Comment revendre une clio IV avec moteur HS

[Matt209]

J’ai mon véhicule une clio iv essence ou le moteur est HS et le changer serai trop coûteux donc je n’ai pas le choix que de la vendre pour pièces à mon grand regret.. ma question est la suivante comment faire pour vendre un véhicule avec le moteur hors d usage quelle sont les procédures à respecter ??? Dans le cadre de la légalité  A qui la revendre ?? et à quelle tarif sa peut se revendre j’en ai aucune idée  ??  

Merci pour votre aide 

Cordialement 

[daniel762]

Tu la revends à un professionnel de l'automobile, sauf si le CT a moins de 6 mois auquel cas tu peux la revendre à un particulier.

Ce que ça vaut ? Des clopinettes...

[viracocha]

question naïve: est ce que ça peut  servir dans le cas d'une offre promotionnelle avec reprise de l'ancien véhicule  (si les mentions légales en tout petit n'excluent pas les voitures non roulantes) ?

[Quatre_cent_six]

Le 09/03/2023 à 13:04, daniel762 a dit :

Tu la revends à un professionnel de l'automobile, sauf si le CT a moins de 6 mois auquel cas tu peux la revendre à un particulier.

Ce que ça vaut ? Des clopinettes...

 

Si un véhicule non roulant est revendu à un particulier avec un CT valide de moins de 6 mois, ça veut dire que son état s'est sensiblement dégradé entre le passage du CT et la vente et que le CT ne reflète donc pas la réalité au jour de la vente.

 

Ce qui revient à contourner l'esprit de la loi : un véhicule non roulant doit être vendu à un professionnel du recyclage et non pas à un particulier pour limiter les risques de pollution et éviter la prolifération d'épaves.

 

Peut-on vendre ou acheter un véhicule non roulant ?

[daniel762]

Le 09/03/2023 à 15:51, Quatre_cent_six a dit :

 

Si un véhicule non roulant est revendu à un particulier avec un CT valide de moins de 6 mois, ça veut dire que son état s'est sensiblement dégradé entre le passage du CT et la vente et que le CT ne reflète donc pas la réalité au jour de la vente.

 

Et alors quel est le problème, dès lors que l'acheteur est clairement informé de l'état du véhicule ?

 

Le 09/03/2023 à 15:51, Quatre_cent_six a dit :

 

Ce qui revient à contourner l'esprit de la loi : un véhicule non roulant doit être vendu à un professionnel du recyclage et non pas à un particulier pour limiter les risques de pollution et éviter la prolifération d'épaves.

 

Peut-on vendre ou acheter un véhicule non roulant ?

 

La loi interdit la vente sans CT à un particulier, mais pas la vente d'un véhicule non roulant.

 

Et je ne vois pas pourquoi cela devrait être interdit ? Un véhicule sain victime d'une casse moteur par exemple peut intéresser quelqu'un qui a la possibilité d'y remettre un moteur à bon compte, pourquoi devrait-on interdire cette possibilité ? Et n'est-ce pas mieux que de le voir partir à la destruction ?

[m-d-s]

Le 09/03/2023 à 19:00, daniel762 a dit :

 

Et alors quel est le problème, dès lors que l'acheteur est clairement informé de l'état du véhicule ?

 

 

La loi interdit la vente sans CT à un particulier, mais pas la vente d'un véhicule non roulant.

 

Et je ne vois pas pourquoi cela devrait être interdit ? Un véhicule sain victime d'une casse moteur par exemple peut intéresser quelqu'un qui a la possibilité d'y remettre un moteur à bon compte, pourquoi devrait-on interdire cette possibilité ? Et n'est-ce pas mieux que de le voir partir à la destruction ?

Obligation de dépollution et recyclage par un organismes agree.

[Quatre_cent_six]

Le 09/03/2023 à 19:00, daniel762 a dit :

 

Et alors quel est le problème, dès lors que l'acheteur est clairement informé de l'état du véhicule ?

 

 

La loi interdit la vente sans CT à un particulier, mais pas la vente d'un véhicule non roulant.

 

Et je ne vois pas pourquoi cela devrait être interdit ? Un véhicule sain victime d'une casse moteur par exemple peut intéresser quelqu'un qui a la possibilité d'y remettre un moteur à bon compte, pourquoi devrait-on interdire cette possibilité ? Et n'est-ce pas mieux que de le voir partir à la destruction ?

 

Le lien vers le site officiel que j'ai donné est pourtant clair :

Non, un véhicule qui n'est plus en état de rouler (voiture, camionnette, moto, ...) ne peut pas être vendu à un particulier, même en pièces détachées. Il peut être vendu seulement à un professionnel de l'automobile.

 

Le professionnel peut choisir de réparer le véhicule si les conditions de sécurité sont respectées et s'il y trouve un intérêt financier.

 

Sinon le véhicule est vendu à un centre habilité au recyclage des véhicules hors d'usage (VHU), équipé pour traiter les composants polluants, recycler les éléments qui peuvent l'être et remettre sur le marché les pièces détachées en état de fonctionnement, activités difficilement réalisables par un particulier.

 

Le véhicule ne part donc pas "à la destruction" comme tu le prétends et depuis que cette loi est en vigueur on voit moins d'épaves fleurir au fond des jardins dans nos vertes campagnes.

Et les bricoleurs peuvent toujours se fournir auprès de ces centres pour leurs pièces détachées.

[danny35]

Y'a pas vraiment de risque à vendre sans CT à un particulier.

[m-d-s]

Le 09/03/2023 à 21:25, danny35 a dit :

Y'a pas vraiment de risque à vendre sans CT à un particulier.

Quand le gus aura récupéré ce qui l'intéresse et abandonné le restant sur le domaine public qui sera poursuivis selon toi puisque aucune trace de transfert de certificat d'immatriculation en préfecture.

Pareil si des pièces arrivent sur une caisse saisie suite a une action de grand banditisme.

[danny35]

Le 09/03/2023 à 21:58, m-d-s a dit :

Quand le gus aura récupéré ce qui l'intéresse et abandonné le restant sur le domaine public qui sera poursuivis selon toi puisque aucune trace de transfert de certificat d'immatriculation en préfecture.

Pareil si des pièces arrivent sur une caisse saisie suite a une action de grand banditisme.

Quel rapport avec le ct ?

Tu vends la voiture, tu déclares la vente sur ants......la voiture t'appartient plus.

[NyvetDuPiC]

Le 09/03/2023 à 15:51, Quatre_cent_six a dit :

 

Si un véhicule non roulant est revendu à un particulier avec un CT valide de moins de 6 mois, ça veut dire que son état s'est sensiblement dégradé entre le passage du CT et la vente et que le CT ne reflète donc pas la réalité au jour de la vente.

 

Ce qui revient à contourner l'esprit de la loi : un véhicule non roulant doit être vendu à un professionnel du recyclage et non pas à un particulier pour limiter les risques de pollution et éviter la prolifération d'épaves.

 

Peut-on vendre ou acheter un véhicule non roulant ?

 

Ce n'est pas parce que le moteur est HS que le véhicule est bon pour partir au recyclage...

 

On parle d'une Clio IV, un véhicule qui a 11 ans tout au plus : remplacement du moteur par un issu d'un véhicule accidenté par exemple, et il peut circuler à nouveau. C'est ce que l'on appelle l'économie circulaire, ça évite de gaspiller un véhicule qui pourra à nouveau parcourir de nombreux kilomètres.

[danny35]

Le 09/03/2023 à 22:39, NyvetDuPiC a dit :

 

Ce n'est pas parce que le moteur est HS que le véhicule est bon pour partir au recyclage...

 

On parle d'une Clio IV, un véhicule qui a 11 ans tout au plus : remplacement du moteur par un issu d'un véhicule accidenté par exemple, et il peut circuler à nouveau. C'est ce que l'on appelle l'économie circulaire, ça évite de gaspiller un véhicule qui pourra à nouveau parcourir de nombreux kilomètres.

Sûrement une clio 1.2 tce, un moteur catastrophique, introuvable d'occasion où à des prix indécent et dans un état douteux.....

Aucun pro, voudra de cette merde pour un prix correcte.

 

[Invité §oul767Da]

Le 09/03/2023 à 20:14, Quatre_cent_six a dit :

 

Le lien vers le site officiel que j'ai donné est pourtant clair :

Non, un véhicule qui n'est plus en état de rouler (voiture, camionnette, moto, ...) ne peut pas être vendu à un particulier, même en pièces détachées. Il peut être vendu seulement à un professionnel de l'automobile.

 

Le professionnel peut choisir de réparer le véhicule si les conditions de sécurité sont respectées et s'il y trouve un intérêt financier.

 

Sinon le véhicule est vendu à un centre habilité au recyclage des véhicules hors d'usage (VHU), équipé pour traiter les composants polluants, recycler les éléments qui peuvent l'être et remettre sur le marché les pièces détachées en état de fonctionnement, activités difficilement réalisables par un particulier.

 

Le véhicule ne part donc pas "à la destruction" comme tu le prétends et depuis que cette loi est en vigueur on voit moins d'épaves fleurir au fond des jardins dans nos vertes campagnes.

Et les bricoleurs peuvent toujours se fournir auprès de ces centres pour leurs pièces détachées.

Tu parles! En ce cas il n'y aurait plus beaucoup de transactions d'anciennes. Facile à contourner. Par exemple j'achète une caisse moteur HS sans CT . Je répare, passe le CT et demande ma CG!

[m-d-s]

Le 10/03/2023 à 07:02, oulianov a dit :

Tu parles! En ce cas il n'y aurait plus beaucoup de transactions d'anciennes. Facile à contourner. Par exemple j'achète une caisse moteur HS sans CT . Je répare, passe le CT et demande ma CG!

Ou pas....

[Invité §oul767Da]

Le 10/03/2023 à 07:29, m-d-s a dit :

Ou pas....

Ca veut dire quoi ou pas? J'ai toujours fait  les choses dans les règles. Je ne suis pas responsable de l'action des autres!

[m-d-s]

Le 10/03/2023 à 08:39, oulianov a dit :

Ca veut dire quoi ou pas? J'ai toujours fait  les choses dans les règles. Je ne suis pas responsable de l'action des autres!

 

Le 09/03/2023 à 21:58, m-d-s a dit :

Quand le gus aura récupéré ce qui l'intéresse et abandonné le restant sur le domaine public qui sera poursuivis selon toi puisque aucune trace de transfert de certificat d'immatriculation en préfecture.

Pareil si des pièces arrivent sur une caisse saisie suite a une action de grand banditisme.

Tiens , un chat écorché.

Bien entendu que je ne te vise pas 😹

 

C'est un forum collectif ici pas des MP.

[Invité §oul767Da]

Le 10/03/2023 à 08:59, m-d-s a dit :

 

Tiens , un chat écorché.

Bien entendu que je ne te vise pas 😹

 

C'est un forum collectif ici pas des MP.

Depuis le temps que j'ai des voitures je connais un peu la réglementation. Bien sur qu'il y a des toquards qui balancent des épaves dans la nature ce que je réprouve! Ce n'est pas le cas de tout le monde. Le tous coupables? Faut pas généraliser. Je ne suis pas le seul à parler de ma propre expérience.C'est aussi l'intérêt d'un forum. 

Modifié 10 mars 2023 par oulianov

[m-d-s]

😹 Tout le monde roule aussi avec un permis et une assurance valide.  Mais c'est bien sur,

[danny35]

Si tu déclares la vente sur ants, la voiture n'est plus dans ton nom !

Donc aucune importance, si l'acheteur ne fait pas les papiers.

[m-d-s]

Le 10/03/2023 à 10:32, danny35 a dit :

Si tu déclares la vente sur ants, la voiture n'est plus dans ton nom !

Donc aucune importance, si l'acheteur ne fait pas les papiers.

Va falloir te justifier en cas de réquisition suite a non changement de CG

Et comme tu est dans l'illégalité.. Si ton acheteur de même. ca va pas etre si simple. 

 

Comme les compteurs falsifiés ou autres vices caches mais connus du vendeur indélicats.

Modifié 10 mars 2023 par m-d-s

[danny35]

Le 10/03/2023 à 10:36, m-d-s a dit :

Va falloir te justifier en cas de réquisition suite a non changement de CG

Et comme tu est dans l'illégalité.. Si ton acheteur de même. ca va pas etre si simple. 

 

Comme les compteurs falsifiés ou autres vices caches mais connus du vendeur indélicats.

Du bla bla....

Dernièrement, j'ai vendu un véhicule sans CT ni carte grise.

J'ai déclarer la vente sur ants, la voiture est resté des semaines sur un parking à côté de chez moi, l'acheteur n'est jamais venu récupérer le véhicule.

J'ai eu aucune nouvelle, pourtant la police es venu, fourrière ect.....

 

Dans le texte, l'acheteur pourrait annuler la vente mais c'est irrecevable devant un tribunal.... l'acheteur acheté en connaissance de cause, donc rien n'avoir avec les compteurs falsifié...

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

[Cuby]

Il y a la théorie et la pratique, c'est un peu comme tout finalement...

 

Oui, si on applique formellement la loi, oui, la transaction de particulier à particulier d'un véhicule hors d'usage est interdite.

Le renforcement du CT avec l'apparition du défaut critique interdisant la cession d'un véhicule vient encore appuyer cela.

De même qu'il est (normalement) interdit pour un particulier de dépiauter une épave pour vendre les pièces.

 

D'un autre coté, dans le monde réel, heureusement qu'on peut encore "funter" et qu'on a cette liberté là sinon effectivement, comment on fait pour vendre une véhicule de collection à restaurer, partiellement ou totalement démontée ?...

Ultra courant dans le milieu.

C'est vendu en l'état, la vente est déclarée. Le nouveau propriétaire passe l'auto au CT et fait le changement de CT lorsqu'elle est réparée/restaurée.

 

Avant, on avait le CT non roulant qui permettait de changer la CG de suite, maintenant t'es baisé et j'imagine que plus ça va aller et plus on le sera (baisé).

On commence à avoir l'habitude tu me diras...

 

Modifié 10 mars 2023 par Cuby

[jaio]

Le 10/03/2023 à 11:11, danny35 a dit :

Du bla bla....

Dernièrement, j'ai vendu un véhicule sans CT ni carte grise.

J'ai déclarer la vente sur ants, la voiture est resté des semaines sur un parking à côté de chez moi, l'acheteur n'est jamais venu récupérer le véhicule.

J'ai eu aucune nouvelle, pourtant la police es venu, fourrière ect.....

 

Dans le texte, l'acheteur pourrait annuler la vente mais c'est irrecevable devant un tribunal.... l'acheteur acheté en connaissance de cause, donc rien n'avoir avec les compteurs falsifié...

 

 

En déclarant la vente sur l'ants sans CT ni carte grise tu as fais une fausse déclaration puisque tu certifies sur l'honneur avoir remis ces documents à l'acheteur et avoir fait une vente dans les règles. 

[daniel762]

Le 09/03/2023 à 20:14, Quatre_cent_six a dit :

 

Le lien vers le site officiel que j'ai donné est pourtant clair :

Non, un véhicule qui n'est plus en état de rouler (voiture, camionnette, moto, ...) ne peut pas être vendu à un particulier, même en pièces détachées. Il peut être vendu seulement à un professionnel de l'automobile.

 

Le professionnel peut choisir de réparer le véhicule si les conditions de sécurité sont respectées et s'il y trouve un intérêt financier.

 

Sinon le véhicule est vendu à un centre habilité au recyclage des véhicules hors d'usage (VHU), équipé pour traiter les composants polluants, recycler les éléments qui peuvent l'être et remettre sur le marché les pièces détachées en état de fonctionnement, activités difficilement réalisables par un particulier.

 

Le véhicule ne part donc pas "à la destruction" comme tu le prétends et depuis que cette loi est en vigueur on voit moins d'épaves fleurir au fond des jardins dans nos vertes campagnes.

Et les bricoleurs peuvent toujours se fournir auprès de ces centres pour leurs pièces détachées.

 

Le site officiel n'interdit rien du tout, à partir du moment où le CT est encore valable pour la vente.

 

Ce qu'il dit c'est qu'il n'est plus possible de passer un CT non-roulant. Mais si tu as passé le CT avant la panne et qu'il est encore valable pour la vente, rien ne t'empêche de vendre ta voiture à qui tu veux, même à un particulier.

[daniel762]

Le 09/03/2023 à 22:39, NyvetDuPiC a dit :

 

Ce n'est pas parce que le moteur est HS que le véhicule est bon pour partir au recyclage...

 

On parle d'une Clio IV, un véhicule qui a 11 ans tout au plus : remplacement du moteur par un issu d'un véhicule accidenté par exemple, et il peut circuler à nouveau. C'est ce que l'on appelle l'économie circulaire, ça évite de gaspiller un véhicule qui pourra à nouveau parcourir de nombreux kilomètres.

 

Nous pensons la même chose sur ce point.

[danny35]

Le 10/03/2023 à 12:11, jaio a dit :

 

En déclarant la vente sur l'ants sans CT ni carte grise tu as fais une fausse déclaration puisque tu certifies sur l'honneur avoir remis ces documents à l'acheteur et avoir fait une vente dans les règles. 

Oui dans le texte je suis hors la loi 😅, mais dans la pratique....... c'est toujours pareil.

 

 Si il le voulait, il pourrait refuser la cession sur ants si CT plus de 6 mois..... c'est pas le cas.

 

[Invité §oul767Da]

Le 10/03/2023 à 10:36, m-d-s a dit :

Va falloir te justifier en cas de réquisition suite a non changement de CG

Et comme tu est dans l'illégalité.. Si ton acheteur de même. ca va pas etre si simple. 

 

Comme les compteurs falsifiés ou autres vices caches mais connus du vendeur indélicats.

Justifier de quoi? Quelle réquisition?  Visiblement tu n'a pas ou mal lu! Tu trolle plutôt mal!

[Cuby]

Le 10/03/2023 à 12:53, danny35 a dit :

Oui dans le texte je suis hors la loi 😅, mais dans la pratique....... c'est toujours pareil.

 

 Si il le voulait, il pourrait refuser la cession sur ants si CT plus de 6 mois..... c'est pas le cas.

 

Ce n'est pas le cas parce que c'est basé sur une déclaration sur l'honneur.

On pourrait imaginer tôt ou tard, un contrôle de la date de CT pour valider la cession vu qu'ils ont la donnée (cf histovec)

 

En théorie non tu n'as pas le droit de vendre un véhicule hors d'usage et toutes les règlementations vont dans ce sens pour le comprendre ainsi même si ce n'est effectivement pas stipulé en toutes lettres.

 

Mais ce genre de transaction c'est surtout basé sur un commun accord et si tu achètes en connaissance de cause, difficile de porter réclamation auprès du vendeur ensuite.

 

Combien d'auto j'ai acheté avec un moteur HS... sans parler des anciennes non roulantes... Je ne pense pas être un bandit pour autant.

 

Si on suit la réglementation, cette Clio devrait être vendue exclusivement à un professionnel (garagiste, marchand ou un centre VHU).

Pour autant, en faisant ça, tu prives un potentiel amateur particulier de pouvoir réparer cette auto par ses propres moyens tout en permettant de la vendre plus cher que le poids ferraille, parce qu'on ne va pas se mentir, un pro ne risque pas de t'en offrir beaucoup plus que ça, si tu en trouves un... à part un casseur...

[Invité §oul767Da]

Le 10/03/2023 à 15:29, Cuby a dit :

 

Ce n'est pas le cas parce que c'est basé sur une déclaration sur l'honneur.

On pourrait imaginer tôt ou tard, un contrôle de la date de CT pour valider la cession vu qu'ils ont la donnée (cf histovec)

 

En théorie non tu n'as pas le droit de vendre un véhicule hors d'usage et toutes les règlementations vont dans ce sens pour le comprendre ainsi même si ce n'est effectivement pas stipulé en toutes lettres.

 

Mais ce genre de transaction c'est surtout basé sur un commun accord et si tu achètes en connaissance de cause, difficile de porter réclamation auprès du vendeur ensuite.

 

Combien d'auto j'ai acheté avec un moteur HS... sans parler des anciennes non roulantes... Je ne pense pas être un bandit pour autant.

 

Si on suit la réglementation, cette Clio devrait être vendue exclusivement à un professionnel (garagiste, marchand ou un centre VHU).

Pour autant, en faisant ça, tu prives un potentiel amateur particulier de pouvoir réparer cette auto par ses propres moyens tout en permettant de la vendre plus cher que le poids ferraille, parce qu'on ne va pas se mentir, un pro ne risque pas de t'en offrir beaucoup plus que ça, si tu en trouves un... à part un casseur...

D'après la loi c'est vrai. Mais Revendre son véhicule après l'avoir remis en état est possible.

[coucou911]

Le 09/03/2023 à 11:34, Matt209 a dit :

J’ai mon véhicule une clio iv essence ou le moteur est HS et le changer serai trop coûteux donc je n’ai pas le choix que de la vendre pour pièces à mon grand regret.. ma question est la suivante comment faire pour vendre un véhicule avec le moteur hors d usage quelle sont les procédures à respecter ??? Dans le cadre de la légalité  A qui la revendre ?? et à quelle tarif sa peut se revendre j’en ai aucune idée  ??  

Merci pour votre aide 

Cordialement 

tu postes et demandes des renseignements qui te sont fournis  en abondances et tu ne manifestes plus ,quel manque de courtoisie

[Invité §oul767Da]

C'est le forum! Un gars arrive avec un souci. On essaie de l'aider et puis on ne sait pas pourquoi, plus de son plus d'image! Pas très motivant!

[gignac-31]

une clio 4 de 11 ans çà vaut 5000 balles...

çà vaut le coup d'acheter un moteur à la casse...

de la remonter  pour je dirais  maxi...   1500 balles  2000 chez un petit garagiste..

passer le ct...

et la revendre  5000...

faut vous bouger un peu... on parle pas d'une clio de  20 ans  !!!

qui effectivement vaut 1500 balles... ou la çà vaut pas le coup de la remonter!!!

 

d'ailleur c'est ce qu'il va faire le gars qui va te la racheter  300 balles;..!!!

[zinzin46]

Je suis allé chez le concessionnaire il m' a fait une bonne offre de reprise remise, car derrière il y avait une Clio accidentée et il allait reprendre le moteur.

on a parfois un peu de chance

Elle avait 3 ans  passage dans l'eau et comme le tuyau air est fort bas Bingo moteur bielle pliée

 

Modifié 14 mars 2023 par zinzin46

[danny35]

Le 14/03/2023 à 16:10, gignac-31 a dit :

une clio 4 de 11 ans çà vaut 5000 balles...

çà vaut le coup d'acheter un moteur à la casse...

de la remonter  pour je dirais  maxi...   1500 balles  2000 chez un petit garagiste..

passer le ct...

et la revendre  5000...

faut vous bouger un peu... on parle pas d'une clio de  20 ans  !!!

qui effectivement vaut 1500 balles... ou la çà vaut pas le coup de la remonter!!!

 

d'ailleur c'est ce qu'il va faire le gars qui va te la racheter  300 balles;..!!!

1500 balles, c'est le prix du moteur seul à la casse 😅

[Invité §oul767Da]

Le 14/03/2023 à 17:19, danny35 a dit :

1500 balles, c'est le prix du moteur seul à la casse 😅

Et dans quel état sera ce moteur vendu par une casse? Y aura t'il une garantie?