Attaque pour vice caché infondée

[daniel762]

Le 13/04/2023 à 10:48, Fripouille2 a dit :

 

Le soucis est que tu te fies aux réponses qui t'arrangent sur un forum automobile sans même connaître la compétence de ceux qui te répondent... 

Du coup ds ce cas on a tous tendance à suivre les réponses qui nous arrangent... 

 

Même s'il est peu probable qu'un tribunal te condamne au remboursement intégral, cela reste tout à fait possible au regard des articles 1641 et 1644 du Code Civil...

Ce recommandé n'est donc  pas à prendre à la légère et représente la notification de l'existence d'un litige entre toi et l'acheteur. 

 

"Art 1641 : "le vendeur est responsable de la chose vendue..." donc c'est toi et pas Peugeot. Note que cet article ne donne aucune limite de temps, c'est juste à l'acheteur de prouver le vice caché, ce qui sera aisé puisqu'il est déjà reconnu ! 

 

Sauf que là, le vice caché n'est encore ni reconnu ni prouvé. Car si l'acheteur affirme avoir un problème, rien ne prouve pour le moment que l'apparition de ce problème soit bien antérieure à la vente.

 

Le 13/04/2023 à 10:48, Fripouille2 a dit :

Cet article ne dit pas non plus que le vendeur doit être au courant du vice caché... OUI, tu peux être condamné au vice caché sans même avoir connu l'existence de ce dernier. 

 

Art 1644 : "l'acheteur a le choix de se faire rembourser tout ou partie..."  Note qu'il n'y a pas limite de temps non plus, pas même l'existence de la notion de vétusté !! 

 

Bref va vite voir un avocat plutôt que de perdre du temps à te rassurer ici... 

NB : une assurance juridique, ça se paie, ça a un coût que tu n'as pas payé jusqu'à présent et qui représenterait sans pb le montant d'un rdv avec un avocat (150 à 250€) qui lui pourra te donner des conseils plus certains qu'ici... Parce qu'ici sur un forum c'est comme bistrot !! 

 

Pour ta défense...

- T'as respecté l'entretien jusqu'à la vente de la 308

- Une conso d'huile, cela n'apparaît pas soudainement... Avant que Peugeot décide de remplacer le moteur, ils vont faire des mesures (en dessous de .05l/1000 km tout va bien pour les constructeurs alors que c'est déjà énorme !) 

- La vente s'est faite en 2018/19, le pb était déjà connu 

 

Ce n'est pas ce que j'ai compris. Et tant mieux pour le vendeur, car s'il connaissait déjà le problème et n'en avait pas informé l'acheteur, il pourrait être accusé de tromperie !

 

Le 13/04/2023 à 10:48, Fripouille2 a dit :

- Si cela va jusqu'au procès, perso j'irai faire un  prélèvement ds le réservoir de la dite 308 pour vérifier qu'il n'y a pas d'E85... 

 

[tdilove]

J'ai suivi le conseil de Fripouille et appelé un service juridique.

D'après la personne que j'ai eu, je dois répondre que la voiture n'était pas vicié lors de sa vente, et qu'un recourt pour surconsommation d'huile après 4 ans et demi ne tiendra pas.

Modifié 13 avril 2023 par tdilove

[jjr711]

Le 13/04/2023 à 11:03, Fripouille2 a dit :

L'acheteur lui a une facture de 14000€ à payer...

Salut.

 

Pas du tout, 14200 Euros, c'est le prix payé par l'acheteur il y a quatre ans et demi pour une voiture qu'il a utilisée (apparemment sans problème) durant ce même laps de temps. A raison d'une utilisation normale, l'auto qui avait 35000 Km doit aujourd'hui en avoir 100000, mais l'acheteur se garde bien de dire quel est le kilométrage actuel de l'auto...

 

Ca sent l'enfumage à plein nez.

[jjr711]

Le 13/04/2023 à 11:03, Fripouille2 a dit :

L'acheteur lui a une facture de 14000€ à payer...

Salut.

 

Pas du tout, 14200 Euros, c'est le prix payé par l'acheteur il y a quatre ans et demi pour une voiture qu'il a utilisée (apparemment sans problème) durant ce même laps de temps. A raison d'une utilisation normale, l'auto qui avait 35000 Km doit aujourd'hui en avoir 100000, mais l'acheteur se garde bien de dire quel est le kilométrage actuel de l'auto...

 

Ca sent l'enfumage à plein nez.

 

Tiens, ça recommence à dedoubler les messages!

Modifié 13 avril 2023 par jjr711

[Cuby]

Nan mais oui... Ce n'est pas comme ça que ça marche.

 

Le remboursement intégral de l'auto, il (ou elle) reve là, pis quoi encore...

 

Je te le répète et le conseiller que tu as contacté va dans le même sens.

Tu réponds (il faut répondre pour cloturer la démarche "amiable") à cette lettre pour dire que le véhicule me présentait ni consommation d'huile ni tout autre anomalie au moment de la vente, point final. Tu mentionnes bien la date de la vente et le kilométrage du véhicule à cette date. Et c'est tout

Tu peux rajouter la forme, que tu comprends son désarroi etc... mais que de toute facon tu ne pourras acceder à sa demande de remboursement ni total ni partiel.

 

A la suite de ça, il veut continuer, ca sera à lui d'engager l'expertise et de prouver qu'il a acheté un véhicule avec un vice caché en 2018. (bon courage à l'expert)

Modifié 13 avril 2023 par Cuby

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 12:23, daniel762 a dit :

 

Sauf que là, le vice caché n'est encore ni reconnu ni prouvé. Car si l'acheteur affirme avoir un problème, rien ne prouve pour le moment que l'apparition de ce problème soit bien antérieure à la vente.

 

Oui le vice caché ne sera reconnu qu'après une procédure et un jugement...  Mon seul conseil est qu'il aille consulter un avocat parce que là il ne fait que se rassurer... Et sur la base de ton raisonnement, rien ne prouve non plus qu'il ne va pas être condamné à tout payer... Donc faut qu'il aille voir un avocat. 

 

Le 13/04/2023 à 12:23, daniel762 a dit :

 

 

Ce n'est pas ce que j'ai compris. Et tant mieux pour le vendeur, car s'il connaissait déjà le problème et n'en avait pas informé l'acheteur, il pourrait être accusé de tromperie !

 

 

 

"Pb connu", je veux dire de notoriété publique et je parlais de l'acheteur. 

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 12:33, tdilove a dit :

J'ai suivi le conseil de Fripouille et appelé un service juridique.

D'après la personne que j'ai eu, je dois répondre que la voiture n'était pas vicié lors de sa vente, et qu'un recourt pour surconsommation d'huile après 4 ans et demi ne tiendra pas.

 

Bonne démarche mais va voir un avocat qd même... "ça ne tiendra pas" n'est pas un argument juridique "qui tient" devant un tribunal. 

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 12:54, jjr711 a dit :

Salut.

 

Pas du tout, 14200 Euros, c'est le prix payé par l'acheteur il y a quatre ans et demi pour une voiture qu'il a utilisée (apparemment sans problème) durant ce même laps de temps. A raison d'une utilisation normale, l'auto qui avait 35000 Km doit aujourd'hui en avoir 100000, mais l'acheteur se garde bien de dire quel est le kilométrage actuel de l'auto...

 

Ca sent l'enfumage à plein nez.

 

Ok pardon pour l'erreur et merci pour la correction. 

Quel est le montant du litige du coup ? Quel est le prix du moteur MO incluse ?

 

Ca sent surtout un acheteur qui n'assume pas avoir acheté d'occasion sans se renseigner sur ce qu'il achète. 

[Cuby]

Evidement, nous ne sommes pas juge et on ne lit pas dans l'avenir.

 

Il faut procéder dans l'ordre déja en répondant à ce courrier. A priori la preuve d'un vice plus de 4 an apres l'achat ne sera pas chose aisée.

 

Factuellement, pouver que la cause de cette conso d'huile était présente avant la vente me semble juste impossible, même en mettant lemoteur en petit bout.

 

Le même scenario 1 mois apres la vente, n'aurait surement pas été la même histoire...

Modifié 13 avril 2023 par Cuby

[Cuby]

Le 13/04/2023 à 13:12, Fripouille2 a dit :

Quel est le montant du litige du coup ? Quel est le prix du moteur MO incluse ?

 

On ne sait pas.

A la relecture du courrier il semble que le propriétaire n'est pas de devis.

On sait juste que le moteur consomme de l'huile anormalement et qu'il faut le changer.

 

Et qu'il veut se faire indemniser sur le prix d'achat... (mdr)

Modifié 13 avril 2023 par Cuby

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 13:05, Cuby a dit :

Nan mais oui... Ce n'est pas comme ça que ça marche.

 

Le remboursement intégral de l'auto, il (ou elle) reve là, pis quoi encore...

 

Je te le répète et le conseiller que tu as contacté va dans le même sens.

Tu réponds (il faut répondre pour cloturer la démarche "amiable") à cette lettre pour dire que le véhicule me présentait ni consommation d'huile ni tout autre anomalie au moment de la vente, point final. Tu mentionnes bien la date de la vente et le kilométrage du véhicule à cette date. Et c'est tout

Tu peux rajouter la forme, que tu comprends son désarroi etc... mais que de toute facon tu ne pourras acceder à sa demande de remboursement ni total ni partiel.

 

A la suite de ça, il veut continuer, ca sera à lui d'engager l'expertise et de prouver qu'il a acheté un véhicule avec un vice caché en 2018. (bon courage à l'expert)

 

Je n'ai rien contre la réponse à faire à l'acheteur que tu proposes de faire mais la loi rend possible ce que tu sembles trouver irréel. 

 

Les article 1641 et suivants ne font pas état de date, de temps... Tu peux tomber sur un juge qui donne raison à l'acheteur même si la probabilité de perdre pour l'acheteur est plus gde que de gagner... 

 

Sur un autre sujet, nous avons vu que les conseils de conseillers juridiques d'une assurance auprès de son assuré sont à prendre avec des pincettes et qu'il vaut mieux aller voir un avocat dont c'est le métier. 

[Cuby]

Le 13/04/2023 à 13:18, Fripouille2 a dit :

Les article 1641 et suivants ne font pas état de date, de temps... Tu peux tomber sur un juge qui donne raison à l'acheteur même si la probabilité de perdre pour l'acheteur est plus gde que de gagner... 

 

Non mais d'accord, mais avant ça il y a une expertise et l'avis de l'expert qui va avec.

Le juge ne fait pas ce qu'il veut non plus hein... Sinon on ne fait pas d'expertise et c'est réglé.

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 13:16, Cuby a dit :

 

On ne sait pas.

A la relecture du courrier il semble que le propriétaire n'est pas de devis.

On sait juste que le moteur consomme de l'huile anormalement et qu'il faut le changer.

 

Et qu'il veut se faire indemniser sur le prix d'achat... (mdr)

 

Ok... Donc le montant du litige est celui qu'il demande, à savoir 14000€, le montant total de la vente. 

Je conseillerais comme toi, de lui écrire aimablement de bien aller se faire foutre mais il ne faut pas que le vendeur prenne cela à la légère et qu'il est conseillé d'aller consulter un avocat pour 150 à 250€... 

 

Le 13/04/2023 à 13:20, Cuby a dit :

 

Non mais d'accord, mais avant ça il y a une expertise et l'avis de l'expert qui va avec.

Le juge ne fait pas ce qu'il veut non plus hein... Sinon on ne fait pas d'expertise et c'est réglé.

 

C'est pas parce que le juge va demander une expertise pour s'appuyer dessus et trancher le plus objectivement possible qu'il ne fait pas ce qu'il veut... SI si un juge fait ce qu'il veut justement, c'est pour ça que d'une ville à l'autre pour un litige similaire, les rendus de jugement sont parfois très différents. 

Modifié 13 avril 2023 par Fripouille2

[Cuby]

Mouai, ca reste dans le domaine du possible en effet mais bon...

Sur ce type de dossier il y a peu de chance qu'un juge fasse du zèle en ne s'appuyant pas sur le rapport d'un expert.

 

Et dans ce cas, il faut évidement faire appel.

 

[Cuby]

En plus @Fripouille2, sur un autre sujet, celui de la Mini avec le THP pour les mêmes accusations, tu disais que le vendeur pouvais dormir tranquille parce que les réparations étaient deja faites (donc impossible de prouver quoi que ce soit etc...), point sur lequel j'étais d'accord.

 

Mais là pareil, le mec attaque le vendeur, il peut bien tomber sur un juge qui lui donne gain de cause si on suit ton raisonnement, et pourtant à te lire, dans ce topic ce scenario te semblait bien impossible...

 

A partir du moment où un juge peut décréter ce qu'il veut, effectivement diffiile de se propnoncer on est d'accord.

 

Moi ce que j'en dis, c'est que prouver l'existance du vice avant la vente sera bien difficile (et je serais curieux de voir le rapport d'expertise)... Ce qui se passe après c'est autre chose m'enfin pourquoi aller à l'encontre de l'avis de l'homme de l'art ?... Ca n'a pas de sens.

[tdilove]

J'ai rédigé ce courrier:

Madame, Monsieur,

En réponse à votre courrier en date du 07/04/2023.

Navré d’apprendre que vous rencontrez des soucis avec votre véhicule.

Lorsque j’ai vendu la voiture, celle-ci ne comportait aucun défaut ni vice caché. Celle-ci ne consommait pas d’huile lors de la vente ni durant ma durée de détention. L’article 1641, je cite « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue » ne peut être applicable, aucun défaut n’étant caché lors de la vente.

Le véhicule a toujours été entretenu et la dernière révision a été faite peu de temps avant la vente, je vous avais donné toutes les factures. De plus vous bénéficiez de la garantie du garage qui m’a vendu le véhicule ainsi que de la garantie Peugeot de 5 ans (qui prenait fin en 2021 pour une acquisition du véhicule en 2018).

Je me permets aussi de vous rappeler que si le véhicule avait une consommation d’huile anormale, vous vous en seriez rendu compte bien avant ces 4 ans et demi de possession :

-        Avec l’apparition d’un voyant moteur

-        Avec contrôle du niveau d’huile

-        Lors de l’entretien obligatoire de ce véhicule (tous les ans ou 25 000 kms premier terme échu)

L’utilisation de ce véhicule ces dernières années étant inconnu, toute expertise technique serait caduc. Expertise technique à votre charge qui devra prouver l’existence d’une consommation d’huile excessive présente lors de la vente.

De plus en 4 ans et demi, des entretiens sur le moteur ont dû être réalisés, rien ne peut justifier que ce ne sont pas ces interventions qui ont entrainé le problème.

En conséquence et au vu de ces différents éléments, après conseil juridique, la garantie vice caché ne pourrait être applicable en l’espèce, ma responsabilité ne pourrait être engagée.

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 13:31, Cuby a dit :

Mouai, ca reste dans le domaine du possible en effet mais bon...

Sur ce type de dossier il y a peu de chance qu'un juge fasse du zèle en ne s'appuyant pas sur le rapport d'un expert.

 

Et dans ce cas, il faut évidement faire appel.

 

 

Ce moteur est déjà reconnu avoir un (ou des) vice de conception et des jurisprudences doivent exister à son sujet. 

Mais évidemment en général, le juge demande une expertise contradictoire auprès d'un expert agréé par la cour... Je ne sais pas toi, mais moi je pense qu'il s'agit du pb connu et donc l'expertise va dire "oui ya un vice de fab"... Sauf que la loi te demande de te retourner vers ton vendeur et non vers le constructeur (là un avocat doit pouvoir nous éclairé sur ce détail car peut être que ds pareil cas tu peux assigner directement Peugeot) 

 

Le 13/04/2023 à 13:51, Cuby a dit :

En plus @Fripouille2, sur un autre sujet, celui de la Mini avec le THP pour les mêmes accusations, tu disais que le vendeur pouvais dormir tranquille parce que les réparations étaient deja faites (donc impossible de prouver quoi que ce soit etc...), point sur lequel j'étais d'accord.

 

Ah oui si les réparations sont déjà effectuées, normalement l'acheteur ne peut plus se retourner... Mais je n'ai pas compris cela en l'état ou rater le post qui en parle sur ce sujet. 

 

Le 13/04/2023 à 13:51, Cuby a dit :

 

Mais là pareil, le mec attaque le vendeur, il peut bien tomber sur un juge qui lui donne gain de cause si on suit ton raisonnement, et pourtant à te lire, dans ce topic ce scenario te semblait bien impossible...

 

Tu parles tjrs de la Mini là ? 

 

Le 13/04/2023 à 13:51, Cuby a dit :

 

A partir du moment où un juge peut décréter ce qu'il veut, effectivement diffiile de se propnoncer on est d'accord.

 

Moi ce que j'en dis, c'est que prouver l'existance du vice avant la vente sera bien difficile (et je serais curieux de voir le rapport d'expertise)... Ce qui se passe après c'est autre chose m'enfin pourquoi aller à l'encontre de l'avis de l'homme de l'art ?... Ca n'a pas de sens.

 

 

C'est pas tant est-ce que le défaut existait avant l'achat mais "au moment de l'achat" (ça ne change rien là mais c'est un détail important) 

Je ne comprends pas ton "pourquoi aller à l'encontre de l'expert" ? 

Je ne doute pas un instant du résultat de l'expertise qui conclura au défaut habituellement constaté sur ce moteur, donc un défaut de conception donc porte ouverte au juge pour trancher ds le sens de l'acheteur...

 

Le seul conseil que je donne est d'aller voir un avocat, bcp plus compétent que nous, lorsqu'on est menacé de rembourser 14000€ et que j'ai la certitude que l'expertise conclura à un vice caché... 

 

 

NB : l'acheteur n'a pas pris le pb par le bon bout (parce qu'il n'assume pas son erreur à lui). A sa place j'aurai envoyé un courrier au vendeur en lui annonçant le pb et en lui demandant de se joindre à lui pour attaquer Peugeot (si l'acheteur l'a achetée chez Peugeot bien sûr) conjointement et qu'à défaut il se verrai ds l'obligation de l'attaquer lui, vendeur, car la loi est comme ça. 

[Cuby]

L'expertise consiste à savoir si il y a présence de vice caché, peut-on affirmer qu'il était présent avant ou apres la vente.

 

Tu n'es attaquable que si le vice était présent avant la vente, c'est bien cela la loi non ?

[Cuby]

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

J'ai rédigé ce courrier:

Madame, Monsieur,

 

En réponse à votre courrier en date du 07/04/2023.

 

 

 

aucun défaut n’étant caché lors de la vente.

 

Le véhicule a toujours été entretenu et la dernière révision a été faite peu de temps avant la vente, je vous avais donné toutes les factures. De plus vous bénéficiez de la garantie du garage qui m’a vendu le véhicule ainsi que de la garantie Peugeot de 5 ans (qui prenait fin en 2021 pour une acquisition du véhicule en 2018).

 

Je me permets aussi de vous rappeler que si le véhicule avait une consommation d’huile anormale, vous vous en seriez rendu compte bien avant ces 4 ans et demi de possession :

 

-        Avec l’apparition d’un voyant moteur

 

-        Avec contrôle du niveau d’huile

 

-        Lors de l’entretien obligatoire de ce véhicule (tous les ans ou 25 000 kms premier terme échu)

 

L’utilisation de ce véhicule ces dernières années étant inconnu, toute expertise technique serait caduc. Expertise technique à votre charge qui devra prouver l’existence d’une consommation d’huile excessive présente lors de la vente.

 

De plus en 4 ans et demi, des entretiens sur le moteur ont dû être réalisés, rien ne peut justifier que ce ne sont pas ces interventions qui ont entrainé le problème.

 

En conséquence et au vu de ces différents éléments, après conseil juridique, la garantie vice caché ne pourrait être applicable en l’espèce, ma responsabilité ne pourrait être engagée.

 

 

Fait au plus simple...

 

"Navré d’apprendre que vous rencontrez des soucis avec votre véhicule.

 

Lorsque j’ai vendu la voiture, celle-ci ne comportait aucun défaut ni vice caché. Celle-ci ne consommait pas d’huile lors de la vente ni durant ma durée de détention. L’article 1641, je cite « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue » ne peut être applicable.

 

Le véhicule a toujours été entretenu et la dernière révision a été faite peu de temps avant la vente, je vous avais donné toutes les factures. De plus vous bénéficiez de la garantie du garage qui m’a vendu le véhicule ainsi que de la garantie Peugeot de 5 ans (qui prenait fin en 2021 pour une acquisition du véhicule en 2018)"

 

Ca suffit largement.

 

Le véhicule avait une garante constructeur de 5 ans ?!

 

[tdilove]

Le 13/04/2023 à 14:41, Cuby a dit :

 

Fait au plus simple...

 

"Navré d’apprendre que vous rencontrez des soucis avec votre véhicule.

 

Lorsque j’ai vendu la voiture, celle-ci ne comportait aucun défaut ni vice caché. Celle-ci ne consommait pas d’huile lors de la vente ni durant ma durée de détention. L’article 1641, je cite « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue » ne peut être applicable.

 

Le véhicule a toujours été entretenu et la dernière révision a été faite peu de temps avant la vente, je vous avais donné toutes les factures. De plus vous bénéficiez de la garantie du garage qui m’a vendu le véhicule ainsi que de la garantie Peugeot de 5 ans (qui prenait fin en 2021 pour une acquisition du véhicule en 2018)"

 

Ca suffit largement.

 

Le véhicule avait une garante constructeur de 5 ans ?!

 

Oui garantie 5 ans, dont 2 ans et demi restante lors de la vente.

Si on va dans le sens qu'il y a défaut de fabrication, c'est plus un vice caché puisque l'info est trouvable partout sur le net...

[tdilove]

Le 13/04/2023 à 14:30, Fripouille2 a dit :

 

C'est pas tant est-ce que le défaut existait avant l'achat mais "au moment de l'achat" (ça ne change rien là mais c'est un détail important) 

Je ne comprends pas ton "pourquoi aller à l'encontre de l'expert" ? 

Je ne doute pas un instant du résultat de l'expertise qui conclura au défaut habituellement constaté sur ce moteur, donc un défaut de conception donc porte ouverte au juge pour trancher ds le sens de l'acheteur...

 

Le seul conseil que je donne est d'aller voir un avocat, bcp plus compétent que nous, lorsqu'on est menacé de rembourser 14000€ et que j'ai la certitude que l'expertise conclura à un vice caché... 

 

 

NB : l'acheteur n'a pas pris le pb par le bon bout (parce qu'il n'assume pas son erreur à lui). A sa place j'aurai envoyé un courrier au vendeur en lui annonçant le pb et en lui demandant de se joindre à lui pour attaquer Peugeot (si l'acheteur l'a achetée chez Peugeot bien sûr) conjointement et qu'à défaut il se verrai ds l'obligation de l'attaquer lui, vendeur, car la loi est comme ça. 

J'ai espoir qu'après mon courrier ça n'aille pas plus loin.

Bien sûr s'il y a expertise et tribunal, je ferai appel à un avocat.

 

Pour le moment les juristes consultés (mais pas experts en automobile) sont certains que je pourrai pas être jugé responsable après 4 ans et demi d’utilisation du véhicule et un défaut reproché de consommations d'huile (visible peu de temps après l'achat).

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

J'ai rédigé ce courrier:

Madame, Monsieur,

 

En réponse à votre courrier en date du 07/04/2023.

 

Navré d’apprendre que vous rencontrez des soucis avec votre véhicule.

 

Lorsque j’ai vendu la voiture, celle-ci ne comportait aucun défaut ni vice caché. Celle-ci ne consommait pas d’huile lors de la vente ni durant ma durée de détention. L’article 1641, je cite « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue » ne peut être applicable, aucun défaut n’étant caché lors de la vente.

 

Un vice caché ne signifie pas que tu étais au courant (sinon c'est de l'escroquerie !)...  Mieux vaut écrire que la voiture fonctionnait normalement bien sans jamais avoir rajouté de l'huile entre 2 vidanges ou un truc comme ça. 

 

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

 

Le véhicule a toujours été entretenu et la dernière révision a été faite peu de temps avant la vente, je vous avais donné toutes les factures. De plus vous bénéficiez de la garantie du garage qui m’a vendu le véhicule ainsi que de la garantie Peugeot de 5 ans (qui prenait fin en 2021 pour une acquisition du véhicule en 2018).

 

Tu veux dire qu'elle a été encore garantie 3 ans pendant qu'il la possédait ????? Très bon élément pour toi, car une surconso d'huile n'arrivant pas tout d'un coup, il aurait pu faire une action amiable auprès de Peugeot (qui a dû lui dire un du genre "tant que ce n'est pas au dessus de 0.5l/1000 km tout va bien !!) 

 

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

 

Je me permets aussi de vous rappeler que si le véhicule avait une consommation d’huile anormale, vous vous en seriez rendu compte bien avant ces 4 ans et demi de possession :

 

-        Avec l’apparition d’un voyant moteur

 

-        Avec contrôle du niveau d’huile

 

-        Lors de l’entretien obligatoire de ce véhicule (tous les ans ou 25 000 kms premier terme échu)

 

Très bien, au passage demande lui combien de km a la 308. 

 

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

 

L’utilisation de ce véhicule ces dernières années étant inconnu, toute expertise technique serait caduc.

 

Ben non !! 

 

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

 

 

Expertise technique à votre charge qui devra prouver l’existence d’une consommation d’huile excessive présente lors de la vente.

 

Le vice de conception est connu et reconnu donc l'expertise ne s'embarrassera pas de prouver l'improuvable, à savoir une surconso d'huile au moment de la vente, mais elle dira que c'est bien le pb connu sur ce moteur (ou pas) et qu'en conséquence le vice existait depuis le 1er km parcouru. 

Oublie cette phrase, tu as écrit qu'elle ne surconsommait pas qd tu la possédait, ça suffit. 

 

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

 

De plus en 4 ans et demi, des entretiens sur le moteur ont dû être réalisés, rien ne peut justifier que ce ne sont pas ces interventions qui ont entrainé le problème.

 

Remise en cause du ou des pro qui l'ont entretenue, c'est pas bon, totalement spéculatif 

 

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

 

En conséquence et au vu de ces différents éléments, après conseil juridique, la garantie vice caché ne pourrait être applicable en l’espèce, ma responsabilité ne pourrait être engagée.

 

 

Je ne la sens pas cette dernière phrase... Notamment parce que tu t'appuies sur les paroles d'un conseiller juridique de ton assureur et comme dit plus haut, ils sont capables de dire n'importe quoi pourvu que toi client soit content de la réponse qu'ils te font... 

Va voir un avocat !! 

[tdilove]

@Fripouille2 Lettre en partie rédigée par service juridique d'une société que je connais. Rédigé sous les conseils d'une juriste d'une association de consommateur.

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 14:38, Cuby a dit :

L'expertise consiste à savoir si il y a présence de vice caché, peut-on affirmer qu'il était présent avant ou apres la vente.

 

Tu n'es attaquable que si le vice était présent avant la vente, c'est bien cela la loi non ?

 

Oui "au moment de la vente"... Sur un moteur sans pb, je comprends ton raisonnement mais sur un moteur qui a tant fait parler de lui, autant te dire que si l'expert dit que c'est le pb archi connu sur moteur qui relève d'un défaut de conception, le juge  pourra conclure à un vice caché, annuler la vente, demander le remboursement total et charge à l'acheteur de se retourner contre son vendeur Peugeot (ou dire que c'est trop tard aussi pour incriminer le vendeur qui n'y est manifestement pour rien), c'est une possibilités à prendre en compte et surtout ne pas se dire que l'acheteur a perdu d'avance... 

 

Un avocat pourrait nous dire si en pareille situation il serait possible d'attaquer directement Peugeot puisqu'il est évident que le vendeur n'y est pour rien. 

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 14:43, tdilove a dit :

Oui garantie 5 ans, dont 2 ans et demi restante lors de la vente.

Si on va dans le sens qu'il y a défaut de fabrication, c'est plus un vice caché puisque l'info est trouvable partout sur le net...

 

Cela reste un vice caché même si toute la presse auto en parle, même si tu n'es pas au courant. 

Cette garantie est une très bonne chose pour ta défense... 

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 14:47, tdilove a dit :

J'ai espoir qu'après mon courrier ça n'aille pas plus loin.

Bien sûr s'il y a expertise et tribunal, je ferai appel à un avocat.

 

Pour le moment les juristes consultés (mais pas experts en automobile) sont certains que je pourrai pas être jugé responsable après 4 ans et demi d’utilisation du véhicule et un défaut reproché de consommations d'huile (visible peu de temps après l'achat).

 

Nous trouvons tous cela abracadabrantesque ce qu'il t'arrive mais il ne faut pas sous estimer le Droit... 

Un expert, son métier n'est pas le droit mais la mécanique et le pourquoi cela a cassé... C'est un avocat qu'il faut voir et à ta place je n'attendrais pas l'assignation, j'anticiperais... 

La meilleure défense, c'est l'attaque, va voir un avocat !!    Il te dira exactement ce qu'il faut écrire (et ne pas écrire) si l'acheteur insiste, voire il te fera le courrier lui même pour environ 250€ et crois moi un courrier d'avocat, ça calme les ardeurs injustifiées... 

[Fripouille2]

Le 13/04/2023 à 14:55, tdilove a dit :

@Fripouille2 Lettre en partie rédigée par service juridique d'une société que je connais. Rédigé sous les conseils d'une juriste d'une association de consommateur.

 

J'y peux rien, on a vu l'autre jour un conseiller juridique de la MAAF qui écrivait n'importe quoi en toute ignorance du Droit et dont le seul objectif était de faire plaisir à son client !! 

 

Par exemple mettre en cause le bon entretien ces 4 dernières années m'apparait complètement hors sujet ou pour le moins une conclusion hâtive (si le litige se poursuit, tu auras le tps de lui demander les preuves du bon entretien mais tu auras du mal à faire entendre au juge que le mécano était incompétent et que c'est de sa faute)

 

Par exemple, penser qu'on ne pourra pas prouver l'existence d'un vice caché sur un moteur archi connu pour cela est le fruit d'une pensée soit trop rapide, soit ignorante (sur ce moteur), soit pour te faire plaisir, soit les 3 à la fois... 

 

Puisque c'est un vice de conception sur ce moteur, c'est bien que le défaut existait depuis le 1er km... Donc il existait au moment de la vente (si l'expert dit que c'est le défaut habituel)... 

 

Va voir un avocat bordel !! 

Modifié 13 avril 2023 par Fripouille2

[jjr711]

Salut, M'sieur TDI.

 

Alors, avant que tu ne reçoives une assignation, il faudra d'abord que ton très cher acquéreur aille voir un avocat, qui la rédigera, et qui la transmettra à un huissier, qui te la délivrera; Or, tout ça n'est pas gratuit, et ça te permettra de voir si l'acquéreur souhaite réellement intenter une action; D'autre part, une "expertise" qu'il ferait effectuer de sa propre initiative et à ses frais ne te serait pas opposable, c'est au magistrat d'ordonner la désignation d'un expert s'il l'estime utile.

 

Alors, naturellement, il faut répondre, mais sans s'embringuer dans des arguments juridiques, en disant simplement qu'il est étonnant que l'auto ait donné de bons et loyaux services pendant plus de quatre ans et de nombreux kilomètres, d'ailleurs, quel est le kilométrage actuel?

 

D'autre part, explique lui qu'il est ridicule de demander un remboursement intégral puisque l'auto n'a plus deux ans et 35000 kilomètres et qu'elle a été utilisée durant quatre ans et demi!

 

Enfin, il ne faut pas prendre les magistrats pour des demeurés.

 

Tout ça n'est que ce que j'en pense, mon année de maîtrise remonte à bientôt quarante ans, mais enfin, les principes du Droit n'ont pas tellement changé...

[Invité §oul767Da]

Le 13/04/2023 à 13:20, Cuby a dit :

 

Non mais d'accord, mais avant ça il y a une expertise et l'avis de l'expert qui va avec.

Le juge ne fait pas ce qu'il veut non plus hein... Sinon on ne fait pas d'expertise et c'est réglé.

Mis à part que le Juge peut ordonner une expertise judiciaire qui fera foi! Pour l'instant à part du baratin, il n'y a rien. Il faut à @tdilove les conseils d'un Avocat pas forcément spécialisé. Les PJ sont insuffisante, chères  et pour une autre affaire non liée à l'automobile ,j'ai été déçu! Au pire en fonction de la réponse de l'acheteur, il peut contacter le conciliateur de Justice de son coin!

[tdilove]

Le 13/04/2023 à 15:50, jjr711 a dit :

Salut, M'sieur TDI.

 

Alors, avant que tu ne reçoives une assignation, il faudra d'abord que ton très cher acquéreur aille voir un avocat, qui la rédigera, et qui la transmettra à un huissier, qui te la délivrera; Or, tout ça n'est pas gratuit, et ça te permettra de voir si l'acquéreur souhaite réellement intenter une action; D'autre part, une "expertise" qu'il ferait effectuer de sa propre initiative et à ses frais ne te serait pas opposable, c'est au magistrat d'ordonner la désignation d'un expert s'il l'estime utile.

 

Alors, naturellement, il faut répondre, mais sans s'embringuer dans des arguments juridiques, en disant simplement qu'il est étonnant que l'auto ait donné de bons et loyaux services pendant plus de quatre ans et de nombreux kilomètres, d'ailleurs, quel est le kilométrage actuel?

 

D'autre part, explique lui qu'il est ridicule de demander un remboursement intégral puisque l'auto n'a plus deux ans et 35000 kilomètres et qu'elle a été utilisée durant quatre ans et demi!

 

Enfin, il ne faut pas prendre les magistrats pour des demeurés.

 

Tout ça n'est que ce que j'en pense, mon année de maîtrise remonte à bientôt quarante ans, mais enfin, les principes du Droit n'ont pas tellement changé...

Merci je vais modifier ma lettre.

 

Ce que je trouve fou, c'est qu'au final si je résume, toute cette histoire ne concernerait pas un puretech, il y aurait moins d'incertitude quand à l'issue.

De ce fait, les propriétaires de puretech ont des voitures invendables, puisque si en panne de longues années après leur vente, ils seront susceptible d'être responsable de vice caché.

Ca semble incroyable

[Invité §oul767Da]

Je crois que vu les problèmes rencontrés il y aura une jurisprudence! C'est dingue comme les marques Françaises n'arrivent plus à fabriquer des mécaniques fiables et laissent les clients supporter les plâtres!

[daniel762]

Le 13/04/2023 à 14:19, tdilove a dit :

 

 

Lorsque j’ai vendu la voiture, celle-ci ne comportait aucun défaut ni vice caché. Celle-ci ne consommait pas d’huile lors de la vente ni durant ma durée de détention. L’article 1641, je cite « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue » ne peut être applicable, aucun défaut n’étant caché lors de la vente.

 

 

 

Ca, tu supprimes. Parce que "défaut caché" ne veut pas dire "défaut que tu as caché à l'acheteur" mais "défaut que ni le vendeur ni l'acheteur ne pouvait voir" au moment de la vente. Et comme tu ne pouvais pas voir ce défaut, tu ne peux pas certifier qu'il n'existait pas...

[daniel762]

Le 13/04/2023 à 14:41, Cuby a dit :

 

 

Lorsque j’ai vendu la voiture, celle-ci ne comportait aucun défaut ni vice caché.

 

 

Pareil, tu ne peux pas écrire cela. Puisque si vice caché il y avait, tu ne pouvais pas le voir. Et donc, tu ne peux pas certifier qu'il n'y en avait pas.

[Kevgtv]

On va surtout bientôt ne plus rien vendre en France et enrouler sa voiture proprement autour d'un arbre quand on voudra en changer. 

 

 

[tdilove]

Le 13/04/2023 à 19:59, Kevgtv a dit :

On va surtout bientôt ne plus rien vendre en France et enrouler sa voiture proprement autour d'un arbre quand on voudra en changer. 

 

 

Honnêtement ça me sert de leçon. 
j’ai actuellement une focus de 2014 et une mx5 nd, je vais les garder à vie.

Modifié 13 avril 2023 par tdilove