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Il est pas question de faute, mais de responsabilité ... faute ou pas, il a la responsabilité de la bagnole à cet instant, et sauf cas exceptionnels (la marmotte ...) il est RESPONSABLE ! Si ton gosse ou ton employé fait une connerie, c'est pareil, tu ne commets aucune faute, mais tu es RESPONSABLE, c'est compliqué ??fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356.htm#t20683469Tu es sérieux là ? tu lis vraiment les liens que tu postes ? franchement ça serait utile et ça éviterait des discussions stériles (et de devoir répéter 15 fois la même chose)
Dans le cadre du CT, du fait que c'est une mission de service public, si le véhicule lâche pendant un test obligatoire, la responsabilité du contrôleur n'est pas engagée
Est-ce que ça c'est clair aussi ?
Si pendant le CT, le contrôleur fait une marche arrière et emboutit le véhicule alors, bien évidemment, sa responsabilité est engagée
Le principe de base, c'est que la responsabilité du contrôleur ne peut pas être engagée dans le cadre de l'application des procédures de la mission de service public
Le contrôleur indique que sur le banc, pendant un des tests du contrôle, le moteur s'est emballé .. on est donc dans le cadre de la mission et la responsabilité du contrôleur ne saurait être engagéeashlarhttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356.htm#t20683482C'est tellement une évidence que je ne comprends pas pourquoi il bataille.
Un autre exemple:
Ta voisine te confie son chien pendant le week-end. Tu en acceptes la responsabilité.
Tu laisses la porte ouverte, le chien s'échappe et cause un accident. Tu es responsable.
Tu lui donne normalement à manger, le chien s'étouffe seul, tu n'es pas responsable.
Il est pas question de faute, mais de responsabilité ... faute ou pas, il a la responsabilité de la bagnole à cet instant, et sauf cas exceptionnels (la marmotte ...) il est RESPONSABLE ! Si ton gosse ou ton employé fait une connerie, c'est pareil, tu ne commets aucune faute, mais tu es RESPONSABLE, c'est compliqué ??
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Tu es sérieux là ? tu lis vraiment les liens que tu postes ? franchement ça serait utile et ça éviterait des discussions stériles (et de devoir répéter 15 fois la même chose)
Dans le cadre du CT, du fait que c'est une mission de service public, si le véhicule lâche pendant un test obligatoire, la responsabilité du contrôleur n'est pas engagée
Est-ce que ça c'est clair aussi ?
Si pendant le CT, le contrôleur fait une marche arrière et emboutit le véhicule alors, bien évidemment, sa responsabilité est engagée
Le principe de base, c'est que la responsabilité du contrôleur ne peut pas être engagée dans le cadre de l'application des procédures de la mission de service public
Le contrôleur indique que sur le banc, pendant un des tests du contrôle, le moteur s'est emballé .. on est donc dans le cadre de la mission et la responsabilité du contrôleur ne saurait être engagée
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C'est tellement une évidence que je ne comprends pas pourquoi il bataille.
Un autre exemple:
Ta voisine te confie son chien pendant le week-end. Tu en acceptes la responsabilité.
Tu laisses la porte ouverte, le chien s'échappe et cause un accident. Tu es responsable.
Tu lui donne normalement à manger, le chien s'étouffe seul, tu n'es pas responsable.
Plus de sujets relatifs à : Panne survenant pendant le contrôle technique
fab7777
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 27/10/2019 à 11:42:42
0
Un p'tit dernier pour la route :sol: C'est le patron d'un Autosur qui cause au micro, c'est pas moi, promis :lol:
http://leparticulier.lefigaro.fr/article/controle-technique-votre-diesel-peut-y-rester/
Moteur cassé : qui est responsable ?
Et que se passe-t-il si l’automobiliste voit son moteur rendre l’âme ? « Notre groupement se contente de nous dire que nous disposons d’une assurance professionnelle pour couvrir ce risque. Mais dans la pratique, affronter le client légitimement en colère car confronté à la perte d’usage de son véhicule sera notre quotidien », tempête le contrôleur.
Un p'tit dernier pour la route C'est le patron d'un Autosur qui cause au micro, c'est pas moi, promis
Et que se passe-t-il si l’automobiliste voit son moteur rendre l’âme ? « Notre groupement se contente de nous dire que nous disposons d’une assurance professionnelle pour couvrir ce risque. Mais dans la pratique, affronter le client légitimement en colère car confronté à la perte d’usage de son véhicule sera notre quotidien », tempête le contrôleur.
Message cité 2 fois Message édité par fab7777 le 27/10/2019 à 11:43:28
jaio
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 27/10/2019 à 11:55:43
0
Je cherche la phrase où il dit clairement qu'il est responsable de la casse moteur suite à un test.
Par contre j'ai bien lu que son avis etait alarmiste et pas forcément partagé par ses confrères.
" Ces véhicules ne réussiront pas les tests dans leur grande majorité et n’y survivront pas dans la moitié des cas », affirme-t-il. Une prédiction alarmiste que ne partagent pas tous les professionnels ."
D'ailleurs, un vieux mazout sur deux casse t il son moteur depuis janvier comme ce monsieur l'affirmait?
:w
C'est comme le nouveau ct de mai 2018. Les alarmistes qui criaient au scandale ont surtout raconté beaucoup de conneries.
Ca permet surtout de diminuer le nombre de merdes roulantes sur la route
Je cherche la phrase où il dit clairement qu'il est responsable de la casse moteur suite à un test.
Par contre j'ai bien lu que son avis etait alarmiste et pas forcément partagé par ses confrères.
" Ces véhicules ne réussiront pas les tests dans leur grande majorité et n’y survivront pas dans la moitié des cas », affirme-t-il. Une prédiction alarmiste que ne partagent pas tous les professionnels ."
D'ailleurs, un vieux mazout sur deux casse t il son moteur depuis janvier comme ce monsieur l'affirmait?
C'est comme le nouveau ct de mai 2018. Les alarmistes qui criaient au scandale ont surtout raconté beaucoup de conneries. Ca permet surtout de diminuer le nombre de merdes roulantes sur la route
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Carolyn9589
#Kumkette Profil : Fordtographe d'Or
Posté le 27/10/2019 à 12:03:27
0
Un p'tit dernier pour la route :sol: C'est le patron d'un Autosur qui cause au micro, c'est pas moi, promis :lol:
http://leparticulier.lefigaro.fr/article/controle-technique-votre-diesel-peut-y-rester/
Moteur cassé : qui est responsable ?
Et que se passe-t-il si l’automobiliste voit son moteur rendre l’âme ? « Notre groupement se contente de nous dire que nous disposons d’une assurance professionnelle pour couvrir ce risque. Mais dans la pratique, affronter le client légitimement en colère car confronté à la perte d’usage de son véhicule sera notre quotidien », tempête le contrôleur.fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20683498Il écrit où qu'il est responsable, parce que je ne le vois pas ?
Et que se passe-t-il si l’automobiliste voit son moteur rendre l’âme ? « Notre groupement se contente de nous dire que nous disposons d’une assurance professionnelle pour couvrir ce risque. Mais dans la pratique, affronter le client légitimement en colère car confronté à la perte d’usage de son véhicule sera notre quotidien », tempête le contrôleur.
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Il écrit où qu'il est responsable, parce que je ne le vois pas ?
http://www.autodeclics.com/dro nique.html
"Parfois, certains dommages résultent directement des opérations de contrôle, notamment lorsque le contrôleur doit pousser le moteur à haut régime pour effectuer le test de pollution. Un moteur très usé peut ne pas résister à cette épreuve et cela est déjà arrivé! L’état de la voiture au moment du contrôle doit donc être pris en compte. Mieux vaut alors informer au préalable le contrôleur de l’âge et de l’état de votre voiture afin qu’il prenne ses précautions. Si vous ne l’informez pas et que le moteur casse lors du contrôle, le contrôleur pourrait être exonéré de sa responsabilité"
Et je rajoute que le contrôleur peut refuser le test anti pollution s'il estime que le moteur presente un risque de casse (bruit moteur anormal par exemple)
"Parfois, certains dommages résultent directement des opérations de contrôle, notamment lorsque le contrôleur doit pousser le moteur à haut régime pour effectuer le test de pollution. Un moteur très usé peut ne pas résister à cette épreuve et cela est déjà arrivé! L’état de la voiture au moment du contrôle doit donc être pris en compte. Mieux vaut alors informer au préalable le contrôleur de l’âge et de l’état de votre voiture afin qu’il prenne ses précautions. Si vous ne l’informez pas et que le moteur casse lors du contrôle, le contrôleur pourrait être exonéré de sa responsabilité"
Et je rajoute que le contrôleur peut refuser le test anti pollution s'il estime que le moteur presente un risque de casse (bruit moteur anormal par exemple)
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Summer88
Profil : Pilote d'essai
Posté le 27/10/2019 à 12:16:00
0
C'était à partir de quand ces nouveaux tests pour les diesel ? Parce que j'ai passé le CT en février et le moteur n'a pas cassé :??:
il y a eu un premier vrai durcissement en mai 2018. Tout le monde a crié au scandale, finalement il n en etait rien. Ca a permis de nettoyer les rues de véritables cercueils roulant. Le nombre de recalés n'ayant pas explosé pour autant.
Il devait y avoir un ct plus dur pour les mazout en janvier 2019. Gilets jaunes passés par la, ca a été repoussé en juillet de cette année.
J'en ai parlé avec mon controleur que je vois tres régulièrement de part mon métier: la encore beaucoup de conneries ont été dites: le test anti pollution est indexé sur la norme euro d'homologation du vehicule testé.
La vieille gimbarde fumante euro2 passera sans soucis.
Ce test a surtout pour but de gauler les vehicules récents defapés, a la vanne egr déconnectée etc etc ni plus ni moins.
Un diesel non bidouillé correctement entretenu ne risque rien
il y a eu un premier vrai durcissement en mai 2018. Tout le monde a crié au scandale, finalement il n en etait rien. Ca a permis de nettoyer les rues de véritables cercueils roulant. Le nombre de recalés n'ayant pas explosé pour autant.
Il devait y avoir un ct plus dur pour les mazout en janvier 2019. Gilets jaunes passés par la, ca a été repoussé en juillet de cette année. J'en ai parlé avec mon controleur que je vois tres régulièrement de part mon métier: la encore beaucoup de conneries ont été dites: le test anti pollution est indexé sur la norme euro d'homologation du vehicule testé. La vieille gimbarde fumante euro2 passera sans soucis.
Ce test a surtout pour but de gauler les vehicules récents defapés, a la vanne egr déconnectée etc etc ni plus ni moins. Un diesel non bidouillé correctement entretenu ne risque rien
Message cité 2 fois
ashlar
Profil : Pilote addict
Posté le 27/10/2019 à 12:35:09
0
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Un p'tit dernier pour la route :sol: C'est le patron d'un Autosur qui cause au micro, c'est pas moi, promis :lol:
http://leparticulier.lefigaro.fr/article/controle-technique-votre-diesel-peut-y-rester/
Moteur cassé : qui est responsable ?
Et que se passe-t-il si l’automobiliste voit son moteur rendre l’âme ? « Notre groupement se contente de nous dire que nous disposons d’une assurance professionnelle pour couvrir ce risque. Mais dans la pratique, affronter le client légitimement en colère car confronté à la perte d’usage de son véhicule sera notre quotidien », tempête le contrôleur.fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20683498Donc définitivement, tu ne lis pas vraiment ce que tu postes .. enfin, tu ne veux pas comprendre ce qui est dit
Cette déclaration ne tient pas lieu de responsabilité (un membre du forum en a déjà parlé), il faut simplement référence au fait qu'il faudra diriger le client vers l'assurance du groupement, en qualité d'assistance et de protection juridique, qui s'occupera d'expliquer au client que le centre n'est pas responsable, que s'il est en désaccord, libre à lui de mandater une expertise afin de prouver la responsabilité du contrôleur (et non du contrôle en lui-même)
Faire appel à son assurance, ce n'est pas la preuve de sa responsabilité .. en cas d'accident non responsable je fais bien jouer ma propre assurance pour me représenter
Bref, encore une fois tu interprètes ce que tu lis pour que ça colle à ta vision des choses
Et que se passe-t-il si l’automobiliste voit son moteur rendre l’âme ? « Notre groupement se contente de nous dire que nous disposons d’une assurance professionnelle pour couvrir ce risque. Mais dans la pratique, affronter le client légitimement en colère car confronté à la perte d’usage de son véhicule sera notre quotidien », tempête le contrôleur.
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Donc définitivement, tu ne lis pas vraiment ce que tu postes .. enfin, tu ne veux pas comprendre ce qui est dit
Cette déclaration ne tient pas lieu de responsabilité (un membre du forum en a déjà parlé), il faut simplement référence au fait qu'il faudra diriger le client vers l'assurance du groupement, en qualité d'assistance et de protection juridique, qui s'occupera d'expliquer au client que le centre n'est pas responsable, que s'il est en désaccord, libre à lui de mandater une expertise afin de prouver la responsabilité du contrôleur (et non du contrôle en lui-même)
Faire appel à son assurance, ce n'est pas la preuve de sa responsabilité .. en cas d'accident non responsable je fais bien jouer ma propre assurance pour me représenter
Bref, encore une fois tu interprètes ce que tu lis pour que ça colle à ta vision des choses
daniel762
Profil : Top membre sécurité 2018
Posté le 27/10/2019 à 12:41:52
0
Le contrôleur précise avoir trouver un niveau d'huile trop élevé, la cause de l'emballement est trouvée, il n'y ait donc pour rienbreizhman44http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356.htm#t20683342Si le niveau d'huile est trop élevé, il ne doit alors pas procéder au contrôle.
Le contrôleur précise avoir trouver un niveau d'huile trop élevé, la cause de l'emballement est trouvée, il n'y ait donc pour rien
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Si le niveau d'huile est trop élevé, il ne doit alors pas procéder au contrôle.
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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Nickolson
Profil : Vétéran
Posté le 27/10/2019 à 12:57:51
0
Bonjour.
à
Je remercie d'avance ceux qui pourront m'apporter quelques éléments avant la suite de mes démarches
J'a amené ce jour ma Toyota Yaris (1ere immatriculation en 2008, 280 000 kms) au contrôle technique. J'ai toujours fait entretenir régulièrement ma voiture dans un garage agréé Toyota et j'en ai été très satisfait jusqu'à ce jour. J'ai donc laissé ma voiture au contrôle technique cet après-midi, je suis allé me promener et en revenant le contrôleur m'annonce que le moteur s'est emballé pendant le contrôle, que de la fumée blanche est sortie et qu'il a tout coupé très rapidement. Il a essayé de la redémarrer peu après et à nouveau emballement du moteur! Il a regardé le niveau d'huile avant qui était normal (ce que j'avais fait moi aussi) et il m'a dit qu'après le niveau montait très haut et que de l'essence a du passer dedans. Il a dit que je devais appeler un dépanneur.
Ce que j'ai fait via mon assurance. Le dépanneur l'a emmené ce soir dans un garage et je suis en attente du diagnostic en début de semaine prochaine (garage fermé pour le week-end...). Je suis rentré en bus chez moi (je suis en zone urbaine heureusement) et je dois aller demain chercher une voiture de prêt que mon assurance prendra en charge pendant 4 jours.
Ma question concerne la responsabilité du contrôleur technique dans cette histoire, est-ce que moi ou mon assurance pouvons nous retourner contre lui? Je lui amène ma voiture qui marche et elle se retrouve peut-être le moteur fichu en ressortant!
J'ai toutes mes factures d'entretien, le dernier remonte à février 2019 avec 268 000 kms, je n'étais donc pas en retard et tout allait bien!
Quels sont mes droits à votre avis ?bluewavehttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356.htm#t20683002C'est une méprise, le niveau d'huile était normal pour ce cas
[...] Il a essayé de la redémarrer peu après et à nouveau emballement du moteur! Il a regardé le niveau d'huile avant qui était normal (ce que j'avais fait moi aussi) et il m'a dit qu'après le niveau montait très haut et que de l'essence a du passer dedans. Il a dit que je devais appeler un dépanneur.
[...]
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C'est une méprise, le niveau d'huile était normal pour ce cas
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Anciennement : Peugeot 306 1.4L 75ch - Renault Clio IV 0.9L 90ch Actuellement : Mazda Mx5 RF 1.5L 131ch Ponctuellement : Kia Picanto 1.2L 84ch Anciennement P. : Citroën Saxo 1.1L 60ch - Kia Venga 1.4L 90ch
bichettedesbois
Profil : Membre
Posté le 27/10/2019 à 17:06:42
0
C'est tellement une évidence que je ne comprends pas pourquoi il bataille.
Un autre exemple:
Ta voisine te confie son chien pendant le week-end. Tu en acceptes la responsabilité.
Tu laisses la porte ouverte, le chien s'échappe et cause un accident. Tu es responsable.
Tu lui donne normalement à manger, le chien s'étouffe seul, tu n'es pas responsable.jaiohttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356.htm#t20683490C'est clair
Imagine, tu vides ton carter d'huile et tu confie la voiture à ton garagiste pour changer l'antenne de toit.
Il la rentre dans le garage et paaaf! ça fait des chocapic, et bah le garage est responsable
C'est tellement une évidence que je ne comprends pas pourquoi il bataille.
Un autre exemple:
Ta voisine te confie son chien pendant le week-end. Tu en acceptes la responsabilité.
Tu laisses la porte ouverte, le chien s'échappe et cause un accident. Tu es responsable.
Tu lui donne normalement à manger, le chien s'étouffe seul, tu n'es pas responsable.
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C'est clair
Imagine, tu vides ton carter d'huile et tu confie la voiture à ton garagiste pour changer l'antenne de toit. Il la rentre dans le garage et paaaf! ça fait des chocapic, et bah le garage est responsable
Message cité 1 fois
fab7777
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 27/10/2019 à 20:16:31
0
C'est clair
Imagine, tu vides ton carter d'huile et tu confie la voiture à ton garagiste pour changer l'antenne de toit.
Il la rentre dans le garage et paaaf! ça fait des chocapic, et bah le garage est responsablebichettedesboishttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20683638Certes, attention quand même que la défense du dit garage ne prouve pas le caractère intentionnel du carter d'huile à sec :D
Imagine, tu vides ton carter d'huile et tu confie la voiture à ton garagiste pour changer l'antenne de toit. Il la rentre dans le garage et paaaf! ça fait des chocapic, et bah le garage est responsable
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Certes, attention quand même que la défense du dit garage ne prouve pas le caractère intentionnel du carter d'huile à sec
viracocha
Pragmatique Profil : Pilote semi-pro
Posté le 28/10/2019 à 09:36:45
0
tout le monde s'excite mais pour l'instant on ne connait pas l'origine de la panne. Or c'est un peu ça qui déterminera si le contrôleur pouvait l'éviter ou pas, et le cas échéant s'il peut y avoir une responsabilité ou pas.
en tous cas perso, qu'une bagnole de 280000km (même bien entretenue) rende l'ame, ça ne me choque pas.
tout le monde s'excite mais pour l'instant on ne connait pas l'origine de la panne. Or c'est un peu ça qui déterminera si le contrôleur pouvait l'éviter ou pas, et le cas échéant s'il peut y avoir une responsabilité ou pas.
en tous cas perso, qu'une bagnole de 280000km (même bien entretenue) rende l'ame, ça ne me choque pas. ---------------
Toyota Auris Touring Sports HSD 136ch voir sa conso
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mup
Profil : Pilote addict
Posté le 28/10/2019 à 09:43:58
0
il y a eu un premier vrai durcissement en mai 2018. Tout le monde a crié au scandale, finalement il n en etait rien. Ca a permis de nettoyer les rues de véritables cercueils roulant. Le nombre de recalés n'ayant pas explosé pour autant.
Il devait y avoir un ct plus dur pour les mazout en janvier 2019. Gilets jaunes passés par la, ca a été repoussé en juillet de cette année.
J'en ai parlé avec mon controleur que je vois tres régulièrement de part mon métier: la encore beaucoup de conneries ont été dites: le test anti pollution est indexé sur la norme euro d'homologation du vehicule testé.
La vieille gimbarde fumante euro2 passera sans soucis.
Ce test a surtout pour but de gauler les vehicules récents defapés, a la vanne egr déconnectée etc etc ni plus ni moins.
Un diesel non bidouillé correctement entretenu ne risque rienjaiohttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20683514Mouaif. Je suis moins optimiste que toi. Outre les CT de complaisance, qui sont certes plus rares mais existent encore, je pense que ça augmente juste le nombre d'autos sans ct valide dans les rues dont les propriétaires préfèrent ne même pas tenter de le passer que de risquer une immobilisation.
il y a eu un premier vrai durcissement en mai 2018. Tout le monde a crié au scandale, finalement il n en etait rien. Ca a permis de nettoyer les rues de véritables cercueils roulant. Le nombre de recalés n'ayant pas explosé pour autant.
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Mouaif. Je suis moins optimiste que toi. Outre les CT de complaisance, qui sont certes plus rares mais existent encore, je pense que ça augmente juste le nombre d'autos sans ct valide dans les rues dont les propriétaires préfèrent ne même pas tenter de le passer que de risquer une immobilisation.
Les radars vont bien croiser les plaques avec les fichiers d'assurance, il ne sera donc pas compliqué d'en faire autant avec les fichiers des contrôles techniques et donc d'envoyer des amendes pour défaut de ct à jour en plus de l'assurance :rs:
il y a eu un premier vrai durcissement en mai 2018. Tout le monde a crié au scandale, finalement il n en etait rien. Ca a permis de nettoyer les rues de véritables cercueils roulant. Le nombre de recalés n'ayant pas explosé pour autant.
Il devait y avoir un ct plus dur pour les mazout en janvier 2019. Gilets jaunes passés par la, ca a été repoussé en juillet de cette année.
J'en ai parlé avec mon controleur que je vois tres régulièrement de part mon métier: la encore beaucoup de conneries ont été dites: le test anti pollution est indexé sur la norme euro d'homologation du vehicule testé.
La vieille gimbarde fumante euro2 passera sans soucis.
Ce test a surtout pour but de gauler les vehicules récents defapés, a la vanne egr déconnectée etc etc ni plus ni moins.
Un diesel non bidouillé correctement entretenu ne risque rienjaiohttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20683514Mouaif. Je suis moins optimiste que toi. Outre les CT de complaisance, qui sont certes plus rares mais existent encore, je pense que ça augmente juste le nombre d'autos sans ct valide dans les rues dont les propriétaires préfèrent ne même pas tenter de le passer que de risquer une immobilisation.muphttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20683948Si certains sont prêts à ne pas passer le ct, donc rouler avec un truc dangereux, et donc sans assurance, faudra pas s'étonner que l'on soit de plus en plus surveillés.
Je suis totalement pour un croisement de fichiers assurance / ct.
il y a eu un premier vrai durcissement en mai 2018. Tout le monde a crié au scandale, finalement il n en etait rien. Ca a permis de nettoyer les rues de véritables cercueils roulant. Le nombre de recalés n'ayant pas explosé pour autant.
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Mouaif. Je suis moins optimiste que toi. Outre les CT de complaisance, qui sont certes plus rares mais existent encore, je pense que ça augmente juste le nombre d'autos sans ct valide dans les rues dont les propriétaires préfèrent ne même pas tenter de le passer que de risquer une immobilisation.
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Si certains sont prêts à ne pas passer le ct, donc rouler avec un truc dangereux, et donc sans assurance, faudra pas s'étonner que l'on soit de plus en plus surveillés.
Je suis totalement pour un croisement de fichiers assurance / ct.
kekehgt
Profil : Routard
Posté le 28/10/2019 à 12:34:15
0
Rouler sans assurance même si ce n'est pas le but du topic. Mais j'en ai eu l'expérience y a 3 semaines.
On me rentre dedans dans des bouchons. Le gars n'est pas assuré, j'ai quand même ses coordonnées et la gendarmerie se trouve justement a 500m on y va ensemble il est reparti comme il est venu. Le gendarme sur place a dit monsieur doit se mettre en ordre et vous y a le fond de garantie. Sauf que c'était bien France mais je suis immatriculé Luxembourgeois donc ça fou deja la merde niveau assurance.
Apparemment maintenant c'est 99€ d'amende et se mettre en ordre
Rouler sans assurance même si ce n'est pas le but du topic. Mais j'en ai eu l'expérience y a 3 semaines.
On me rentre dedans dans des bouchons. Le gars n'est pas assuré, j'ai quand même ses coordonnées et la gendarmerie se trouve justement a 500m on y va ensemble il est reparti comme il est venu. Le gendarme sur place a dit monsieur doit se mettre en ordre et vous y a le fond de garantie. Sauf que c'était bien France mais je suis immatriculé Luxembourgeois donc ça fou deja la merde niveau assurance.
Apparemment maintenant c'est 99€ d'amende et se mettre en ordre
Message édité par kekehgt le 28/10/2019 à 12:37:20
jaio
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 28/10/2019 à 18:35:03
0
je viens de voir mon contrôleur. en plus de 15 ans de metier, une fois la distribution a cassé pendant le contrôle anti pollution. Le client etait présent.
Bien entendu il n'était ni responsable, et le client a reconnu sa faute
je viens de voir mon contrôleur. en plus de 15 ans de metier, une fois la distribution a cassé pendant le contrôle anti pollution. Le client etait présent. Bien entendu il n'était ni responsable, et le client a reconnu sa faute
haddock188
Emmerdeur 1ère classe Profil : Routard confirmé
Posté le 29/10/2019 à 17:16:05
0
Tant que le contrôle est fait dans les procédures, le contrôleur n'est pas tenu responsable d'une avarie ... et la procédure impose de monter les moteurs diesel jusqu'à la régulation... Après autre chose , c'est clairement ecrit dans l'arrêté que en cas de panne , le contrôleur ne peut être tenu responsable de la vétusté du véhicule. Et a presque 300 000 km , la vétusté n'a plus a etre démontré
Tant que le contrôle est fait dans les procédures, le contrôleur n'est pas tenu responsable d'une avarie ... et la procédure impose de monter les moteurs diesel jusqu'à la régulation... Après autre chose , c'est clairement ecrit dans l'arrêté que en cas de panne , le contrôleur ne peut être tenu responsable de la vétusté du véhicule. Et a presque 300 000 km , la vétusté n'a plus a etre démontré
Message cité 1 fois
Florian_69
Profil : Pilote pro
Posté le 29/10/2019 à 20:26:50
0
Tout à fait
Et l'auteur devrait s’estimer heureux que cette panne est pas survenue pendant qu'il roulé....
Tout à fait
Et l'auteur devrait s’estimer heureux que cette panne est pas survenue pendant qu'il roulé....
Message cité 2 fois Message édité par Florian_69 le 29/10/2019 à 20:27:52
Tant que le contrôle est fait dans les procédures, le contrôleur n'est pas tenu responsable d'une avarie ... et la procédure impose de monter les moteurs diesel jusqu'à la régulation... Après autre chose , c'est clairement ecrit dans l'arrêté que en cas de panne , le contrôleur ne peut être tenu responsable de la vétusté du véhicule. Et a presque 300 000 km , la vétusté n'a plus a etre démontréhaddock188http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20684523On ne demande qu'à te croire donc cite ta source ("l'arrêté" ? ) ?
Tant que le contrôle est fait dans les procédures, le contrôleur n'est pas tenu responsable d'une avarie ... et la procédure impose de monter les moteurs diesel jusqu'à la régulation... Après autre chose , c'est clairement ecrit dans l'arrêté que en cas de panne , le contrôleur ne peut être tenu responsable de la vétusté du véhicule. Et a presque 300 000 km , la vétusté n'a plus a etre démontré
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On ne demande qu'à te croire donc cite ta source ("l'arrêté" ? ) ?
haddock188
Emmerdeur 1ère classe Profil : Routard confirmé
Posté le 29/10/2019 à 23:32:57
0
La source ?
https://www.legifrance.gouv.fr 0020559004
***********
L'arreté du 6 Juin 1991 cité ci dessus ... Celui qu'on utilise tout les jours
Je te laisse donc en prendre connaissance ....
Et à défaut , tu me trouvera un texte de loie qui dira la contraire
L'arreté du 6 Juin 1991 cité ci dessus ... Celui qu'on utilise tout les jours Je te laisse donc en prendre connaissance ....
Et à défaut , tu me trouvera un texte de loie qui dira la contraire
Message cité 3 fois
Modération Forum Pratique
Profil : Modération
Posté le 30/10/2019 à 16:02:56
0
merci de stopper les moqueries et autres nom d'oiseau, sous peine de sanction :fleur:
je pense qu'on peut avoir un avis différent, l'exprimer, mais avec intelligence...
merci de stopper les moqueries et autres nom d'oiseau, sous peine de sanction
je pense qu'on peut avoir un avis différent, l'exprimer, mais avec intelligence...
haddock188
Emmerdeur 1ère classe Profil : Routard confirmé
Posté le 30/10/2019 à 17:27:04
0
Tout à fait
Et l'auteur devrait s’estimer heureux que cette panne est pas survenue pendant qu'il roulé....Florian_69http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20684587Absolument !!!
Ça c'est comme les freins qui lâche dans les banc , Certain préfèrerait peut être que ça lache a 130 sur autoroutes!
Les mec se figure qu'en arrivent au contrôle avec des freins mort , ils pourraient par cette occasion se faire payer des freins neufs par simple fait que la voiture n'a pas supporté le test! ...
il en est de même pour un moteur de 300 000 bornes qui casse lors d'un test antipollution ...
Faut m'expliquer pourquoi sur 1000 contrôle, 999 autos passe crème et la 1000 ème s'emballe ?????
Si la procédure est bien respectée , c'est pas un problème de contrôleur, c'est bien un problème de vétusté !
Et l'auteur devrait s’estimer heureux que cette panne est pas survenue pendant qu'il roulé....
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Absolument !!! Ça c'est comme les freins qui lâche dans les banc , Certain préfèrerait peut être que ça lache a 130 sur autoroutes!
Les mec se figure qu'en arrivent au contrôle avec des freins mort , ils pourraient par cette occasion se faire payer des freins neufs par simple fait que la voiture n'a pas supporté le test! ... il en est de même pour un moteur de 300 000 bornes qui casse lors d'un test antipollution ...
Faut m'expliquer pourquoi sur 1000 contrôle, 999 autos passe crème et la 1000 ème s'emballe ????? Si la procédure est bien respectée , c'est pas un problème de contrôleur, c'est bien un problème de vétusté !
Message édité par haddock188 le 30/10/2019 à 19:12:55
Florian_69
Profil : Pilote pro
Posté le 30/10/2019 à 17:45:19
0
J'au eu une clio 1 et le moteur s'était emballé, sur autoroute à 120, ça ma fait drôle ! En plus un nuage immense qui couvrait toute la route !
Imaginons, le contrôleur essaie le klaxon et du coup il fonctionne plus ? C'est le contrôleur qui paye ? Ben non...
C'est pas à la hauteur de la panne du moteur mais c'est pareil.
J'au eu une clio 1 et le moteur s'était emballé, sur autoroute à 120, ça ma fait drôle ! En plus un nuage immense qui couvrait toute la route !
Imaginons, le contrôleur essaie le klaxon et du coup il fonctionne plus ? C'est le contrôleur qui paye ? Ben non...
La source ?
https://www.legifrance.gouv.fr 0020559004
***********
L'arreté du 6 Juin 1991 cité ci dessus ... Celui qu'on utilise tout les jours
Je te laisse donc en prendre connaissance ....
Et à défaut , tu me trouvera un texte de loie qui dira la contrairehaddock188http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20684647Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??
L'arreté du 6 Juin 1991 cité ci dessus ... Celui qu'on utilise tout les jours Je te laisse donc en prendre connaissance ....
Et à défaut , tu me trouvera un texte de loie qui dira la contraire
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Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??
Message cité 3 fois
jaio
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 30/10/2019 à 20:56:43
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La source ?
https://www.legifrance.gouv.fr 0020559004
***********
L'arreté du 6 Juin 1991 cité ci dessus ... Celui qu'on utilise tout les jours
Je te laisse donc en prendre connaissance ....
Et à défaut , tu me trouvera un texte de loie qui dira la contrairehaddock188http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20684647Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685060Pourquoi tu laches pas l'affaire et reconnais que tu as tort
L'arreté du 6 Juin 1991 cité ci dessus ... Celui qu'on utilise tout les jours Je te laisse donc en prendre connaissance ....
Et à défaut , tu me trouvera un texte de loie qui dira la contraire
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Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??
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Pourquoi tu laches pas l'affaire et reconnais que tu as tort
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haddock188
Emmerdeur 1ère classe Profil : Routard confirmé
Posté le 30/10/2019 à 21:02:44
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Pourquoi tu laches pas l'affaire et reconnais que tu as tortjaiohttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685062Pas facile d'essayer de faire boire de l'eau à un âne qui n'a pas soif ...
Pourquoi tu laches pas l'affaire et reconnais que tu as tort
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Pas facile d'essayer de faire boire de l'eau à un âne qui n'a pas soif ...
Message édité par haddock188 le 30/10/2019 à 21:10:30
haddock188
Emmerdeur 1ère classe Profil : Routard confirmé
Posté le 30/10/2019 à 21:08:04
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Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685060Et moi je te répète de chercher dedans ... il y a environ 500 pages , donc j'ai d'autre chat a foueter ... Que tu me crois pas je m'en tamponne le glands , j'ai rien a te prouver , en 12 ans de contrôle j'ai déjà fait mes preuves...
Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??
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Et moi je te répète de chercher dedans ... il y a environ 500 pages , donc j'ai d'autre chat a foueter ... Que tu me crois pas je m'en tamponne le glands , j'ai rien a te prouver , en 12 ans de contrôle j'ai déjà fait mes preuves...
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fab7777
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 30/10/2019 à 21:08:23
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Pourquoi tu laches pas l'affaire et reconnais que tu as tortjaiohttp://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685062J'ai posté le code civil, la jurisprudence et des coupures de presse, ça fait bcp de monde qui "a tort" :lol:
Pourquoi tu laches pas l'affaire et reconnais que tu as tort
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J'ai posté le code civil, la jurisprudence et des coupures de presse, ça fait bcp de monde qui "a tort"
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haddock188
Emmerdeur 1ère classe Profil : Routard confirmé
Posté le 30/10/2019 à 21:11:58
0
J'ai posté le code civil, la jurisprudence et des coupures de presse, ça fait bcp de monde qui "a tort" :lol:fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685072T'as bien du temps a perdre pour pas grand chose
J'ai posté le code civil, la jurisprudence et des coupures de presse, ça fait bcp de monde qui "a tort"
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T'as bien du temps a perdre pour pas grand chose
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fab7777
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 30/10/2019 à 21:13:57
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Et moi je te répète de chercher dedans ... il y a environ 500 pages , donc j'ai d'autre chat a foueter ... Que tu me crois pas je m'en tamponne le glands , j'ai rien a te prouver , en 12 ans de contrôle j'ai déjà fait mes preuves...haddock188http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685071Donc tu sais pas ? Il y a 126 pages (convertir en rtf en bas de page) pas 500, et il y a une fonction rechercher et des titres aux articles, il faut 5 min pour l'éplucher...
Et moi je te répète de chercher dedans ... il y a environ 500 pages , donc j'ai d'autre chat a foueter ... Que tu me crois pas je m'en tamponne le glands , j'ai rien a te prouver , en 12 ans de contrôle j'ai déjà fait mes preuves...
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Donc tu sais pas ? Il y a 126 pages (convertir en rtf en bas de page) pas 500, et il y a une fonction rechercher et des titres aux articles, il faut 5 min pour l'éplucher...
fab7777
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 30/10/2019 à 21:16:34
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T'as bien du temps a perdre pour pas grand chosehaddock188http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685074Oh putain j'ai "perdu" 10 minutes de ma vie :fouyaya: :fouyaya: :fouyaya: c'est grave tu crois ? et toi combien tu perds ici ?
Oh putain j'ai "perdu" 10 minutes de ma vie c'est grave tu crois ? et toi combien tu perds ici ?
Message cité 2 fois
haddock188
Emmerdeur 1ère classe Profil : Routard confirmé
Posté le 30/10/2019 à 21:32:09
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Oh putain j'ai "perdu" 10 minutes de ma vie :fouyaya: :fouyaya: :fouyaya: c'est grave tu crois ? et toi combien tu perds ici ?fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685077Te repondre est déjà 10mn de trop pour moi ... mais je vais faire un dernier effort ...
Je te répète donc une dernière fois au cas ou tu aurais des soucis de compréhension que ce que tu pense je m'en bas les pinceaux ... :lol:
Si tu veux la ligne concernant ce que j'avance , t'a qu'a te démerder a la trouver sur l'UTAC ...
Oh putain j'ai "perdu" 10 minutes de ma vie c'est grave tu crois ? et toi combien tu perds ici ?
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Te repondre est déjà 10mn de trop pour moi ... mais je vais faire un dernier effort ...
Je te répète donc une dernière fois au cas ou tu aurais des soucis de compréhension que ce que tu pense je m'en bas les pinceaux ... Si tu veux la ligne concernant ce que j'avance , t'a qu'a te démerder a la trouver sur l'UTAC ...
Message édité par haddock188 le 31/10/2019 à 08:19:17
breizhman44
Modo Trollo Profil : Le Tutorialiste 2019
Posté le 31/10/2019 à 00:17:40
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Il n'y a rien dans ton lien sur le sujet, je te redemande ta source et ne demande qu'à te croire. ça va comme ça pour la modération ??fab7777http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/discussions-libres/sujet469356-35.htm#t20685060Pas de contenu
C'est le patron d'un Autosur qui cause au micro, c'est pas moi, promis 
![[:akizu:20]](https://staticclub.caradisiac.com/shared/forum/images/perso/20/akizu.gif "[:akizu:20]")
![[:cal1mero]](https://staticclub.caradisiac.com/shared/forum/images/perso/cal1mero.gif "[:cal1mero]")
