Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / /

[Tuto] Importer une Jaguar de l'étranger

 

Il y a 272 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

 Mot :  Pseudo :  
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

Tutoriel

[Tuto] Importer une Jaguar de l'étranger

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Metal Command
Profil : Pilote
  1. config
solarwinds
Marques - succès bronze sujets Marques - succès argent messages
  1. Posté le 02/05/2019 à 17:31:28  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
En bref

Outils / équipements nécessaires :
Remarques générales


La question ayant déjà été posée, j'essaie de tout regroupe dans un seul sujet, avec un message qui sera édité au fur et à mesure.

Vos contributions sont les bienvenues.

Informations légales

Le résumé est ici, avec les liens vers les textes de loi afférents :

https://www.service-public.fr/​particuliers/vosdroits/F20992

Citation :


Citation :

Quelles formalités réaliser avant d'immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?


Vérifié le 20 février 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)


Préalable
Pour circuler en France, un véhicule acquis à l'étranger doit être conforme aux règles de sécurité et de construction prévues par le code de la route.
À son entrée en France, le véhicule devra avoir des plaques d'immatriculation valides. Si elles ne le sont pas, vous risquez l'immobilisation du véhicule par les forces de police.
Certains pays délivrent des plaques provisoires destinées à l'exportation. Lorsque les plaques ont perdu leur validité, le véhicule doit circuler avec un certificat d'immatriculation spécial WW.
D'autres pays exigent la radiation du véhicule de leurs registres nationaux ou/et la restitution des plaques d'immatriculation avant de quitter leur territoire.
Pour connaître les règles propres à chaque pays, il convient de s'adresser au consulat du pays concerné en France.
Formalités auprès de la douane et des impôts
Vous devrez effectuer des formalités auprès des services de la douane et des impôts.
Ces formalités seront différentes selon la provenance du véhicule, suivant que celui-ci provient d'un département d'outre-mer, d'une collectivité d'outre-mer, d'un pays de l'Union européenne ou d'un autre pays.

Véhicule d'occasion provenant d'un pays de l'UE

Vous n'avez pas à régler de droits de douane si le véhicule provient d'un pays de l'Union européenne.
Vous devez cependant présenter un quitus fiscal. Pour cela, rendez-vous à la recette des impôts de votre domicile.

Véhicule provenant d'un pays hors UE

Cas général

Vous devez régler les droits de douane et la TVA auprès d'un bureau de douane.
Vous devez obtenir un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI), auprès de la Dreal compétente, selon votre domicile si vous n'avez pas :
  • soit un certificat de conformité à un type CE,
  • soit une attestation d'identification à un type CE.

Ces 2 documents sont remis par le constructeur au moment de la vente initiale du véhicule. Il peut aussi vous en délivrer des copies (généralement payantes).</div>

Départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95

Vous devez régler les droits de douane et la TVA auprès d'un bureau de douane.
Vous devez obtenir un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) si vous n'avez pas :
  • soit un certificat de conformité à un type CE,
  • soit une attestation d'identification à un type CE.

Ces 2 documents sont remis par le constructeur au moment de la vente initiale du véhicule. Il peut aussi vous en délivrer des copies (généralement payantes).
La demande de procès-verbal de RTI est à transmettre à la plate-forme régionale de réception de véhicules de la DRIEE Île-de-France.


Pour un import provenant d'UE, la TVA est payée dans le pays d'origine, mais pour cela il vous faudra un quitus fiscal : https://www.service-public.fr/​particuliers/vosdroits/F179 .

Informations déjà présentes ici (partie en travaux)

Vous pouvez aller ici : [Trouvailles] Les Jaguar en vente [Lire la première page] ou, avec des informations plus anciennes, ici :


Espagne


Pour l'Espagne, je commencerai par citer Samaël3am
Citation :


Très simple si la voiture est Européenne. Son VIN doit commencer par SAJ...
Le seul truc en plus à payer, c'est le certificat de conformité qui coûte environ 220€ chez Jaguar.
[...]

Je fais toujours remplir un certificat de vente Français au vendeur. En France, ils s'en foutent complètement du certificat de vente Espagnol, ils ne le regardent même pas.
N'achetez pas à un pro, sinon vous aurez la TVA à payer une fois en France lorsque vous irez chercher le quitus fiscal, alors qu'on ne paye rien quand on achète à un particulier.
Les Espagnols n'acceptent que les paiements en cash ou en virement, ce qui risque de vous faire rester 1 ou 2 jours là bas.
Ils ont la fâcheuse tendance à ne pas faire les vidanges de boite, ou les changements de tendeurs de chaînes, mais sinon leurs voitures sont très propres en général, mieux que les 2 que j'ai achetées en France.



Pour plus de détails, voir ici : [Guide officiel] Comment acheter une voiture en Espagne

Quelques sites d'annonces :

https://www.milanuncios.com/ , l'équivalent espagnol de LBC ; "voitures" se dit coches.


Suisse

Je cite aussi helvetice pour l'import de Suisse :

Citation :


Venant de Suisse, les droits de Douanes sont de 10% sur la valeur réelle de l'automobile et non sur la facture. Cette valeur est déterminée par le douanier français, lors du contrôle à la frontière.
Les automobiles Suisses subissent un contrôle technique drastique reflétant leur état, aucune triche n'est possible.
La corrosion est le seul problème rencontré ici (je suis Suisse), mais l'entretien et l'état général des autos sont bien supérieurs au reste de l'Europe.
[...]
Si vous connaissez le marché local, il est évident pour vous et cette TVA fort étrange n'est pas un critère de désintérêt. Pour moi qui ait aussi une résidence française, le marché Suisse est incontournable.
Il est aussi fort diversifié.


Allemagne

Pour l'import d'Allemagne, voir ici : [Guide Officiel] Comment acheter sa voiture en Allemagne ?


À compléter !
Vos expériences

...sont bienvenues ci-dessous !
Message édité par SolarWinds le 03/05/2019 à 10:05:56

---------------
V8 High Performance naturally aspirated Diesel converting fuel to noise.
Sujets relatif
l'homme sans qualité
Profil : Pilote confirmé
  1. config
savillex308
Coupe argent Marques Marques - succès argent nombre de vues Marques - succès or sujets
  1. Posté le 02/05/2019 à 19:24:41  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et bon courage pour avoir une explication d'un consulat Italien :D
La libre circulation des bien en CE est une vaste blague sorti des sentiers battus.
Message cité 1 fois

---------------
Rover 220GSi XW
Rover 820Ti XS
Volvo S70 B5252FS
UAZ Patriot 2017
Profil : Pilote d'essai
jjr711
Marques - succès bronze sujets Marques - succès argent messages
  1. Posté le 02/05/2019 à 19:38:26  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

savilleX308 a écrit :

Et bon courage pour avoir une explication d'un consulat Italien :D
La libre circulation des bien en CE est une vaste blague sorti des sentiers battus.
Afficher plus
Afficher moins



Salut Laurent !

Ousketes, Kestufous ?

Oui, l'Italie est particulièrement chiante, mais ça date de bien avant Matteo Salvini...

Et, peut-être faudraît-il modifier le titre du sujet, car, "importer une voiture de l'étranger", ça y'en a pas terrible, comme formulation !

Message cité 1 fois
Publicité

l'homme sans qualité
Profil : Pilote confirmé
  1. config
savillex308
Coupe argent Marques Marques - succès argent nombre de vues Marques - succès or sujets
  1. Posté le 04/05/2019 à 12:29:09  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

jjr711 a écrit :


Salut Laurent !

Ousketes, Kestufous ?

Oui, l'Italie est particulièrement chiante, mais ça date de bien avant Matteo Salvini...

Et, peut-être faudraît-il modifier le titre du sujet, car, "importer une voiture de l'étranger", ça y'en a pas terrible, comme formulation !
Afficher plus
Afficher moins

Salut, je termine ma migration, dans un mois ça devrait être plié.

Pour l'instant je me concentre là-dessus.


---------------
Rover 220GSi XW
Rover 820Ti XS
Volvo S70 B5252FS
UAZ Patriot 2017
Profil : Membre confirmé
  1. config
samael3am
Marques - succès bronze messages
  1. Posté le 04/05/2019 à 12:41:53  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Espagne c'est vraiment pas compliqué. N'hésitez pas à me demander si vous voulez des infos.
On passe plus de temps à essayer de comprendre la navigation sur le site de l'ANTS et à leur préparer les PDF qu'autre chose.

Je m'étais renseigné pour l'Italie.
Outre le fait qu'ils ont tendance à un peu mentir sur l'état et le kilométrage, il faut savoir qu'ils ne laissent pas les plaques sur les voitures, et que d'après ce que j'ai compris, ils ne proposent plus aujourd'hui de plaques temporaires. Donc le seul moyen est de rapatrier la voiture sur plateau.
Alors ça peut valoir le coup si on est pas loin de la frontière, car il semble y avoir de bonnes affaires sur les Maserati ou les Ferrari, mais pour moi qui suis à Bordeaux, ça fait vraiment un bout de chemin.
Et vu que mon X5 fait du 25 L/100 quand je tracte, le budget essence n'est pas négligeable.
Message cité 1 fois

---------------
Jaguar S-Type R '03
Cadillac Seville STS '97
BMW X5 4.6 IS
Publicité

l'homme sans qualité
Profil : Pilote confirmé
  1. config
savillex308
Coupe argent Marques Marques - succès argent nombre de vues Marques - succès or sujets
  1. Posté le 04/05/2019 à 14:04:11  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Samaël3am a écrit :

Espagne c'est vraiment pas compliqué. N'hésitez pas à me demander si vous voulez des infos.
On passe plus de temps à essayer de comprendre la navigation sur le site de l'ANTS et à leur préparer les PDF qu'autre chose.

Je m'étais renseigné pour l'Italie.
Outre le fait qu'ils ont tendance à un peu mentir sur l'état et le kilométrage, il faut savoir qu'ils ne laissent pas les plaques sur les voitures, et que d'après ce que j'ai compris, ils ne proposent plus aujourd'hui de plaques temporaires. Donc le seul moyen est de rapatrier la voiture sur plateau.
Alors ça peut valoir le coup si on est pas loin de la frontière, car il semble y avoir de bonnes affaires sur les Maserati ou les Ferrari, mais pour moi qui suis à Bordeaux, ça fait vraiment un bout de chemin.
Et vu que mon X5 fait du 25 L/100 quand je tracte, le budget essence n'est pas négligeable.
Afficher plus
Afficher moins

Concernant l'Italie, il y a aussi un problème majeur avec le fisc : il est possible que l'auto soit sous le coup d'une forme de gage (de moins en moins, les autos "borderline" ayant été saisies dès 2014 lors de l'introduction de la loi) et il est tout à fait possible de se retrouver avec une voiture ayant le fisc Italien à sa recherche si le proprio n'a pas payé ses taxes, et dans ce cas bon courage pour la suite y compris rapatriée par un transporteur (les papiers sont systématiquement visés).
C'est d'ailleurs à cause de cela qu'il n'y a plus de plaques provisoires : certains circulant en plaques provisoires impunément durant des années.
Il faut, pour pouvoir réimmatriculer la voiture la preuve que toutes les taxes aient été payées par le propriétaire précédent et c'est le service fiscal régional qui détient le pouvoir de séquestrer (ou non) la plaque définitive. Et c'est un processus assez lent et pénible.

Pour l'Espagne, je vous demanderais certainement conseil en temps et en heures, via MP, je suis sur de bonnes pistes.


---------------
Rover 220GSi XW
Rover 820Ti XS
Volvo S70 B5252FS
UAZ Patriot 2017
Profil : Membre
  1. config
agul
Marques - succès bronze messages Marques - succès argent sujets
  1. Posté le 11/05/2019 à 15:39:22  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
pour la Belgique, je connais particulièrement bien la procédure, si ça peut aider !

Profil : Nouveau membre
jag53300
  1. Posté le 23/05/2019 à 15:27:13  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
bonjour
j ai était cherché ma jag en Belgique, j avait eu les 2 CG ainsi que le certificat de conformité
arrivé chez moi j ai était faire le QUITUS FISCAL au centre des impôts ( gratuit)
après mon assurance ma fait un courrier certifiant u'il assurerai mon véhicule quand j aurais les plaques française ( cela évite les assurance provisoire et CG provisoire qui coûtent cher...)
je suis allé chez le garage FEU V... pour ne pas citer de marque lol
l ANTS et le CER on validé ma demande et pile 1 mois après j avait ma CG francaise...
voilà si cela peut aider ...
bonne journée amis JAGUEUR

Metal Command
Profil : Pilote
  1. config
solarwinds
Marques - succès bronze sujets Marques - succès argent messages
  1. Posté le 23/05/2019 à 15:54:58  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour votre conseil !

L'information sur le courrier de votre assureur m'intéresse et m'intrigue à la fois. Ce courrier semble bien simplifier les démarches mais cela signifie qu'on n'est pas assuré pendant le délai d'obtention de la nouvelle CG.
Message cité 1 fois

---------------
V8 High Performance naturally aspirated Diesel converting fuel to noise.
Profil : Nouveau membre
jag53300
  1. Posté le 23/05/2019 à 15:56:49  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

SolarWinds a écrit :

Merci pour votre conseil !

L'information sur le courrier de votre assureur m'intéresse et m'intrigue à la fois. Ce courrier semble bien simplifier les démarches mais cela signifie qu'on n'est pas assuré pendant le délai d'obtention de la nouvelle CG.
Afficher plus
Afficher moins


Il m indique judte m assurer a l obtention des plaques francaise

Profil : Membre
  1. config
agul
Marques - succès bronze messages Marques - succès argent sujets
  1. Posté le 23/05/2019 à 16:20:20  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Malgré l'UE, les assureurs n'assurent pas les plaques étrangères. J'ai cependant eu une assurance provisoire sur base du n° de chassis.
Il y a cependant un autre soucis, les plaques belges ne sont pas liées au véhicule, mais au propriétaire....alors soit, il vous prete sa voiture (avec plaques et assurance belges) jusqu'a l'obtention des immat française, soit vous ne roulez pas avec le véhicule et ne le laissé pas garé sans plaques sur la voie publique, soit vous faites 2 fois le voyage avec immatriculation entre les 2 voyages ! ou alors plaques transit belges !
SolarWinds pas d'assurance mais surtout pas de plaques !!! d'où impossibilité d'utiliser la voiture de toute façon
Message cité 1 fois
Profil : Nouveau membre
jag53300
  1. Posté le 23/05/2019 à 16:23:12  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

agul a écrit :

Malgré l'UE, les assureurs n'assurent pas les plaques étrangères. J'ai cependant eu une assurance provisoire sur base du n° de chassis.
Il y a cependant un autre soucis, les plaques belges ne sont pas liées au véhicule, mais au propriétaire....alors soit, il vous prete sa voiture (avec plaques et assurance belges) jusqu'a l'obtention des immat française, soit vous ne roulez pas avec le véhicule et ne le laissé pas garé sans plaques sur la voie publique, soit vous faites 2 fois le voyage avec immatriculation entre les 2 voyages ! ou alors plaques transit belges !
SolarWinds pas d'assurance mais surtout pas de plaques !!! d'où impossibilité d'utiliser la voiture de toute façon
Afficher plus
Afficher moins


La jag est rester au garage pdt l obtention des papiers pour ramener la jag j avait un plateau.. Le points positif de ma situation c est que je n ai pas payer d assurance provisoire ni fait la CG provisoire..

Profil : Membre
  1. config
agul
Marques - succès bronze messages Marques - succès argent sujets
  1. Posté le 23/05/2019 à 16:39:03  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
le fait d'avoir un plateau et un garage arrange bien des choses ! C'est exactement un des cas que j'ai oublié de mentionner dans mon explication.
pour info, une assurance et immatriculation transit belge coûte 200/250€ pour 15 jours / 1 mois....pour ceux qui n'ont pas de plateau !

Publicité

Metal Command
Profil : Pilote
  1. config
solarwinds
Marques - succès bronze sujets Marques - succès argent messages
  1. Posté le 23/05/2019 à 16:52:19  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour ces précisions. Je comprends mieux et mettrai le premier message à jour sous peu.


---------------
V8 High Performance naturally aspirated Diesel converting fuel to noise.
Profil : Routard confirmé
dragon-lr
Coupe bronze Marques Marques - succès bronze nombre de vues Marques - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2019 à 15:30:30  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Remorquer une voiture sans assurance n'est pas sans danger en cas d'accident!!
Le véhicule tracteur est assuré pour lui même, la remorque pareil mais n'est pas assurée pour son chargement!
Donc, en cas d'accident si la voiture remorquée est accidentée ou détruite par votre faute, c'est pour votre pomme :non:
Message cité 1 fois

---------------
Jaguar E type SIII roadster
Ferrari Challenge Stradale
Peugeot 905 spider MK68 (EN VENTE))
Jaguar XK8 coupé en vente pour pièces
Profil : Nouveau membre
jag53300
  1. Posté le 24/05/2019 à 15:32:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

dragon LR a écrit :

Remorquer une voiture sans assurance n'est pas sans danger en cas d'accident!!
Le véhicule tracteur est assuré pour lui même, la remorque pareil mais n'est pas assurée pour son chargement!
Donc, en cas d'accident si la voiture remorquée est accidentée ou détruite par votre faute, c'est pour votre pomme :non:
Afficher plus
Afficher moins


Je sais bien mais qui tente rien n a rien.. Pour ma part tous c est fait sans problème, j ai meme eu un contrôle gendarmerie sur la route... Voila

Message cité 1 fois
Profil : Routard confirmé
dragon-lr
Coupe bronze Marques Marques - succès bronze nombre de vues Marques - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2019 à 15:37:16  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

jag53300 a écrit :

Je sais bien mais qui tente rien n a rien.. Pour ma part tous c est fait sans problème, j ai meme eu un contrôle gendarmerie sur la route... Voila
Afficher plus
Afficher moins



Moi, je ne suis pas joueur à ce niveau !!! ;)
Ou je peux l'assurer pour le voyage ou je passe par un pro; il y a potentiellement trop à perdre!

Message cité 1 fois

---------------
Jaguar E type SIII roadster
Ferrari Challenge Stradale
Peugeot 905 spider MK68 (EN VENTE))
Jaguar XK8 coupé en vente pour pièces
Profil : Nouveau membre
jag53300
  1. Posté le 24/05/2019 à 15:40:19  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

dragon LR a écrit :


Moi, je ne suis pas joueur à ce niveau !!! ;)
Ou je peux l'assurer pour le voyage ou je passe par un pro; il y a potentiellement trop à perdre!
Afficher plus
Afficher moins


Niveau assurance provisoire c estvdu vol le tarif a la journee et le dépanneur professionnel pour 600km c est plus cher que ce que j ai mis pour la jaguar..

Profil : Membre
  1. config
agul
Marques - succès bronze messages Marques - succès argent sujets
  1. Posté le 24/05/2019 à 16:44:48  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
moi, j'ai toujours importé par la route en roulant avec le véhicule !

Profil : Membre
  1. config
agul
Marques - succès bronze messages Marques - succès argent sujets
  1. Posté le 24/05/2019 à 16:46:37  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
dragon LR comment vas tu ? et la restauration, terminée? on te voit avec le 14/7 ? (s'il y a quelque chose d'organisé ! )
Message cité 2 fois
Profil : Routard confirmé
dragon-lr
Coupe bronze Marques Marques - succès bronze nombre de vues Marques - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/05/2019 à 17:09:36  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

agul a écrit :

dragon LR comment vas tu ? et la restauration, terminée? on te voit avec le 14/7 ? (s'il y a quelque chose d'organisé ! )
Afficher plus
Afficher moins



agul, ;) tout va bien et j'espère que de ton coté tout va bien également.
On peut dire que oui même s'il reste des petits détails. Je pense m'en servir très bientôt... :)
Pour le 14/07, je ne sais pas car en principe je suis bien occupé ce jour là...

Message édité par dragon LR le 24/05/2019 à 17:10:54

---------------
Jaguar E type SIII roadster
Ferrari Challenge Stradale
Peugeot 905 spider MK68 (EN VENTE))
Jaguar XK8 coupé en vente pour pièces
Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
Emplacement du thermostat sur le circuit de refroidissement 0
Présentation Xkr Cabriolet : XKR joperrot 3
XJS 3L6 Service manual 2
Réparation compteur 1
[Présentation] XF 3.0D PORTFOLIO 14