CPI périmé

[jojoetlety]

Bonjour je vous pose le problème car je n'ai pas trouver de réponse sur le forum

 

J'ai acheter une Kia New rio il y a quelques jours avec travaux dessus le véhicule procède des plaques en ww c'est un véhicule a l'origine belge l'ancien propriétaire m'a remis

 

-carte grise Belge

-demande d'immatriculation a son nom français

- facture d'achat

-permiere demande d'immatriculation belge

-ancien carton d'assurance périmé

-cpi périmé

Et quelques autres papier

 

L'ancien propriétaire a lancer la demande d'immatriculation mais n'a pas passer de CT et n'a jamais rien fais pour finaliser sa carte grise française

 

Ma question est la suivante comment faire pour avoir une cg française ? car sans cg pas de CT et sans sa pas d'assurance et même si la voiture passe le CT sans problème je ne veux pas prendre le risque de rouler avec des plaques périmé ni rouler sans assurance pour une fois j'aimerais avoir les papier en règle de A a Z la voiture est cabossé de partout et n'a aucune option mais j'ai été surpris du petit 1.1 crdi qui est plutôt réactif et surtout habituellement les véhicules ont déjà dépasser les 300 000 km la pour une fois elle en est a 208 000

 

Merci de vos réponses ne pas jugé svp je n'y connais rien en ww ni en achat d'occasion importé

[chris94ca]

Si la demande de CG Fr est a un autre Nom, c est a cette personne de finaliser la procedure puis te vendre le véhicule avec la 1ere CG Fr a sin Nom

[chris94ca]

CPI périmé c est contravention de 135 € a chaque contrôle

[jojoetlety]

D'accord donc pas possibilité de refaire une cg a mon nom car l'ancien propriétaire m'a envoyer chier il ne veut pas finaliser même si je paye le CT assurance et autres frais...

[Invité §col641Nh]

le belge a refourguer sa merguez

[PK5]

Mais pourquoi acheter ça ?

[jojoetlety]

Malheureusement premier achat en plaque ww donc première connerie de se type on m'a dit j'ai la cg Belge pour moi de n'était pas un problème mais apparemment si... Après c'est un bon petit moteur quand même

[majinbuu]

Non mais un truc que je comprends pas le véhicule est belge si la carte grise est Belges pour lancer la procédure il lui faut un CT moins de 6 mois pour l'immatriculer en France donc la procédure n'est pas valide c'est comme s'il avait rien fait donc tout est OK pour moi

[jojoetlety]

Apparemment une première procédure a été lancer j'ai une demande d'immatriculation au non de l'ancien propriétaire+ un CPI ww au nom de l'ancien propriétaire le CT a été passer en 2015 en Belgique puis aucun autre n'a été passer ni côté belge ni côté français et le véhicule n'a été assuré que quelques mois en France (le temps du cpi) je vais appeler un pro du coin pour voir cette après midi pour savoir se que je peut faire

[majinbuu]

Tu peux lancer la procédure le CPI est valable 4 mois WW n'a rien à voir avec une procédure normale de carte grise définitive

[chris94ca]

Le CPI se fait avec un Quitus fiscal qui n est pas a son NOM

[jojoetlety]

J'ai appeler plusieurs pro ainsi que le site ants et le garage qui a géré le dossier il y a une demande de première immatriculation qui date de septembre 2019 puis plu aucune trace ni sur l'ants ni chez le garage donc je pense demander a un garage du coin de me faire un CPI ww d'engager la première immatriculation de mon côté et de voir si au cas l'administration aurais perdu la première demande de qui m'arrangerais bien car aucune trace de cg française pour cette voiture et le dossier semble clôturer chez le premier garagiste c'est un bord... Integral

[chris94ca]

Tous les documents que le Pro entre dans le SIV (fichier Immat) pour avoir un CPI est enregistré au CERT et avec N de serie de la voiture.

[jojoetlety]

Avec un peux de chance (que je n'ai généralement pas) la demande a du être annuler depuis 1 an bientôt que sa a été fait je vais essayer de passer au dessus j'ai réussi a faire entendre raison a l'ancien propriétaire on a chercher pendant 2 h rien trouver aucune trace de la demande c'est pour sa la je vais essayer mercredi de passer voir un autre pro pour refaire une demande et un autre CPI si sa marche nickel sinon on en saura plus sur la situation de la première demande enfin je l'espère en tout cas merci de votre implication dans le sujet ou vraiment je nage totalement

 

Re alors je suis tomber par hasard sur une faq siv qui explique un peux tout sur se que je voulais savoir sur le CPI ww alors il est expliqué que:

 

"Au regard de ces éléments, un CPI WW est donc délivré uniquement au seul demandeur qui est présumé

propriétaire du véhicule et ce, dans l’attente de la complétude de son dossier (dans le mois ou pendant le

renouvellement) et donc in fine, de l’immatriculation définitive à son nom.

Toutefois, dans le cas où la vente a fait l’objet d’une rétractation de la part du présumé propriétaire, qui

avait déjà remis le certificat de vente ou la facture prouvant la propriété du véhicule (pièce obligatoire

pour cette immatriculation), l'immatriculation WW (liée au demandeur) tombe de plein droit. Par

conséquent, le nouvel acquéreur du même véhicule peut obtenir une nouvelle immatriculation provisoire

WW si le dossier est toujours incomplet en déposant toutes les pièces obligatoires et en attendant la

complétude de son dossier.

De même, le nouvel acquéreur peut demander l’immatriculation définitive du véhicule en justifiant de

toutes les pièces nécessaires à celle-ci."

 

Donc si je comprends bien le texte normalement en faisant un CPI ww a mon nom et en ramenant tout les papiers a un pro (tempi quit a ne rien y comprendre autemps payer) je devrais pouvoir enrayé l'autre demande de cg car il manque toujours le CT français sur le véhicule validité d'un CT belge 1 an dernier CT inscrit sur la CG belge 2015 donc normalement le dossier est incomplet se qui me permet en faisant quitus + papier de vente + cg Belge + CT français + certificat de conformité + demande d'immatriculation d'avoir la cg directement

 

Que pensez vous de mon raisonnement ?

[majinbuu]

Non moi je pense que le WW il est valable 4 moi peu importe le non c'est pas la même chose que faire une immatriculation définitive