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Invité §vin807Zo
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Bonjour à tous, 

 

je présume que cette question a été posé maintes fois. Mais je la repose ... 

 

Est-il interdit de vendre une voiture sans C.T. ? quelles pourraient être les conséquences pour l'acheteur et le vendeur ?

N'existait-il pas un cas où l'on pouvait vendre une voiture "pour pièces" ? Donc si je n'arrive pas à passer le C.T. alors c'est la benne :bah: ?

 

Est-ce qu'un policier a le droit de verbaliser une voiture sans C.T. alors qu'elle est garée dans un lieu public ? 

 

Merci grandement d'avance :jap: 

 

 

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Le 23/10/2022 à 15:00, powel a dit :

Bonjour à tous, 

 

je présume que cette question a été posé maintes fois. Mais je la repose ... 

 

Est-il interdit de vendre une voiture sans C.T. ? quelles pourraient être les conséquences pour l'acheteur et le vendeur ? Annulation de la vente

 

N'existait-il pas un cas où l'on pouvait vendre une voiture "pour pièces" ? Donc si je n'arrive pas à passer le C.T. alors c'est la benne :bah: ? Il est interdit de vendre un véhicule pour pièces, seul un garage agréé pour destruction peut l'éliminer, gratuit si roulante.

 

Est-ce qu'un policier a le droit de verbaliser une voiture sans C.T. alors qu'elle est garée dans un lieu public ? oui, CT et assurance obligatoire sur l'espace public.

Merci grandement d'avance :jap: 

 

 

 

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Merci l'ami ;) 

 

Je suis bloqué de partout quoi :mouais: 

 

Si l'acheteur est au courant est accepte, pourquoi m'annulerai-t-il l'achat ? tant qu'il lui ai permit de mettre la C.G. à son nom .... 

 

Et si le policier verbalise mon véhicule à l'arrêt, il ne peut quand même pas faire une injonction d'immobilisation ? 

 

 

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Le 04/10/2022 à 12:55, renault11 txe a dit :

Corrosion "tout court", c'est de la rouille de surface,  ce terme a toujours été utilisé. 

 

Quand il y avait un, (ou des) trous, tu avais corrosion perforante (multiple).

Actuellement le libellé est: "Corrosion excessive affectant la rigidité de l assemblage " ;)

La même voiture a déjà été vu par le même centre et les mêmes controleurs, et cette rouille superficielle n'est pas apparue entre l'ancien CT et les précédents et celui-ci qui en fait mention.

 

Donc je m'intérroge ?

 

Demande de plus insister auprès des centres et controleurs  par les autorités, pour l'indiquer pour les vieilles voitures,  (pression à faire changer la voiture pour une neuve sur le propriétaire ?? )

 

ou une véritable agravation de son état  (j'ai quelques doutes quand même, j'ai déjà pu voir à plusieurs reprises le dessous montée sur un pont dans un garage)

 

ou le controleur pas d'humeur ce jour là ??

 

D'autant que la voiture est entretenue, et que je ne rechigne pas, à changer les pièces usées essentielles. (amortisseurs, pneumatiques, freinage, échappement etc ). Je n'y étais pas obligé par le control, mais j'ai changé les 4 amortos et les disques AV (le tout étant d'origine, il était temps de le faire)

 

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Le 23/10/2022 à 15:14, powel a dit :

Merci l'ami ;) 

 

Je suis bloqué de partout quoi :mouais: 

 

Si l'acheteur est au courant est accepte, pourquoi m'annulerai-t-il l'achat ? tant qu'il lui ai permit de mettre la C.G. à son nom .... 

 

Et si le policier verbalise mon véhicule à l'arrêt, il ne peut quand même pas faire une injonction d'immobilisation ? 

 

 

Déja il ne pourra pas faire de CG sans CT, donc je vois bien un acheteur ne jamais passé le CT et rouler sous ton nom et tu recevra ces amendes.

 

Il peut te verbaliser à l’arrêt, et même la faire emmener à la fourrière vu que sans CT elle n'a pas à être présente sur l'espace public.

 

Pourquoi tu ne passe pas le CT? sauf défaut critique il est valable 2 mois et comme ton acheteur a un mois maxi pour faire la CG le problème est résolu.

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Le 23/10/2022 à 13:00, powel a dit :

Bonjour à tous, 

 

je présume que cette question a été posé maintes fois. Mais je la repose ... 

 

Est-il interdit de vendre une voiture sans C.T. ? quelles pourraient être les conséquences pour l'acheteur et le vendeur ?

N'existait-il pas un cas où l'on pouvait vendre une voiture "pour pièces" ? Donc si je n'arrive pas à passer le C.T. alors c'est la benne :bah: ?

 

Est-ce qu'un policier a le droit de verbaliser une voiture sans C.T. alors qu'elle est garée dans un lieu public ? 

 

Merci grandement d'avance :jap: 

 

 

Alors oui pour le PV lors d'un stationnement en lieu public.  Il peut même faire enlever la voiture agravant le souci pour toi. En principe, la voiture ne pourra sortir que sur un plateau ou sur une dépanneuse.

 

Il est permis de "vendre pour pièces", mais la voiture doit etre déplacée plateau ou porte-voiture uniquement, pour rester strictement légal.

 

si non roulante, ca devient compliqué effectivement. y a une volonté sous couvert d'écologie ou de lutte contre le trafic, pour que les voitures agées ou pas en bon état, soit mis en pièces et retirée de la circulation...

 

 

Oui il est interdit de vendre sans CT. L'acheteur pourrait avoir des soucis pour refaire le CT à son nom.  Mais tu peux faire le CT, avoir un avis négatif ou contre-visite, et la vendre quand même. Y a pas besoin que le rapport soit OK, pour pouvoir vendre.

 

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Le 23/10/2022 à 14:20, trophyman a dit :

Déja il ne pourra pas faire de CG sans CT, donc je vois bien un acheteur ne jamais passé le CT et rouler sous ton nom et tu recevra ces amendes.

 

Il peut te verbaliser à l’arrêt, et même la faire emmener à la fourrière vu que sans CT elle n'a pas à être présente sur l'espace public.

 

Pourquoi tu ne passe pas le CT? sauf défaut critique il est valable 2 mois et comme ton acheteur a un mois maxi pour faire la CG le problème est résolu.

Si je fais une cessation de carte grise (découpe), je peux pas lui vendre sans C.G. ?

 

et donc je paye la fourrière et chaque jour de fourrière ?

 

Disons que j'ai le cul entre deux chaises, pièces trop difficiles à trouver cher, mains d'oeuvre et j'ai eu pas mal de propositions de collectionneurs qui voulaient me la racheter. + un souci que j'ai eu l'année dernière, je me demande si l'heure est venu d'arrêter la nostalgie (388 000 kms 37 ans - Ford XR2 )

 

 

Le 23/10/2022 à 14:27, zorglub a dit :

Alors oui pour le PV lors d'un stationnement en lieu public.  Il peut même faire enlever la voiture agravant le souci pour toi. En principe, la voiture ne pourra sortir que sur un plateau ou sur une dépanneuse.

 

Il est permis de "vendre pour pièces", mais la voiture doit etre déplacée plateau ou porte-voiture uniquement, pour rester strictement légal.

 

si non roulante, ca devient compliqué effectivement. y a une volonté sous couvert d'écologie ou de lutte contre le trafic, pour que les voitures agées ou pas en bon état, soit mis en pièces et retirée de la circulation...

 

 

Oui il est interdit de vendre sans CT. L'acheteur pourrait avoir des soucis pour refaire le CT à son nom.  Mais tu peux faire le CT, avoir un avis négatif ou contre-visite, et la vendre quand même. Y a pas besoin que le rapport soit OK, pour pouvoir vendre.

 

1. là j'ai pas comprit si je lui amène la voiture, elle est chez lui. Donc zorglub a une différente version de Trophy ... on peut vendre pour pièces ou pas ? et oui elle est roulante

 

2. oui ok j'y avais pas pensé ;)

 

 

MErci les gars me voilà éclairci grandement. Si je pose toutes ces questions c'est pour savoir le maximum d'options ... ;)

 

 

 

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Le 23/10/2022 à 15:51, powel a dit :

En gros j'ai un truc qui à chaque moment peut me nuire :bah:

 

Le 23/10/2022 à 15:50, powel a dit :

2. oui ok j'y avais pas pensé ;)

 

Si tu n'a pas de défaut critique passe le CT, valable 2 mois avec défauts majeurs, et comme je l'ai écrit plus haut l'acheteur a un mois maxi pour faire la CG à son nom.

 

Pourquoi vouloir faire compliquer et chercher des trucs "qui pourrait te nuire" quand tu a la solution?.

 

Et je le répète la vente pour pièces est interdite.

 

 

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Le 23/10/2022 à 14:02, trophyman a dit :

 

Si tu n'a pas de défaut critique passe le CT, valable 2 mois avec défauts majeurs, et comme je l'ai écrit plus haut l'acheteur a un mois maxi pour faire la CG à son nom.

 

Pourquoi vouloir faire compliquer et chercher des trucs "qui pourrait te nuire" quand tu a la solution?.

 

Et je le répète la vente pour pièces est interdite.

 

 

Ah disposition récente ?? possible que je n'ai pas noté que cela ne soit plus permis.   de vendre pour pièces à un particulier.

 

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Le 23/10/2022 à 16:06, trophyman a dit :

Ah les enfoirés...  tout est fait, pour capter le marché des pièces occasions, au profit seul de professionnels.

 

On sait que cela a pour conséquence directe, que beaucoup iront direct ferraille, et pas alimenter le marché pièces occasions. Parce que le pro se dira que cela n'en vaut pas la peine, de démonter et séparer les pièces, pour revente de pièces.   Et que ces pièces occasions détruites, ne pourront pas servir à réparer des voitures que les écolos ne veulent pas voir réparé, mais détruites, pour qu'elles ne roulent plus jamais.

 

Autrement dit, il faudrait ruser,  mettre la voiture complétement en pièces, et revendre le lot de pièces à un particulier.

Ce qui complique les choses pour le vendeur et celui qui souhaite une voiture pour les pièces.

 

 

Modifié par zorglub
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Le 23/10/2022 à 18:18, zorglub a dit :

Ah les enfoirés...  tout est fait, pour capter le marché des pièces occasions, au profit seul de professionnels.

 

Cette loi existe depuis + de 20 ans et est la pour éviter la pollution et les épaves qui pourrissent n'importe ou. Le dépôt est gratuit si tu l’amène roulante, payante sinon.

 

Après au lieu de râler tu a la solution pourquoi ne pas l’appliquer? et pour info si reprise par un garage même pas besoin d'un CT . J'ai déjà fais reprendre une "merguez" en reprise par un garage.

 

 

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J'ai complété.  Ces dispositions ont des buts sournois,  d'éradiquer les voitures anciennes en privant les particuliers, peu nombreux, qui ont besoin de pièces occasions, pour continuer à rouler avec leurs vieilles voitures.

 

Combiné avec les exigences de plus en plus fortes, mis sur le CT, pour obligation d'avoir une voiture parfaite ou quasi,  tout est fait, pour éradiquer les voitures plus rapidement et empécher les résistances de ceux qui veulent conserver leur voiture agée.

 

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Le 23/10/2022 à 18:30, zorglub a dit :

J'ai complété.  Ces dispositions ont des buts sournois,  d'éradiquer les voitures anciennes en privant les particuliers, peu nombreux, qui ont besoin de pièces occasions, pour continuer à rouler avec leurs vieilles voitures.

 

Combiné avec les exigences de plus en plus fortes, mis sur le CT, pour obligation d'avoir une voiture parfaite ou quasi,  tout est fait, pour éradiquer les voitures plus rapidement et empécher les résistances de ceux qui veulent conserver leur voiture agée.

 

Faudra l'expliquer a pas mal de collègues qui roulent encore avec des véhicules de plus de 30 ans et qui passent le CT haut la main.

 

Petite question: tu fait quoi de la carcasse une fois des pièces vendus et tu l'entrepose ou? si tu la vends complète tu fais comment le transfert de CG sans CT valide?

 

Tiens je te la rachète en liquide, prélève dessus ce qui m'intéresse, et la benne n'importe ou, car je m'en fout royalement vu que le véhicule est toujours ta propriété. Et si je suis joueur, je roule avec et qui va payer les amendes quand je me ferais flasher et garer n'importe ou? et va essayer de déposer plainte vu que tu n'a pas respecter la procédure.

 

C'est facile de râler contre le "méchant" système mais il a aussi une bonne raison, il te protège de ce que je viens d'écrire et cela arrive plus souvent que tu le crois, si tu voyais le nombre de véhicules petit prix avec 1,2ou plus CG de retard.

 

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On peut oter la plaque d'immatriculation, et tronçonner le n° de serie identifiant le chassis. :o

 

depot de plainte pour vol ou doublette de plaque selon le cas.

 

Faut arreter de croire que c'est pour lutter contre le trafic,  c'est du pipeau de bonne conscience écolo.   Les écolos ne tiennent jamais compte, du bilan complet, c'est à dire la dépense globale pour produire une voiture de remplacement, sans compter qu'une partie des "restes" non utilisable d'une voiture envoyé à la destruction, c'est de la matière première qui n'aura aucune valorisation possible, et refaire son équivalent dans une voiture neuve, ce sont aussi des ressources non renouvellable consommées.  Le recycleur ne prend pas le temps, de valoriser, des pièces qui ont eu peu de diffusions, qui auront peu de demandes, qui prendront trop de temps et de l'espace à démonter/stocker/gérer, prendre la poussière. Ce n'est pas rentable pour lui. Et ca ne m'étonnerait pas qu'en plus, il soit taxé sur ces pièces qui mettront des années à trouver un acquéreur.  Sans compter qu'il a besoin de rentrées financières pour faire tourner son entreprise, et donc hop au recyclage matière, pour la ferraille, parce que la demande pour la ferraille, elle est permanente. Par ferrailles, comprendre tous les métaux.  (acier, cuivre, aluminium etc etc... )

 

ce n'est pas parce que tu as quelques personnes qui trouvent pour leur exemplaire, que c'est le cas pour tous les modèles et partout dans le pays. Des cas particuliers de réussite, ne veut pas dire que tout le monde peut réussir.

 

 

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Le 23/10/2022 à 19:23, zorglub a dit :

On peut oter la plaque d'immatriculation, et tronçonner le n° de serie identifiant le chassis. :o

 

depot de plainte pour vol ou doublette de plaque selon le cas.

 

Faut arreter de croire que c'est pour lutter contre le trafic,  c'est du pipeau de bonne conscience écolo.   Les écolos ne tiennent jamais compte, du bilan complet, c'est à dire la dépense globale pour produire une voiture de remplacement, sans compter qu'une partie des "restes" non utilisable d'une voiture envoyé à la destruction, c'est de la matière première qui n'aura aucune valorisation possible, et refaire son équivalent dans une voiture neuve, ce sont aussi des ressources non renouvellable consommées.  Le recycleur ne prend pas le temps, de valoriser, des pièces qui ont eu peu de diffusions, qui auront peu de demandes, qui prendront trop de temps et de l'espace à démonter/stocker/gérer, prendre la poussière. Ce n'est pas rentable pour lui. Et ca ne m'étonnerait pas qu'en plus, il soit taxé sur ces pièces qui mettront des années à trouver un acquéreur.  Sans compter qu'il a besoin de rentrées financières pour faire tourner son entreprise, et donc hop au recyclage matière, pour la ferraille, parce que la demande pour la ferraille, elle est permanente. Par ferrailles, comprendre tous les métaux.  (acier, cuivre, aluminium etc etc... )

 

ce n'est pas parce que tu as quelques personnes qui trouvent pour leur exemplaire, que c'est le cas pour tous les modèles et partout dans le pays. Des cas particuliers de réussite, ne veut pas dire que tout le monde peut réussir.

 

 

Et tu crois que tu va vendre ta carcasse? et pour le n° de série, c'est LES numéros de séries. Faut arrêter avec les écolos, à l'époque dans les années 90 quand la loi à été votée c'était surtout pour éviter les carcasses qui trainaient n'importe ou. La seule chose qui à changé depuis c’est la façon de recycler mais qui ne change rien pour le particulier.

 

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Soyons sérieux, la ferraille, vu son prix, quand ils en trouvent qui n'est à personne, les recycleurs se servent, et embarquent.

 

Et des épaves, j'en ai vu trainer pendant des années, voitures volées dépouillées, les fdo s'en servaient même pour se planquer derrière  pour leur control de vitesse...

 

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Invité §ren457rX
Le 23/10/2022 à 15:20, zorglub a dit :

La même voiture a déjà été vu par le même centre et les mêmes controleurs, et cette rouille superficielle n'est pas apparue entre l'ancien CT et les précédents et celui-ci qui en fait mention.

 

Donc je m'intérroge ?

 

Demande de plus insister auprès des centres et controleurs  par les autorités, pour l'indiquer pour les vieilles voitures,  (pression à faire changer la voiture pour une neuve sur le propriétaire ?? )

 

ou une véritable agravation de son état  (j'ai quelques doutes quand même, j'ai déjà pu voir à plusieurs reprises le dessous montée sur un pont dans un garage)

 

ou le controleur pas d'humeur ce jour là ??

 

D'autant que la voiture est entretenue, et que je ne rechigne pas, à changer les pièces usées essentielles. (amortisseurs, pneumatiques, freinage, échappement etc ). Je n'y étais pas obligé par le control, mais j'ai changé les 4 amortos et les disques AV (le tout étant d'origine, il était temps de le faire)

 

 

Au bout de quelques années,  une voiture finit par rouiller, donc il n y avait peut être pas de quoi signaler quelque chose il y a 2 ans, et maintenant il y en a un peu. Rien de choquant la dedans.

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Je ne l'ai vu sur le rapport qu'à la fin.  Il a botté en touche, en me disant de grater la rouille superficielle et de remettre un coup de peinture... quand je lui en ait fait l'observation, que sans pont, ni fosse, c'était mal aisé à réaliser.

 

ca fait parti des biais vicieux, qui sont utilisés pour dénigrer les véhicules anciens, elle date de 1997. J'aurais préféré qu'il m'explique plutot, si on lui mettait la pression, pour qu'il mette des mentions de ce genre, pour faire pression sur les propriétaires et rendre la revente plus difficile et faire peur à d'éventuel acheteur.

 

 

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Et bin... les gens ont tellement la chiasse de vendre une caisse dans l'état, je comprends pourquoi on ne trouve plus de pièce et que tout coute cher aujourd'hui.

Combien de fois j'ai acheté des bagnoles non roulantes et sans CT soit pour les remettre en état soit pour les pièces... (avec ou sans papiers)

 

Effectivement, aujourd'hui on voit le mal partout et on est obligé de se prémunir en cas de mauvaises intentions d'un potentiel acheteur qui rachète une auto complète non roulante car le risque est bien réel, c'est vrai, pour qu'il fasse n'importe quoi avec une auto qui est enregistrée à ton nom...

Ceci dit, tu encours le même risque lorsque tu vends une bagnole avec un CT même si dans ce cas on ne pourra rien te reprocher.

 

In fine, on ne sait jamais à qui on a affaire.

 

Pour la faire courte, si tu souhaites être réglo au maximum et "éviter les emmerdes":

 

- passer le CT si l'auto est roulante et ne risque pas d'avoir de défaut critique (sinon ça ne sert à rien de faire un CT dans ces conditions)

Donc tu vends dans l'état avec CT non OK (ça tu as le droit)

 

Dans le cas contraire, donc si passage au CT impossible (non roulante ou défauts critiques inévitables)

 

- Ferrailler l'auto complète (un ferrailleur te la rachète au poids en théorie, un casseur ne te donnera rien et te facturera le déplacement dans la plupart des cas)

- Si tu veux dépanner des passionnés et te faire un petit billet au passage (c'est tout à ton honneur), il faudra dépouiller l'auto complétement ou partiellement (tout dépend du temps et de la place que tu as et de tes compétences et outillage) pour la vendre non pas pour pièces mais en pièces, seule la carcasse reste ta propriété (la frappe à froid te lie à la CG) et il faudra donc faire détruire administrativement la caisse chez un ferrailleur agréé ou un casseur. Il faudra, bien sûr, fournir la CG à ton nom avec.

 

Donc si tu ne peux pas démonter chez toi, stocker les pièces à vendre (tout le monde ne peut pas le faire) et trouver un moyen de faire détruire la caisse nue (ou partiellement démontée), tu n'as pas d'autre moyen que d’appeler un centre VHU qui viendra chercher ton auto complète et te laver de tout tes péchés (avec une facture de transport)

 

Ça c'est que te permet la loi, tout le reste est "interdit"

 

Pour le coup, ce problème concerne tous les gens qui souhaitent se séparer d'une auto de collection ou plus ou moins ancienne en cours de restauration ou à restaurer.

La vente "en règle" de ces autos est textuellement impossible... ...vous croyez vraiment que tout ces gens ferraillent ou détruisent administrativement la caisse de ces bagnoles ????

 

Heureusement que non...

 

Fut un temps le 'CT non roulant" permettait de revendre des épaves et même de les immatriculer mais ça aussi ça a foutu le camps... C'était avant le passage au SIV je crois, donc depuis 2009.

 

Je te suggère de trouver une personne de confiance pour lui vendre sans CT pour faire un heureux qui redonnera vie à cette petite Ford. (c'est une suggestion pas une incitation)

Je t'incite à faire comme tu le sens...

Modifié par Cuby
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Au final, c'est surtout la nouvelle catégorie de défauts qui fait bloquer ce type de cession, avant on pouvait avoir juste un CT non OK pour une bagnole qui ne freinait pas, dévorée par la rouille et tout autre truc éliminatoire.

 

Aujourd'hui avec le "défaut critique", t'es baisé. Tu ne peux ni vendre ni immatriculer.

 

T'appelles ça comme tu veux @trophyman, si c'est pas un systeme pondu pour bloquer les gens de toutes parts, je ne sais pas ce que c'est...

 

Alors c'est vrai que par le passé, les carcasses fleurissaient dans les terrains et un peu partout dans les campagnes mais c'était plutôt lié à la mentalité des anciens qui ne jetaient rien et ca restaient aussi dans des espaces privés.

Dans notre société de consommation actuelle, cet état d'esprit n'existe plus et puis il y a eu aussi pas mal de mesures pour inciter les gens à changer et se débarrasser de leurs vieilles autos  comme les primes à la casses et autre balladurette et jupette au siècle dernier.

 

Les mesures actuelles, toujours plus sévères, sous couvert de la protections de l’environnement et du consommateurs, sont en vérité ultra castratrices de la liberté individuelle et sont surtout vouées à endiguer le marché parallèle des particuliers. C'est le cheval de bataille de l'état.

 

Un mec qui répare lui même c'est pas normal...

Modifié par Cuby
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Le 23/10/2022 à 17:24, trophyman a dit :

Cette loi existe depuis + de 20 ans et est la pour éviter la pollution et les épaves qui pourrissent n'importe ou. Le dépôt est gratuit si tu l’amène roulante, payante sinon.

 

Après au lieu de râler tu a la solution pourquoi ne pas l’appliquer? et pour info si reprise par un garage même pas besoin d'un CT . J'ai déjà fais reprendre une "merguez" en reprise par un garage.

 

 

 

En même temps c'est bien ce que je me disais ; il faut bien qu'un organisme compétent officiel puisse attester que je lui ai remit la voiture, qu'elle n'est plus à moi et qu'il en fait ce qu'il veut comme la destruction. A cette condition la carte grise n'est plus à mon nom et je peux dire à mon assurance d'arrêter.

 

Sinon oui des carcasses peuvent se balader dans la nature et on sait plus qui est à quoi en cas de problème :bah: si j'ai bien comprit.

 

 

 

 

 

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Le 24/10/2022 à 13:46, powel a dit :

Sinon oui des carcasses peuvent se balader dans la nature et on sait plus qui est à quoi en cas de problème :bah: si j'ai bien comprit.

 

Bah si, tout est tracé, les numéros de séries renvoient aux immat puis aux propriétaires... La police et la gendarmerie ont accès à ces données.

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Ouais.

 

Sinon aujourd'hui un gars qui travaille au C.T. m'a dit que je peux vendre la voiture "dans l'état". Et donc je lui pose la question comment ça se passe le chgt de carte de grise il a pas trop su me répondre genre ça marche à la confiance :bah: ...

 

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Le 24/10/2022 à 09:08, Cuby a dit :

Et bin... les gens ont tellement la chiasse de vendre une caisse dans l'état, je comprends pourquoi on ne trouve plus de pièce et que tout coute cher aujourd'hui.

Combien de fois j'ai acheté des bagnoles non roulantes et sans CT soit pour les remettre en état soit pour les pièces... (avec ou sans papiers)

 

Effectivement, aujourd'hui on voit le mal partout et on est obligé de se prémunir en cas de mauvaises intentions d'un potentiel acheteur qui rachète une auto complète non roulante car le risque est bien réel, c'est vrai, pour qu'il fasse n'importe quoi avec une auto qui est enregistrée à ton nom...

Ceci dit, tu encours le même risque lorsque tu vends une bagnole avec un CT même si dans ce cas on ne pourra rien te reprocher.

 

In fine, on ne sait jamais à qui on a affaire.

 

Pour la faire courte, si tu souhaites être réglo au maximum et "éviter les emmerdes":

 

- passer le CT si l'auto est roulante et ne risque pas d'avoir de défaut critique (sinon ça ne sert à rien de faire un CT dans ces conditions)

Donc tu vends dans l'état avec CT non OK (ça tu as le droit)

 

Dans le cas contraire, donc si passage au CT impossible (non roulante ou défauts critiques inévitables)

 

- Ferrailler l'auto complète (un ferrailleur te la rachète au poids en théorie, un casseur ne te donnera rien et te facturera le déplacement dans la plupart des cas)

- Si tu veux dépanner des passionnés et te faire un petit billet au passage (c'est tout à ton honneur), il faudra dépouiller l'auto complétement ou partiellement (tout dépend du temps et de la place que tu as et de tes compétences et outillage) pour la vendre non pas pour pièces mais en pièces, seule la carcasse reste ta propriété (la frappe à froid te lie à la CG) et il faudra donc faire détruire administrativement la caisse chez un ferrailleur agréé ou un casseur. Il faudra, bien sûr, fournir la CG à ton nom avec.

 

Donc si tu ne peux pas démonter chez toi, stocker les pièces à vendre (tout le monde ne peut pas le faire) et trouver un moyen de faire détruire la caisse nue (ou partiellement démontée), tu n'as pas d'autre moyen que d’appeler un centre VHU qui viendra chercher ton auto complète et te laver de tout tes péchés (avec une facture de transport)

 

Ça c'est que te permet la loi, tout le reste est "interdit"

 

Pour le coup, ce problème concerne tous les gens qui souhaitent se séparer d'une auto de collection ou plus ou moins ancienne en cours de restauration ou à restaurer.

La vente "en règle" de ces autos est textuellement impossible... ...vous croyez vraiment que tout ces gens ferraillent ou détruisent administrativement la caisse de ces bagnoles ????

 

Heureusement que non...

 

Fut un temps le 'CT non roulant" permettait de revendre des épaves et même de les immatriculer mais ça aussi ça a foutu le camps... C'était avant le passage au SIV je crois, donc depuis 2009.

 

Je te suggère de trouver une personne de confiance pour lui vendre sans CT pour faire un heureux qui redonnera vie à cette petite Ford. (c'est une suggestion pas une incitation)

Je t'incite à faire comme tu le sens...

 

ok merci bcp :jap:

 

j'avais un box pour bosser mais je ne l'ai plus. Et toutes façons pas la place pour la mettre en pièces.

Donc un garage agrée ou centre va s'occuper de sa destruction à moins que je tombe sur un passionné fiable qui fera les choses dans les règles :bah:

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Le 23/10/2022 à 15:02, trophyman a dit :

 

Si tu n'a pas de défaut critique passe le CT, valable 2 mois avec défauts majeurs, et comme je l'ai écrit plus haut l'acheteur a un mois maxi pour faire la CG à son nom.

 

Pourquoi vouloir faire compliquer et chercher des trucs "qui pourrait te nuire" quand tu a la solution?.

 

Et je le répète la vente pour pièces est interdite.

 

 

cela veut dire que pendant un mois l'acheteur roule à mon nom et donc comme je peux m'assurer qu'il mettrai la C.G. à son nom ? :voyons:

 

"qui pourrait te nuire" ben là à n'importe quel moment une patrouille de flic zélé peut me faire la misère financièrement (amende, fourrière) :bah:

Donc elle est dans la rue mais j'ai choisit un endroit où il y a pas de passage ....

 

J'ai oublié de dire que j'ai une contre-visite et pour l'instant pas eu le temps de m'occuper (il me faut 4 pneus neufs 185R13 rare et une crémaillère, crémaillère que j'ai changé il y a 2 sans et qui présente déjà des défauts de rotules internes : jeu trop important :blague: )

 

 

 

 

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Bonjour,

 

Suite à mon contrôle technique (Dacia Logan 1.5 DCI), j'ai une défaillance majeur et donc une contre visite. Voici ce que me signale le procès verbal :

 

1.2.1.b.2 PERFORMANCE DU FREIN DE SERVICE : Déséquilibre notable : AR

 

Le contrôleur m'a dit qu'il y a une différence de 40% entre le frein arrière droit et gauche (le droit ne freine plus très bien).

Par où commencer ? Des idées ?

 

Merci d'avance

 

Petit question : le contrôle pollution est passé cette fois-ci, vont-ils le refaire pour la CV ?

Modifié par paul42
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Le 24/10/2022 à 17:11, powel a dit :

cela veut dire que pendant un mois l'acheteur roule à mon nom et donc comme je peux m'assurer qu'il mettrai la C.G. à son nom ? :voyons:

 

"qui pourrait te nuire" ben là à n'importe quel moment une patrouille de flic zélé peut me faire la misère financièrement (amende, fourrière) :bah:

Donc elle est dans la rue mais j'ai choisit un endroit où il y a pas de passage ....

 

J'ai oublié de dire que j'ai une contre-visite et pour l'instant pas eu le temps de m'occuper (il me faut 4 pneus neufs 185R13 rare et une crémaillère, crémaillère que j'ai changé il y a 2 sans et qui présente déjà des défauts de rotules internes : jeu trop important :blague: )

 

 

 

 

L'avantage c'est que tu peux faire le transfert de CG sur le site de l'ANTS avec le CT et à partir de ce moment la voiture n'est plus a toi, sans CT elle reste à ton nom.

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Le 24/10/2022 à 17:11, powel a dit :

cela veut dire que pendant un mois l'acheteur roule à mon nom et donc comme je peux m'assurer qu'il mettrai la C.G. à son nom ? :voyons:

 

"qui pourrait te nuire" ben là à n'importe quel moment une patrouille de flic zélé peut me faire la misère financièrement (amende, fourrière) :bah:

Donc elle est dans la rue mais j'ai choisit un endroit où il y a pas de passage ....

 

J'ai oublié de dire que j'ai une contre-visite et pour l'instant pas eu le temps de m'occuper (il me faut 4 pneus neufs 185R13 rare et une crémaillère, crémaillère que j'ai changé il y a 2 sans et qui présente déjà des défauts de rotules internes : jeu trop important :blague: )

 

 

 

 

Si la voiture ne circule pas, pas de verbalisation possible.

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Pfff... N'importe quoi...

 

Si tu as passé un CT, même si il n'est pas OK, à partir du moment où tu n'as pas défaut critique tu es en droit de vendre l'auto (on te l'a déjà dit 4 fois). La condition c'est de la vendre dans les 2 mois max qui suivent le CT. (contre 6 mois pour un CT OK)

 

Donc tu la vends normalement, tu déclares ta cession sur l'ANTS et c'est mare, ce qui se passe après ne te concerne plus.

Tu dis bye bye à ta petite Ford, tu auras une certificat de cession pour te dédouaner en cas de soucis et un enregistrement ANTS pour le prouver.

 

C'est pour ça que je disais que CT ou non, ça n'empêchera pas pas un mec de faire n'importe quoi avec l'auto qu'il achète (infractions en tout genre et changement de nom pas fait), sauf qu'avec un certificat de vente + un CT en théorie tu es blanc comme neige.

 

 

 

 

 

 

 

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Le 24/10/2022 à 17:15, paul42 a dit :

Bonjour,

 

Suite à mon contrôle technique (Dacia Logan 1.5 DCI), j'ai une défaillance majeur et donc une contre visite. Voici ce que me signale le procès verbal :

 

1.2.1.b.2 PERFORMANCE DU FREIN DE SERVICE : Déséquilibre notable : AR

 

Le contrôleur m'a dit qu'il y a une différence de 40% entre le frein arrière droit et gauche (le droit ne freine plus très bien).

Par où commencer ? Des idées ?

 

Salut,

il faut commencer par voir ce qui se passe dans les tambours

Les causes les plus probables sont:

- Soit un défaut de réglage (rattrapage qui déconne)

- Soit un cylindre fuyard qui a souillé les garnitures

 

Suivant le kilométrage de l'auto, il faudrait probablement changer les freins AR et donc prévoir un kit de frein complet (cylindres + machineries), prémonté tant qu'a faire si tu veux le faire toi même.

Le 24/10/2022 à 17:15, paul42 a dit :

Petit question : le contrôle pollution est passé cette fois-ci, vont-ils le refaire pour la CV ?

 

Négatif, si la CV ne porte que sur la dissymétrie des freins ar, il n'y aura qu'un passage au banc de freinage.

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Salut Cuby

Citation

Donc tu la vends normalement, tu déclares ta cession sur l'ANTS et c'est mare, ce qui se passe après ne te concerne plus.

Tu dis bye bye à ta petite Ford, tu auras une certificat de cession pour te dédouaner en cas de soucis et un enregistrement ANTS pour le prouver.

 

Rectificatif, déclarer le vente c'est bien seulement le certificat de cession n'a aucune valeur si le récépissé d'enregistrement n'est pas imprimé par le vendeur évidemment ces deux documents éventuellement la copie de la CG (barrée, datée, signée, heure) tous ces documents en archives .

Autre conseil lors de ventes à des professionnels demander l'adresse mail de ces acheteurs autrement pas d'enregistrement de la vente du véhicule

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