ce meme gosse de 12ans seul dans la voiture sur cette même voie privée..un flic passe et aura du mal à comprendre, puisqu'il pense selon les lois (un poil éxagéré me direz vous mais il ne faut pas négliger cela..) et il verra qu'un gamin de 12ans conduit seul une voiture interdit au moins de 18ans requierant un certificat adapté s'appellant permis de conduire...

[Invité §Sin451Bx]

Ca va pas, non?

 

Le permis c'est pour avoir le droit de rouler sur route ouverte. Dans ta cour ou sur un circuit, tu conduit ce que tu veux, comme tu veux, avec ou sans permis.

 

Calme ta joie, j'ai effectivement dit une connerie... Le problème vient du fait que pour les assurances que je connais, il n'y a en général pas de couverture d'assurance accordée pour un quad 250 cc non homologué si le conducteur n'est pas titulaire du PC. Ceci étant bien évidemment valable pour une conduite sur ton propre terrain privé et non sur un terrain reservé à cet effet (circuit) avec encadrement.

 

[Invité §Tux807bT]

De toutes façons pour conduire sur un terrain privé, pas besoin d'assurance non plus

[Invité §nav478Mr]

Ok, tu m'apprends un truc là

 

Pourtant c'est plus ou moins toléré parfois, je pense par exemple aux jeunes qui apprennent à conduire le dimanche sur un parking désert...

C'est comme beaucoup de choses, tant que tu ne fais pas prendre, tant mieux, mais ce n'est pas pour autant que c'est legal.

[patmaz]

Personnellement si c'est DANS un champs et non un chemin ouvert à la circulation ou un espace naturel, le petit frere ne risque absolument rien.

 

Le probleme est qu'une circulaire anti-quad est sortie du ministére de l'écologie en septembre qui demande d'intensifier les controles suite à un débat à l'assemblée nationale provoqué par des pétitions d'associations écolos et est censé préciser les conditions de ce qui est légal ou non, mais personne ne comprend plus rien à ce qui est légal (une circulaire n'est pas une loi), surtout pas les fonctionnaires zélés qui 'constatent' car ils ont un retour sur le nombre de quad verbalisés à faire pour faire plaisir au lobbying vert.(le 'retour' des controles est demandé dans cette circulaire)

 

Maintenant, c'est devant le juge que cela va se régler, mais avec des témoignages et une preuve que c'était bien dans un endroit privée non ouvert à la circulation et si possible un courrier du propriétaire du champ qui autorise le petit frere il ne peut y avoir de suite juridique.

 

Quand aux 'moralisateurs' qui disent que le petit frere est trops jeune, qu'ils appliquent ça pour leur famille. A la campagne, il n'y a pas tous les loisirs qu'offre la ville et meme à 13 ans, mon frere maitrise mieux son quad que le quidam moyen en voiture parce qu'il aime ca et c'est son sport.

Y'en a marre des interdictions en tous genre :q

[Invité §hen245vR]

Je le répète et rerépète... c'est pas avec l'âge qu'on sait conduire mais avec l'expérience.. Enfin bon apparement du mal a comprendre pour certains.. Pas grave.

 

Fabuleux, modifions les lois et mettons l'age de la conduite d'un véhicule en fonction de l'entrainement. Pourquoi pas 4 ans, ils pourraient aller eux mêmes à la maternelle en quad par la route sans avoir besoin des parents ?

 

Oui, oui, je sais à la campagne les lois ne s'appliquent pas car les gens sont prudents et aucun jeune n'a jamais d'accident. Vive la liberté des enfants de faire n'importe quoi quand les parents sont absents.

 

[Invité §tox765VL]

 

Fabuleux, modifions les lois et mettons l'age de la conduite d'un véhicule en fonction de l'entrainement. Pourquoi pas 4 ans, ils pourraient aller eux mêmes à la maternelle en quad par la route sans avoir besoin des parents ?

 

Oui, oui, je sais à la campagne les lois ne s'appliquent pas car les gens sont prudents et aucun jeune n'a jamais d'accident. Vive la liberté des enfants de faire n'importe quoi quand les parents sont absents.

 

 

Quand j'avais même pas 12 ans mon père me pretait sa 125 CR en campagne sur le terrain de nos amis, c'était une moto de fou ( cross en 2 temps ) mais j'en garde des souvenirs vraiment fabuleux

 

D'ailleurs imaginez mes 1m40 de l'époque sur la CR scotché au guidon

 

Pr Hennequin sache qu'un gamin de 14 ans est capable de monter sur un quad de 250 c'est pas énorme non plus, regarde nos champions de moto et pilote auto à quel âge ils ont commencé, il n'y à pas d'âge pour débuter sa passion.

 

Au fait les copaings qui "connaissent" la loi c'est quel âge mini pour monter sur un PW 50 ??

14 ans

[tit0ine]

C'est bien quand il n'arrive jamais rien (accident ou autre cas comme ici) mais il ne faut pas oublier les risques.

 

Par contre il me semble, que meme pour usage privé, une assurance est obligatoire...

[Invité §tox765VL]

C'est bien quand il n'arrive jamais rien (accident ou autre cas comme ici) mais il ne faut pas oublier les risques.

 

Par contre il me semble, que meme pour usage privé, une assurance est obligatoire...

 

 

Pour les enfants scolarisés les assurances scolaires type MAE assurent ces accidents, c'est compris dans l'assurance extrascolaire

[Invité §zif100OA]

 

Fabuleux, modifions les lois et mettons l'age de la conduite d'un véhicule en fonction de l'entrainement. Pourquoi pas 4 ans, ils pourraient aller eux mêmes à la maternelle en quad par la route sans avoir besoin des parents ?

 

Oui, oui, je sais à la campagne les lois ne s'appliquent pas car les gens sont prudents et aucun jeune n'a jamais d'accident. Vive la liberté des enfants de faire n'importe quoi quand les parents sont absents.

Il a pas non plus demandé de modifier la loi... faut arreter de systematiquement partir sur les extremes, c'est pas comme ca que la discussion peut avancer.

[tit0ine]

Il n'y a rien d'extravagant à ce qu'un ado de 14 ans conduit un quad de 250cm3 sur chemins et dans la foret. Tant qu'il ne met ni sa vie ni celle des autres en danger sur la voie publique.

 

Je ne pense pas qu'il risque beaucoup de choses etant donné qu'il a été pris dans un champs, en tout cas si le proprio ne porte pas plainte. Par contre dans le cas d'un accident, sur une propriété privée, et si jamais les FDO sont appelées c'est surement autre chose...

 

Pour le trajet jusqu'au champs, ils auraient très bien pousser leurs engins jusqu'au champs!

[Invité §Sin451Bx]

 

Pour mettre les choses au point, l'assurance est obligatoire même pour un usage sur son propre terrain. Après on peut toujours être inconscient...

 

Le problème du petit frère dans ce cas est qu'il ne faisait pas du quad sur son propre terrain mais sur le terrain d'autrui et qu'il n'avait visiblement pas amené le quad sur ce terrain d'autrui avec une remorque.

 

Sachant qu'un quad non homologué ne peut être utilisé que sur son propre terrain ou sur un terrain prévu à cet effet et déclaré auprès des autorités en tant que tel, je maintiens que le petit frère est mal parti et qu'il est tout à fait possible de lui reprocher une conduite sans permis et peut être sans assurance (si la police prévoit qu'il faut le permis et l'âge qui va bien, même pour conduire un quad non homologué).

 

En effet et comme dans l'histoire des gens verbalisés pour conduite en état d'ivresse alors qu'ils dormaient à la place conducteur, je ne serais pas surpris s'il était possible de verbaliser dans le cas du topic car le quad ne s'est pas téléporté tout seul jusqu'au terrain en question.

 

Enfin et en alant jusqu'au bout, les FdOs auraient également dû procéder à la mise en fourriére de l'engin en question...

 

[Invité §hen245vR]

Il a pas non plus demandé de modifier la loi... faut arreter de systematiquement partir sur les extremes, c'est pas comme ca que la discussion peut avancer.

Je sais bien qu'il ne demande pas ça, il dit juste qu'il n'aime pas les lois et les contraintes et qu'il cherche une "combine" pour échapper à la sanction car il estime que c'est normal de faire ce qu'on veut à 14 ans quand on vit à la campagne (je résume en gros). Ce qui déclenche un petit débat sur les régles, les conséquences et les sanctions éventueles.

[Invité §les118vl]

Je sais bien qu'il ne demande pas ça, il dit juste qu'il n'aime pas les lois et les contraintes et qu'il cherche une "combine" pour échapper à la sanction car il estime que c'est normal de faire ce qu'on veut à 14 ans quand on vit à la campagne (je résume en gros). Ce qui déclenche un petit débat sur les régles, les conséquences et les sanctions éventueles.

 

Ca va, toi ta tout compris

Je ne cherche aucune combine pour contourner la loi,je demande juste ce qu'il risque! Les flics ont fait leur travail, même s'ils l'ont fait un peu à contre coeur je n'ai rien à reprocher aux FDO, si les autorités ont demandé la possession d'un permis pour pouvoir conduire un quad homologué c'est pour pas que des inconscients débarquent sur les routes ouvertes à la circulation avec des engins puissants sans avoir la moindre notion du code de la route.. Et surtout qu'ils aient un moyen efficace de répression sur eux.. Sinon ça donnerait des scénarios du même genre que les nombreux scoots 50cm3 qui roulent a 100 en ville, grille les feux, et acrobatie en tout genre... sans avoir une grande peur puisqu'ils ont pas de permis!

 

En attendant c'est loin d'être le cas de mon frère puisque qu'il ne roule jamais sur la route, sauf celles qui permettent l'accès aux forêts,aux terrains de cross,champs etc donc routes de 2mètre de large avec des trous partout et 3voitures en moyenne par jour.

 

En tout cas je vois que tu résumes très mal, ce n'est pas parcequ'on habite à la campagne qu'on peut faire ce que l'on veut loin de là.. Mais surement plus de choses qu'en ville... 'fin ça faut y passer du temps pour le comprendre.

[Invité §hen245vR]

Ca va, toi ta tout compris

Je ne cherche aucune combine pour contourner la loi,je demande juste ce qu'il risque! Les flics ont fait leur travail, même s'ils l'ont fait un peu à contre coeur je n'ai rien à reprocher aux FDO, si les autorités ont demandé la possession d'un permis pour pouvoir conduire un quad homologué c'est pour pas que des inconscients débarquent sur les routes ouvertes à la circulation avec des engins puissants sans avoir la moindre notion du code de la route.. Et surtout qu'ils aient un moyen efficace de répression sur eux.. Sinon ça donnerait des scénarios du même genre que les nombreux scoots 50cm3 qui roulent a 100 en ville, grille les feux, et acrobatie en tout genre... sans avoir une grande peur puisqu'ils ont pas de permis!

 

En attendant c'est loin d'être le cas de mon frère puisque qu'il ne roule jamais sur la route, sauf celles qui permettent l'accès aux forêts,aux terrains de cross,champs etc donc routes de 2mètre de large avec des trous partout et 3voitures en moyenne par jour.

 

En tout cas je vois que tu résumes très mal, ce n'est pas parcequ'on habite à la campagne qu'on peut faire ce que l'on veut loin de là.. Mais surement plus de choses qu'en ville... 'fin ça faut y passer du temps pour le comprendre.

Tu as bien compris que j'étais "taquin" avec les adultes qui laissent les enfants jouer avec leurs véhicules sans surveillance. C'est pour ça que j'ai tendance à résumer en rajoutant un peu d'avoine.

 

Sinon, j'ai passé plusieurs années de mon enfance dans un patelin de 30 habitants (Clansayes) dans la Drôme au milieu des champs (vignes, tomates, asperges, melons), et j'ai de la famille dans le Cantal, l'Aveyron et la Haute-Loire alors j'ai une petite idée de la vie en dehors des grandes villes.