Usuraption plaque d'immatriculation

[Invité §Kev275oj]

Il y a 2 heures, sebmac a dit :

Question autre:

 

Ton véhicule a déjà été réparé (choc arrière)? 

Il se pourrait, et c'est pas impossible, que tu te sois pas rendu compte qu'au moment des infractions, il était en carrosserie...(erreur sur la date).

 

Ensuite, ce qui est surprenant, c'est que les infractions ont eu lieu un vendredi et samedi soir de confinement. T'es sûr que c'est bien octobre 2020?

 

Et si tu avais mal lu les dates des 3 PV? Genre 2019...

 

Et je suis surpris que tu saches déjà qu'un des trois clichés soit de face...

Bah c'est très simple de savoir quel type de radar t'as flaché, sur le PV il y a marqué le lieu et le type de radar ayant flaché le véhicule, tu recopie bêtement ça sur internet et sa te marque toute les caractéristique du radar y compris si c'est un radar avant ou arrière, et j'ai fait réparer le véhicule une dizaine de jours avant les infractions donc les dates ne concordent pas j'ai déjà vérifié de se coté là

[yann76]

ça prend combien de temps pour avoir les photos d'un exces de vitesse ?  A l'heure du numérique cette étape devrait etre rapide..

Le véhicule a été réparé .... avec des travaux sur pare chocs et changement de plaque? ... ça donnerait une autre piste que la "vengeance"

[Invité §Kev275oj]

il y a 5 minutes, yann76 a dit :

ça prend combien de temps pour avoir les photos d'un exces de vitesse ?  A l'heure du numérique cette étape devrait etre rapide..

Le véhicule a été réparé .... avec des travaux sur pare chocs et changement de plaque? ... ça donnerait une autre piste que la "vengeance"

Apparemment entre 7 et 10 jours, j'ai fait la demande depuis 8 jours déjà j'attends encore.

Pour le changement de plaque je suis toujours en attente du retour de L'ANTS, ques qui donnerait une autre piste que la vengeance? J'ai pas trop compris là

[yann76]

je soulignais juste qu'en cas de parechocs a repeindre, si les plaques sont changées  (car abimées par exemple), les anciennes pourraient etre récupérées...l'occasion fait le larron comme on dit... apparemment, c'est très courant les mecs qui mettent des fausses plaques pour débouler sur l'autoroute, ou faire des pleins d'essence gratos...

[Invité §Kev275oj]

il y a une heure, yann76 a dit :

je soulignais juste qu'en cas de parechocs a repeindre, si les plaques sont changées  (car abimées par exemple), les anciennes pourraient etre récupérées...l'occasion fait le larron comme on dit... apparemment, c'est très courant les mecs qui mettent des fausses plaques pour débouler sur l'autoroute, ou faire des pleins d'essence gratos...

Bonne remarque mais du coup non mes plaques n'ont pas été changées puisqu'elle n'avait pas été abîmée lors du choc arrière

[letoine1]

Et sur le PV, le type de voiture c'est bien la tienne ?

Dur à prouver que ce n'est pas toi.........

Reste à attendre la photo, et examiner les détails, numero de département entre autre.....

Dur quand on est innocent et qu'on se bat contre une machine infernale...............courage

[Invité §Kev275oj]

Il y a 4 heures, letoine1 a dit :

Et sur le PV, le type de voiture c'est bien la tienne ?

Dur à prouver que ce n'est pas toi.........

Reste à attendre la photo, et examiner les détails, numero de département entre autre.....

Dur quand on est innocent et qu'on se bat contre une machine infernale...............courage

Sur le PV oui la voiture est bien la mienne, ah ça oui je vais passer les clichés au crible.

"On se bat contre un machine infernale" j'aurais pas mieux dit... merci.

[vince33000]

il y a une heure, Kevin36 a dit :

Sur le PV oui la voiture est bien la mienne, ah ça oui je vais passer les clichés au crible.

"On se bat contre un machine infernale" j'aurais pas mieux dit... merci.

Ta voiture c'est un modèle courant ?

Tu as des signes distinctifs sur la tienne? Autocollants perso ou du concessionnaire par exemple ? 

[Le toine1]

Comme tout est informatisé je me demande s'il y a controle avant l'envoi du PV.

Par exemple tu as une 207 Peugeot trouvé avec ta plaque, et que la voiture flashee est une C3 Citroën.

Mon gendre a eu ce problème mais PV d' Italie.

Déjà il n'était pas en Italie, il demande la photo, surprise pas sa voiture Audi au lieu de Citroën. Et immatriculation Slovène !  2 lettres 3 chiffres 1 blason 2 lettres. Lettres et chiffres comme sa voiture.

Après échange de quelques mails, affaire classée. 

[Invité §Kev275oj]

Il y a 6 heures, vince33000 a dit :

Ta voiture c'est un modèle courant ?

Tu as des signes distinctifs sur la tienne? Autocollants perso ou du concessionnaire par exemple ? 

Oui c'est un modèle courant.

Maintenant que tu me fait penser j'avais un autocollant du concessionnaire sur le coffre qui a été retiré quand ma voiture est passée en carrosserie une semaine avant les PV, une preuve de perdu de justesse.

[Invité §Kev275oj]

Il y a 5 heures, Le toine1 a dit :

Comme tout est informatisé je me demande s'il y a controle avant l'envoi du PV.

Par exemple tu as une 207 Peugeot trouvé avec ta plaque, et que la voiture flashee est une C3 Citroën.

Mon gendre a eu ce problème mais PV d' Italie.

Déjà il n'était pas en Italie, il demande la photo, surprise pas sa voiture Audi au lieu de Citroën. Et immatriculation Slovène !  2 lettres 3 chiffres 1 blason 2 lettres. Lettres et chiffres comme sa voiture.

Après échange de quelques mails, affaire classée. 

Pour mon cas c'est le même modèle de véhicule donc plus compliqué pour se défendre.

[Invité §Kev275oj]

Bonjour à  tous 

 

Je viens de télécharger un certificat de non gage et mon véhicule ne présente aucune anomalie il n'est déclaré ni volé ni usurpé, donc même après ma plainte le gars qui ma usurpé peux continuer à rouler en toute impunité il risque même pas un contrôle de police et puis si il refait une infraction ou même plus grave un délit c'est moi qu'on viendra chercher ? Je trouve sa fou qu'après ma plainte le véhicule est toujours en quelque sorte autorisé à circuler...

[Altair00]

Ce que dit Le Toine1,

c'est que le systeme informatique indiquerait sur le PV -par defaut- le type de vehicule administrativement rattaché à l'immat (carte grise), sans que personne ne fasse la verification visuelle sur la photo du radar! Ca parait assez evident d'ailleurs... Il n'y a check manuel que qd le systeme a du mal à lire la plaque. (edit! désolé... je viens de relire qu'une dame t'a deja confirmé le type de voiture sur la photo... esperons qu'elle se soit trompée)

Modifié 23 novembre 2020 par Altair00

[letoine1]

Oui mais bon tant qu'il n'a pas la photo on ne sait pas........

Bizarre de faire une doublette dans la même ville..........

Reste le changement de plaque

https://ffmc.asso.fr/usurpation-de-plaque-comment

Modifié 23 novembre 2020 par letoine1
Rajout

[vince33000]

Le 21/11/2020 à 17:36, Kevin36 a dit :

Apparemment entre 7 et 10 jours, j'ai fait la demande depuis 8 jours déjà j'attends encore.

Pour le changement de plaque je suis toujours en attente du retour de L'ANTS, ques qui donnerait une autre piste que la vengeance? J'ai pas trop compris là

As tu eu un retour des photos? 

[bebel78]

Alors des nouvelles ? 

[vince33000]

Pas sûr qu'on ai un jour le fin mot de l'histoire.

[Invité §Kev275oj]

Salut à tous

 

Non toujour sans nouvelle j'attends encore les photos du radar, je pense que je dois les relancer, pas normal de n'avoir aucun retour après une demande faite depuis plus de 18 jours.

[letoine1]

18 + 6 = 24 jours et pas de nouvelles. Vous avez fourni les documents demandés ?

[Invité §Kev275oj]

Il y a 16 heures, letoine1 a dit :

18 + 6 = 24 jours et pas de nouvelles. Vous avez fourni les documents demandés ?

Toujours aucune nouvelle !! Et pour les photos du radar silence radio ! Je me demande pour quel raison ils veulent pas me les envoyer ! la seul nouvelle que j'ai reçu c'est l'ANTS qui m'attribue mon nouveau numéro d'immatriculation

[vince33000]

Il y a 6 heures, Kevin36 a dit :

Toujours aucune nouvelle !! Et pour les photos du radar silence radio ! Je me demande pour quel raison ils veulent pas me les envoyer ! 

Étrange...

Ton usurpateur serait il quelqu'un qui bénéficie de protection haut placé ???

[vince33000]

Le 15/11/2020 à 01:02, Kevin36 a dit :

Bonsoir à tous

 

Alors c'est des choses qu'on pense qu'ils arrivent qu'au autres jusqu'à ce que...

 

Aujourd'hui j'ai reçu 3 amende pour excès de vitesse qui apparemment aurait été commis le même jour entre le 23/10 et le 24/10 une à 21h une autre à 23h et une à 3h30 du matin ! A

Tu pourrais prendre en photo/scanner ces 3 amendes (en cachant les infos personnelles) et les publier ici, qu'on puisse essayer de trouver des points (lieu heure etc ...) pouvant aider.

[Invité §Kev275oj]

Bonjour à tous

 

Alors j'ai reçu les photos des radars et plusieurs choses différe !!! Donc la gamme de voiture n'est pas le même bien que se sois la même marque ! Et que la couleur est la même, ma voiture est une Clio 4 classique et sur les photos c'est un modèle de clio 4 rs trophy il me semble, rien avoir avec mon modèle la sienne a des phares xénon des led de nuit devant et derrière et 2 sortie d'échappements ma voiture et bien plus moche, du coup comment expliquez sa et surtout à qui?

[Invité §Kev275oj]

Encore une précisions le numéro de département sur la plaque d'immatriculation n'est pas le même ...

[ar baol]

Salut kevin

Donc si tu as l'original de l'avis de verbalisation tu fais les remarques d'usage à l'OMP désigné au dos de cet avis en LRAR.

Surtout fais la copie de l'avis de verbalisation car il faut envoyer l'original à l'OMP.

Décris tous les points qui ne correspondent pas avec ton véhicule en comparaison avec un cliché pris au préalable par tes soins en signalant les différences et tes témoignages.

 

Ne consignes pas (pas de paiement pour justifier) en principe l'OMP devrait te renvoyer un courrier pour non suite à cette verbalisation et s'il s'aperçoit que tu es convoqué deux solutions annuler la convocation au tribunal ou remettre le dossier au Juge qui statuera à ta non verbalisation dans ce cas de figure.

 

Pour ta nouvelle immatriculation en principe tu as du recevoir soi le CPI ou la carte d'immatriculation définitive.

Pour les FDO .si ton ancienne immatriculation ne  figure pas dans les fichiers déclaré (doublée ou volée) leur remettre l'avis de non verbalisation par le Juge ou l'OMP ayant traité cette affaire afin qu'ils mettent le fichier à jour .

 

Cdt

 

 

Modifié 8 décembre 2020 par ar baol

[Invité §Kev275oj]

Il y a 6 heures, ar baol a dit :

Salut kevin

Donc si tu as l'original de l'avis de verbalisation tu fais les remarques d'usage à l'OMP désigné au dos de cet avis en LRAR.

Surtout fais la copie de l'avis de verbalisation car il faut envoyer l'original à l'OMP.

Décris tous les points qui ne correspondent pas avec ton véhicule en comparaison avec un cliché pris au préalable par tes soins en signalant les différences et tes témoignages.

 

Ne consignes pas (pas de paiement pour justifier) en principe l'OMP devrait te renvoyer un courrier pour non suite à cette verbalisation et s'il s'aperçoit que tu es convoqué deux solutions annuler la convocation au tribunal ou remettre le dossier au Juge qui statuera à ta non verbalisation dans ce cas de figure.

 

Pour ta nouvelle immatriculation en principe tu as du recevoir soi le CPI ou la carte d'immatriculation définitive.

Pour les FDO .si ton ancienne immatriculation ne  figure pas dans les fichiers déclaré (doublée ou volée) leur remettre l'avis de non verbalisation par le Juge ou l'OMP ayant traité cette affaire afin qu'ils mettent le fichier à jour .

 

Cdt

 

 

D'accord merci arbaol, par contre ma vignette de contrôle technique reste avec mon ancienne plaque d'immatriculation, je suis allé la où j'ai fais mon contrôle technique pour qu'il me l'imprime simplement avec le nouveau numéro de plaque, mais le gars refuse il me dit qu'il faut refaire un contrôle technique c'est embêtant sachant que je les déjà fais il y a moin de 6mois il a le droit ? Il existe une loi qui peux l'obliger à mettre à jour mon nouveau numéro d'immatriculation ?

[ar baol]

Salut Kevin

 

Ta plainte concerne l'ancienne immatriculation donc pas besoin de mentionner dans ta contestation que ta vignette du CT ne correspond pas à ta nouvelle immatriculation.

En principe sur ta nouvelle carte d'immatriculation figure cette ancienne immat et si PV, cela arrive pour non concordance d'immat il suffit de contester.

Je fais une recherche afin de connaitre si on peut changer la vignette suite au passage des anciennes immat au nouveau format SIV.

 

Les centres techniques acceptent en fait les personnes n'ayant pas fait le changement de carte d'immatriculation, font le contrôle au nom de l'ancien propriétaire alors qu'elles devraient logiquement le refuser.

Pour le moment il n'y a pas d’obligation à le refuser (CG non endossée) en obligeant ces personnes à passer par les FDO qui délivreraient une attestation de passage au contrôle  (comme dans le cas de contrôle inopiné routier) dans ce cas l'obligation à faire le changement de CG serait effectif sous contrainte et évidemment une amende à la clé.

Cette procédure serait un gage du changement des CG volontairement non échangée.

 

A+

 

[letoine1]

Comme dit plus haut, avec la photo il doit y avoir un truc pour répondre, contester.

Prendre une photo de ta voiture et noter les différences..........

La plaque est bien posée avec des rivets, un nom de garage...........

Pour le CT, en effet mais avec facture çà doit passer.

La gendarmerie m'a dit que pour verbaliser un CT non valable il faut qu'il arrête la voiture avec le conducteur au volant.............

[Le toine1]

Il me semble qu'il y a le VIN sur l'autocollant si c'est le cas ça fait foi

Je viens de vérifier, il y a bien le VIN sur l'autocollant.

Quand on achète une voiture avec l'ancien système d'immatriculation avec CT de moins de 6 mois, on vous donne une nouvelle immatriculation et le CT reste valable jusqu'au 2 ans.

Modifié 9 décembre 2020 par Le toine1

[Invité §Kev275oj]

Il y a 10 heures, letoine1 a dit :

Comme dit plus haut, avec la photo il doit y avoir un truc pour répondre, contester.

Prendre une photo de ta voiture et noter les différences..........

La plaque est bien posée avec des rivets, un nom de garage...........

Pour le CT, en effet mais avec facture çà doit passer.

La gendarmerie m'a dit que pour verbaliser un CT non valable il faut qu'il arrête la voiture avec le conducteur au volant.............

Je sais pas si les plaques étaient posé avec rivets où pas on voit pas se détail avec les clichés radar mais en tout cas aucun autre élément n'y figurée pas même un nom de garage

[Invité §Kev275oj]

Il y a 5 heures, Le toine1 a dit :

Il me semble qu'il y a le VIN sur l'autocollant si c'est le cas ça fait foi

Je viens de vérifier, il y a bien le VIN sur l'autocollant.

Quand on achète une voiture avec l'ancien système d'immatriculation avec CT de moins de 6 mois, on vous donne une nouvelle immatriculation et le CT reste valable jusqu'au 2 ans.

Oui on m'a dit qu'avec le VIN il y aurait pas de soucis, encore faudrait que l'agent qui contrôle ma voiture si je ne suis pas dedans sois assez compétent pour chercher plus loin afin de trouver la réponse car si il se fie seulement au numéro de plaque c'est le pv et pourquoi pas la mise en fourrière assurée

[Invité §Kev275oj]

Il y a 13 heures, ar baol a dit :

Salut Kevin

 

Ta plainte concerne l'ancienne immatriculation donc pas besoin de mentionner dans ta contestation que ta vignette du CT ne correspond pas à ta nouvelle immatriculation.

En principe sur ta nouvelle carte d'immatriculation figure cette ancienne immat et si PV, cela arrive pour non concordance d'immat il suffit de contester.

Je fais une recherche afin de connaitre si on peut changer la vignette suite au passage des anciennes immat au nouveau format SIV.

 

Les centres techniques acceptent en fait les personnes n'ayant pas fait le changement de carte d'immatriculation, font le contrôle au nom de l'ancien propriétaire alors qu'elles devraient logiquement le refuser.

Pour le moment il n'y a pas d’obligation à le refuser (CG non endossée) en obligeant ces personnes à passer par les FDO qui délivreraient une attestation de passage au contrôle  (comme dans le cas de contrôle inopiné routier) dans ce cas l'obligation à faire le changement de CG serait effectif sous contrainte et évidemment une amende à la clé.

Cette procédure serait un gage du changement des CG volontairement non échangée.

 

A+

 

Salut ar baol 

 

Non je mentionnerai pas ce détail dans ma contestation, sûrement pas, tout ce qui peux me mettre des bâtons dans les roues vaut mieux éviter. Et pour la contestation en cas d'amende pour non concordance des immatriculations, encore faut-il tomber sur une personne qui s'y connait pour annuler le PV, car j'ai appelé 2 commissariat différents et 2 avis différents l'un me dit que je dois refaire un contrôle, l'autre que je risque rien si l'agent qui me contrôle fait correctement son travail "se sont ses mots", j'ai l'impression que l'usurpation de plaque est un délit extrêmement négligé par la justice chaque étape est compliqué

[Le toine1]

Et pour la vignette Crit'air c'est le même problème. ..... 

Bon c'est pas le même prix...

[Invité §Kev275oj]

Il y a 1 heure, Le toine1 a dit :

Et pour la vignette Crit'air c'est le même problème. ..... 

Bon c'est pas le même prix...

D'ailleurs tu me fais penser que je dois commander la vignette crit'air merci Le toine1 🤣

[Le toine1]

C'est 3,62 euros sur le site officiel, attention aux sites escrocs