Usuraption plaque d'immatriculation

[ar baol]

Salut Kevin

 

Je pense que ton affaire a été résolue donc un petit résumé serait opportun pour d'autres personnes dans ton cas de figure (doublette)...

A+

[Invité §Kev275oj]

Le 27/01/2021 à 19:08, ar baol a dit :

Salut Kevin

 

Je pense que ton affaire a été résolue donc un petit résumé serait opportun pour d'autres personnes dans ton cas de figure (doublette)...

A+

Salut arbaol

 

Tout d'abord merci pour ton soutien et tes conseils tout au long de se processus à la fois angoissant et frustrant car on a l'impression d'être pris dans une tornades sans que personne ne nous comprennent.

Alor très exactement le 14/11/2020 j'ai reçu trois avis de contravention pour excès de vitesse flashée par un radar, très paniqué et dans l'incompréhension je fonce tout droit au commissariat pour y déposer plainte (erreur) j'aurais plutôt dû déposer une main courante afin de me protéger des éventuels prochaines contraventions et faire la demande des clichés pour confirmé que ce n'était pas mon véhicule, déposer plainte en présentant les photo pour pouvoir faire une contestation sur le site ANTAI, ceci aurait sûrement simplifié le classement sans suite de cette affaire mais étant donné que j'ai fait les choses à l'envers que j'ai d'abord porté plainte ensuite contester et a la fin demandé les clichés alors sa a retardé les choses car manque de preuve concrète le site ANTAI a envoyé mon dossier au tribunal de mon département ce qui retarde complètement la fin de mon calvaire, alor j'ai rassemblé toute les preuves en ma possession et g envoyé un courrier à L'OMP charger de mon affaire et depuis maintenant peut-être 2 ou 3 mois je n'est toujours pas de réponse mais je reste serein fasse à cette affaire car quoi qu'il arrive le véhicule sur les clichés radar n'est pas le mien donc combien même cette affaire passe devant un tribunal je pense que logiquement se sera classé sans suite.

PS: j'ai fait la demande de changement d'immatriculation le jour même où j'ai porté plainte. J'ai bien fait car sa prend beaucoup de temps a se faire et plus vite on change sa plaque plus vite on est a l'abri d'éventuels nouvelle contravention, voilà toute l'histoire j'espère que j'ai rien oublié et j'espère que sa rassurera de future personne a qui sa arrivera de savoir qu'elle sont pas toute seul et que c'est un problème qui a une solution il faut juste faire les bonnes Démarche dans le bon ordre: 

Main courante

Demande des clichés radar

A l'obtention des clichés:

Plainte

Demande de changement d'immatriculation 

Contestation.

 

A bientôt arbaol

Modifié 14 février 2021 par Kevin36

[ar baol]

Salut Kevin

 

Je pense avoir décrit dans le sujet rubrique Sécurité les procédures à pratiquer dans ce genre d'affaires.

Je comprends que tu as "paniqué" et surtout les FDO ne t'ont pas aidés convenablement dans cette affaire.

 

La plainte n'était pas recevable sans justifications à l'époque de surcroit je le redis il faut respecter les consignes au dos de l'avis de verbalisation.

A savoir demander en premier les photos de la verbalisation.

C'est le premier point à considérer sinon tout ce que tu as entrepris fait reculer le traitement de ton affaire.

 

Une fois les photos reçues (comme indiqué au dos de l'avis) contacter l'OMP ayant traité cette verbalisation en lui fournissant les éléments permettant à se justifier.

Cela évite de se retrouver au tribunal de les engorger et permettre l'anxiété de ce genre d'affaire se développer..

Le changement de plaque doit intervenir en principe après accord de l'OMP ou du Juge afin de décharger la responsabilité de la victime.

A ce moment là l'immatriculation sera dans les "fichiers volés ou doublés" permettant "en principe" à ne plus être importuné..

 

Si tu as des questions je suis prêt à les développer .

Cdt

 

 

 

 

[jaio]

En tout cas, merci pour le retour 

J'espère que ça s'arrangera vite! quelle histoire !

 

 

[gignac-31]

j'ai recu une prune de suisse de stationement...

attention les italiens ont les meme plaques que nous sans les tirets...

donc main courante à la gendarmerie..

envoi en suisse du papier des gendarmes..; +  photocopie carte grise...

heureusement  la voiture incriminée est d'une autre marque...

+ lettre manuscrite qui attestait que j'étais pas en suisse au moment de la prune...

 

les suisses trés gentil m"'ont répondu et classé l'affaire...

c'était ya 2 ans environ...

 

 

[Invité §Kev275oj]

Il y a 1 heure, gignac-31 a dit :

j'ai recu une prune de suisse de stationement...

attention les italiens ont les meme plaques que nous sans les tirets...

donc main courante à la gendarmerie..

envoi en suisse du papier des gendarmes..; +  photocopie carte grise...

heureusement  la voiture incriminée est d'une autre marque...

+ lettre manuscrite qui attestait que j'étais pas en suisse au moment de la prune...

 

les suisses trés gentil m"'ont répondu et classé l'affaire...

c'était ya 2 ans environ...

 

 

Quel galére ! C'est encore pire quand sa vien d'un autre pays, content que ce sois arranger pour toi

[gignac-31]

il y a 1 minute, Kevin36 a dit :

Quel galére ! C'est encore pire quand sa vien d'un autre pays, content que ce sois arranger pour toi

j'ai eu du bol la gentille gendarmette connaissait ce cas..

une connaissance a recu un pv  d'un flash prés de la frontiere italienne...

ils ont les meme plaques que nous  sans les tirets...

 

[ar baol]

Il y a 18 heures, jaio a dit :

En tout cas, merci pour le retour 

J'espère que ça s'arrangera vite! quelle histoire !

 

 

Salut Jaio

 

En fait si tu relis le récit de Kévin la procédure  ( mentionnée sur Service public) n'est pas la bonne.

L'ANTAI ne traite pas les dossiers en général c'est directement tribunal.

De surcroit la personne ayant en charge des clichés l'a induit en erreur en lui indiquant que c'était son véhicule...

Les FDO prennent la plainte sans justifications ce qui est étonnant d'ailleurs.

Si certains fonctionnaires renseignent à bon escient et donnent les démarches à faire dans le bon ordre là l'enregistrement de la plainte sans que l'immatriculation doublée apparaisse dans les fichiers "volés ou doublés" ne permettait pas à Kevin à se protéger.

 

La démarche est de contacter le service des clichés immédiatement, ensuite étudier les clichés et envoyer la réclamation à l'OMP (au dos de l'avis de verbalisation ) ayant traité cet avis.

Si Kevin avait procédé de cette manière son affaire aurait déjà son dénouement.

 

Quant il aura l'avis du Juge il faudra qu'il vérifie que son ancienne immatriculation a bien été enregistrée par les FDO dans les fichiers dédiés.

Ancienne immatriculation qui reste dans les fichiers SIV .

 

Bien sur il faut être spécialisé dans ces affaires afin de pouvoir les évoquer et donner les bons conseils.

Les doublettes sont faciles à dénoncer au contraire les véhicules non enregistrés après ventes par le vendeur apporte les pires difficultés à démontrer sa bonne foi.

 

Cdt.

 

 

 

Modifié 16 février 2021 par ar baol

[Invité §Kev275oj]

Bonjour @arbaol

 

Je crois que je suis désespéré la ... Mais quel incompétence franchement, alors comme tu le sais le site ANTAI m'ont envoyé un courrier qui dit que désormais mon dossier a été transféré au tribunal de mon département et que c'est auprès de L'OMP dépendant de celui-ci que je devrai désormais faire mes démarches, chose que j'ai fait en envoyant un courrier avec toute les preuves prouvent que mon numéro d'immatriculation a bien été usurpé, courrier envoyé il y a trois mois je reçois aujourd'hui une réponse de leurs part qui me dit qu'ils ne sont pas compétents pour traiter ma demande et que je dois m'adresser je site à "l'officier du ministère public près le tribunal de police de Paris à RENNES !! Cedex" je comprends plus rien j'ai l'impression que tout le monde se renvoie la balle, pourquoi m'envoyer l'adresse de L'OMP de mon département et me dire de contester auprès de lui pour que lui me demande de contester auprès de quelqu'un d'autre ?

[Invité §Kev275oj]

Je viens de comprendre encore mieux, enfaîte L'OMP de Rennes me dit de m'adresser à l'OMP de mon département et L'OMP de mon département me dit de m'adresser à l'OMP de Rennes c'est du très grand n'importe quoi