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Accident avec jeune piéton

 

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 Sujet :

Accident avec jeune piéton

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AnonymeMll​eCerize
Invité
  1. Posté le 28/11/2016 à 20:19:09  
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Bonjour,
Aujourd'hui je suis passé près d'une école, ma voix était libre, je roulais à 30km/h peut-être moins comme indiqué dans la rue, de l'autre coté, sur l'autre voix les voitures était arrêtées donc une voiture avant le passage piéton et une voiture après, une petite fille a traversé sans regarder et a surgi de derrière la voiture donc pas moyen de la voir avant, la petite fille a touché mon rétro gauche, elle saignez du nez et de la bouche suite a l'impact et elle a peut-être une fracture de la cheville. OUF! Donc j'ai freiné mais pas à temps et je me suis arrêté bien sur, donc la police est venue ainsi que les pompiers. La police m'a expliqué que ca serait un constat à l'amiable si la petite fille ne passé pas plus de 8 jours à l'hôpital si j'ai compris mais si c'est plus ca serait envoyé devant le tribunal.

J'aurais voulu savoir ce que je risquais si je vais devant le tribunal? Et est-ce que j'aurais un malus avec le constat ? Des frais à payer ? Sachant que je suis étudiante donc sans trop de moyen. Bref je veux juste savoir si je dois me préparer à aller en prison ou à payer 40000euros ou est-ce que mon assurance m'aidera? Je suis perdue c'est mon premier accident.

Merci pour vos réponses !
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Sujets relatif
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 28/11/2016 à 21:44:01  
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bonjour

des nouvelles de la petite? elle va bien?

le reste n'a aucune espèce d'importance, si ce n'est un malus bien sur

je suis quand même surpris de la réaction de la police (ou plutôt de l'absence de réaction)
Message cité 2 fois
Message édité par colle et mastic le 28/11/2016 à 21:44:56
Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 28/11/2016 à 22:02:00  
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Si fracture de cheville, l'ITT est de plus de 8 jours...

L'amende viendra plus tard, quand l'ITT sera déterminée. Mais tous les frais seront pris en charge par l'assurance.

Il est fort probable qu'il y ait des suites au tribunal et qu'à ce moment les parents se portent partie civile. Cela simplifie pour eux la procédure. Là aussi, financièrement, ton assurance est là pour cela.
Message édité par sebmac le 28/11/2016 à 22:04:32
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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
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  1. Posté le 29/11/2016 à 05:53:29  
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colle et mastic a écrit :

bonjour

des nouvelles de la petite? elle va bien?

le reste n'a aucune espèce d'importance, si ce n'est un malus bien sur

je suis quand même surpris de la réaction de la police (ou plutôt de l'absence de réaction)
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Effectivement comme toi j'aurais aimé avoir des nouvelles de la petite qui traversait sur un passage protégé [:lightfr:1] le reste c'est du pipi de chat [:sensuixel:19]

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---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Profil : Membre confirmé
  1. config
floflo1010
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 06:15:10  
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Tu auras de sûr un accident corporel marqué sur ta fiche avec 25% de malus. Après 3 ans, il n’apparaîtra plus. Pour le tribunal, cela dépendra des gravités et de la durée d'ITT de la petite.

Bon courage.
Message cité 1 fois
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Invité
  1. Posté le 29/11/2016 à 06:15:28  
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colle et mastic a écrit :

bonjour

des nouvelles de la petite? elle va bien?

le reste n'a aucune espèce d'importance, si ce n'est un malus bien sur

je suis quand même surpris de la réaction de la police (ou plutôt de l'absence de réaction)
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Pour l'instant je ne sais pas, je dois appeler cette après-midi mais elle était consciente et semblait aller bien, juste une fracture de la cheville qui semblait ce qu'il y avait de plus grave.

C'est vrai que le plus important est qu'elle n'ai rien et j'en suis soulagé mais avoir 40000e à payer toute seule ou faire de la prison je pense que c'est quand même important.

Je voulais simplement des avis objectifs sur les conséquences et non pas m'inquiéter encore plus.
Et la police a très bien fait son boulot je ne vois pas où est le problème, il vont pas me passer les menottes n'ont plus..

Profil : Pilote assidu
  1. config
remy46
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 06:21:56  
  2. answer
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Après, si tu tombes sur des procéduriers, l'affaire peut aller très loin, je ne te le souhaite pas... Tu peux vite te retrouver avec une rente à vie à lui verser si les parents demandent des expertises médicales qui prouvent une incapacité physique à travailler par exemple...

Ps : c'est quoi ces 40.000€ ??
Message cité 2 fois
Message édité par remy46 le 29/11/2016 à 06:31:28

---------------
Mort de rire en voyant un mec de tout juste 22a évoquer son passage de permis d'il y a "une dizaine d'années" :D Troll prépubère frustré découvert !
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 29/11/2016 à 06:45:37  
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bebel78 a écrit :


Effectivement comme toi j'aurais aimé avoir des nouvelles de la petite qui traversait sur un passage protégé le reste c'est du pipi de chat
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Où as-tu lu que cette fillette traversait sur un passage protégé . elle a surgit subitement derrière un voiture à l'arrêt car "anonyme... " a écrit :
une petite fille a traversé sans regarder et a surgi de derrière la voiture
or, devant les écoles il y a toujours, au niveau des passages piétons, des fonctionnaires qui assurent la sécurité des enfants, non ?

Profil : Pilote assidu
  1. config
remy46
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 06:47:42  
  2. answer
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Elle traversait entre 2 voitures encadrant un passage piétons (" une voiture avant le passage piéton et une voiture après, une petite fille a traversé sans regarder et a surgi de derrière la voiture" )... Des fonctionnaires assurant la sécurité des enfants..? Dans quel monde vis-tu :D ??
Message cité 4 fois
Message édité par remy46 le 29/11/2016 à 06:48:23

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Mort de rire en voyant un mec de tout juste 22a évoquer son passage de permis d'il y a "une dizaine d'années" :D Troll prépubère frustré découvert !
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  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 29/11/2016 à 06:49:10  
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floflo1010 a écrit :

Tu auras de sûr un accident corporel marqué sur ta fiche avec 25% de malus. Après 3 ans, il n’apparaîtra plus. Pour le tribunal, cela dépendra des gravités et de la durée d'ITT de la petite.

Bon courage.
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Seulement si le tribunal donne une responsabilité quelconque au conducteur de la voiture car, surgir de derrière une voiture à l'arrêt pour traverser sans regarder et en dehors d'un passage piéton, peut très bien exonérer le conducteur de toute responsabilité. Si c'est le cas, il n'y aura pas de malus même si la compagnie d'assurance du véhicule intervient pour les dommages corporels subits par cette fillette, en application de la loi Badinter.

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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 29/11/2016 à 06:50:47  
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remy46 a écrit :

Elle traversait entre 2 voitures encadrant un passage piétons (" une voiture avant le passage piéton et une voiture après, une petite fille a traversé sans regarder et a surgi de derrière la voiture" )... Des fonctionnaires assurant la sécurité des enfants..? Dans quel monde vis-tu :D ??
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En ville et il y en a partout.

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Profil : Pilote assidu
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remy46
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 07:07:10  
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Tisuisse a écrit :

Seulement si le tribunal donne une responsabilité quelconque au conducteur de la voiture car, surgir de derrière une voiture à l'arrêt pour traverser sans regarder et en dehors d'un passage piéton, peut très bien exonérer le conducteur de toute responsabilité. Si c'est le cas, il n'y aura pas de malus même si la compagnie d'assurance du véhicule intervient pour les dommages corporels subits par cette fillette, en application de la loi Badinter.
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Encore faut-il penser à faire des photos des lieux montrant les voitures garées, sinon ce ne sont que des paroles...

Tisuisse a écrit :

En ville et il y en a partout.
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Ben j'habite une ville (française) de 40.000 habitants, et quand je vais chercher mon fils à l'école primaire, personne n'est devant pour surveiller quoi que ce soit...

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Message édité par remy46 le 29/11/2016 à 07:07:51

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Mort de rire en voyant un mec de tout juste 22a évoquer son passage de permis d'il y a "une dizaine d'années" :D Troll prépubère frustré découvert !
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tisuisse
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  1. Posté le 29/11/2016 à 07:31:03  
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remy46 a écrit :


Encore faut-il penser à faire des photos des lieux montrant les voitures garées, sinon ce ne sont que des paroles...
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Pas besoin de photos, les témoignages des gens présents d'une part, et le rapport de police d'autre part, suffisent.

remy46 a écrit :


Ben j'habite une ville (française) de 40.000 habitants, et quand je vais chercher mon fils à l'école primaire, personne n'est devant pour surveiller quoi que ce soit...
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Jai vu, effectivement, des écoles où il n'y avait pas de personnel de sécurité devant les sorties, à hauteur des passages piétons mais la rue était barrée et interdite à toute circulation au moment des entrées et sorties des classes.

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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
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  1. Posté le 29/11/2016 à 07:51:04  
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remy46 a écrit :

Elle traversait entre 2 voitures encadrant un passage piétons (" une voiture avant le passage piéton et une voiture après, une petite fille a traversé sans regarder et a surgi de derrière la voiture" )... Des fonctionnaires assurant la sécurité des enfants..? Dans quel monde vis-tu :D ??
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À part '' tisuisse '' tout le monde avait compris [:freudgt:7]


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c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Profil : Routard confirmé
arkona37
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  1. Posté le 29/11/2016 à 09:51:32  
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remy46 a écrit :

Après, si tu tombes sur des procéduriers, l'affaire peut aller très loin, je ne te le souhaite pas... Tu peux vite te retrouver avec une rente à vie à lui verser si les parents demandent des expertises médicales qui prouvent une incapacité physique à travailler par exemple...

Ps : c'est quoi ces 40.000€ ??
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 :love:

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Valfar, ein Windir!
Profil : Routard confirmé
arkona37
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  1. Posté le 29/11/2016 à 09:56:30  
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Entre ceux qui se garent en double file sur la voie, en plus en encadrant le passage un passage piéton, et les golios ou goliotes qui considèrent que 30 km/h est adapté dans ce type de situation clairement à risque!... [:freudgt:7]


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Valfar, ein Windir!
Profil : Routard
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raconei
  1. Posté le 29/11/2016 à 10:29:52  
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Tisuisse a écrit :

Seulement si le tribunal donne une responsabilité quelconque au conducteur de la voiture car, surgir de derrière une voiture à l'arrêt pour traverser sans regarder et en dehors d'un passage piéton, peut très bien exonérer le conducteur de toute responsabilité. Si c'est le cas, il n'y aura pas de malus même si la compagnie d'assurance du véhicule intervient pour les dommages corporels subits par cette fillette, en application de la loi Badinter.
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Peu probable, il faudrait que la juridiction retienne une faute inexcusable du piéton avec causalité exclusive.

Il s'agit d'une fillette dont on ne peut pas attendre la même prudence qu'un individu mature et l'accident était prévisible pour le conducteur :

- zone école dans laquelle on sait qu'un enfant peut débouler.
- voitures garées de telle sorte que l'on sait qu'elles peuvent cacher un piéton et l'empêcher de voir les véhicules approchant.

Message cité 1 fois

---------------
"Corruptissima respublica, plurimae leges"

(plus l'état se décompose, plus les lois pullulent)
Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 10:45:54  
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remy46 a écrit :

Elle traversait entre 2 voitures encadrant un passage piétons (" une voiture avant le passage piéton et une voiture après, une petite fille a traversé sans regarder et a surgi de derrière la voiture" )... Des fonctionnaires assurant la sécurité des enfants..? Dans quel monde vis-tu :D ??

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c'est comme ça dans ma ville il y a des gens pour faire traverser les enfants aux heures d'entrée et de sorti de l'école :jap:

Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 10:55:24  
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quelle age a cette petite? et la responsabilité des parents ? [:k4li:10] vous vous en prenez à l'auteur mais les parents sont les premiers responsables
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Message édité par j-c93ri le 29/11/2016 à 11:01:42
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 29/11/2016 à 11:20:23  
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raconei a écrit :



Peu probable, il faudrait que la juridiction retienne une faute inexcusable du piéton avec causalité exclusive.

Il s'agit d'une fillette dont on ne peut pas attendre la même prudence qu'un individu mature et l'accident était prévisible pour le conducteur :

- zone école dans laquelle on sait qu'un enfant peut débouler.
- voitures garées de telle sorte que l'on sait qu'elles peuvent cacher un piéton et l'empêcher de voir les véhicules approchant.
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Oui lorsque il est sans surveillance! :ange: Je ne pense pas que cette affaire aille très loin. Les assurances prendront tout en charge. Et même si au pire les parents se portent partie civile, il n'ira pas en prison.


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Pilote semi-pro
sasq0
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 11:51:41  
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j-c93ri a écrit :

quelle age a cette petite? et la responsabilité des parents ? [:k4li:10] vous vous en prenez à l'auteur mais les parents sont les premiers responsables
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quelques parents sont peu vigilents et ont une part de responsabilité morale si un accident arrive. Mais ca n'interviendra surement pas dans la recherche des responsabilités.

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Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 11:54:22  
  2. answer
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sasq0 a écrit :

quelques parents sont peu vigilents et ont une part de responsabilité morale si un accident arrive. Mais ca n'interviendra surement pas dans la recherche des responsabilités.
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oui ça je sais maintenant c'est toujours la faute des autres les gens assument pu rien [:k4li:10] et a mon avis les voitures garer en amont et en avale du passe piéton n'était pas stationner correctement ..

Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 11:57:51  
  2. answer
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Article R417-11


I.-Est considéré comme très gênant pour la circulation publique l'arrêt ou le stationnement :
1° D'un véhicule sur les chaussées et voies réservées à la circulation des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis ou des véhicules d'intérêt général prioritaires ;
2° D'un véhicule ou d'un ensemble de véhicules de plus de 20 mètres carrés de surface maximale dans les zones touristiques délimitée par l'autorité investie du pouvoir de police ;
3° D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement pour personnes handicapées prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles ;
4° D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules de transport de fonds ou de métaux précieux ;
5° D'un véhicule sur les passages réservés à la circulation des piétons en traversée de chaussée ;
6° D'un véhicule au droit des bandes d'éveil de vigilance à l'exception de celles qui signalent le quai d'un arrêt de transport public ;
7° D'un véhicule à proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation lorsque son gabarit est susceptible de masquer cette signalisation à la vue des usagers de la voie ;
8° D'un véhicule motorisé à l'exception des cycles à pédalage assisté :
a) Sur les trottoirs, à l'exception des motocyclettes, tricycles à moteur et cyclomoteurs ;
b) Sur les voies vertes, les bandes et pistes cyclables ;
c) Sur une distance de cinq mètres en amont des passages piétons dans le sens de la circulation, en dehors des emplacements matérialisés à cet effet, à l'exception des motocyclettes, tricycles et cyclomoteurs ;
d) Au droit des bouches d'incendie. ;
II.-Tout arrêt ou stationnement très gênant pour la circulation publique prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
III.-Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement très gênant pour la circulation publique, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Profil : Routard
  1. homepage
raconei
  1. Posté le 29/11/2016 à 12:51:52  
  2. answer
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Oui et ? Le texte pose deux conditions cumulatives :

- la distance de 5m en amont du passage, dans le sens de circulation.
- en dehors des emplacements.

Il y a fréquemment des zones de stationnement délimitées devant les passages piétons.
Message cité 1 fois
Message édité par raconei le 29/11/2016 à 12:56:18

---------------
"Corruptissima respublica, plurimae leges"

(plus l'état se décompose, plus les lois pullulent)
Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 12:54:03  
  2. answer
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raconei a écrit :

Oui et ? Le texte pose deux conditions cumulatives :

- la distance de 5m.
- en dehors des emplacements.

Il y a fréquemment des zones de stationnement délimitées devant les passages piétons.
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je dis ça comme ça c'est possible, quand on voit dé-fois la jungle devant les écoles, la on sait pas on a pas toutes infos [:mathias64-33:13]

Message cité 1 fois
Profil : Routard
  1. homepage
raconei
  1. Posté le 29/11/2016 à 12:58:30  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui mais qu'est-ce que tu cherches à démontrer ? Ca ne change rien pour la responsabilité du conducteur, c'est juste un élément de plus pour souligner son manque de vigilance face à la situation. ;)
Message cité 2 fois

---------------
"Corruptissima respublica, plurimae leges"

(plus l'état se décompose, plus les lois pullulent)
Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 13:01:53  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

raconei a écrit :

Oui mais qu'est-ce que tu cherches à démontrer ? Ca ne change rien pour la responsabilité du conducteur, c'est juste un élément de plus pour souligner son manque de vigilance face à la situation. ;)

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un enfant qui traverse entre 2 voitures tu le vois pas arriver, même en roulant doucement tout le monde peu ce faire avoir, si les voitures sont mal garé ça peut empêcher la bonne visibilité sur le passage piéton

Message cité 1 fois
Message édité par j-c93ri le 29/11/2016 à 13:02:34
Profil : Routard
  1. homepage
raconei
  1. Posté le 29/11/2016 à 13:05:25  
  2. answer
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j-c93ri a écrit :

un enfant qui traverse entre 2 voitures tu le vois pas arriver même en roulant doucement tout le monde peu ce faire avoir, si les voitures sont mal garé ça peut empêcher la bonne visibilité
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Je suis d'accord, mais ça n'est pas un un élément permettant d'invoquer la force majeure. Il n'y a ni extériorité, ni imprévisibilité, ni irrésistibilité ;)

Message cité 2 fois
Message édité par raconei le 29/11/2016 à 13:06:31

---------------
"Corruptissima respublica, plurimae leges"

(plus l'état se décompose, plus les lois pullulent)
Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/11/2016 à 13:06:43  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

raconei a écrit :


Je suis d'accord, mais ça n'est pas un un élément permettant d'invoquer la force majeure. Le critère d'extériorité est ok, mais ce n'est ni imprévisible, ni irrésistible ;)
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le truc qui m’énerve la justice le verra pas comme ça , mais pour moi c'est la faute des parents

Message cité 1 fois
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 29/11/2016 à 13:11:52  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

raconei a écrit :


Je suis d'accord, mais ça n'est pas un un élément permettant d'invoquer la force majeure. Il n'y a ni extériorité, ni imprévisibilité, ni irrésistibilité ;)
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es tu certain de pouvoir l'éviter face à ce genre de situation. :D


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Routard
  1. homepage
raconei
  1. Posté le 29/11/2016 à 13:15:14  
  2. answer
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Non.

Pour que la responsabilité des parents soit engagée, il faut une faute (présumée si l'enfant cause un dommage) de l'enfant, là l'enfant est la victime puisqu'il traverse la route (sur le passage piéton qui plus est) et est percuté !
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Message édité par raconei le 29/11/2016 à 13:17:09

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  1. Posté le 29/11/2016 à 13:18:07  
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raconei a écrit :

Non.

Pour que la responsabilité des parents soit engagée, il faut une faute de l'enfant, là l'enfant est la victime puisqu'il traverse la route (sur le passage piéton qui plus est) et est percuté !
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oui ça je sais mais bon sans parler justice, un enfant qui traverse en courant sans regarder et seul les parents n'ont rien à voir la dedans ?

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raconei
  1. Posté le 29/11/2016 à 13:29:38  
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C'est peut être un peu plus compliqué que ça... Je ne me permets pas de critiquer les parents à outrance, étant encore jeune et... sans enfant !

Honnêtement, sur le droit, la responsabilité des parents du fait de leur enfant qui cause un dommage est assez bien faite et couvre très bien les victimes. Le droit est même devenu plus strict que par le passé.

Dans la "vie réelle", je dirais que tout dépend de l'âge de l'enfant et des circonstances... Mais un enfant peut parfois devenir complètement incontrôlable, même avec une bonne éducation et une bonne surveillance...
Message édité par raconei le 29/11/2016 à 13:32:48

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sasq0
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  1. Posté le 29/11/2016 à 13:32:49  
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raconei a écrit :

Oui mais qu'est-ce que tu cherches à démontrer ? Ca ne change rien pour la responsabilité du conducteur, c'est juste un élément de plus pour souligner son manque de vigilance face à la situation. ;)
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ce qu'il essaie de mettre en exergue, c'est qu'un accident est souvent pluri-causal.

=> une enfant mal surveillée
=> des voitures arrêtées en infraction
=> un manque de vigilance/anticipation du conducteur

Comme le mentionne Ouly, une vigilance accrue du conducteur ne garantit pas à 100% une absence d'accident.
Un système "idéal" considérerait toutes les responsabilités.

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  1. Posté le 29/11/2016 à 13:37:43  
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sasq0 a écrit :


ce qu'il essaie de mettre en exergue, c'est qu'un accident est souvent pluri-causal.

=> une enfant mal surveillée
=> des voitures arrêtées en infraction
=> un manque de vigilance/anticipation du conducteur

Comme le mentionne Ouly, une vigilance accrue du conducteur ne garantit pas à 100% une absence d'accident.
Un système "idéal" considérerait toutes les responsabilités.
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oui exactement, j’emmène ma fille tout les jours à l'école, quand je vois l'anarchie la jungle que c'est, on a de la chance que ça arrive pas plus souvent ce genre d'accident

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