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Prévention / Répression

3 PVs simultanés pour bruit excessif


solomand02

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Mouais du coup ça donne pas vraiment envie de contester! 3j pour payer sinon elle augmente, risquer 8 fois plus en tentant quand même... Mais pour moi la mesure est contestable dans le sens où il y avait un mur à moins de 3m. Mais comment faire pour le prouver? J'aurais du prendre une photo lors de la mesure?

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Bah il est dit qu'aucun obstacle important ne doit se trouver dans les 3m autour de la mesure, il me semble? o_O

 

Pfiou, y a des jours, je n'ai pas les yeux en face des trous.

 

Mais contester ça ensuite, sans preuve ça va être dur.

 

Et au pire, ça ne te ferait sauter qu'une sur les 3.

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J'ai hésité sur le coup à prendre une photo ou une vidéo de leur mesure, bah j'aurais dû! Bon je crois que je vais lâcher l'affaire car ça vaut pas forcément le coup de se stresser, même si une étrange douleur persiste au niveau du séant... Visiblement c'est tout à fait normal de se faire verbaliser 3 fois pour la même infraction dans ce pays, il y a quand même de quoi halluciner. Tous les gens à qui j'ai montré les PV m'ont dit que pour eux les libellés du 2ème et du 3ème signifiaient la même chose.

 

Encore une petite chose: Pour les 3j à partir de la date de verbalisation, ça veut bien dire que j'ai jusqu'à demain pour envoyer leur satané pognon (verbalisé le 6 -> envoi le 9 maxi, cachet de la poste faisant foi)?

 

Merci encore à ceux qui ont apporté des réponses à mes questions!

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Invité §zzz283xf

le cachet de la post fait foi :o

 

et les gens qui critiquent ton bruit, qu ils arretent, la moto elle passe tu l'entend 3/4 sec apres elle est trop loin....dans le meme genre que leur propos et facon de penser, "ta moto fait du bruit , c'est bien fait, assume, tu nous casse les oreilles"

" les moto font trop de bruit? ca te casse les oreilles? bah c'est bien fait tu n'avais qu ' a pas habiter ici, assume" :ange:

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Invité §noc702Ab

le cachet de la post fait foi :o

 

et les gens qui critiquent ton bruit, qu ils arretent, la moto elle passe tu l'entend 3/4 sec apres elle est trop loin....dans le meme genre que leur propos et facon de penser, "ta moto fait du bruit , c'est bien fait, assume, tu nous casse les oreilles"

" les moto font trop de bruit? ca te casse les oreilles? bah c'est bien fait tu n'avais qu ' a pas habiter ici, assume" :ange:

 

 

 

Un modéle homologué je peux comprendre, mais un modéle déchicané n'a aucune excuse.

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Toujours est-il que je fais moins de bruit que certaines brêles d'origine homologuées et tout le bordel. Et quand la voirie passe à 1km/h en bas de chez les gens pour le nettoyage des rues, des trottoirs, le soufflage des feuilles CA ça fait un barouf pas possible, ou encore le ramassage des poubelles, les bus, les flics qui roulent à toutes blinde sirène hurlante, les travaux, les ambulance qui profitent de leur sirène pour se faire passer pour des véhicules prioritaires... Bref certains ici se rendent compte de l'aberration de la situation, je suis à moitié rassuré!

 

Pour le paiement sur internet j'y pense mais ils n'en parlent pas sur le PV. Le dernier délai pour profiter de la minoration, c'est bien le 9?

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Visiblement c'est tout à fait normal de se faire verbaliser 3 fois pour la même infraction dans ce pays, il y a quand même de quoi halluciner. Tous les gens à qui j'ai montré les PV m'ont dit que pour eux les libellés du 2ème et du 3ème signifiaient la même chose.

 

Ce n'est pas parce que les gens à qui tu les montres ont du mal à lire (ils devraient reprendre en suivant bien avec le doigt) que ça veut dire la même chose. J'ai déjà expliqué la différence.

Et il y a bien 3 infractions différentes, même si toi, tu comptes le fait de rouler avec un pot non d'origine et déchicané comme une seule.

la première infraction, c'est le bruit. la deuxième : la chicane retirée. la troisième : pas le pot d'origine.

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Pour le paiement sur internet j'y pense mais ils n'en parlent pas sur le PV. Le dernier délai pour profiter de la minoration, c'est bien le 9?

 

Mefie toi qu'il n'y ait pas une connerie du genre c'est trois jours en comptant le jour de verbalisation, donc le 3eme jour serait le 8, ie aujourd'hui

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Invité §Her353fc

Ce n'est pas parce que les gens à qui tu les montres ont du mal à lire (ils devraient reprendre en suivant bien avec le doigt) que ça veut dire la même chose. J'ai déjà expliqué la différence.

Et il y a bien 3 infractions différentes, même si toi, tu comptes le fait de rouler avec un pot non d'origine et déchicané comme une seule.

la première infraction, c'est le bruit. la deuxième : la chicane retirée. la troisième : pas le pot d'origine.

+1000 lol

 

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Ok, mais alors puisque le pot n'est pas d'origine et que c'est répréhensible, quelle différence aux yeux de la loi qu'il soit avec ou sans chicane, puisque de toute façon il est supposé illégal?

 

Ah bah ça, c'est plus dur. Mais ton pot à une homologation pour être venu, même s'il peut "casser" l'homologation de ta moto, et en le modifiant, il ne correspond plus.

 

C'est un raisonnement tordu, mais je pense que c'est ce qu'il y a derrière tout ça.

Mais je crois bien que même avec la chicane, en cas de contrôle, tu es bon pour les deux + le bruit.

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Tu crois??? Pourtant mon pot est homologué! Et n'y a-t-il pas une tolérance de 5dB ?

 

96 -5 = 91 ça fait plus de 90 donc ...

 

Sinon, si j'ai bien compris, il y a une homologation du pot et une homologation de la moto. Utiliser un pot différent de celui d'origine casserait l'homologation de la moto, même si le pot "devil/yoshimura/safaitdubruit" est dit "homologué"

 

Donc en gros, une des deux prunes, c'est parce que c'est pas le pot d'origine, et la deuxieme, parce que ce pot est modifié.

 

Mais je suis d'accord que ça semble verbaliser plusieurs fois la même chose, sauf que ça correspond à 3 éléments différents du code de la route.

 

Mais bon, mettons que tu grilles un feu parce que tu roules trop vite : tu serais verbalisé pour le feu rouge, et la vitesse excessive / excès de vitesse, ce serait "normal"

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Ok, mais alors puisque le pot n'est pas d'origine et que c'est répréhensible, quelle différence aux yeux de la loi qu'il soit avec ou sans chicane, puisque de toute façon il est supposé illégal?

 

L'objectif était de coller un max de prunes. Ne cherche pas plus loin :bah:

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L'objectif était de coller un max de prunes. Ne cherche pas plus loin :bah:

 

ça résume assez l'idée...

 

De toutes façons, à moto, vaut mieux se tenir à carreau sinon t'es bon pour raquer...

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Invité §zzz283xf

L'objectif était de coller un max de prunes. Ne cherche pas plus loin :bah:

 

:jap:

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Je viens de parler pendant 25minutes avec une juriste qui travail avec la FFMC et pour elle c'est tout à fait contestable.

De plus elle m'encourage à le faire dans le sens où - et elle a raison - si tout le monde ferme bien sa gu**le face à ce genre de pratiques, il n'y a pas de raison que ça aille en s'arrangeant.

 

Donc j'assume, mais j'écarte pas les fesses non plus. Donc je vais payer l'amende concernant le bruit et la modification de l'échappement, et contester la 3ème...

 

Sachant que le fait de remplacer l'échappement, à partir du moment où celui-ci est homologué avec sa chicane, n'est pas interdit (sinon pourquoi des homologations ???) et que la suppression de la chicane a déjà fait l'objet d'une contravention, ça me parait tout à fait légitime. Qu'en pensez vous?

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96 -5 = 91 ça fait plus de 90 donc ...

 

Sinon, si j'ai bien compris, il y a une homologation du pot et une homologation de la moto. Utiliser un pot différent de celui d'origine casserait l'homologation de la moto, même si le pot "devil/yoshimura/safaitdubruit" est dit "homologué"

 

 

Oui mais avec la chicane j'espère descendre sous les 95dB quand même! :p D'autant que les 2 premières mesures du sono étaient de 94 et quelques (d'ailleurs je soupçonne le flic d'avoir dépassé le régime indiqué pour la 3ème mesure mais bon...).

 

Mais si on suit ton raisonnement, à quoi servent les homologations et les certificats d'homologation. Pas de différence entre un pot "full circuit" et mon Yosh homologué pour le SV?

 

Edit: si on s'en tient à ce que tu dis plus haut, on prend moins cher à rouler avec un pot piste chicané qu'un pot route homologué déchicané? Pays de crétins... sans déconner, il y a quelques années je gueulais sur ceux qui disaient ça, mea culpa!

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Oui mais avec la chicane j'espère descendre sous les 95dB quand même! :p D'autant que les 2 premières mesures du sono étaient de 94 et quelques (d'ailleurs je soupçonne le flic d'avoir dépassé le régime indiqué pour la 3ème mesure mais bon...).

 

Mais si on suit ton raisonnement, à quoi servent les homologations et les certificats d'homologation. Pas de différence entre un pot "full circuit" et mon Yosh homologué pour le SV?

 

Edit: si on s'en tient à ce que tu dis plus haut, on prend moins cher à rouler avec un pot piste chicané qu'un pot route homologué déchicané? Pays de crétins... sans déconner, il y a quelques années je gueulais sur ceux qui disaient ça, mea culpa!

 

Non, je pense que dans tous les cas, ils baiseront les gens et mettront les 2 + bruit le cas échéants...

 

Edit : après, j'interprète peut être mal les choses, et dans la pratique les deux se valent. C'est assez obscur pour que les gens puissent se faire refaire la rondelle...

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Art. R318-3 : Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.

 

Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.

 

Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.

 

Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.

 

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Le fait de contrevenir AUX dispositions [et non pas "à une des"] du présent article! Donc il parait étrange qu'il soit possible de verbaliser plusieurs fois pour plusieurs infractions à ce même article, non?

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Art. R318-3 : Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.

 

Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.

 

Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.

 

Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.

 

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Le fait de contrevenir AUX dispositions [et non pas "à une des"] du présent article! Donc il parait étrange qu'il soit possible de verbaliser plusieurs fois pour plusieurs infractions à ce même article, non?

 

là ça devient de la sémantique et j'y connais pas assez en droit pour voir comment c'est interprété et interprétable...

 

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Invité §Her353fc

Je viens de parler pendant 25minutes avec une juriste qui travail avec la FFMC et pour elle c'est tout à fait contestable.

De plus elle m'encourage à le faire dans le sens où - et elle a raison - si tout le monde ferme bien sa gu**le face à ce genre de pratiques, il n'y a pas de raison que ça aille en s'arrangeant.

 

Donc j'assume, mais j'écarte pas les fesses non plus. Donc je vais payer l'amende concernant le bruit et la modification de l'échappement, et contester la 3ème...

 

Sachant que le fait de remplacer l'échappement, à partir du moment où celui-ci est homologué avec sa chicane, n'est pas interdit (sinon pourquoi des homologations ???) et que la suppression de la chicane a déjà fait l'objet d'une contravention, ça me parait tout à fait légitime. Qu'en pensez vous?

Il est vrai que la FFMC est d'une crédibilité sans faille...

 

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Cette personne m'a donné un avis personnel, elle ne m'a rien affirmé, et a répondu dans la limite de ses connaissances tout en restant parfaitement réaliste... Tu parles de manque de crédibilité, c'est ton point de vue. A mes yeux ce genre de fédération (comme 60 millions de consommateurs, les associations d'usagers et autre) est indispensable dans notre société, pour aider chacun à faire valoir ses droits et libertés, pour renseigner et aider les gens, surtout dans les démarches compliquées imposées par l'administration, les banques et autres; mais aussi tout simplement pour éviter que les gens se fassent enfler (je reste poli). Après, c'est normal, tout le monde prêche pour sa paroisse.

 

Edit: par exemple je ne savais pas que l'officier du ministère public, à qui sont soumise les contestations, est un fonctionnaire de police (pouvoir exécutif et non judiciaire donc). Ce n'est par conséquent pas à lui de décider de la recevabilité des arguments. Il peut uniquement renvoyer le courrier que si la procédure n'est pas respectée (pièce manquante), autrement il peut décider du classement sans suite ou transmettre au tribunal. J'estime que c'est bon à savoir, d'autant qu'il n'est pas rare que ce dernier renvoi le courrier adjoint d'un refus et d'une sommation de payer l'amende.

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Jvais aller me faire la cabine radar Quai de l'Hotel de Ville ce soir... et ptetre bien que j'irais mettre à sac leur saloperie de camionnette à pognon 689967023_nikkokrazzy.gif.6170184dfafcfe47ad7422bb1f0bc507.gif

 

Heuuuu cay pas vrai, hein! Si il lui arrive quelque chose c'est pas moi!!

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Jvais aller me faire la cabine radar Quai de l'Hotel de Ville ce soir... et ptetre bien que j'irais mettre à sac leur saloperie de camionnette à pognon 689967023_nikkokrazzy.gif.6170184dfafcfe47ad7422bb1f0bc507.gif

 

Heuuuu cay pas vrai, hein! Si il lui arrive quelque chose c'est pas moi!!

 

 

Non, faut pas toucher à la machine c'est trop risqué.. Tu trouves un radar sans panneau, et tu fais du marquage au sol.. ce sera autant d'€ qu'ils n'auront pas :o

 

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Pays de crétins... sans déconner, il y a quelques années je gueulais sur ceux qui disaient ça, mea culpa!

 

Tiens, toi aussi? Bon, pas forcement pour ton histoire de pot, mais je pense aujourd'hui la même chose, je suis dans un pays de veaux. Je pense que mes récents voyages à l'étranger "plus lointain" ont contribué à ouvrir les yeux sur ce qu'est le français et la politique française.

Et comme toi, je ne supportais pas qu'on dise ça il y a ne serait-ce que 10 ans... Y a 10 ans, j'aurais pas pensé m'expatrier: aujourd'hui, ça me titille pas mal...

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Invité §noc702Ab

Tiens, toi aussi? Bon, pas forcement pour ton histoire de pot, mais je pense aujourd'hui la même chose, je suis dans un pays de veaux. Je pense que mes récents voyages à l'étranger "plus lointain" ont contribué à ouvrir les yeux sur ce qu'est le français et la politique française.

Et comme toi, je ne supportais pas qu'on dise ça il y a ne serait-ce que 10 ans... Y a 10 ans, j'aurais pas pensé m'expatrier: aujourd'hui, ça me titille pas mal...

 

 

 

Ouf ben fais toi plaiz.

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Ouf ben fais toi plaiz.

 

 

Sympa...

 

Bref j'ai aussi découvert que normalement le flic n'a pas à toucher à ma bécane, que c'est moi qui doit monter au régime donné!

J'ai vraiment l'impression de m'etre fait avoir (deux premières mesures ok, comme par hasard la 3ème 2dB de +...), mais est-ce contestable? En tous cas si je retombe sur la brigade des con***ds tordus je film tout... ils devraient avoir honte de leur job, ce sont des pantins, pas des flics.

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