CEEA sans taux et prise de sang refusé

[Invité §rob843ZO]

Non mais attends je comprends pas trop la... comment on peut dire que tu es saoul sans qu'une machine dise ton taux?!

 

quelqu'un peut dire s'il risque vraiment quelque chose?

 

 

[vince33000]

J'en sais rien pour le coup de l'appareil de secours

Mais travaillant dans un SAV, je peux te dire qu'une panne ou un appareil deffectueux, faut vraiment pas y connaitre grand chose pour dire un truc genre "ouais je suis sûr qu'il marchait, c'est toi qui a pas voulu souffler correctement"

 

En tout cas je comprends parfaitement la frustration. Genre on va me sucrer la moitié de mon permis, une méga amende, un énorme problème pour mon taff... le tout sur une simple décision prise à la légère, alors que le moyen de contrôle est là à portée de main et on me le refuse

 

Je crois que dans mon cas ça tourne très vite à "outrage à agent".

 

 

Lors de ma premiere condamnation, l'ethylometre n'avait pas été révisé dans les "temps", malgré que mon avocate en ai fait par lors du procés le juge en avait pas tenu compte, (meme si je reconnais que la valeur retenu a l'époque devait etre la bonne), donc c'est pour ca que j'ai peur...

[vince33000]

Non mais attends je comprends pas trop la... comment on peut dire que tu es saoul sans qu'une machine dise ton taux?!

 

quelqu'un peut dire s'il risque vraiment quelque chose?

 

 

 

ce qui m'enerve le plus c que je ne l'étais pas (saoul)

j'ai un collegue qui connais bien les policiers du commisariat, il a "mené" son enquete, apparement je suis tombé sur un nouveau de métropole trés pointieux, qui est la pour apprendre la procédure a ses collégues locaux.

Mais moi je m'en fout qu'il soit nouveau, il risque quand meme de me pourrir la vie...

[m-d-s]

ce qui m'enerve le plus c que je ne l'étais pas (saoul)

3 cannettes 33cl de bieres, c'est deux de trop !

Récidive de plus donc pas accidentel.

 

Et en plus tu n'en a même pas conscience. Fait agravant.

[Invité §rob843ZO]

non mais il risque rien la? si?

 

 

parce que comment dire s'il avait moins que 0.8 ou 0.5?! ils auraient du faire une prise de sang! normalement tu n'auras rien ou sinon j'ai rien compris a la loi...

 

en plus c'est marqué sur le PV que la machine ne fonctionnait pas, et qu'ils n'ont pas voulu te faire une prise de sang malgres que tu l'es demandé...

 

donc la j'avoue que je comprend rien

[Invité §dr 338Ma]

ce qui m'enerve le plus c que je ne l'étais pas (saoul)

3 cannettes 33cl de bieres, c'est deux de trop !

Récidive de plus donc pas accidentel.

 

Et en plus tu n'en a même pas conscience. Fait agravant.

 

 

 

Pour une soirée de 19h à 0h c'est pas non plus délirant, surtout si tu manges au milieu

 

Surtout qu'il a plutôt un bon gabarit. je critique pas hein, j'ai quasi le même

[Invité §raz275bu]

 

Et comment le prouver si la prise de sang lui est refusée

 

Quand à l'appareil qui marche pas. C'est de l'électronique, donc à ceux qui n'y croient pas, demandez vous si vous n'avez JAMAIS le moindre dysfonctionnement d'un appareil électronique. Ce n'est pas une science exacte

 

 

Ce qui me chiffone dans cette histoire, c'est que en cas d'ivresse manifeste, l'agent prend les mesures pour vérifier l'imprégnation alcoolique de l'automobiliste. Il souffe d'abord dans l'Ethylotest, puis, si positif, dans l'Ethylomètre qui détermine le taux.

Or là, notre ami a bien soufflé, mais aucun taux positif ne semble être ressortin et il n'est pas poursuivi pour avoir refusé de se soumettre aux vérifications règlementaires, puisqu'il a lui même demandé une prise de sang pour que son taux soit vérifié.

Or pour moi, conduire en état d'ivresse signifie conduire sous l'empire d'un état alcoolique mais sans possibilité de déterminer le taux (la majeure partie du temps car l'intéressé refuse de se soumettre aux vérifications d'usage)

J'ai pour ainsi dire jamais vu de cas d'ivresse manifeste sans qu'elle soit accompagnée de l'infraction de refus de se soumettre aux contrôles d'usage.

De plus, que signifie "ivresse": définition trouvée sur un site médical:

 

"état d'une personne ivre".

 

Définition de ivre:

 

"pris de boisson".

 

Donc on résume.

 

Contrôle des papiers, enmené au poste. L'agent suspecte un état d'ivresse manifeste.

Il ordonne alors à notre ami de souffler dans l'Ethylomètre. Ce qu'il fait, donc pas de refus. Mais l'appareil est, pour une raison inconnue, HS.

 

Or que dit le code de la route?

 

"Article L234-6 du CR

L'auteur présumé de conduite en état d'ivresse manifeste ou d'accompagnement, en état d'ivresse manifeste, d'un élève conducteur peut être soumis directement aux vérifications destinées à établir l'état alcoolique."

 

"Peut" être soumis, et non doit être soumis. Or là, l'agent a décidé de soumettre notre ami a ces vérifications. Mais l'appareil donc ne marche pas, pourquoi alors l'agent n'est pas allé au bout des choses?

 

"Art.L234-4 du CR:

 

Les vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique sont faites soit au moyen d'analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques, soit au moyen d'un appareil permettant de déterminer la concentration d'alcool par l'analyse de l'air expiré à la condition que cet appareil soit conforme à un type homologué."

 

L'agent avait donc tout pouvoir pour demander une prise de sang qui aurait pu confirmer le taux d'imprégnation, mais il ne l'a pas fait.. et ce, malgré la demande de notre ami.

 

Tout ca pour conclure que je ne suis pas sur que la procédure suivie par l'agent tienne bien la route devant un juge.

- Non refus de Vince de se soumettre au contrôle à l'Ethylomètre.

- Appareil HS malgré deux tentatives

- L'agent ne va pas plus loin et ne demande pas une prise de sang

- Vince la demande, mais elle lui est refusée.

 

Si en plus Vince prouve que son état éventuel qui a entrainé la suspiscion de l'agent ne vient pas de l'absorption d'alcool (voir les définitions plus haut d'état d'ivresse manifeste), je pense qu'il a des chances de s'en tirer sans suite devant le Tribunal.

 

 

 

[Invité §dr 338Ma]

non mais il risque rien la? si?

 

 

parce que comment dire s'il avait moins que 0.8 ou 0.5?! ils auraient du faire une prise de sang! normalement tu n'auras rien ou sinon j'ai rien compris a la loi...

 

en plus c'est marqué sur le PV que la machine ne fonctionnait pas, et qu'ils n'ont pas voulu te faire une prise de sang malgres que tu l'es demandé...

 

donc la j'avoue que je comprend rien

 

 

C'est là que je ne comprends pas non plus. Ca tient pas la route tout ça

[Invité §dr 338Ma]

 

[.....]

 

 

 

 

Ca c'est rassurant au moins.

 

Merci de ce résumé avec analyse

[vince33000]

ce qui m'enerve le plus c que je ne l'étais pas (saoul)

3 cannettes 33cl de bieres, c'est deux de trop !

Récidive de plus donc pas accidentel.

 

Et en plus tu n'en a même pas conscience. Fait agravant.

 

 

excuse moi, mais après 4h de poker et trois bieres, j'étais peut etre fatigué et un peu nerveusement enervé d'avoir perdu, mais certainement pas bourré, n'élimine t'on pas environ 1 verre par heure? (pour un individu moyen, alors que je me considere plus "caustaud que la moyenne")

[king crimson]

 

Soit trois mois + new condamnation puisque récidive.

Je comprend mieux ainsi la réaction des Fdo vis a vis de la prise de sang et autre....

 

C'est une blague??? Donc, parce que par le passé il a eu une condamnation, on a le droit de lui balancer "ta gueule, on verifiera pas ton taux, on sait que t'as bu plus que 0,50" :W

Tain, vive la réinsertion, quoi...

[m-d-s]

n'élimine t'on pas environ 1 verre par heure? (pour un individu moyen, alors que je me considere plus "caustaud que la moyenne"

A vouloir t'enfoncer tu est le roi...

 

/

Le seul soucis

Petite ile dans les dom, (faible densité de population de ce fait)

Déjà sanctionné et 3 mois avec surcis (pas anodin)

 

Je pense qu'il n'en est pas a sa première et bien connu pour alcolisme notoire avec récidives antérieures.

 

Qu'en pensera un juge ? A qui donnera t'il raison ?

 

A votre avis !

[Invité §dr 338Ma]

 

Je pense qu'il n'en est pas a sa première et bien connu pour alcolisme notoire avec récidives antérieures.

 

 

 

Et sans le connaître, tu sors ça d'où ?

[vince33000]

 

-

 

 

 

 

Razor2

merci de toute ces precisions, je vais montrer ton commentaire a mon avocat car j'ai un peu peur que tu en connaisse plus que lui sur le coté "droit routier" (un compliment pour toi, pas une critique pour lui, on ne peut pas tout savoir dans le vie...)

j'ai quand meme peur que le procureur (car apparement j'ai pas de convocation avec le juge, juste avec le proc qui me donne une sanction que j'accepte ou pas) ne me charge a tord.

Dois je utiliser l'éventuel certificat médical de mon medecin traitant ou cela serait il plutot une charge a mon encontre?

merci en tout cas a tous de croire a ce que je dis, je sais que c difficile a croire, mais les Dom Tom (surtout ici) c'est vraiment pas encore la métropole

[m-d-s]

 

Et sans le connaître, tu sors ça d'où ?

 

 

Il suffis de le lire !

J'en ais connu plein des comme ca dans la campagne. Bien sur maintenant a pieds, ils friment moins. Le bar est loin.

 

[m-d-s]

Bon, il n'a tué personne c'est déjà ça.

Surement peut de circulation dans son ile des dom.

[Invité §dr 338Ma]

Ah ok il suffit de le lire

 

Donc si je comprends bien il est grillé à vie ? Désormais, à chaque contrôle, déclaré positif sans aucun test ?

 

Intéressant

[vince33000]

non mais il risque rien la? si?

 

en plus c'est marqué sur le PV que la machine ne fonctionnait pas, et qu'ils n'ont pas voulu te faire une prise de sang malgres que tu l'es demandé...

 

 

 

j'ai pas lu en entier le pv de la police, j'ai pas eu ce droit...mais j'ai cru apercevoir qu'il était écrit mesure impossible, mais par contre dans ma déposition j'ai clairement indiqué que j'avais soufflé deux fois et que ca n'avais pas fonctionné.

Par contre pour le refus de prise de sang c clairement écris dans leur pv et dans ma déposition

 

[m-d-s]

Ah ok il suffit de le lire

 

Donc si je comprends bien il est grillé à vie ? Désormais, à chaque contrôle, déclaré positif sans aucun test ?

 

Intéressant

 

S i il ne marche pas droit pour cause d'infirmité c'est sur qu'il a intéret a déménager.

 

[vince33000]

n'élimine t'on pas environ 1 verre par heure? (pour un individu moyen, alors que je me considere plus "caustaud que la moyenne"

A vouloir t'enfoncer tu est le roi...

 

/

Le seul soucis

Petite ile dans les dom, (faible densité de population de ce fait)

Déjà sanctionné et 3 mois avec surcis (pas anodin)

 

Je pense qu'il n'en est pas a sa première et bien connu pour alcolisme notoire avec récidives antérieures.

 

Qu'en pensera un juge ? A qui donnera t'il raison ?

 

A votre avis !

 

 

desolé de te contre dire, petite ile ne signifie pas faible densité de pop, en l'occurrence plus haute densité de france...

par contre en effet une seule route, donc tu es obligé de passer devant la police d'ou mes nombreux controles depuis (tous négatifs d'ailleurs)

 

et alcoolisme notoire, désolé mais non, une erreur il y a plus de deux ans ne fait pas de moi un criminel

 

[Invité §dr 338Ma]

S i il ne marche pas droit pour cause d'infirmité c'est sur qu'il a intéret a déménager.

 

 

Belle esquive de réponse

[m-d-s]

Aucune esquive. Ma pensé du moment c'est tout !

[Invité §dr 338Ma]

Aucune esquive. Ma pensé du moment c'est tout !

 

 

C'est ta pensée du moment..... Mais tu te rends compte des énormités que tu sors ?

 

en gros il l'a fait une fois alors il sera forcément coupable à l'avenir

 

Dans ce cas, autant inclure une reconnaissance de plaques aux radars automatiques, pour que chaque véhicule qui a déjà été flashé se reprenne une prune, même si il respecte la vitesse à ce moment là. Puisqu'il est forcément coupable ......

[vince33000]

Aucune esquive. Ma pensé du moment c'est tout !

 

 

j'ai de plus en plus l'impression qu'en France on n'a plus le droit à commettre une faute, meme il y a quelques années. Je sais meme pas si je vais attendre le jugement d'avril pour quitter le pays, a lire certain commentaire sur le forum je suis coupable juste parce qu'un agent de la force de l'ordre assermenté le dit, c'est ca?

le plus dingue c'est que depuis ma premiere condamnation je ne bois jamais plus qu'autorisé, mais comme j'ai été condamné une fois ca fait de moi quelqu'un de pire que Mr.X?

.....

 

[Invité §alp706PP]

Vous avez 0.55 g/l d'alcool dans le sang !

 

Simple calcul pour 3 bieres de 33 cl a 5%,avec une perte de 0,1 par heures.On obtient un seuil inferieur a la limite légale.

[m-d-s]

Sur 3 mois de prisons avec certes surcis il y a donc 2 ans.

 

Ce n'étais surement pas pour un exès de vitesse de 1km/h.

Et comme il dis une seule route sur son ile.

 

Donc les même brigades de fdo et catalogué / fiché.

[m-d-s]

 

j'ai de plus en plus l'impression qu'en France on n'a plus le droit à commettre une faute, meme il y a quelques années. Je sais meme pas si je vais attendre le jugement d'avril pour quitter le pays, a lire certain commentaire sur le forum je suis coupable juste parce qu'un agent de la force de l'ordre assermenté le dit, c'est ca?

le plus dingue c'est que depuis ma premiere condamnation je ne bois jamais plus qu'autorisé, mais comme j'ai été condamné une fois ca fait de moi quelqu'un de pire que Mr.X?

.....

 

Plus haut je te conseillais de te défendre via un avocat.

Sur ce tes réponses suivantes effectivement me laissent a penser que peut-être les Fdo ont bien analysé la situation.

 

Seul un avocat spécialisé dans ce genre d'affaire peut t'aider si tu te sent punis injustement.

 

[vince33000]

Plus haut je te conseillais de te défendre via un avocat.

Sur ce tes réponses suivantes effectivement me laissent a penser que peut-être les Fdo ont bien analysé la situation.

 

Seul un avocat spécialisé dans ce genre d'affaire peut t'aider si tu te sent punis injustement.

 

 

merci de toutes tes réponses en tout cas, je ne sais pas si tu fais parti des FDO, meme si tu ne crois pas ma version tu ne la nie pas et c'est deja ca...

je vais essayer de trouver un avocat spécialisé, meme si je doute en trouvé un, mais j'espere juste etre jugé pour ce que j'ai fais pas ce qu'on pense que j'ai fais.

en tout cas merci de tout vos commentaires à tous.

Vivement que cette histoire soit passé, en tout cas maintenant ca sera taxi...tout le temps, meme si je ne me crois pas "positif" fini les prises de risques...

 

[m-d-s]

Non, rassure toi je ne suis pas dans le camps des Fdo.

 

Bonne soirée et bonne chance tout de même.

Oui, le taxi c'est plus sur en effet pour aller faire la fète.

 

Picoler chez soit par contre reste autorisé sous réserve de ne pas créer de troubles de voisinage.

La soluce, inviter où dormir sur place si inviter.

Sinon, pas d'alcool...

[vince33000]

Non, rassure toi je ne suis pas dans le camps des Fdo.

 

Bonne soirée et bonne chance tout de même.

Oui, le taxi c'est plus sur en effet pour aller faire la fète.

 

Picoler chez soit par contre reste autorisé sous réserve de ne pas créer de troubles de voisinage.

La soluce, inviter où dormir sur place si inviter.

Sinon, pas d'alcool...

 

 

je n'étais pas inquiet, les fdo je ne suis pas du tout contre elle (surtout les gendarmes qui m'ont souvent rendu de fier service)

picoler chez moi c pas trop mon truc, je suis pas du genre a boire seul a la maison, et si je sais qu'une soirée sera arrosée je "m'invite a dormir" a

[Invité §vir170Kr]

Salut Vince33000!

 

Juste une question: Personne ne t'a parlé de "refus de se soumettre aux vérifications"?

 

Cela pourrait expliquer beaucoup de choses...

 

Je pense que tous les policiers/gendarmes présents sur le forum ont déjà eu le cas de la personne qui, devant l'éthylomètre, ne sait plus souffler!

 

Dans ces conditions, pas de prises de sang prévue, et en l'absence de certificats médicaux justifiant l'impossibilité physique de souffler, ben c'est l'infraction dont je parle plus haut qui est visée. Il n'est plus question de CEEA ou CEI.

 

Dans ces conditions, je comprendrai mieux ce qu'il t'arrive.

 

Si en revanche il s'agit bien de CEI, à mon avis, tu peux faire confiance à ce que dit Razor2.

 

 

[m-d-s]

Salut Vince33000!

 

Juste une question: Personne ne t'a parlé de "refus de se soumettre aux vérifications"?

 

Cela pourrait expliquer beaucoup de choses...

 

 

 

De mémoire, un topic sur le site.

Un foreumeur atteint d'une maladie l'empèchant de soufler.

Il a été condamné pour refus d'obtempérer et doit tenter de se défendre via une attestation d'un médecin agrée par les tribunaux.

 

[vince33000]

Salut Vince33000!

 

Juste une question: Personne ne t'a parlé de "refus de se soumettre aux vérifications"?

 

Cela pourrait expliquer beaucoup de choses...

 

Je pense que tous les policiers/gendarmes présents sur le forum ont déjà eu le cas de la personne qui, devant l'éthylomètre, ne sait plus souffler!

 

Dans ces conditions, pas de prises de sang prévue, et en l'absence de certificats médicaux justifiant l'impossibilité physique de souffler, ben c'est l'infraction dont je parle plus haut qui est visée. Il n'est plus question de CEEA ou CEI.

 

Dans ces conditions, je comprendrai mieux ce qu'il t'arrive.

 

Si en revanche il s'agit bien de CEI, à mon avis, tu peux faire confiance à ce que dit Razor2.

 

 

 

personne ne m'en a parlé non, mais je ne sais pas si cela s'applique a mon cas.

je n'ai pas refuser de souffler, j'en étais capable (je ne suis pas asmathique, et je n'étais pas dans le coma), c'est juste que l'ethylometre n'a pas affiché de taux (en gros l'appareil écris:"soufflez jusqu'à la fin du bip", ce que j'ai fait, mais a la fin du bip, les deux fois il a été affiché (si je me rappelles bien) mesure impossible)

 

[m-d-s]

Comme ma sonde lambda lors de mon dernier CT.

Contre visite imposé là par contre....

 

[Invité §vir170Kr]

 

personne ne m'en a parlé non, mais je ne sais pas si cela s'applique a mon cas.

je n'ai pas refuser de souffler, j'en étais capable (je ne suis pas asmathique, et je n'étais pas dans le coma), c'est juste que l'ethylometre n'a pas affiché de taux (en gros l'appareil écris:"soufflez jusqu'à la fin du bip", ce que j'ai fait, mais a la fin du bip, les deux fois il a été affiché (si je me rappelles bien) mesure impossible)

 

OK, c'était pour être sûr!

 

Beaucoup de gens se découvrent asthmatiques devant un éthylo!!!