Prime à la conversion/ Version juillet 2020 page 45

[TontonMarcel2016]

Jai vu des offres de Mégane ça pourrait le faire, cependant, on me conseillerais plutot de l'essence pour Mon kilometrage annuel soir 10k km, j'avais pense à la Prius 2 du coup, mais dans ces prix elles tournent autour de 225k km... Est-ce que ça vaudrait le coup quand même

[TontonMarcel2016]

Jai vu des offres de Mégane ça pourrait le faire, cependant, on me conseillerais plutot de l'essence pour Mon kilometrage annuel soir 10k km, j'avais pense à la Prius 2 du coup, mais dans ces prix elles tournent autour de 225k km... Est-ce que ça vaudrait le coup quand même

 

 

Je viens de voir le coffre de la Prius chez un vendeur, wow c'est tout petit ! À côté il y avait une kangoo1, rien à voir...

[Invité §Ano064fD]

J'avais demandé le délai jusqu'à l'arrivé des fonds sur le compte en banque.

Peut-être qu'elle m'a donné un délai global comprenant le délai d'étude du dossier aussi.

bonjour , a toutes et a tous , je suis nouveau sur ce forum , donc je confirme que j'ai touché touché mes 2000 euros , mon dossier était incomplet au debut , j'ai envoyé le document qui manquait et c'est fini.donc en tous le délais était d'environ 2 mois.

[Invité §Ale256gG]

bonjour , a toutes et a tous , je suis nouveau sur ce forum , donc je confirme que j'ai touché touché mes 2000 euros , mon dossier était incomplet au debut , j'ai envoyé le document qui manquait et c'est fini.donc en tous le délais était d'environ 2 mois.

 

Merci pour le retour.

 

Concernant l'avis d'imposition, tu avais mis uniquement la première page, ou l'intégralité ?

[Sway13]

L'intégralité est demandé !

[Invité §Ale256gG]

L'intégralité est demandé !

 

Je sais très bien qu'actuellement ils demandent l'intégralité. Mais comme tu as pu le lire je m'adressais à AnonymeHary (en espérant qu'il repasse)

[Invité §Ano676vA]

A Laurent575

 

Si je vous lis bien, vous savez que votre dossier est arrivé à ASP Rennes. Donc là..... il est en traitement.

 

Vous n’aurez pas de message de conformité si tout est complet (Vous avez apparemment déjà eu un accusé de réception de votre dossier).

Vous auriez pu avoir éventuellement un message vous demandant une pièce oubliée au dossier et nécessaire.

Vous n’aurez qu’un message vous disant que vous êtes éligible à la prime et que vous la recevrez sous quelques semaines.

 

Je pense que les collaborateurs d’ASP ne traitent pas tous les dossiers à la même vitesse : ils ne sont peut-être pas affectés uniquement à ce poste ?

 

Ceci explique sans doutes les différences qui existent entre un traitement de dossier et un autre.

Sur le site c’était annonçé « 6 mois » pour obtenir la prime. Pour l’instant, au vu des expériences dites ici, nous sommes dans les temps.

 

 

 

Après une attente interminable, du dossier en traitement depuis le 23/02/18 ... j'ai reçu le virement en date du 16/05/18, sans un email de conformité ou d'envoi de la somme, mais seulement suite à une réclamation par Email de ma part que je le sais.

maintenant pour moi c'est clos.

[xelos1er]

ATTENTION

 

Comment faire quand les mentions V7 et V9 ne sont pas completées (indiquées) sur la carte grise (RENAULT CLIO DCI eco2 de 2012)

 

 

Merci pour votre aide

[Invité §Ano064fD]

Merci pour le retour.

 

Concernant l'avis d'imposition, tu avais mis uniquement la première page, ou l'intégralité ?

bonjour , non j'ai mis l’intégralité.

[Invité §44n430bs]

Hello à tous , pour récupérer cette fameuse prime à la casse faut il :

1- Acheter le nouveau véhicule avant de mettre son ancien à la casse ?

2- Se débarrasser de son épave puis ensuite acheter le nouveau ?

3- Peut importe l'ordre ?

 

Merci d'avance !

[Invité §Man302db]

Salut

 

Il y a une "procédure" dans l'ordre à respecter :

 

- acheter le nouveau véhicule et détenir la facture. Le seul bon de commande avec versement d’acompte ne suffit pas !

- quand la facture est éditée, mettre à une casse agréée le véhicule destiné à être détruit (voir sur le site de ta préfecture quels sont les sites agréés officiels pour la démolition)

- récupérer auprès du casseur :

. la photocopie de la carte grise ancien véhicule dûment barrée et signée par tes soins ; la date de cession DOIT être postérieure à la date de la facture d’achat véhicule neuf ;

. le cerfa du casseur dûment rempli, signé, tamponné qui dit que le véhicule lui a été remis pour destruction.

. le certificat de non gage que la casse a édité pour accepter de te prendre le véhicule.

- Garder précieusement ton contrat d’assurance en cours (carte verte).

 

Bon parcours!

 

[Invité §44n430bs]

Salut

 

Il y a une "procédure" dans l'ordre à respecter :

 

- acheter le nouveau véhicule et détenir la facture. Le seul bon de commande avec versement d’acompte ne suffit pas !

- quand la facture est éditée, mettre à une casse agréée le véhicule destiné à être détruit (voir sur le site de ta préfecture quels sont les sites agréés officiels pour la démolition)

- récupérer auprès du casseur :

. la photocopie de la carte grise ancien véhicule dûment barrée et signée par tes soins ; la date de cession DOIT être postérieure à la date de la facture d’achat véhicule neuf ;

. le cerfa du casseur dûment rempli, signé, tamponné qui dit que le véhicule lui a été remis pour destruction.

. le certificat de non gage que la casse a édité pour accepter de te prendre le véhicule.

- Garder précieusement ton contrat d’assurance en cours (carte verte).

 

Bon parcours!

 

 

Bon bin si je comprend bien tes explications , j'ai plus qu'à prévenir mon épaviste de ne pas venir récupérer ma vieille titine dans les prochains jours car je n'ai pas encore acheté sa remplaçante donc ..... (mauvais plan !)

Merci de ta réponse !

[Invité §col641Nh]

Hello à tous , pour récupérer cette fameuse prime à la casse faut il :

1- Acheter le nouveau véhicule avant de mettre son ancien à la casse ?

2- Se débarrasser de son épave puis ensuite acheter le nouveau ?

3- Peut importe l'ordre ?

 

Merci d'avance !

il y a des garages qui s'occupe de tout, vendre, et reprise pour mettre à la casse

ses garages font comme on dit "l'avance de la prime" et déduisent la prime du prix d'achat en prenant bien soins de mettre la caisse à la casse après livraison et facturation de la nouvelle voiture (ou occasion)

 

mais la règle est la suivante

 

achat: (ou LOA:

livraison facturation:

puis seulement mise à la casse

[Invité §col641Nh]

Bon bin si je comprend bien tes explications , j'ai plus qu'à prévenir mon épaviste de ne pas venir récupérer ma vieille titine dans les prochains jours car je n'ai pas encore acheté sa remplaçante donc ..... (mauvais plan !)

Merci de ta réponse !

en espérant que la carte ne soit pas "datée" d'avant la date de facture/livraison de la neuve ou occasion récente, sinon le dossier sera refusé est la prime perdue (il ne sera plus possible de la redemander pour le véhicule en question

[Invité §pil383nx]

Bonsoir à tous

 

Pour mon expérience avec le centre asp de Toulouse

 

Dossier créé le 23 mars et posté le même jour

Réception le 27 mars

Mail d acceptation du dossier le 23 mai

 

Plus qu à attendre le virement et je partagerai la date de crédit.

[emmanuel55]

Salut

 

Il y a une "procédure" dans l'ordre à respecter :

 

- acheter le nouveau véhicule et détenir la facture. Le seul bon de commande avec versement d’acompte ne suffit pas !

- quand la facture est éditée, mettre à une casse agréée le véhicule destiné à être détruit (voir sur le site de ta préfecture quels sont les sites agréés officiels pour la démolition)

- récupérer auprès du casseur :

. la photocopie de la carte grise ancien véhicule dûment barrée et signée par tes soins ; la date de cession DOIT être postérieure à la date de la facture d’achat véhicule neuf ;

. le cerfa du casseur dûment rempli, signé, tamponné qui dit que le véhicule lui a été remis pour destruction.

. le certificat de non gage que la casse a édité pour accepter de te prendre le véhicule.

- Garder précieusement ton contrat d’assurance en cours (carte verte).

 

Bon parcours!

 

 

 

 

 

Mais quand on achète à un particulier, il n'y a pas de facture

 

Comment ca se passe dans ce cas ?

[Sway13]

C'est ton acte de vente

[TontonMarcel2016]

Je suis face à un vrai dilemme et souhaiterais vos conseils

 

Avec mon budget Vaut-il mieux pour moi de choisir une essence des années 2004 avec environ 150000km

 

Ou alors un diesel rentrant dans le cadre de la prime à la conversion style clio3 estate 1.5 dci de 2011 avec 160000km au compteur?

[Invité §Ale256gG]

Ton dilemme n'a absolument rien à faire dans ce sujet.

[emmanuel55]

C'est ton acte de vente

Merci

Le certificat de cession en fait

[daniel762]

 

 

 

Mais quand on achète à un particulier, il n'y a pas de facture

 

Comment ca se passe dans ce cas ?

 

 

Tu peux demander au particulier vendeur de te faire une facture, des modèles se trouvent facilement sur internet...

[Sway13]

Merci

Le certificat de cession en fait

 

Oui

[xelos1er]

SURTOUT ATTENDRE LA NOUVELLE CARTE GRISE. avant de demander la prime..

 

 

bon mon dossier est envoyé je vous dirais...

[dodz26]

A votre avis est ce possible de se faire reprendre 2 véhicules par un concessionnaire pour l'achat d'un neuf ?

1 voiture n'entrant pas dans le cadre de la prime et 1 voiture eligible à la prime (puisqu'il se fait rembourser le montant de la prime)

[jaundeuf]

Bonjour,

 

Je souhaiterai avoir l'avis de personnes avertie dans le droit[

 

De manière très simple, ma question est la suivante :

 

Je suis le propriétaire d'une voiture Diesel de 2013 (critair2 et - de 130gr Co2). Je souhaite vendre mon véhicule a un particulier (donc changement du titulaire de crate grise) et de le ré-aquerir 3 mois plus tard a ce même particulier.

 

Suite a ce rachat, je met a la destruction un autre véhicule Diesel immatriculé en 1999 que je possède depuis plus de 2 ans,

 

A votre avis Suis-je donc éligible à la prime a la conversion ?

 

Je ne suis absolument pas juriste ni avocat mais je me suis intéresser au Décret n° 2017-1851 (décret qui à pour objet la modification de l'article D251-x. J'ai éssayé de comprendre le décret et les articles D-251-2 et D-251-3 du mieux que je peux. Et je n'ai a aucun moment relevé une quelconque conditions qui me ferait perdre le droit a cette aide.

 

Qu'en dites vous ? (d'un point de vue légale, merci de vous abstenir de toute remarque lié a une hypothétique immoralité de mes intentions)

[jaundeuf]

A votre avis est ce possible de se faire reprendre 2 véhicules par un concessionnaire pour l'achat d'un neuf ?

1 voiture n'entrant pas dans le cadre de la prime et 1 voiture eligible à la prime (puisqu'il se fait rembourser le montant de la prime)

Un sera repris par le concessionnaire dans le but d'une revente (donc aux yeux de la loi tu effectue une simple vente en parallèle)

 

Et l'autre sera remis a un destructeur et une procédure légale de demande d'aide sera faite donc aucun problème

[Invité §col641Nh]

peut-être l'année suivante?

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

bonne question

 

mais je doute, ça doit être une prime par personne, voir par foyer fiscal

 

sinon, on pourrait racheter une vieille caisse, attendre 1 an et la mettre à la casse

[swift10]

Les sujets suivant ont été fusionnés à ce sujet par Swift10

• [Juridique] Faille dans la loi sur la prime a la conversion ?

 

[Invité §Man302db]

Hello tous

 

Réponse partielle à "Jeanne29" :

 

- 12 mars envoi des justificatifs, après que la demande ait été initiée en ligne générant ainsi un numéro de dossier;

- 13 mars : accusé de réception de l'ASP

- 04 mai : mail de l'ASP qui a le plaisir de m'annoncer que je suis éligible à la prime et que les fonds me seront envoyés par virement "dans quelques semaines" (c'est là que ma réponse est partielle );

 

Mais tout cela s'annonce bien. Le centre ASP est celui de Rennes.

Au plaisir .

 

MangaCar

 

 

Je complète

 

La prime d'état est arrivée sur mon compte le 25 mai.

Donc.....entre le début de cette procédure et sa conclusion : à peine 11 semaines.

Rondement mené par le centre ASP de Rennes (dossier complet dès l'envoi d'origine : faut bien que je m'envoie quelques fleurs ).

 

[Invité §Ano863cl]

Bonjour,

Quand vous avez réalisé votre demande en ligne, avez-vous vu le problème de la date de naissance différente entre celle de l'onglet saisie et de l'onglet récapitulatif ?

Merci

Bonjour pour nous aussi date anniversaire différente mais quand nous avons imprimer dossier final la date etait la bonne.cordialemnt

[Invité §Dav541pP]

Pour info et aide suite à beaucoup de questions, dans l’ordre (concernant les points importants) la procédure à suivre si vous achetez une voiture à un particulier.

-Vérifier que la voiture à mettre à la casse est éligible, en allant sur le site :

https://www.primealaconversion [...] o/accueil/

faire le « Test éligibilité »

-Garder la voiture assurée et à peu près en état de marche (CT non obligatoire et comme elle sera en général donnée au casseur, il ne devrait pas être regardant car il aura toujours quelques pièces à revendre) jusqu’à sa remise à la casse.

-Chercher une voiture éligible : taux de CO2 inférieur ou égal à 130g/km. Information normalement (mais pas toujours, voir post à ce sujet) indiquée en V7 de la CG.

-Une fois la voiture trouvée, faire la cession habituelle mais en plus il faut une facture (des modèles sont dispos sur le net). La facture est nécessaire car elle permet entre autres d’évaluer le montant de la prime versée au cas ou le prix de la voiture soit inférieur. Ex : personne non imposable : prime prévue 2000 euros mais si le prix de la voiture achetée est de 1800 euros, c’est cette somme qui est remboursée et non 2000 euros ( bon les occasions éligibles < 2000 euros doivent être rares).

-Demander la nouvelle CG (bienvenue sur le site convivial des utilisateurs de l’ANTS)

-Amener ou faire amener la vieille voiture chez le casseur agréé qui donne le document Cerfa

-Attendre la nouvelle CG

Voila cet ordre pour faire les choses ayant été respecté et tous les documents étant disponibles, à savoir :

*En tant que demandeur de l'aide :

Une copie d'un justificatif d'identité en cours de validité

*Concernant le véhicule propre :

- Une copie du certificat d'immatriculation du véhicule acquis ou loué

- Une copie de la facture du véhicule

-Une copie du bon de commande (si commande)

*S'agissant du véhicule ancien, destiné à la destruction :

- Une copie du certificat d'immatriculation du véhicule recyclé

- Une copie du certificat de destruction du véhicule (incluant la déclaration d'achat pour destruction), conforme au formulaire Cerfa 14365*01

- Une attestation d'assurance pour le véhicule ancien en cours de validité à la date de sa remise pour destruction ou à la date de facturation du véhicule

- Un certificat de situation administrative établi par les services préfectoraux, datant de moins d'un mois à la date de remise pour destruction du véhicule (disponible en ligne)

-Un avis de non imposition si concerné (attention à la différence entre non imposable et imposable mais impôts non mis en recouvrement (si impôts<61 euros) ou non imposable après réductions et crédit d’impôts, ce n’est pas la même chose aussi bien pour l’éligibilité de la voiture à détruire que pour le montant de la prime)

Faire sa demande en ligne en allant sur le site et Accédez au téléservice

[emmanuel55]

Merci pour toutes ces précisions

[Invité §pil383nx]

Prime reçue aujourd’hui soit 15 jours après mail de conformité du dossier.

[Invité §Aya174pZ]

Bonjour,

 

Pilochass vous avez eu plus de chance que moi, j'ai reçu le mail de confirmation le 24 mai mais ce jour le 14/06 rien sur mon compte. Dans le mail, ils n'indiquent pas non plus le montant de la prime.

 

J'aimerai déposer mon expérience ici au cas où ;-)

 

Divorcée en 2015, on m'octroie un des véhicules déjà ancien à l'époque (ma titinne était (paix à son âme) d'avril 1997), je n'ai pas changé le nom de mon ex mari sur la carte grise car je me disais qu'elle finirait à la casse de toute façon étant donné qu'avec les études des enfants à payer je ne pourrai me permettre l'achat d'un autre véhicule pas avant fin 2017 et qu'elle était déjà en piteux état (mais robuste). Et que comme on est pas trop fâché avec Monsieur, il signerai l'acte de dépôt à la casse.

 

Ne pouvant m'acheter un véhicule neuf, je commence en octobre 2017 à regarder les véhicules d'occasions. Je demande conseils aux hommes de mon entourage et maintenant je suis contente de ne pas m'être précipité pour l'acheter alors qu'eux me trouvaient toujours une bonne occase et semblaient pressés que je change ;-).

 

Début janvier j'en sais plus sur ce que je veux et par le plus grand des hasards j'entends à la radio qu'au 1er janvier 2018, l'achat d'un véhicule d'occasion est maintenant recevable pour cette fameuse aide. Yesss, je fais sur le net la simulation et j'y ai le droit (Titinne était invendable dans son état et ses 430 000 kms !). Je trouve mon nouveau véhicule et le 14 février j'en suis propriétaire. Quand je relis toutes les conditions d'attribution je me décompose car la carte grise de Titinne doit être à mon nom depuis plus d'un an. Je lis tout de même que si on a la preuve qu'on détient le véhicule et qu'on l'assure depuis plus d'un an ca peut passer. Pour me rassurer j'appelle le numéro et là la gentille dame me réponds "Ah ben non Madame même avec le jugement de divorce si sur la carte grise il n'était pas noté Mr et/ou Madame UNTEL ben ca ne passera pas. Je suis désolé, pas la peine de faire votre demande". Je raccroche dégoutée, mais pourquoi je n'ai pas changé ma carte grise sérieux ???

 

Je laisse passer quelques jours et là j'ai un éclair "et pis crotte qui ne tente rien n'a rien". Je rappelle qu'on tombe en plein où faire faire une carte grise sur le net est un vrai calvaire pour certain. Je tente le changement de nom (et donc de numéro puisque j'avais encore un ancien numéro), gros mic mac que je ne vais pas raconter car je fais déjà long non ? ;-)

 

Bref je réussis à avoir ma carte grise a mon nom, j'emmène Titinne à sa dernière demeure et je prépare tout le dossier en y mettant un courrier d'explications sur le pourquoi de ma carte grise récente, avec ca une attestation de l'assurance qui dit que je l'assure à mon nom depuis plus d'un an, mon jugement de divorce, la copie de l'ancienne carte grise (ben oui l'assureur assurait avec l'ancien numéro), et je balance tout dans une belle enveloppe marron un vendredi 13 !! (Avril), je reçois un mail le vendredi 20/04 de la bonne réception de mon dossier à AIX EN PROVENCE, et le 24 mai le mail d'acceptation !!!

 

Voilà ma longue histoire et comme quoi au bout du fil vous n'avez pas toujours des personnes bien formées. J'ai tenté et maintenant j'attends avec impatience les sous sous sur mon compte :-).

 

Je n'ai rien trouvé sur mon cas en cherchant sur le net, j'espère que mon expérience en aidera d'autres, voilà !