Import véhicule allemand - problème avec le COC

[Invité §coh838Ws]

Salut à tous,

 

cet été j'ai acheté (plutot une connerie) un T4 california en Allemagne pour le mettre en plaque française.

Une fois en france, j'ai fait le quitus fiscal sans problème.

La surprise je l'ai eu lorsque j'ai demandé le Certificat de Conformité Européen.

 

La réponse de Volkswagen

 

 

Mesdames, Messieurs,

nous ne pouvons malheureusement établir un certificat de conformité pour le (les) véhicule(s) en question. En effet celui (ceux) ci ne rempli(ssent) pas les normes exigées pour une immatriculation dans l’espace de l’Union Européenne.

L’obtention du document COC est sujet à l’existence d’une homologation matérialisée par les initiales EG-BE sur la plaquette d’identification du véhicule dans le compartiment moteur.

Pour tout autre véhicule pourvu d’une autorisation de mise en circulation de caractère national, le (les) véhicule(s) mentionné(s) plus haut en font partie, il vous faudra procéder à une homologation individuelle avant que de pouvoir l’(les) immatriculer.

Dans le cas d’une immatriculation dans le reste de l’espace de l’Union Européenne il est impératif de s’adresser a l’importateur Volkswagen ou Audi du pays en question.

Cet importateur mettra à disposition les documents requis .

Du coup je me suis déplacé à la DRIRE. 2 choses posent problème : le gaz (alors qu'il n'y a pas de gaz dans le véhicule) et les suspensions.

Maintenant on me demande de me déplacer à Paris.

 

Qu'est ce que je dois faire?

Aller à paris avec le risque de devoir payer pour mettre aux normes mon véhicule?

Le rapporter en Allemagne et le revendre labas?

 

Je suis preneur de tous bons conseils

 

Bonne journée

[Invité §Jam633Dr]

Bonsoir,

 

Quelle est l'année du T4 ?

 

Le COC est pour les véhicules ayant été construit à partir de 1998

 

Avant cette année, le constructeur donne un Certificat d'Identification

 

Le problème vient peut-être de là

 

Le mieux est de téléphoner à VW

[chris94ca]

COC obligatoire en CE depuis 1996.

 

Pour la demande de Réception à Titre Isolée, ça vient du fait de la source energie EG sur titre Allemand (sur CG FR , EG =GPL) et dans ce cas il demande le contrôle de la mise aux normes CE et FR

[Invité §coh838Ws]

Merci pour vos réponses.

 

James, Le véhicule est de 1993.

 

Chris, effectivement sur la carte grise j'ai bien 98/69/EG. Pourtant juste en dessous j'ai Diesel? Mon véhicule n'est pas au GPL, il y a une embrouille non?

[Invité §coh838Ws]

Bon je viens de toruver ça VW France attestation de conformité

 

Vous avez en principe, bien avant le rapatriement du véhicule, demandé votre dossier par téléphone en y précisant son n° de série. Vous le remplissez et envoyez les documents exigés, accompagné d'un chèque de 112 €, évidemment. Vous recevrez sous 15 jours environ, une attestation partielle en raison de la non-conformité avec le modèle français au niveau de l'installation gaz et aérations.

 

Le contrôle technique

 

Si votre Calif' a plus de 4 ans, vous devrez de plus le présenter au Contrôle Technique français, et cela même si le TüV (l'équivalent allemand du CT) est encore valide. Coût: 60 €.

 

La visite VERITAS

 

La DRIRE exigera encore une attestation de conformité aux normes françaises relatives aux aménagements des véhicules de loisir, et seul le Bureau Veritas est habilité à vous délivrer ce document. Malheureusement, cela impliquera que vous devrez procéder à des modifications sur votre Calif' pour être en accord avec les normes françaises.

 

Il va donc vous falloir:

 

Modifier l'installation gaz en 30 millibars, car elle est conçue en 50 millibars en Allemagne.

Percer la porte coulissante pour y mettre une aération basse.

 

Une fois tout ceci fait dans les règles, vous obtiendrez alors votre attestation Veritas...en échange de 240 €

 

La convocation pour la visite de conformité DRIRE

 

Là, finalement, le contrôleur va alors vérifier que votre véhicule est en tout points conforme à la fiche descriptive du constructeur. Si tout est bon, vous recevrez sous quelques jours le rapport de visite.

 

 

Ma question, à qui s'adresser pour récupérer l’attestation Véritas?

[Invité §Jam633Dr]

Ce n'est pas une RTI mais une mise en conformité NF

 

 

Pour l'attestation VERITAS, je pense que c'est aussi la DREAL - ex-DRIRE - qui s'en occupe

[Coupe406]

Sujet original et fort intéressant ! Je ne suis pas spécialiste de ces véhicules T4 mais...

- le "EG" mentionné par VW et dans le code 98/69/EG correspond simplement à "Europäische Gemeinschaft" = union européenne, non ?

- si VW ne peut fournir de COC, ne serait-ce pas parce que le véhicule est classé utilitaire donc dépourvu d'homologation européenne ?

 

Quant au gaz... j'ai l'impression qu'il ne s'agit pas du carburant du moteur mais de l'alimentation des plaques de cuisson du camping-car Ca explique la mise aux normes de l'aération via la porte !

[Invité §coh838Ws]

Effectivement coupé406...

 

Par contre il y a une seconde non-conformité

-modification des pneumatiques.

Je n'ai rien trouvé sur le net, vous avez des idées?