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Recuperer la declaration ecrite de conformité


Invité §lep180Ra
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Invité §lep180Ra

Bonjour a tous, j'ai récupéré un pneu, et je souhaiterai l'immatriculer. Cependant il demande la déclaration de conformité et le proprio ne l'avait pas.

 

Comment faire pour la récupérer ?

 

Merci

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Invité §tit510mj

Bonsoir, lors de l'achat auprès du revendeur ou du fabricant, le certificat est fourni avec. Si celui-ci a été égaré, il y a deux solutions.

1- demander au fabricant (s'il existe toujours), le certificat de conformité. Si le bateau n'est pas trop ancien, la recherche est en général possible, par contre la démarche peut-être payante chez certains constructeurs.

2- demander sur ce forum si un propriétaire d'un bateau identique au votre est en possession du dit certificat et s'arranger avec lui pour en avoir une copie.

Sincères salutations.

Bonne soirée.

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Invité §roz568yG

Bonjour,

 

je viens d'acquérir un océanis 323 TE 1,55 mais le proprio précédent n'a plus le certificat de conformité. Y a t il un autre propriétaire qui aurait un bateau similaire et pourrait m'en faire une copie PDF?

Bien Merci d'avnce

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Invité §NEF831gh

Bonjour j'ai le même soucis et souhaite avoir moi aussi un propriétaire qui veuille bien me faire bénéficier de son certificat de conformité de constructeur.

Mon voilier est un Bénéteau First 38 S 5

Merci de me contacter au cas où au 0679866565 nef@internef.org

Cordialement

Denis

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Bonjour à tous,

Pour des besoins administratifs, je suis à la recherche de la DECLARATION ECRITE DE CONFORMITE (DEC) pour un grand soleil 43 de 2001.

Y aurait-il parmi vous quelqu'un qui aurait ce même modèle de bateau et qui pourrait me faire avoir une copie de la sienne?

A savoir que j'ai fait la demande au chantier déjà mais que le temps joue un peu contre nous.

Merci d'avance pour votre aide.

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